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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Problème de toiture

Posée par Florence, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Florence 3183 vues

Nous avons constaté un affaissement d'une partie de notre toiture, suite aux manque de gouttière du voisin.( les deux toits se chevauchent .immeuble situé dans un centre ville ancien) le voisin à fait constater par huissier ce…

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Achat d un studio a paris en mon nom

Posée par Chcho, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chcho 3179 vues

Je me trouve en algerie et je souhaite acheter un studio en france à mon nom.puis je faire une procuration mon fils a résident en france pour faire le nécessaire c est a dire acheter et le mettre en mon nom . merci…

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Encaissement des loyers et quittances : y a t il des délais à respecter ?

Posée par jackarole, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackarole 12538 vues

J'ai une question concernant les loyers et quittances. mon propriétaire deux fois de suite encaisse mon loyer autour du 25 du mois alors que je lui dépose les chèques depuis le 01 du mois. cela est-il normal svp? je lui…

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Aprés avoir donné congé à mes locataires, combien de temps je peux reloué

Posée par Jo le Rionnais, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jo le Rionnais 7243 vues

Voila je suis propriétaire, et à la fin du bail j'ai donné congé à mes locataires pour pouvoir vendre mon bien hélas j'ai pas trouvé preneur, combien de temps faut -il attendre pour que je puisse reloué mon bien merci de…

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Problème propreté de l'état des lieux

Posée par CAMILLE, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3321 vues

Je me permet de faire appel à vous pour un problème d'état des lieux. en effet, j'ai pris possession de mon logement auprès de l'agence pichet immobilier et mon logement était très sale. j'ai contesté auprès de…

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Mon ancienne propriétaire veut me voler ma causion

Posée par ouerdia, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1060 vues

Je me permets de vous écrire afin d'avoir un conseil sur ce qui m'arrive. j'ai déménagé y a 3 semaines, mon ancienne propriétaire me demande de payer 250euro de plus pour la consommation d'eau. a l'entrée…

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Litige entre anciens et nouveaux propriétaires

Posée par Sarah, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1924 vues

J'ai acheté une maison en avril 2022 avec une cheminée et un poêle à bois étant ,sur les documents fournis lors de la vente, en état de fonctionnement. un ramoneur professionnel a fourni, avant la vente un certificat de…

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Retirer le concubin cotitulaire du bail locatif

Posée par Fabrice, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2301 vues

Ma situation: pacsé , 2 enfants et bail locatif en commun. il y a eu condamnation pour violences conjugales par le passé, avec interdiction de se présenter au domicile. pendant ces interdictions, le jaf a été saisi et a acter le…

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Travaux

Posée par Alex, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2155 vues

Le proprio ne vt pas faire de travaux…

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Mon voisin ne respect pas l'ordre du syndic

Posée par Tk, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2061 vues

Mon voisin a installé sans autorisation un palan électrique (monte-charge) sur le balcon au dessus du mien. il a reçu en date du 24/07/2023, un courrier lui soumettant de démonter ce monte-charge tant que celui-ci n'a pas été…

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Violence du proprietaire sur le locataire - visite du logement

Posée par Sophie1978@, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3013 vues

Je suis locataire de mon logement depuis le 01/09/2024. ma propriétaire a eu une injonction pour faire des travaux suite à un problème d'infiltration d'eau. les travaux ont été commencé puis arrêté par un plombier peu…

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Sci location

Posée par Daniela.aa, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2778 vues

J’ai quelques questions concernant une sci 1) est-ce que un associé d’une sci (non familiale) composé de 2 personnes détenant chacun 50% d’un immeuble de 3 appartements à le droit de louer en nom propre un des appartements ? c’est…

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Taux de tva (20% au 5,5%) pour des travaux modificatifs acquéreurs (tma) en psla

Posée par Julien_B25000, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Julien_B25000 3227 vues

J'ai signé le contrat de réservation et je m'apprête à signer le contrat de location-accession pour un t4 en duplex en juillet 2023 et je m'apprête à signer le contrat de location-accession (courant juillet 2024)…

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Sortie d’une indivision par cession gratuite à un de ses frères et soeurs

Posée par Nathpetite, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nathpetite 3704 vues

Ma mère veuve est décédée le 17/11/2023. nous sommes 7 enfants avec un partage à part égale.3 enfants sur les 7 ne répondent pas au notaire.cette successions ne m’intéresse pas du tous. est- ce que je peut en faire donation à un de…

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Offre d'achat au prix, l'agence nous indique qu'il y a une surenchère ?

Posée par Kenio57, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2765 vues

Nous avons visités une maison par l'intermédiaire d'une agence. les personnes ayant visitées avant nous, le jour même, on fait un offre inférieure au prix affichée. ayant eu un coup de coeur, nous avons fait une offre au…

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Retard de livraison d'un vefa, pourrrais-je contesté après signature chez notair

Posée par Duc, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Duc 5048 vues

Dans ma situation, je n'ai pas encore signé le contrat de vente définitif chez le notaire. c'est justement lors du rendez-vous chez le notaire pour signer ce contrat de vente définitif que j'ai été informé de la…

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la réponse de Caroline TOMASI-SERRE
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Demande de droit de suite logement social suite à un décès

Posée par Scyldz, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Scyldz 6592 vues

En mai 2020, j’ai dû rendre l’appartement dans lequel je vivais avec mon épouse pour aller vivre avec mon père à qui on avait diagnostiqué une leucémie avancée. mon père n’étant plus autonome, nous avons dû sacrifier l’appartement…

Consulter Maître Lacoin
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Loi pinel - location cave et parking

Posée par Camille P, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Camille P 3939 vues

Je suis actuellement locataire d'un appartement sous loi pinel. le jour de la signature du bail, j'ai dû signer le même jour la location de 2 places de parking et de la cave. mon loyer passe donc de 745 euros à 920 euros…

Consulter Maître COTTO
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Pré état des lieux

Posée par Severine, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Severine 6882 vues

Je désoler de vous déranger je souhaiterai savoir si il y a un article de loi sur la vétusté car mon beau père va déménager suite au décès de ma belle maman et il a fais un pré état des lieux et on lui demande de refaire une…

Consulter Maître LEMERCIER
la réponse de Maître LEMERCIER
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Validité promesse d'achat avant mandat exclusif

Posée par jane, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT 1843 vues

Je suis dans le même cas sauf qu'en plus l'acquéreur d'avant la signature nous avait fait une promesse d'achat écrite. (a l'époque nous trouvions son offre trop basse). est il possible de lui vendre sans…

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Vente sans do et sinistre 8 ans après

Posée par Tango, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tango 2436 vues

J’ai construit une maison individuelle en 2013, tout les lots importants ayant été réalisés par des professionnels ayants contracté une garantie décennale . (maçon, étancheur, plombier, électricien …….). j’ai réalisé moi même le placo, la…

Consulter Maître COTTO
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Une locataire aux chiens qui hurlent à mort quotidiennement

Posée par La chance, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par La chance 2274 vues

Que encours une locataire qui a des chiens qui hurlent à la mort chaque jour et qui ne fait rien depuis 2ans et demi? aujourd'hui son bail arrive à sa fin et on a pas le droit de lui refuser un renouvellement motif "légitime et…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
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Congé de bail pour reprise

Posée par Lily, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lily 2448 vues

L'échéance du bail en cours est le 3 août 2026. un huissier me dit que c'est trop tôt pour délivrer le commandement de congé pour reprise. un autre huissier me dit que c'est tout à fait possible. si je délivré un…

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Quels avantages d’une sci ?

Posée par Babou6906, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Babou6906 2650 vues

Je voudrais acheter un appartement avec ma fille pour sa résidence principale mais ma fille devra faire un prêt. son ex compagnon nous propose de former une sci où il mettra la somme manquante quelle est la meilleure solution ?…

Consulter Maître DAHAN
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Location et propriétaire en instance de divorce

Posée par Nanou, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nanou 3489 vues

Nous avons aménagé depuis peu dans une maison, nous possédons un bail, payons un loyer ainsi que facture eau, électricité etc. mais il a quelques semaines nous avons reçu un appel de notre propriétaire nous disant qu'il fallait que…

Consulter Maître Maury
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Loyer

Posée par Onésime, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Onésime 3147 vues

Puis-je légalement fixer le prix d'un loyer d'un appartement à mon gré ? existe-t-il selon les régions une limitation maximum ou minimum des loyers ?…

Consulter Maître BOUDY
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Degats des eaux en vefa

Posée par Nbo, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2877 vues

Il y a eu un gros degat des eaux pendant la livraison des appartements dans le cadre d'une vefa. plusieurs desordres ont ete constate par les proprietaires; noirceur du parquet, taux d humidite elevé dans les murs etc le…

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Convocation assemblée générale copropriété

Posée par Metmon, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1352 vues

Je viens de recevoir la convocation à l'ag annuelle. j'avais demandé, par courrier recommandé dans les délais ,que soient mentionnées plusieurs questions - elles ne figurent pas cette convocation comprend 45 points qui…

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Retard livraison vefa défaillance maître d'œuvre

Posée par Camille, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3048 vues

Suite à mon précédent message, la situation a évolué. hier soir, le promoteur nous a informés d'un retard supplémentaire de 3 mois, portant le délai total de livraison de notre appartement à 18 mois de retard jusqu'à ce…

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