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CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Facture non conforme

Posée par Jean, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jean 1852 vues

J'ai vendu un immeuble qui était géré en location saisonnière par une conciergerie. lorsque j'ai décidé de vendre, je pensais mettre une annonce et faire faire les visites par la conciergerie. je lui avais dit au…

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Question achat revente pro

Posée par Orange, il y a 7 mois dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 933 vues

En tant que acheteur et revendeur de bien d'occasion (bien achetés sur plateformes de seconde main, réparation et revente), quelles sont les informations à rassembler lors de l'achat auprès du vendeur initial. (nom prénom…

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Litige avec un client

Posée par Bouliche38, il y a 3 mois dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1241 vues

Je souhaite obtenir votre avis concernant un litige avec un client dans le cadre de mon activité de réparation de téléphones. le client m'a confié un samsung s24 ultra en parfait état de fonctionnement afin d'effectuer un…

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Rachat d'un fond de commerce avec fin du bail il y a 9 mois

Posée par MD, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2239 vues

J'ai en vue un local commercial, le vendeur est arrivé à la fin de son bail en juin 2023 (non renouvelé). j'ai eu le propriétaire des murs qui me fera un bail neuf 3,6,9. le vendeur vend tout de même son fond de commerce…

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Vol au carrefour, est ce que j' encours des risques ?

Posée par Miguel, il y a 6 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 10247 vues

Je me suis fait attraper aujourd'hui pour avoir voler une boisson et des chips au carrefour. au début le vigile qui m'a attrapé m'a dit qu'il va appeler la police car je suis mineur et pas de pièce…

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Publicité mensongère

Posée par Patou, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2381 vues

J'ai acheté des roues électriques pour mon fauteuil roulant . le fournisseur annonçait une autonomie de 12 à 20 km . je ne peux en réalité faire que 3 à 4km malgré 2 retours pour réparation chez le fournisseur . j'ai mis en…

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Vente de mon ancien véhicule

Posée par horizon, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2454 vues

J'ai vendu mon véhicule de marque peugeot 207 de 2009 avec 174 000km au compteur le 08 octobre 2023 à 2300euro. je lui fourni le certificat administrative et le ct qui est favorable datant de septembre 2023. pendant la vente…

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Nom de société similaire

Posée par LABONNEPROD, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par LABONNEPROD 1619 vues

Je suis gérante d'une société de production audiovisuelle "la bonne prod" (la bonne prod siren (siège). 804 282 812. date d'immatriculation au rne 02/09/2014) déposée à l'inpi. je tombe sur le site d'une société…

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Refus du vendeur de vendre son fonds.

Posée par Mimi, il y a 10 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7365 vues

J'ai signé avec mon conjoint un compromis devant avocat, pour l'achat d'un fonds de commerce (ambulance). les conditions suspensives se sont réalisés, nous avons obtenu l'obtention du pret avant la date fixe (30…

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Porte plainte entreprise automobile

Posée par Basba, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1103 vues

Je travaille en tant que vendeur de voiture , un entretien préalable au licenciement à été effectué le 13/06/2025. le responsable m'a demandé à mon arrivé ce matin de déposer les effets personnels ( véhicules fonctions , carte…

Consulter Maître PETSOKO
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Résolu

Nuisances sonores entre locataires professionnels

Posée par Angélique59, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Angélique59 2499 vues

Je loue actuellement un local depuis 3 ans et demi et je reçois des clients au local. mon propriétaire a accepté très récemment un nouveau professionnel qui loue un local juste à côté du mien, qui par ailleurs est non isolé. ce…

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Résolu

Cosmetiques interdits a la vente

Posée par Emilie, il y a 5 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3777 vues

Quels sont les riques pour une personne qui vend en ligne des produits cosmétiques qui portent la mention « interdit à la vente » sur l'emballage ?…

Consulter Maître COTTO
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Lé gérant d'une entreprise liquidée peut-il porter plainte contre un prestataire

Posée par Maxime35, il y a 5 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4331 vues

Je viens de recevoir une lettre du dirigeant d'une entreprise, liquidée en octobre 2019, entreprise pour laquelle j'ai effectué quelques prestations de maintenance sur leur site internet. le dirigeant de cette entreprise…

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la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX
Résolu

Acompte mariage.

Posée par Cindyzrh, il y a 6 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5118 vues

Nous devions nous marier en septembre 2020 avec les circonstances actuelles et étant dans l’incertitude nos invités annulent à tour de rôle nous avons donc été contraint de reporter sur 2021. nos prestataires ont acceptés hormis la…

Consulter Maître FOREST
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Carte grise transmise à la mauvaise adrese

Posée par Yaz, il y a 5 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3444 vues

J’ai fais l’acquisition d’un véhicule chez un concessionnaire comprenant la carte grise après avoir remis les documents demandés par le concessionnaire la carte grise fut établi sur un numéro de rue erroné, qui…

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Peut-on me demander un justificatif de décès ?

Posée par @Goliath76, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2325 vues

J’avais réservé un repas dans un célèbre parc d’attraction pas loin de paris et on m’informe que ce n’est non-remboursable. est-il possible de me demander un justificatif de décès pour envisager un remboursement ? les places du…

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Litige remboursement achat en ligne

Posée par Hl95, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3326 vues

J'ai passé commande le 10 mai 2022 sur le site "lissage au top", pour un montant de 29,90€. le produit capillaire reçu étant étrangement très liquide (puisque je connais ce produit l'ayant déjà acheté ailleurs plusieurs…

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Commande sans contrat

Posée par sandrine, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2977 vues

Je voulais créer une entreprise, j'ai commander un produit de beauté à 2486 euro, on s'est arranger de donner la moitié du prix total et le reste sera à la livraison. sauf que la société a augmenter le prix en…

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Défaut d'accessibilité

Posée par Marie08, il y a 7 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4895 vues

J'ai acqui il y a 2 ans un fonds de commerce presse librairie etc... je me suis aperçu en me rendant en mairie que le dossier d'accessibilité déposé par l'ancien gérant avait été refusé. est il possible de faire…

Consulter Maître OSSOGO
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Contrat de location

Posée par Loc, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3706 vues

Nous sommes une société de location de voitures , sous la forme d une sasu . 10 jours après avoir signé notre contrat de location de voiture avec notre prestataire pour une durée de 8 mois , paiement le 6 du mois . un locataire a…

Consulter Maître Lambert
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Cessation de paiement

Posée par mapause37, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3272 vues

Je suis entrain de vendre mon restaurant et je vais bientôt obtenir une promesse d achat des acheteurs, seulement ma trésorerie diminue vite et suis pas sure de tenir jusqu'à a la vente définitive, que me conseiller vous ?…

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Photo d'un fond de commerce

Posée par Cla89, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 3403 vues

Je suis locataire d'un salon de coiffure dont je suis la gérante. le salon est dans un immeuble avec des appartements que la propriétaire veut vendre.. elle met sur le bon coin des photos de l'immeuble des appartements et…

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Annulation bon de commande cuisine

Posée par VIA NATURA, il y a 8 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 8822 vues

Nous souhaitons savoir si le bon de commande passé pour l'acquisition d'une cuisine peut être annulé en cas d'annulation achat d'un appartement en vefa ? en effet, le projet immobilier fait l'objet de…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
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Vole a carrefour 2020

Posée par j'en ai marre, il y a 5 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 5047 vues

Je me suis fait attraper avec un "ami" aujourd'hui pour avoir voler deux boites d'airpod et une enceinte jbl pour un total de 105€ à carrefour. au début le vigile qui nous a attrapé nous a dit qu'il aller appeler la…

Consulter Maître Nicolet
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Ai je le droit de vendre des produits chez moi?

Posée par Isa, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Isa 4990 vues

J'aimerais devenir auto entrepreneur avec le statut 4781z - commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés . j'aimerais savoir si ce statut me permet de vendre des produits chez moi en plus des marchés. je vous…

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Apporteur d’affaires

Posée par zarou30, il y a 9 mois dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois 1003 vues

Je suis apporteur d’affaires, déclaré à inpi, avec un code ape, 46, 19 b ai-je le droit de mettre en relation un vendeur particulier et un acheteur particulier pour un bien immobilier ? un contrat entre le vendeur et moi-même…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Voiture vendu mais pas eu l’argent

Posée par Flaviñios, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 5369 vues

Mes parents on vendu leur voiture à bhcar le 29avril a 10h30. dans l’âpres midi, le gars revient et dit qu’il a des tremblements dans la pedale. bhcar emmène le véhicule dans leur garage partenaire, et il s’avère que le volant…

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Defaut d'informations contrat entre professionnels

Posée par fournisseur56, il y a 3 mois dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1404 vues

J'ai fait signer, à une connaissance, un abonnement pour la création et la gestion d'un site internet. le contrat est adossé à un partenaire financier, qui m'a versé le financement et qui se charge de prélever les…

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Pannes à répétitions après achat voiture occasion

Posée par Natydred, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2828 vues

J'ai acheté une voiture d'occasion peugeot 308 de 2016, 132000 km, dès le premier jour au bout de 15 km, le voyant défaut moteur s'est allumé. retour chez le garagiste vendeur.celui-ci me certifie que ce n'est…

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Travaux de salle de bain

Posée par Nad, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2776 vues

Mon artisan ml'avait promis de me faire mes travaux en dec on a signé un devis et donne un accompte qu'il n'encaisse pas pour réserver les travaux et maintenant on me fait attendre jusqu'au fev sois disant trop de…

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