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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Comment rentrer en belgique si on a retiré mon permis de conduire belge

Posée par Fabian, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fabian 4505 vues

On m’a retiré mon permis de conduire belge suite à un excès de vitesse en france. j’ai payé 750 euros sur place et on garde mon permis de conduire (que je vais récupérer dans 1 mois). cependant j’ai l’interdiction de conduire sur…

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Résolu

Conduire suite à suspension de permis arrivée à échéance

Posée par Norbert, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Norbert 4501 vues

Suite à une rétention immédiate de permis de conduire pour excès de vitesse suivie d' une suspension administrative, j' arrive à la fin de ma peine dans une semaine. j' ai déposé la demande complète de nouveau permis…

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Annulation permis

Posée par nyll, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nyll 4489 vues

Situation complexe. mon fils fait l'objet d'un procès verbal le 14-10-2016, pour grand excès de vitesse, entraînant la perte de 6 points sur un permis probatoire (obtenu en juillet 2015) de 8 points .reste =2 points. il…

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Rétention de permis pour excès de vitesse

Posée par Moumoun, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Moumoun 4431 vues

Voilà le 29/08/2020 j’ai eu une rétention de permis il est dit que je me suis fais flasher par des jumelles je suppose à 9h44 et que la rétention m’a été notifiée à 9h44 est ce que c’est normal ? ensuite j’ai bien reçu le document…

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Comment consigner amende majorée sans l'avoir reçu ?

Posée par tit54, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par tit54 4420 vues

Je souhaite consigner une amende mais visiblement celle-ci est passé en majorée, et je ne retrouve plus l'avis forfaitaire majorée. je pense que j'ai dû refusé le courrier, car je n'accepte plus les recommandés. même…

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Résolu

Questions audition libre suite contrôle positif cannabis

Posée par Ggvf, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par oscar 4403 vues

Après avoir été contrôlé positif au cannabis au volant, je suis convoqué à une audition libre. je cherche des informations sur les questions qui me seront posées. merci d avance pour vos retours…

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Délai visite médicale

Posée par sp, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4397 vues

Je fais l'objet d'une suspension de permis suite à un contrôle d alcoolémie positif ..0.50g le 15.02.2020 j 'ai reçu ma notification de suspension de permis pour un délai de 2 mois donc fin de la suspension le…

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Video verbalisation

Posée par ETERNEL181, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4395 vues

Suite a un feu rouge grillé que je n'ai pas vu, j'ai vu une caméra et j'ai pensé à la vidéo verbalisation.. cela fait maintenant 1 mois et 2 semaines pensez vous que j'aurais déjà reçu le pv depuis, même avec le…

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Permis de conduire

Posée par BRUBRU, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par BRUBRU 4391 vues

Quelle est la différence entre une convocation en justice devant le tribunal correctionnel et un procès verbal de convocation en vue d'une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ?…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Retard deuxième visite médicale

Posée par Lanister, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lanister 4383 vues

J’ai perdu mon permis b pour une période de 6 mois pour alcool au volant. j ai ensuite effectué toutes les démarches(stage,test,etc) et donc récupèré mon permis pour une durée de un an chez un médecin agréer…

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Depistage stup salivaire sans prise de sang

Posée par Fatma, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fatma 4381 vues

Je me suis fait contrôlé aujourd'hui suite à un controle pour le corona virus, on a fait un dépistage qui s'est avéré positif au cannabis évidemment vu que je fume tous les jours depuis 10 ans. brefs, on ma prit le…

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Ead et double peine

Posée par Loic44400, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chris56 4364 vues

Suite à un premier délit, controle alcoolémie positif, j'ai 20 ans de permis, 12pts/12, j'ai dans un premier temps refusé l'ead auprès de l'agent, lorsqu'il m'a contacté pour me notifier ma suspension…

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Récidive alcool + refus d'obtempérer

Posée par vivi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par vivi 4343 vues

Je me suis fait contrôler il y a quinze jours pour récidive alcoolémie et refus d'obtempérer avec mon petit garçon à bord. je passe en crpc. sur internet il parle de beaucoup de choses récidive 3ans récidive 5 ans annulation du…

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Points de permis

Posée par romain, il y a 11 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 ans 4336 vues

Je me suis fait prendre sur l'a 10 à tours j'en prends pour 45 euros,si je paye dans le délai 46 euros au lieu de 45 qu'est-ce ce qui peux se passer?je perds tjrs mon points ou pas?merci…

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Contester infraction feu tricolore

Posée par TRN, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans 4328 vues

A une intersection, la voiture me précédant à tourner à gauche (manœuvre interdite) et à bloquer ma file de circulation. dans l'intervalle, le feu est passé à l'orange et un agent de la circulation m'a sanctionné…

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la réponse de SEBAN
Résolu

Suspension de permis - convocation

Posée par Celin, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Celin 4319 vues

Je viens de passer au tribunal suite à un accident involontaire avec blessure à un tiers. suite au jugement fin juin, j’ai eu 2 mois de suspension de permis. je n’ai rien signé au tribunal, le juge m’a informé que je serai convoqué…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Résiliation contrat auto école

Posée par Berok, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 4310 vues

J'ai inscrit mon fils dans une auto école il y a plus d'un an. il souhaite changer d auto école, il n'a jamais faut d'heure de conduite, il a juste bénéficier de l accès au code en ligne. je demande une…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Date de début des 3 ans pour retrouver ses points de pc suite crpc alcoolémie

Posée par Sébastien, il y a 5 ans dans Permis de conduire
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sébastien 4310 vues

J’ai été condamné pour conduite en état d’ivresse à 6 mois de suspension de permis le 1er février 2021 et amende de 300 € en crpc avec ordonnance d'homologation par le juge. ayant déjà exécuté une peine de suspension…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Suspension du permis de conduire

Posée par David, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par David 4310 vues

J’ai etait arrêter en défaut d assurance en 2015 j’ai etait juger 06/09/2018 condamné à 2 moi de suspension de permis et 200 euro d amande a ce jour 25/10/2018 je n’est toujour pas reçus de courrier pour que l’on me retire le…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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La rétention de permis

Posée par Gregory, il y a 8 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 ans 4294 vues

Je souhaiterais savoir,j ai eu un accrochage avec un véhicule et ses occupants en sont sortis pour en découdre, j ai donc pris la fuite rentrer à mon domicile 2h après les faits la police est venu m interpelle à mon domicile et me…

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Cerfa 2ème visite médicale

Posée par Anthony, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anthony 4292 vues

Pour la 2ème visite en commission médicale suite à une suspension de permis est ce qu'il faut cocher suspension ou renouvellement périodique sur le cerfa ? merci pour vos réponses et retours d'expériences cordialement…

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Peut-on rouler avec le justificatif de depos ?

Posée par benoit, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Benoît 4283 vues

J’ai eu une suspension de permis il y a maintenant 6 mois, et malgré avoir envoyé tous les documents pour la création du permis de conduire je suis toujours en attente d’une réponse c’est écrit : « en cours d'analyse…

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Crpc annulé

Posée par Juju, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4273 vues

Je devais passer en crpc vendredi matin au tribunal de douai mais celle-ci est annulé suite au mouvement de grève des avocats. pouvez-vous me dire d'ici combien de temps je passerais pour une prochaine crpc ? merci de vos…

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Cotrole positif salivaire aux stupéfiants

Posée par Mimi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mimi 4261 vues

Le 18 10 2019 je me suis fait contrôler par la police ,je suis aller chercher un voisin a la gare la police m'a suivie et controlė plus loing je n'ai fait aucun delit résultats salivaire positif thc et opiacé je prend…

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Contravention

Posée par alscorpion, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans 4257 vues

Je me suis fait arrêter car je n es pas arrêté mes roue au stop je venait de faire mon stop devant un vehicule qui a redémarrer devant moi j ai suivi en regardant a droite et va gauche personne donc je continue et l agent de police…

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Rétention de permis

Posée par Jeremy1266, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jeremy1266 4256 vues

La semaine dernière je me suis fais contrôler par la gendarmerie en voiture, j'étais positif à l'alcool ( 0.62 ) en permis probatoire. je suis en rétention de permis pendant 3 mois avec visite médical favorable cependant…

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Positive à plusieurs drogues sans avoir consommée

Posée par Tifzoo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tifzoo 4253 vues

J’ai été testé positive à la cocaïne, et aux amphétamines dimanche dernier en sortant de free party, il y a donc 7 jours. cependant j’ai jamais tapé de ma vie. j’ai donc demandé un deuxième test salivaire pareil positif. ensuite…

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Contester infraction feu tricolore

Posée par TRN, il y a 10 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 ans 4244 vues

A une intersection, la voiture me précédant à tourner à gauche (manœuvre interdite) et à bloquer ma file de circulation. dans l'intervalle, le feu est passé à l'orange et un agent de la circulation m'a sanctionné…

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Motif de contestation pour contravention

Posée par Auto, il y a 6 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tony86000 4243 vues

Je voulais savoir quels sont les motifs valable pour contester une contravention ? et quels sont les délais de payement ? merci d'avance de vos réponses…

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