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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Non respect d'un jugement

Posée par lou, il y a 10 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lou 19407 vues

Un jugement à été rendu à l'encontre de mon ex époux, condamné au mois de mai de cette année pour abandon de famille avec une somme d'arriérés (pensions a.+prestation compensatoire) et des indemnités de préjudice à me…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Delai pour prendre rendez vous avec un avocat avant une crpc

Posée par Laurent, il y a 9 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Laurent 19310 vues

Je voudrais avoir une information concernant le délai pour prendre rendez vous avec un avocat. en effet j ai ete notifié le 15 novembre de ma date de crpc. vu que c est ma premiere fois le gendarme m as assuré que je n avais pas…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Aide pour enlever une interdiction de contact

Posée par licorne44, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par licorne44 19121 vues

Mon conjoint à était jugé le 18 décembre 2015 pour violence conjugal envers moi il a pris 24 mois de mise à l’Épreuve ,6 mois de sursis avec obligation de soin pour l'alcool sa fait 3 mois depuis mai 2016 qu'il suis les…

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la réponse de de Almeida Costa
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Menaces et harcèlement provenant de l'ex femme de mon conjoint. que peut-on faire ?

Posée par Anonyme, il y a 10 ans dans Pénal
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par djam 19064 vues

L'ex de mon conjoint qui est séparé depuis 3 ans et avec laquelle il a une fille, lui envois des menaces depuis plusieurs jours de type" tu paieras" tous les jours la même phrase. et aujourd'hui le conjoint de celle ci…

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la réponse de de Almeida Costa
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Mandat de dépôt attente de jugement

Posée par max77, il y a 8 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Loulette 19053 vues

Acutellement en mandat de dépôt combien de temps ca peu prendre , et demander une remise en liberté ; pour violence sur médecin sans itt ,ni plainte et outrages a agents de police et etant en état d'alcoolémie. merci de vos…

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la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Comment savoir si un mandat d’arret européen a été mis à notre encontre

Posée par Samuel, il y a 7 ans dans Pénal
24 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yo974 19045 vues

Ma question va être simple je dois être entendu dans une affaire où tous les protagonistes sont actuellement incarcérés ils me désignent comme étant le cerveau de cette histoire la police s’est rendu à mon domicile pour effectuer…

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la réponse de Maître Maallaoui
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Que peut-on faire en cas d'altercation physique avec un voisin ?

Posée par courir, il y a 10 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans 18838 vues

Mon conjoint sous traitement psychologique à domicile est allé menaçant avec une bouteille chez le voisin du dessous. après avoir maîtrisé le malade avec l'aide de ses amis chez lui, le voisin et ses amis ont en groupe frappé…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Délictuel

Posée par Narbonne 185, il y a 10 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Michael 18730 vues

Mon fils a pris 2mois emprisonnement délictuel ça veu dire quoi svp…

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la réponse de Pseudonyme
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Harcèlement,menace,insultes par sms

Posée par Miloud, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Miloud 18547 vues

La soeur de mon epouse m'insulte et elle me dis ''mon père a dis si il te vois il va te fracasser la tête'' est-ce une menace de mort ensuite elle me dis ''va crever'' suicide…

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la réponse de Gutierrez
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Après la confrontation, que se passe t il?

Posée par Tatiana, il y a 5 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Saidakarim 18475 vues

J'ai eu une confrontation pour agression sexuelle. Étant perturbée, je ne me souviens plus de ce qu a expliqué le policier quant à la suite des événements. comment cela se passe t il? svp . bonne soirée à…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Prise d'empruntes et photos sur une audition (sans depot de plainte)

Posée par SOYONSFRANCS, il y a 5 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mary 18473 vues

J'ai des doutes sur la procédure, je peux me tromper mais ma question est la suivante : comme il n'y a pas de dépôt de plainte de la part de la personne pour abus de de confiance mais elle a été simplement auditionnée, la…

Consulter Maître Paris
la réponse de Maître Paris
Résolu

Communication du pv d?audition

Posée par BL, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans 18262 vues

La personne convoquée à une audition libre peut elle obtenir copie du procès verbal d?audition qu?elle a signé ? il m?a été répondu que non. qu?en est-il ? merci de votre réponse…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Fils de 17 ans accusé à tort de viol et harcèlement moral

Posée par L'inconnue perdue, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par L'inconnue perdue 18164 vues

Mon fils de 17 ans vient d'être convoqué au commissariat pour harcèlement moral et viol. il a eu des relations consenties il y a 1 an environ avec une jeune fille de son âge. elle avait des soucis familiaux à l'époque et…

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Résolu

Vol à l'étalage

Posée par ninoucha, il y a 6 ans dans Pénal
10 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kam 18100 vues

J'ai volé (et j'ai tellement honte) pour 280 euros de denrées alimentaires chez casino. l'agent a pris ma pièce d'identité et a gardé mes courses jusqu'au lendemain afin que je puisse rencontrer le…

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la réponse de Maître LIBLIN
Résolu

Que se passe-t-il lorsqu'on fait opposition à un jugement par défaut ?

Posée par rostom14, il y a 9 ans dans Pénal
9 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bada 18050 vues

A ce jour j'ai pris connaissance par le biais d'une signification d'un jugement par défaut a mon encontre qui des lors est susceptible d'opposition . ma question est la suivante . si je fais opposition à ce…

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Porter plainte contre mon voisin

Posée par karlos, il y a 10 ans dans Pénal
11 réponses dont la dernière il y a 10 ans par karlos 18000 vues

Je veux porter plainte contre mon voisin qui m'a envoyé des policiers sans ordre officiel que j'ai laissé entrer parce qu'ils m'ont fait croire qu'ils avaient un ordre et qui m'ont menacé de nous…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Rendez vous jap pour 6 mois de prison ferme

Posée par Romain, il y a 7 ans dans Pénal
15 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Romain 17996 vues

J'ai été condamné à une peine de 6 mois de prison ferme sans mandant de dépôt pour alcool au volant en récidive, j'ai rendez vous devant le jap dans 2 semaines, mes questions sont les suivantes :  est il utile de prendre…

Consulter Maître FINGERHUT
la réponse de Maître FINGERHUT
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Dommage et intérêt après agression avec arme par destination

Posée par agent, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par agent 17919 vues

Il y a 2 jours je bloquée une route menant vers le centre ville de ma commune dans le but de mon travail qui es agent de sécurité afin de facilitée l'accès au bus et interdire les voiture. jusqu'a un moment une voiture…

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la réponse de TANGALAKIS
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Modèle courrier pour levée une interdiction entrée en contact

Posée par Zelia, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 17592 vues

Mon conjoint est incarcéré depuis mars pour violence conjugale. il a été interdit d'entrer en contact par n'importe quel moyen et je souhaiterais malheureusement lever c'est interdiction et pouvoir faire une demande…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Fraude pôle emploi

Posée par Visiteur, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Visiteur 17420 vues

Voilà je suis en tord j ai frauder avec pôle emploi une grosse somme soit 20000€ j ai et ait dépasser pas les événement. aujourd hui il m ont contacter car je me suis dénoncer je leur aie dit que je rembourserai des le mois…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Amende de 150eur pour un crachat

Posée par Nanou, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nass92 17034 vues

Voilà j'ai été convoquée au tribunal de police pour avoir craché sur une collègue de travail.suite à une altercation qui relevait de ma vie privée cet soit disant victime en avait déduit d'une agression physique sans itt…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Que se passe-t-il après une plainte pour violence conjugale ?

Posée par Pseudo, il y a 8 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 8 ans 17023 vues

J'ai déposé plainte pour violence conjugale contre mon ex. j'ai fourni des certificats médicaux prouvant ces violences. j'ai été entendu une nouvelle fois. quelles sont les suites ? est ce que mon ex a été entendu de…

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la réponse de Ribot
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Aide juridictionnelle

Posée par greg, il y a 10 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par greg 16978 vues

Un avocat peut il , as t'il le droit de refuser l'aide juridictionnel ?…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

4 mois d'emprisonnement délictuel

Posée par Lolita, il y a 8 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sam65 16971 vues

Mon fils a été condamné à 4 mois d'emprisonnement délictuel ,à titre de peine principale .pouvez m'expliquer se que cela veut dire.et aura t'il droit à des remise de peine .merci…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Violences conjugales : accusation à tort

Posée par Justement, il y a 2 ans dans Pénal
36 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Justement 16738 vues

Le 7 novembre 2023, mon épouse avait entrepris depuis le mois de septembre des travaux de détapissage , de peinture primaire et de tapisserie au moment où mes deux fils 21 et 25 ans allait aider leur mère pour commencer à tapisser…

Consulter Maître FAJON
la réponse de Maître FAJON
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Audition libre escroquerie

Posée par L.c, il y a 9 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Chris 16700 vues

Je serai bientôt entendu lors d'une audition libre suite à des suspicions d'escroqueries pour des affaires datant de 3 ans . l'officier que j'ai eu au téléphone m'a signifié qu'un avocat n'était…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Non présentation à une convocation de la police suite à une plainte pour menace.

Posée par zoch, il y a 9 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par zoch 16338 vues

Suite à ma séparation, mon ex conjoint s'est montré extrêmement violent à mon égard et à l'égard de nos enfants. j'ai déposé plusieurs plaintes pour appel malveillants et menaces de morts. plusieurs témoins ont pu en…

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la réponse de c.tangalakis
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