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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Caution logement

Posée par Emilie, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1654 vues

Quand mon fils est installé dans son nouvel appartement j'ai avancé la somme de 2 mois de loyer en guise de caution car il n'était pas en mesure de les régler la propriétaire on a été témoin on n'avait combien…

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Résolu

Dette locative

Posée par Floriane77, il y a 4 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2824 vues

Merci par avance pour votre retour, voici ma question : en juillet 2017 j'ai eu un jugement me condamnant à payer 6070 euros pour une dette locative, par la suite ma dette s'est aggravée (impayés de loyer, frais…

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Séparation pacs et maison propriétaire

Posée par Pablo, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3973 vues

Mon ex femme a quitté le domicile le 27 octobre 22 en me laissant une lettre pendant que je travallé .elle a repris un autre logement en location avec ses 2 enfants qui ne sont pas les miens. nous somme depacsé depuis le 7 janvier…

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Travaux

Posée par Lina, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6203 vues

À la suite de fuite d’eau dans mon chalet le propriétaire fais des travaux . j ai reçu un recommandé du 1 avril au 30 avril pour travaux de maçonnerie et de charpente. et à ce jour les travaux continue . je vais recevoir un…

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Occupation appartements exclusivement bourgeoise à quelle majorité

Posée par Babeth, il y a 7 mois dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 mois 934 vues

A quelle majorité peut-on modifier le règlement de copropriété pour que l'occupation des appartements soient exclusivement bourgeoise ( et pas seulement bourgeoise comme indiqué dans le règlement de copropriété) ?…

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Dalo delai recours indemnitaire

Posée par Élise, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marina 2484 vues

J’ai effectué un recours indemnitaire le 20 octobre 2022 contre le préfet de paris, préfet d’ile-de-france pour absence de relogement alors que j’ai été reconnue prioritaire dalo en mai 2021 et que j’ai gagner le recours en…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
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Nouveau vote d'une résolution déjà votée en ago d'une sci

Posée par Manouma, il y a 7 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Manouma 6331 vues

Nous avons voté en ago le 29 juin 2018, contre l'approbation des comptes d'une sci dont nous sommes associés, contre le quitus à la gérante, contre l'affectation du résultat. la gérante nous demande de revoter ces…

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la réponse de BOUBETRA
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Installation d'une pergola sur une terrasse au rdc d'une copropriété

Posée par Nathalie, il y a 1 mois dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Nathalie 725 vues

Peut on installer , sans décision d'assemblée générale de copropriété , une pergola dans le prolongement de mon appartement fixée au sol de la terrasse à jouissance privative mais sans être adossée au murs de la copropriété…

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Changements de destination sans accord de la copropriété

Posée par DAVID, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 2466 vues

Je souhaite obtenir un avis juridique concernant mon projet de transformation de plusieurs appartements en auberge de jeunesse. voici la situation : • localisation et configuration : l’immeuble en copropriété se compose d’un…

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la réponse de BELIGHA
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Copie taxe foncière à un locataire

Posée par Riri, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par NARO 4144 vues

Mon locataire me demande une copie de ma taxe fonciere pour vérifier la taxe sur les ordures menageres . suis je dans l obligation de lui fournir ou non , car en plus sur ce document j ai d autres appartements que je ne…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Tapage nocturne

Posée par Teca, il y a 7 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Teca 4340 vues

Un huissier de justice se déplace t'il la nuit ?…

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Rachat de soulte immobiliers

Posée par Xavier 13, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3019 vues

Nous somme actuellement en séparation a avec ma compagne . elle a été d'accord (oralement , sms, et devant le notaire) que je rachète sa soulte au que l'on a fixé ensemble .je précise qu'elle n'avait pas les…

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Délais de paiement frais de remise en état

Posée par aurelie, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2886 vues

Suite au départ de mon locataire il a fallu refaire de travaux dans le logement car le locataire avait vidé celui-ci des meubles sans mon accord et beaucoup de chose étaient cassées, il est sous tutelle la…

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Non remboursémet de caution

Posée par Clarinet, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6190 vues

Mon ancien propriétaire refuse de me rendre ma caution sous de faux pretextes…

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Résolu

Taxe audiovisuelle location

Posée par Caroline25, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1858 vues

à toutes et tous. je vient pour la première fois aussi j’espère être sous la bonne catégorie . je loue une petite villa depuis 3 mois , la propriétaire tarde à me communiquer les quittances , le dpe et l’état des risques naturelles…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
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Rétractation

Posée par pp52, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1894 vues

Est il possible de se rétracter après avoir signé un contrat de ventre avec une agence immobilière ? le cas échéant avec quel délai et de quelle façon ?…

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En proces contre son ancien proprietaire

Posée par Chrisry, il y a 4 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mijoe 4756 vues

Je suis en procès contre mon ancien bailleur car celui ci m’accuse d’avoir rendu un logement en mauvais état. hors il s’est avéré que le logement est pleins d’humidité donc de champignons. il manque des joints sur la façades…

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Préavis de location 1 mois ou 3 mois

Posée par Claire2025, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Claire2025 1609 vues

Nous allons quitter notre logement vide loué à reims, car mon mari a trouvé un nouvel emploi dans un autre département. il va démissionner. en principe, notre préavis est de 3 mois. toutefois, la loi prévoit la possibilité de le…

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Procédure : comment agit-on 'en groupe' ?

Posée par Chris, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2000 vues

Une personne peut elle agir en justice 'au nom' de plusieurs personnes ? sans avoir les memes qualités qu'eux qui plus est. je croyais que en france il n'y a pas d'action de groupe. et que chacun agit en…

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Toiture défectueuse et dégâts des eaux

Posée par Lulubel, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lulubel 1807 vues

Nous avons signé un compromis de vente en mai dernier pour un pavillon possédant des panneaux photovoltaiques. lors de cette signature nous avons signalé au notaire qu'il y avait des tâches de moisissures sur le lambris à…

Consulter Maître COTTO
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Bonjour,

Posée par Robe, il y a 6 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5005 vues

Depuis 2 ans j'ai aménagé dans un appartement hlm ma voisine de dessus fait trop de bruits tardivement le soir plusieurs courriers échangés avec le bailleur et ma voisine. cela continue toujours merci de…

Consulter Maître Nicolet
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Indemnisation nuisibles dans nouveau logement

Posée par ca, il y a 6 mois dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 mois 3468 vues

Je viens d'emménager dans un nouvel appartement où étaient présentes des mites dès dès l'état des lieux d'entrée (notifiées sur l'edle). en plus de cela, l'appartement était très sale à notre arrivée, nous…

Consulter Maître DAUSSE
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Vente immobilière

Posée par Ninette, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2352 vues

Je signe l’acte définitif pour la vente de mon bien qui n’est pas mon logement principale. j’ai recours le projet d’acte de vente établit par le notaire.s’il y’a des créanciers qui ce sont manifestés, est-ce que cela doit être…

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Augmentation de loyer abusive

Posée par Aldé, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Aldé 2621 vues

Le 1er avril 2024 mon propriétaire a augmenter mon loyer d’un montant de 100euro supplémentaires que j’ai accepté ne connaissant pas mes droits en tant que locataire ni ses droits en tant que propriétaire. cependant le dpe du…

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éligibilité pinel quels dates a retenir

Posée par stephiee3, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 3622 vues

Je suis actuellement confronté à une situation concernant l’éligibilité de mon logement au dispositif fiscal pinel, et je souhaite obtenir vos conseils pour savoir quelles démarches entreprendre et quelles dates retenir…

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Coupure d'eau

Posée par Sharah, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1955 vues

Mon propriétaire coupe l'eau dès lors qu'il s'absente de chez lui (même si il part pour la matinée ou la journée... il coupe) je vérifie à chaque fois si il y a des coupures prévues sur la commune et la réponse est…

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Vente du bien après décès de l'usufruitière

Posée par dromadaire, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3912 vues

Au décès de l'usufruitière, en cas de vente, est ce que les héritiers doivent signet le compromis et l'acte de vente…

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Clause résolutoire vefa

Posée par 2706Manu, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par 2706Manu 1302 vues

Mon avocat et moi même avons refusé de reconnaître que le procès verbal de livraison unilatérale , ce qui nous a donné une mise en demeure de payer pour le solde de 5% , nous avons reçu aussi reçu un proces verbal de constat de l…

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la réponse de BELIGHA
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Frais de huissier : comment échelonner ma dette ?

Posée par Dupont, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 11073 vues

J’ai réglé ma dette de loyer impayé j’avais jusqu’à octobre normalement il me reste que les frais de huissier à réglé alors puis-je payer en plusieurs fois ? est j’ai délai comme la dette jusqu’à octobre ? merci merci de vos…

Consulter Maître BENOIT
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Offre d'achat du vendeur vers l'acheteur

Posée par julia, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JackT 1860 vues

J'ai une question mon propriétaire actuel vend sa maison, il à déjà un acheteur potentiel car il lui doit des sous, donc il lui déduit cette somme de la vente de la maison, nous avons reçu il à 4 jours l'offre du notaire…

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