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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Problème de donné de l'entreprise

Posée par NizzyMH, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par NizzyMH 6586 vues

J'étais en alternance dans une entreprise en tant que motion designer. une partie de mon travail consistait à faire des vidéos promotionnel pour eux. ils ne m'ont pas payés les programmes (after effect) et j'ai dû…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Je veux quitter mon travail

Posée par belleivoire, il y a 11 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par belleivoire 6586 vues

Je travaille dans une agence depuis 6 ans comme auxiliaire de vie. aide soignante depuis plus d'un an je suis toujours employée en tant qu auxiliaire de vie. actuellement en arrêt maladie depuis 4 mois. je veux quitter…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Restitution ordinateur portable pendant un congé maladie

Posée par Ryan, il y a 5 ans dans Travail
1 réponse, il y a 5 ans 6586 vues

Je suis actuellement en congé maladie depuis juillet 2020 et jusque fin novembre 2020 pour le moment. je travaille dans la fonction publique d'état et dispose d'un pc portable depuis mai 2020. mon médecin m'a établi…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Abandon d pose

Posée par drasan, il y a 11 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6586 vues

N'ayant pas trouver de nourrice pour ma fille j'ai voulu negocier une rupture conventionnelle avec mon patron qu il a accpeter modalite de la procedure : je prend mes conges afin qu il nn'est pas cela a me payer en…

Consulter Maître TRAIAI
la réponse de Maître TRAIAI
Résolu

Rupture de travail abusive aggravée par une suppression volontaire des preuves

Posée par Possede, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Possede 6585 vues

Je me retrouve dans une situation critique, et hélas compliquée. je travaillais depuis 15 ans pour une société qui me rémunérait en droits d'auteur. j'ai été évincé soudainement et sans préavis, pour un motif totalement…

Consulter Maître JANIN
la réponse de Maître JANIN
Résolu

Maladie professionnelle

Posée par sev17, il y a 11 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par sev17 6584 vues

En maladie professionnelle pour tendinopathie de l'épaule droite depuis plus de 2 ans et reconnue travailleur handicapée cette année, j'ai un aménagement qui privilegie le travail en caisse(je travail en supermarché…

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la réponse de Eduardo DE ALMEIDA COSTA
Résolu

Cdi

Posée par Margot, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Margot 6583 vues

J'ai signé un cdi il y a quelques années puis un avenant pour modifier la durée du travail hebdomadaire. quelques années après, en toute confiance, j'ai signé un cdd déguisé "intitulé cdi intermittent" dans lequel il y a…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
Résolu

Licenciement pour inaptitude

Posée par Marieline72530, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Marieline72530 6583 vues

J'ai été déclarée inapte à mon poste de travail le 22 décembre 2015, suite à la 2e visite médicale par le médecin du travail. je viens de recevoir ce jour un courrier de mon employeur me précisant que, ne pouvant me proposer un poste en…

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la réponse de EL HAMMOUTI
Résolu

Préconisations du médecin du travail

Posée par Provence, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Provence 6580 vues

Cher maître , le déclenchement du processus du maintien dans l'emploi par le médecin du travail est ce considéré comme une préconisation que l' employeur doit respecter . cordialement…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

La mutuelle refuse de m indemniser malgrès un jugement

Posée par phil250164, il y a 11 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6578 vues

J espere que vous pourrez repondre a ma question.... jusque fin décembre 2011,j'étais indemnisé par la mutualité chrétienne.j ai été convoqué chez le medecin conseil,qui a décidé de me remettre sur le marché de l emploi.sur…

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la réponse de ARIAS
Résolu

Rupture conventionnelle

Posée par rhezuss, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mapuce 6578 vues

J'ai envoyé une demande de rupture conventionnelle auprès de mon employeur par ar. est-il dans l'obligation de répondre au courrier ? si non, quelle sont les moyens en ma possession pour obtenir la rupture conventionnelle…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
Résolu

Accident de travail

Posée par Maya, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maya 6577 vues

Mon compagnon à été embauché en tant que travailleur handicapé. son employeur ne respecte pas ce statut et lui fait faire des choses qu'il n'a pas le droit par rapport à sa maladie. en cas de problème ou de blessure…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Heure complementaire

Posée par Emc, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6577 vues

Je travail je suis directrice d un accueil periscolaire dans mon contrat 5 reunions de 1h30 son compte dans l année scolaire. aujourdhui j ai 49h en plus l association ne veux pas les payer et ne veux pas que je recupere mon temps…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Travaillé non déclarée

Posée par agent, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par agent 6576 vues

Sa fait 3 semaines que je travail dans un restaurant et que le patron me balade de jours en jours pour le contrat. je lui énvoie un sms tout les jours afin de lui rappeler le contratô mais il trouve toujours des excuse…

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la réponse de Maître GOUAZE
Résolu

Accident de travail

Posée par Mahouda, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par cricrinette 6576 vues

Voilà j ai eu un accident de travail le 15/10/2014 ma directrice n à voulu rien faire sous prétexte qu elle n étais pas au courant j ai été licencier il ont pas voulu et pourtant le protocole à été respecter j ai envoyer des…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Rupture conventionnelle

Posée par K, il y a 8 ans dans Travail
9 réponses dont la dernière il y a 8 ans par K 6573 vues

Je suis en arrêt travail et mon employeur avons convenu d'une rupture conventionnelle mais me dit que tant que je suis en arrêt il ne peux pas lancer la procédure donc que dois je faire sachant qu'il ne souhaite pas que…

Consulter Maître JANIN
la réponse de Maître JANIN
Résolu

Licenciement possible ou pas ?

Posée par Sam, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sam 6573 vues

Je suis en litige avec mon employeur depuis 2 ans. j'ai demandé la résiliation judiciaire de mon contrat de travail mais le prud'homme m'a débouté. j'ai interjeter appel de jugement le moi passé. le combat…

Consulter Maître CABANE
la réponse de Maître CABANE
Résolu

Travail interim

Posée par Zz1, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par grigny 6571 vues

J ai travailler en intérim dans le domaine distribution publicité 1 jour le matin de 7h30 a 9h10 j ai envoyé les papier par mail la carte identité. la carte vitale. et le rib. et ma question j ai rien signer un contrat avant…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

prise d'acte de la rupture aux torts de l'employeur

Posée par lolo14730, il y a 9 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par lolo14730 6564 vues

Voila je suis travailleur handicape, au mois de septembre 2016 j'ai repris mon travail après un accident du travail qui m'a tenu éloigné de l'entreprise pendant 2 mois et demi. lors de ma reprise mon poste de travail avait été…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
Résolu

Mon patron refuse de me fournir un attestation

Posée par Auxana, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6562 vues

Étant en arrêt de travail depuis le 3 décembre 2018.les assurances crédit me réclament un papier de mon employeur certifiant que je n'ai toujours pas repris le travail. mon patron refuse de me fournir le papier en disant…

Consulter Maître BALA-GRODET
la réponse de Maître BALA-GRODET
Résolu

Pas signé un avenant intérim

Posée par Ast, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ast 6561 vues

J'ai travaillé 5 semaines avec une agence intérim la dernière semaine je suis tombé malade mon médecin traitant m'a prescrit un arrêt maladie jusqu'à le terme précis du contrat intérim car le travail ne convient ma…

Consulter Maître Lakabi
la réponse de Maître Lakabi
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Harcèlement moral

Posée par lili, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par lili 6560 vues

Je subit du harcèlement moral de mon chef je suis en arrêt maladie sa fait un moi pour dépression jais du consulter un psy mon directeur était au courant pour la première fois ou il men na fait il na rien fait .et la il sai remis a…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Mise en place d'une pointeuse

Posée par Marina, il y a 8 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marina 6554 vues

Mon employeur a mis en place du jour au lendemain (avertit le mercredi et mise en place le jeudi) une pointeuse. outre le fait que nous sommes seulement 3 salariées et 1 intérimaire, la machine a été installé alors que notre…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
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Congés payés

Posée par Karima77, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Karima77 6551 vues

Voilà je vous explique ma situation je suis en cdi depuis novembre 2015 je suis à l'arrêt maladie depuis juillet et ma boulangerie a fermé trois semaines en août donc je voulais savoir si mes congés sont payés ou pas car…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Télétravail et panier repas

Posée par Greg, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par kasper 6551 vues

Je suis technicien itinérant, mon employeur nous a placé dans télétravail début novembre. notre manager nous informe que si nous n'avons pas d'intervention dans la journée nous pourrions ne pas prétendre au panier repas…

Consulter Maître PORTIER
la réponse de Maître PORTIER
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Peut-on m'obliger à cacher un tatouage?

Posée par Louloute05, il y a 9 ans dans Travail
1 réponse, il y a 9 ans 6547 vues

Je travaille comme vendeuse dans un magasin de parfumerie. ayant un tatouage sur le pied(plume et lettres elfiques) et un autre sur l'intérieur de l'avant bras(papillon), mon employeur me demande de cacher ces…

Consulter Maître DA COSTA GOMES
la réponse de Maître DA COSTA GOMES
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Rupture conventionelle

Posée par Giraud, il y a 10 ans dans Travail
1 réponse, il y a 10 ans 6544 vues

Je dois signer une rupture conventionnelle avec mon employeur actuel, je suis en cdi et j'ai cinq ans de ancienneté au sein de cette entreprise. la rupture est a ma demande suite a un avenant au contrat non respecté. mon…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Changement d'employeur passeport talent

Posée par zied93, il y a 3 ans dans Travail
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par masterpiece 6544 vues

Je suis venue en france en avril 2022 avec un passeport talent jeune entreprise innovante. aujourd’hui je veux changer d’employeur et intégrer une nouvelle entreprise qui n’est pas une entreprise innovante. est ce que je peux…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
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Cdd et detention

Posée par Patrice, il y a 10 ans dans Travail
1 réponse, il y a 10 ans 6543 vues

Lorsqu’un salarié est en cdd pour une période de deux ans, et en détention pendant 6 mois, avec le maintient du contrat, et qu'il revient dans l’entreprise conserve-t-il ses congés payés ? et quel est son statut administrative…

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Gérance d'entreprise.

Posée par Souh, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Souhail 6542 vues

Je suis gérant salarié d'une sarl spécialisé dans la restauration rapide, je souffre de maladie psychologique (schizophrénie) et suis hospitalisé en hôpital psychiatrique 3 à 4 fois par ans pour crise. je souhaiterais savoir…

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