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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résiliation de bail

Posée par jpduburcq, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par jpduburcq 5717 vues

Propriétaire d'un appartement en location, le couple qui l'occupe depuis un an m'envoi une résiliation du bail en prétendant revenir sur le délai "réduit à un mois en raison de l'attribution d'un logement…

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la réponse de KERMEUR
Résolu

Depot de garantie

Posée par tity, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître VERALLO-BORIVANT 5716 vues

Voilà j'ai avancer un dépôt de garantie au mois d'avril 2014 à un ami , j'ai envoyer moi même mon chèque à la societé et j'avais envoyer une lettre recommander à la société ki gère l'immeuble ,ke si le monsieur quittait le…

Consulter Maître LEVY
la réponse de Maître LEVY
Résolu

Dératisation dans une location

Posée par marilou, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 5715 vues

Je loue auprès de la société hlm une maison . depuis peu mes voisins et moi même avons constaté la présence de souris. (3 maisons accolées ) nous avons donc demandé à la société d'intervenir mais leur réponse a été négative…

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Maison avec ex

Posée par franck, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par franck 5714 vues

Je dispose d'une maison en commun avec une ex-petite amie, j'ai quitté le domicile en 2008. aujourd'hui je désire me désolidarisé du crédit de cette maison, je lui ai envoyé une lettre recommandée, elle est revenue…

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3eme clef logement non restitue

Posée par Anissa, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Anissa 5714 vues

Le propriétaire du logement (location) fainte de ne pas retrouver la 3 eme clef de notre logement. nous avions convenu lors de l'état des lieux (preuve écrite ) que cette dernière soit restituée mais voila bientôt 11 mois que…

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Loyer non paye

Posée par GRIBOUILLE54, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par GRIBOUILLE54 5713 vues

Mon ex-conjoint et moi avons une maison avec un local commercial. mon ex --conjoint habite la maison et encaisse à lui seul les loyer du local commercial alors que normalement il à l'obligation de me reverser la moitié de ce…

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Plus de bail seulement une indemnité d'occupation

Posée par betty, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par BATS 5712 vues

Fin 2008 j'ai accumulé 3 loyés de retard. mon bailleur m'a envoyé un huissier et m'a conseillé de faire un échéancier avec lui pour éviter d'aller devant les tribunaux. l'huissier et moi avons trouvé un…

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État liquidatif

Posée par Skirou, il y a 8 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 5709 vues

Je souhaite racheter un bien commun en indivision suite à une séparation ( pacs) . mon ex-conjointe souhaite me laisser racheter sans me demander d'argent c'est à dire elle ne souhaite pas récupère la soulte donc sa part…

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la réponse de Maître BOREL

L'agence bloque notre achat

Posée par steph, il y a 9 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE 5709 vues

Nous avons visité un bien mi juillet et signé une offre à l'agence (qui nous incitait à faire cette acquisition). fin juillet l'agence nous confirme par mail que l'offre a été acceptée. le bien en question est une maison vendu par un…

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Annulation de vente

Posée par valentinamelia, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par valentinamelia 5708 vues

J'ai annulé une vente de parcelles d'étangs est ce que l'on doit payé des frais auprés du notaire alors que je n'ai rien signé auprés de lui je vous remercie…

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la réponse de Gutierrez

Moisissures pour cause de vmc en panne

Posée par cedric32, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA 5706 vues

Je viens sur ce forum pour avoir des éclaircissements. locataire d'un appartement j'ai contacté mon gestionnaire d' abord par mail en août pour la vmc qui à cesser de fonctionner, puis par rar en septembre. entre…

Résolu

Héritage

Posée par Mme Dupont, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Mme Dupont 5706 vues

Pouvez nous informer au sujet d'héritage .nous avons une maison.nous avons deux fils.est-ce qu'il faut écrire le testament pour eux?merci…

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la réponse de Gutierrez
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Urgence surendettement

Posée par Gérard, il y a 9 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 9 ans 5705 vues

J'ai eu un commandement de payer visant la clausee résolutoire pour des arriérés de loyer le 27 septembre 2016 me disant que j'ai 2 mois pour payer. la date approche... mais je suis en surendettement j'ai eu un avis…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
Résolu

Audition au tribunal de proximitel

Posée par daron, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par daron 5705 vues

Mon adversaire a choisi un avocat pour se defendre.doit il me faire parvenir ses conclusions avant l'audiance…

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la réponse de Maître BONIXE
Résolu

Different avec locataires

Posée par Francoise, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Francoise 5705 vues

Aprés avoir signer l etat des lieux un locataire peut il 6 mois aprés vous réclamer de refaire la salle de bain…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Expulsion

Posée par Loulou, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Loulou 5705 vues

Je suis expulsable car je dois encore 553€ à mon bailleur , je ne peux donner la totalité mais juste une partie . si je paie une partie de cette somme , est ce que la procédure d expulsion peut-être suspendue ? je vous remercie…

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la réponse de de Almeida Costa
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Huissier

Posée par Loulou, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Loulou 5704 vues

Étant au travail ce jour là un huissier est passé chez moi il se fait passé pour un livreur de colis obligeant ma fille mineur à lui ouvrir a t il le droit de manipuler pour arriver à ses fins ?…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Demande d expulsion

Posée par lili, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lili 5704 vues

Suite à un dégât des eaux mon bailleur a fait entreprendre des travaux dans ma salle de douche. la douche est restée démolie pendant 3mois .jetais donc obligée de quitter l'appartement et je n ai pas payé les loyers de ces 3…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Indemnités assurance

Posée par Kris, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 5704 vues

Je suis propriétaire d une maison' qui a bruler depuis maintenant 4ans l assurance me dit qu'il attend l avie de l expere . a ce jours je n ai toujours pas de nouvelle quel démarche je pourrais entreprendre. merci de vos…

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la réponse de VIEUILLE
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Héritage

Posée par Cooper, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Cooper 5703 vues

Nous sommes 4 frères et nous avons hérité d'un bien immobilier depuis2012 et jusqu'à présent le notaire n'a rien fait pour transférer le bien a notre nom bien qu'il fut payé .est ce normal ? cordialement merci…

Consulter Maître ZOHAR
la réponse de Maître ZOHAR
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Sol effondre suite à démolition des cloisons porteuses dans habitat ancien

Posée par Leli267, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Leli267 5703 vues

Le voisin a cassé toutes les cloisons porteuses de son appartement sans aucune protection. l appartement du dessus ainsi que les appartements adjacents ont subis beaucoup de dégâts (effondrements importants des sols) qui va…

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la réponse de KERMEUR
Résolu

Demande préalable terrain constructible : rejet mairie

Posée par amarande, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par amarande 5703 vues

Tres urgent notre demande auprès mairie de l'horme 42152 vient d'être rejetée. cause....... borne incendie à + 200 m de notre terrain (il y en a 1 à 230m ds 1 lotissement). quels délais et quels recours pour faire appel…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Litige

Posée par lysandte, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lysandre 5703 vues

J'ai fini de payer mon crédit immobilier depuis l'année 2013 septembre j'ai un différend entre le crédit immobilier et moi a propos d'une somme que l'on me réclame soit 2400€ étant d'accord sur le fait…

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la réponse de CANEPA SAUER
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Jouiance de maison

Posée par Magali, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Magali 5703 vues

Le juge ma attribue le logment pendant 2 ans puisse quitter min domicile avant cette date nous partons pour un divorce consentement mutueelle et mon ex me dit que h ai pas le droit de partir sino je doit payer et si je veu…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Bail

Posée par Fatiha sifi, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Fatiha sifi 5702 vues

J avais une locataire et elle ne m à pas donner de préavis sous prétexte que le bail n étais pas en règle elle l a signée et a habiter dans l appartement plus de un an est ce que c légales merci…

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la réponse de KERMEUR
Résolu

Conflit

Posée par oums91, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par oums91 5701 vues

Je suis en conflit avec mon ancienne propriétaire en rentrant dans l'appartement elle m'a demandé de faire une caution de 1280 +un mois de loyer au bout de 2mois elle me demande de quitter l'appartement car elle le…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Vices cachés et engagements du vendeur non tenus

Posée par Mamou31, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mamou31 5701 vues

Lors du compromis de vente le vendeur ( professionnel de l immobilier) nous a garanti qu il paierait le raccordement a l electricité de la maison , la remise en service de la clum reversible ... 1 semaine apres notre installation…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Séparation et prêt immobilier

Posée par Antho44, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Antho44 5701 vues

Voici la situation: je suis séparé de mon ex compagne depuis maintenant 3 ans. elle est partie de la maison et j’assume seul le remboursement de la maison depuis son départ. je souhaite garder la maison seulement la banque refuse…

Consulter Maître ATTALI
la réponse de Maître ATTALI
Résolu

Donation

Posée par Karine, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Karine 5699 vues

Mes parents m ont fait donation de leur appartement ma mère et usufruitière et mon père a quitté le domicile conjugal donc divorcer .. je suis en nue propriétaire ... je viens de recevoir une assignation au tribunal d instance du…

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la réponse de Ducros

Sci

Posée par sci, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa 5699 vues

Je souhaite mettre un bien indivis en sci avec l accord des co indivisaires et céder les parts à mes ascendants. dois je obligatoirement passer par notaire pour la constitution de la sci ainsi que la cession des parts? y a t il une…

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