Résolu Mon employeur vient de me prévenir que il va me dénoncer pour un êtes de vitesse de 10km/h du fait que mon véhicule de fonction m'est "attitré" dans l'entreprise ... mais la carte grise est bien au nom de la société…
Résolu J'ai été contrôlé positif au thc lors d'un contrôle routier le 04 /09/2018 on m'a remis une convocation pour le 08/01/2019 je me suis présenté à cette convocation ou l'on m'a informé qu'il n'avait…
Résolu Suite a une suspension de permis de conduire pour stupéfiants il y a trois ans et quelques moi j'aimerais savoir si cela apparaît toujours sur mon casier judiciaire? , car jais vais bientôt faire une formation qui demande un…
Résolu Je fais une demande d'échange de mon permis (malgache) depuis 14/10/2016 mais la prefecture a effectué la demande d'autentifacation au près d'autorité malgache que le le 30/10/2016 et ce dermier a 6 mois pour…
Résolu Je pense m'être fait flasher par un radar caché derrière un panneau de limitation à 50 qui n'était pas vraiment visible, celui ci était de coté ( peut être bougé car beaucoup de vent ce jour la)donc visible de près et le temps que…
Résolu Madame,monsieur j’ai fais une demande d’échange de permis étranger contre un permis français depuis juin 2019 en préfecture et j’ai reçu une attestation de dépôt qui s’est périmé un an après et jusque là aucune réponse. j’ai écris à…
Résolu Quels sont mes droit , suite à un dépistage stup , révélé positif , les gendarmes ont conservé mon permis .cela s'est passé ce jour avant midi . si les gendarmes ne me contacte pas dans les trois jours à venir , puis-je…
Résolu S'il vous plaît je voudrais juste savoir j'ai un permis tunisien et j'ai la carte de séjour est-ce que je peux le changer en permis français j'ai pris le permis après ma carte de séjour deux 10 ans ?! je vivre À…
Résolu Aujourd'hui je me suis fait flasher au travail par une voiture banalisé à 145 kmh.. au lieu de 90 kmh car étant agent de sécurité j'allais sur une alerte cambriolage. malheureusement sa ne pardonne pas mon excès de…
Résolu Je suis en permis probatoire depuis 3 mois je me suis fais contrôler positif a lacool avec un taux de 0,94 air ma question est la suivante j'ai reçu une suspension par le préfet de 6 mois ces a dire jusqu'au mois de…
Résolu J'ai obtenu mon permis le 6 janvier dernier et j'ai fait une demande pour obtenir le permis officiel. sur le site, l'état de mon dossier est toujours "en cours d'instruction" depuis des semaines. vraisemblable…
Résolu J'ai pris 4 points pour un refus de priorité . est il possible de contester ?…
Résolu Ma question est la suivante : j'ai ma sœur qui n'a plus de permis depuis quelques années, qui à chaque fois qu'elle se fait arrêtée donne mon nom et donc mon permis de conduire, elle est passé le 14 avril 2016 pour…
Résolu Mon compagnon c'est fait retirer le permis de conduire après avoir était contrôler positif au cannabis. le juge lui a annulée sa suspension mais sous certaine condition visite médicale favorable prise de sang négative au…
Résolu J aimerais comprendre comment fonctionne la video verbalisation pour un feu rouge et comment ils arrivent à prouver que je suis passé au rouge ....quand le feu passe de l orange au rouge et que je passe à ce moment la suis je…
Résolu Un ami vient de téléphoner en m'informant qu'il a été verbalisé par un agent de la police rurale de festubert (petite commune de pas de calais)pour franchissement d'une ligne blanche sur le territoire de cette commune. il a reçu un avis de…
Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu J'ai accidentellement pris la voiture avec de l'alcool, j'ai crever sur la route et jme suis arreter immediatement sur un chemin non revêtu a coter de la route. je me suis legerement endormit . des gendarmes se sont…
Résolu J'ai obtenu mon permis de conduire le 23/12/2016 et j'ai été suspendu 6 mois administrativement pour alcool, je suis passé au tribunal le 27/02/2018 et l'on m'a notifié un retrait de 6 points et une…
Résolu J'espère que vous allez bien. je me permets de vous contacter car j'ai récemment reçu une contravention de 135€ pour 'stationnement très gênant' (sur un trottoir). je me suis absenté de mon véhicule 5 minutes et…
Résolu Mon permis de conduire a été suspendu le 20 décembre 2015 ( décision du sous-préfet ) pour une durée de 4 mois. j'ai été convoqué au tribunal de grande instance de versailles devant la déléguée du procureur de la république le…
Résolu Voici ma question : -est ce qu'un agent de police assermenté peut dresser un pv à al volée pour stationnement gênant suite à une personne qui lui aurait remonté les faits et qui aurait noté ma plaque d'immatriculation, sans que…
Résolu Fin juin 2018 je me suis inscrite dans une école de conduite en précisant que j'étais enceinte 2 mois. un mois plus tard, j'ai obtenu mon code. il y a une semaine j'ai passé l’examen du permis de conduire que j’ai…
Consulter 
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu J'ai été contrôle en excès de vitesse c5 et condamné à 6 mois de supension! le délégué ma notifié un allongement de la durée de suspension à 9 mois ( en cours) !! a ce jour, j'ai reçu un message de la préfecture me disant…
Résolu Je vous contacte pour avoir quelques informations sur une affaire m’en concernant, en date du 11/01/2019 j’ai eu un accident de voiture seul, sous alcoolémie, sortie de route dans un champ, j’ai appelé le 18, j’ai été emmené à…
Résolu J'ai fait une déclaration de perte de permis de conduire, je n'ai pas encore reçu ni l'attestation, ni le permis. puis-je en attendant conduire avec le justificatif de dépôt de demande qui le numéro de la demande, la…
Résolu Je me suis fait retirer mon permis suite contrôle positif salivairecannabis, en pleine nuit dans un village , j ai coopérer avec les agents et été sincère,je n ai pas voulu faire une prise de sang puis du prendre un taxi pour…
Résolu J'ai été verbalisé il y a peu pour non respect d'un stop, c'était un matin avant le lever du soleil et il y avait quelques nappes de brouillard ce jour là. je me suis fait intercepter par un véhicule de gendarmerie…
Résolu Cela fera 2 ans au mois d'août que je suis inscrite à l'auto école. j'ai passé mon code au bout de six mois ne l'ayant pas eu du premier coup j'ai du payé une pénalité du fait que je l'avait ni passé…
Résolu Après m’être fait contrôlé par la gendarmerie, ils n’ont pas manqué de me faire la total, l’alcoolémie négative et le stupéfiant positif au cannabis. sachant que je fume vraiment peut je ne m’attendais en rien à être positif. j’ai…
Résolu Je me suis fait arrêter en janvier 2017 pour une sortie de route dans un champ (1,1 g à l'ethylometre). donc 6 mois de suspension. décembre 2017 (j'avais récupéré mon permis),je me fais arrêter sur un parking (même…