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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Opj

Posée par PairetImpair, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 966 vues

1) est il possible que l'accusation cache volontairement certains documents ( attestations de témoins, certificats médicaux, etc) au prévenu jusqu'au procès ou c'est contraire au principe du contradictoire ? 2) quel…

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Abus de faiblesse

Posée par Cielbleu, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 684 vues

Je suis une personne vulnérable, autiste asperger.pendant 30 ans j" ai vécu sous l'emprise d'un mari violent et manipulateur.il m'a spoliee financièrement ( j'avais une petite entreprise),régulièrement maltraitée physiquement et…

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Citation a prévenu devant la chambre des appels de lyon

Posée par nono, il y a 3 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par nono 918 vues

J'ai reçu un courrier d'un commissaire de justice,il est noté un rdv janvier 2027 au tribunal de lyon dans l'affaire piratage des données adecco. je ne comprend pas pourquoi cette convocation alors que je suis…

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Sortie libre de garde à vue

Posée par Stéphanie, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 805 vues

J'ai appris que la personne contre laquelle j'ai déposé plainte pour viol à été placée en garde à vue le mois dernier. il est ressorti libre. le parquet m'a indiqué que l'avis du magistrat allait bientôt me…

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la réponse de Maître MALVOLTI
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Délai de réhabilitation' légale du casier b2

Posée par Wad01, il y a 4 ans dans Pénal
17 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Amine 9879 vues

Est il possible de connaitre la date exacte de la réhabilitation du casier judiciaire b2 ,de vieilles condamnations y figurent encore peut on le savoir en écrivant ou en demandant a une administration particulière.merci pour vos…

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Frais avocat

Posée par melc, il y a 3 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 821 vues

Mon mari et moi avons fait apel à un avocat pour une demande au jaf pour faire une demande de garde pour son fils qui vit avec sa mère. elle a déménagé dans le sud a 1000km de chez nous sans nous laisser aucun délais...on a donc…

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Délibéré en appel

Posée par Bilel932300, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 695 vues

Je souhaiterais savoir si, lors d’une audience en appel pénal, la décision est généralement mise en délibéré immédiatement à l’issue de l’audience ou s’il existe habituellement un délai de plusieurs semaines avant le prononcé de…

Consulter Maître CHAUFOUR
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Comment régler les dommages et intérêts.

Posée par Quinqua, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 903 vues

Un avocat des victimes quand il y en a plusieurs, peut il imposer un mode de règlement des dommages et intérêts au condamné, à savoir un chèque de banque ( 15 euros de frais par chèque à la caisse d'epargne) et un envoi en…

Consulter Maître Geffroy
la réponse de Maître Geffroy
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Confusion de peine

Posée par Heidmann, il y a 3 mois dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1372 vues

J’ai été condamné une première fois par la cour d’appel de colmar en 2023 pour des faits de 2022 puis condamné par la cour d’appels de colmar en 2026 pour des faits de 2021. les faits sont de mêmes nature est il possible de faire…

Consulter Maître Fontaine
la réponse de Maître Fontaine
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Classement sans suite........et après ?

Posée par franck36, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 528 vues

A tous . je viens de recevoir un avis de classement sans suite du procureur. pour me constituer partie civile ai je bien deux possibilités. soit le faire dans un commissariat soit le refaire par courrier au…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
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Enquête de personnalité

Posée par Leonie75, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 611 vues

Je viens de prendre connaissance du contenu de mon enquête de personnalité. les personnes interrogés dont certains que je n ai jamais rencontré, disent des choses d une extremes gravités et fausses( je peux le prouver). puis…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Dans quel délai le doyen des juges doit-il répondre lorsqu'on le saisit ?

Posée par Mr31, il y a 4 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Facultattif0 977 vues

Suite à la disparation à plusieurs reprises de mes plaintes contre un gendarme et adressées à monsieur le procureur de la république de toulouse, j’ai déposé plainte (par courrier rar) avec constitution de partie civile auprès du…

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Diffamation

Posée par Amandine, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 542 vues

Je viens d’apprendre que mon ex compagnon a écrit un livre, en vente actuellement sur amazon. dans celui-ci il fait allusion à notre relation ( il a changer mon prénom) mais le récit n’est pas conforme aux faits qui se sont…

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Harcèlement

Posée par Sivette, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 629 vues

Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. mon ex et sa compagne m'accuse de maltraité ma fille, je reçois plein de sms et…

Consulter Maître DAUSSE
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Non respect jugement jaf

Posée par Sivette, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 492 vues

Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. nous avons un jugement jaf mais le père refuse de le suivre. il ne paye pas la moitié…

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Violence

Posée par Célpro, il y a 3 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 3 mois 753 vues

J'ai porté plainte contre mon voisin pour violence à mon domicile j'ai 3 jours d'incapacité totale de travail je souhaiterais savoir qu'elle est la peine qu'ils risquent pour ces faits…

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Non communication de date

Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 1023 vues

Je suis au penal pour un delit non commis. il est affirmé qu’une somme d’argent m aurait été remise un jour dont la date est inconnue, puis transmise « le lendemain » d’une date également inconnue, ce qui rend matériellement…

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Aménagement de peine

Posée par Rafik, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 708 vues

Jai rendez-vous pour ramener les documents pour la mise en place d'un bracelet je suis hébergé cher mon beau frere met il ne veut pas que je l'installe cher lui comment puis-je faire et quel et l'alternative que je…

Consulter Maître SOUM
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Appel

Posée par Cathy.1977, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 584 vues

Mon gendre a fait appel en février après son.refus d emménagement de peine je voulais savoir quand est ce qu il aura une date car cela va faire trois mois bientôt et je voulais savoir si ça se passer devant la jap en prison comme…

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Gendarme, puis-je porter une arme pendant mes jours de repos ?

Posée par rems07, il y a 11 ans dans Pénal
28 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Aliyah14. 76433 vues

Je désire savoir dans quelle mesure je peu porter une arme légalement détenu ou une arme de service pendant mes jours de repos sachant que je suis militaire de la gendarmerie nationale…

Consulter Maître HOUVER
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Client refuse de payer une prestation : quels recours juridiques et possibilité

Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 598 vues

Je suis escorte et un client a refusé de me payer après la prestation. j’aimerais connaître mes recours juridiques dans ce genre de situation. j’aimerais également savoir si l’on peut intenter une action en restant anonyme, si une…

Consulter Maître Quach
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Présentation a l’audience obligatoire

Posée par Terence, il y a 4 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Terence 722 vues

J’ai une convocation par greffier pour une conduite sous stup j’ai reçu que je dois comparaître à l’audience de notifications d’ordonnances pénales suis je obligé ou fortement conseiller de me présenter? merci à vous merci de vos…

Consulter Maître KAYEMBE
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Informations

Posée par @%786Majalimub, il y a 4 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par @%786Majalimub 702 vues

Le mari a mon amie a été convoqué au tribunal en octobre peut il voyager tout de même en mai sans être refusée a l'embarquement ? de plus il a été convoqué pour complicité du délit de l'activité de transport avec…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
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Autorisation

Posée par Sivette, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 495 vues

Mon ex fait des covoiturages il est inscrit sur blablacar il y a des avis sur lui. ai je le droit de les regarder ? je suis inquiète car une personne a écrit que il avait fait des reproches et avait mis la responsabilité sur notre…

Consulter Maître BAROUKH
la réponse de Maître BAROUKH
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Délibérer pour bracelet

Posée par Eddy, il y a 4 mois dans Pénal
9 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Eddy 893 vues

Mon fiancée et incarcérer en maison d’arrêt depuis 23 mois il effectue une peine de 3 ans et demis il a bénéficier de grâce exceptionnelle plus remise de peine , il et aménageable ,le 17 mars il et passer en débat contradictoire…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
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Présence à l'audience

Posée par genestef, il y a 4 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par genestef 720 vues

J'ai un procès en cours contre une voisine pour nuisance de voisinage (je suis partie civile) et j'ai un avocat. la date est programmée mais la partie adverse n'a pas donné ses conclusions (c'est systématique…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Quelles sont les étapes après avoir porté plainte pour viol?

Posée par Schlomette, il y a 4 mois dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Schlomette 763 vues

Il y a deux ans maintenant, j'ai porté plainte contre mon ex compagnon pour agression sexuelle et viol. j'ai vu les médecins experts qui ont constitué un dossier, qui a été remis au commissariat puis transféré à qui de…

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C'est quand 2/3 de sa peine ?

Posée par Célia, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 602 vues

Mon copain il lui reste 2ans et 8 mois là, je voudrais savoir les 2/3 de sa peine ce serai au bout de combien de temps pour le bracelet svp ? merci d'avance…

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Peine 2 ans ferme aménageable

Posée par Julienp72800, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 932 vues

Voilà, mon père viens d'être condamné à 2 ans de prison ferme avec mandat de dépôt à effet différé le 7 mai et il doit rentrer en centre de détention le 20 mai. j'aurai voulu savoir si il pourrait bénéficier d'un…

Consulter Maître BALONGA
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Non respect de l'état de droit par les magistrats ?

Posée par Mr31, il y a 4 mois dans Pénal
1 réponse, il y a 4 mois 815 vues

En droit pénal, un magistrat peut-il apporter une réponse dans une affaire dans laquelle aucune personne n’a été entendue comme « mise en cause » ? alors que le dossier pénal ne comporte que des pv d’audition de « simple témoin »…

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