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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Aménagement d'horaire Posée par Jojo, il y a 11 minutes dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 minute par Maître PETSOKO - 10 vues J'ai eu la pose du bracelet hier tout c très bien passé j'ai bien discuté avec la personne du spip et je lui ai fait par de mon problème que j'ai 4 heures de sortie le matin et plus rien jusqu'au lendemain il... Participer

Info vacances mère Posée par moi76, il y a 11 minutes dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 5 minutes par Maître PETSOKO - 9 vues Est ce que cela fait partie de nos obligations parentales d'informer l'autre parent que je suis bien arrivé sur notre lieu de vacances avec ma fille? je reste en france je serai à 8h de route... il faut savoir que la... Participer

Exigences de visite de mon ex conjointe pendant ma garde des enfants Posée par David, il y a 23 heures dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 10 minutes par Maître PETSOKO - 209 vues Mon ex conjointe exige de ma part pendant ma période de garde des enfants pendant les vacances que je lui donne régulièrement des nouvelles des enfants avec des photos à chaque fois ainsi que je les lui emmène les enfants dans un... Participer

Est-ce qu'il est compétent ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 4 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 14 minutes par Mustapha201420152015. - 124 vues J’ai un litige avec le conseil national de l’ordre des médecins est-ce que le défenseur des droits est incompétent pour faire la conciliation entre moi et le conseil national de l’ordre des médecins si il est compétent, est-ce que... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Demande de cnf Posée par Christin LAMARCHE, il y a 7 jours dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 14 minutes par Maître PETSOKO - 374 vues Ma grande mère française d'origine a un cnf carte d'identité française, carte d'immatriculation consulaire, passeport français etc....nous avions effectué une demande de son acte de naissance aussi scec de nantes et... Participer

Bonjour ma mere a été mise sous tutelle alors que je voilais être la tutelle Posée par Elisa, il y a 2 heures dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 19 minutes par Maître PETSOKO - 59 vues Ma mere est sous la tutelle de justice sans aucune raison je voulais être sa tutelle. que dois-je faire. merci... Participer

Membre du conseil syndical Posée par Mouche, il y a 27 minutes dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 21 minutes par Maître PETSOKO - 21 vues Pouvez m'informer si un coproprietaire non résident peut faire partie du conseil syndical ? le syndic de l'immeuble a refusé ma candidature car je ne suis pas physiquement sur place. cependant j'ai lu que... Participer

Est- ce que l'attestation est suffisante ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 4 heures dans Santé 2 réponses dont la dernière il y a 22 minutes par Mustapha201420152015. - 122 vues Est- ce que l’attestation d’un pharmacien est suffisante pour démontrer qu’un traitement est non substituable dans le cadre d’un recours administratif contre le refus d’un titre de séjour étranger malade?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Recouvrement Posée par Yasmina, il y a 31 minutes dans Banque et crédit 2 réponses dont la dernière il y a 22 minutes par Yasmina - 26 vues Suite à un comportement abusif (me raccrocher au nez plusieurs fois) alors que je tentais de trouver une solution pour régler ma dette, j’ai dû signaler la société code active (société de recouvrement) à la dgccrf. la société a... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Conflit avec mon bailleur je suis locataire Posée par Mimi27, il y a 39 minutes dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 23 minutes par Maître BELIGHA - 29 vues Je suis locataire depuis 15 ans, je loue une maison avec une salle de bain et wc qui n'a ni aération ni fenêtre depuis 1 an, l'aération défectueuse c'est arrêter de fonctionner. biensur j'ai prévenu mon bailleur... Compléter

Assurance téléphone orange Posée par Mimi27, il y a 55 minutes dans Consommation 2 réponses dont la dernière il y a 33 minutes par Maître PETSOKO - 29 vues A tous, j'ai souscrit un téléphone dans une boutique orange il y a quelques mois le vendeur m'a proposé plusieurs options et accessoires que j'ai refusé, il m'a fait signer des contrats d'engagement de ligne... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Pénal Posée par Tritri 57, il y a 1 mois dans Pénal 21 réponses dont la dernière il y a 38 minutes par Jean François - 1112 vues Je risque quoi pour harcèlement moral et intimidation de vie privée j'ai pas de casier... Participer

Protocole d'accord transactionnelle Posée par Michel, il y a 1 an dans Immobilier 5 réponses dont la dernière il y a 44 minutes par Maître COTTO - 2264 vues Je n'ai pas les moyens d'aller consulter un avocat pour être sûr que je peux signer un document. pour vous expliquer brièvement ma situation, depuis le 13/12/2022 je subi des dommages dans mon logement depuis la livraison... Compléter

Changement de statut Posée par Zied, il y a 1 heure dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 1 heure - 59 vues Ma femme est conjointe de passeport talent. elle a reçu une attestation de prolongation d'instruction pour sa première demande de titre de séjour, mais cette attestation ne mentionne pas le droit de travailler. en parallèle... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Trajets garde alternée déménagement Posée par Jessicz, il y a 7 heures dans Divorce 3 réponses dont la dernière il y a 1 heure - 216 vues Mon compagnon a ses deux enfants de 15 et 17 ans en ga. nous emménageons ensemble à 20 min du domicile de la maman. qu'en est'il des transports sachant que tout le monde est véhiculé et que le changement de garde s'effectue le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Signature avenant de contrat Posée par Manora, il y a 3 heures dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 2 heures par Manora - 98 vues J'ai signé un avenant au contrat pour changement de fonction de opérateur a responsable secteur, a la signature on me présente un salaire mais aucun moyen de voir pour moi ce que l augmentation représente, arrivée chez moi je... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Courrier concernant la garde de mon fils Posée par Elo, il y a 14 heures dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 183 vues Mon ex mari est décédé et nous avons un fils de 16 ans qui vivait avec lui dans le sud et moi je suis dans le nord. mon ex belle mère m'a demandé d'écrire un courrier pour lui laisser la garde permanente et effective de mon fils... Participer

Expertise psychiatrique Posée par Lidwine, il y a 18 heures dans Dommage corporel 3 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 212 vues Je vous demande de me confirmer que l'on a le droit de refuser une expertise psychiatrique,demandée au pénal. comme auteur ou victime. harcèlement et abus de faiblesse, comme auteur ou victime (d'abus de faiblesse)... Participer

Procédure en appel Posée par Laure, il y a 18 heures dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 213 vues Cher.e.s maître(s), je me demandais si dans le cas d'une procédure en appel qui serait diligentée par notre adversaire sur un jugement de 1e instance, nous pouvions former aussi des demandes reconventionnelles dans le cas où le juge de... Participer

Voyager avec récépissé après oqtf Posée par Amina, il y a 3 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 117 vues En avril 2024 j’ai eu une oqtf car mon titre de séjour travailleur temporaire avait expiré avant que j’obtienne un nouveau contrat de travail(avant la décision d’oqtf, la préfecture m’avait donné un récépissé sans autorisation de... Participer

Vefa problème toiture mitoyen Posée par Ormesmar, il y a 17 heures dans Immobilier 5 réponses dont la dernière il y a 3 heures - 230 vues J'ai effectué l'achat en vefa d'une maison, le projet en cours de livraison à venir. j'ai observé une problématique au niveau de l'architecture et notamment sur conformité de la toiture entre l'achat... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Renouvellement du titre de séjour Posée par toure7553@gmail.com, il y a 8 heures dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 269 vues J'étais étudiant de 2017 à 2022, j'ai obtenu ma licence+ maîtrise+ master 2. j'ai passé un diplôme d'État d'aide soignant qui fût soldé par un oqtf et irtf, puis annulé par le tribunal administratif. pacsÉ... Participer

Décision de mesure d éloignement rejette à des calomnies Posée par Emy, il y a 7 heures dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 3 heures - 222 vues Quels sont les recours pour une décision de mesures d éloignement au niveau du juge aux affaires familiales rejetées sur des faits non reconnus de monsieur et des calomnies de dite . je possède un certificat médical concernant les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Comment signaler une colocation en noir de façon anonyme ?' Posée par HBO, il y a 7 heures dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 215 vues Je souhaite signaler une situation de colocation non déclarée (location "en noir") dans un appartement situé à bagneux (92220). j’ai réuni un dossier complet avec des preuves concrètes (montants des loyers, absence de bail... Participer

Poei et titre de séjour : quelles possibilités pour rester en règle ? Posée par HBO, il y a 5 heures dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 3 heures par Maître BELIGHA - 189 vues Je suis actuellement titulaire d’une autorisation provisoire de séjour (aps) qui expire dans un mois. en 2024, j’ai obtenu un cdi et commencé à travailler, mais j’ai dû quitter mon emploi après 3 mois en raison du... Participer

Est-ce que le médecin peut arrêter le suivi ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 jours dans Santé 2 réponses dont la dernière il y a 5 heures par Mustapha201420152015. - 388 vues Je suis suivi par un gastro enterologue au chu. si je demande au chu de le changer le médecin et je refuse les propositions du chu est-ce que le praticien peut décider d’arrêter le suivi médical et je reste donc sans médecin ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Le chu me demande de se débrouiller pour trouver un médecin Posée par Mustapha201420152015., il y a 3 jours dans Santé 2 réponses dont la dernière il y a 5 heures par Mustapha201420152015. - 319 vues J'ai demandé au chu de me changer de médecin et il m'a demandé de se débrouiller pour trouver un médecin est-ce qu'il a le droit ? merci pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

???? ??????? ?? ????? ????? ???? Posée par Samah azz, il y a 6 heures dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 179 vues ???? ??????? ?? ????? ???? ??????... Répondre

Titre de séjour salariée Posée par Jesuschrist7!, il y a 12 heures dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 8 heures - 348 vues Je suis arrivé en france avec un titre de séjour longue durèe ue obtenu en italie. j'ai trouvé un emploi et obtenu un autorisation de travail. je sais que je dois déposer une demande de titre de séjour salarié auprès de la... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Droit are (france travail) Posée par Mat, il y a 11 heures dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 8 heures par Maître BELIGHA - 330 vues Je me permets de vous écrire car j'ai fait ma demande d'are suite a une démission pour creation d'entreprise et j'ai eu un refus car pour eux sur 5 ans j'ai eu un trou d'une semaine ce qui ne fait pas... Participer