MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Pourquoi je n’arrive pas à formuler ma demande du titre de séjour en ligne? Posée par leleezs, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1919 vues Je suis étudiante étrangère, je viens d’atteindre la majorité et cela fais depuis septembre que j’essaye de formuler ma première demande du titre de sejour à travers lanef sauf que l'option "je sollicite un titre de séjour... Répondre

Prime renov acceptée puis retirée Posée par Ludivine, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Thiault - 975 vues Je viens de recevoir un recommandé me disant que ma prime renov accepté pour un dossier vient d'être retirée. les travaux sont fait depuis 2 ans . on me dit m'avoir informée en décembre 2023 mais je ne l'ai pas été. donc comme... Participer

Accumulation d'amendes et paiement par échelonnement Posée par AgainNAgain, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2282 vues J'ai eu un souci avec mon véhicule qui m'a valu d'accumuler une vingtaine d'amendes de stationnement. le montant total est trop grand pour tout régler immédiatement. est-ce que je suis obligé de faire un... Répondre

Aah et saisies administratives Posée par RinToShite, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1886 vues J'ai des amendes de stationnement que j'ai accumulé pendant une période maniaque (trouble bipolaire) il y a environ 10 mois. a cause de soucis de santé mentale je n'ai pas pris le temps de les régler plus tôt. le... Répondre

Ma fille possede un titre de circulation pour mineur qui ce termine. mais peut-e Posée par Momo, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Thiault - 973 vues Ma fille possede un titre de circulation pour mineur qui expirele15/07/2024 et elle dois partir en vacance en algerie avec sa mère qui elle posede une carte d'identité francaise ma qestion? ma fille pourras telle rentrée en france... Participer

Recours à un concours surveillant pénitentiaire Posée par Soso, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1410 vues J’ai reçu mon relevé de note ou malheureusement j’ai obtenu la note de 9/20 à l’entretien (je ne comprends pas du tout cette note d’ailleurs) Épreuve d’admission 15,50 Épreuve sportive 17,75 est-il possible de faire un recours pour... Consulter la réponse de Thiault

Obtention de carte sejour en tant qu'associe Posée par prof, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 1098 vues Je suis marocain et je vais visiter la france avec un visa touristique ma belle sœur veut créer une société de nettoyage et je serai associé dans la société comment je peux avoir une carte de sejour en tant qu'associe dans la... Participer

Aire de retournement Posée par Cri29, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1804 vues Nous avons trouvé un acquéreur pour le terrain qui touche notre maison, il a signé le compromis de vente mais la condition pour construire est de réaliser une aire de retournement. nous nous sommes entendu avec les acquéreurs... Répondre

Titre de séjour perimé pendant mon voyage Posée par Titredeséjour, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1521 vues Une personne âgée (70ans) ayant eu des titres de séjours depuis une cinquantaine d'années ne s'est pas aperçu que son titre de séjour actuel (valable 10ans) allait périmer pendant son voyage en algérie (titre périmé fin... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Administration Posée par proscillia, il y a 1 an dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par proscillia - 1913 vues Question une mise en demeure de produire a eu lieu le 24 avril par le tribunal a la partie adverse , est ce que le jour de départ du délais des 30 jours cours a compter du 24 ou du lendemain ? sachant que toute la procédure est... Consulter la réponse de Thiault

Recepisse Posée par Abdelou, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1768 vues J'avais un rendez-vous ce matin à la prefucture pour renouveler ma carte de 10 ans là dame m'a donné un recepisse mais sur le numéro de dossier sur l récépissé c'est marqué scannooooo je comprend pas sa veut... Répondre

Travail Posée par Ahfred1980, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1710 vues Madame monsieur j'ai une question très urgent s'il vous plaît après la repture de contrat a l'amiable je perd mon droit à l'allocation de chômage ? bien cordialement... Répondre

Effacement de casier judiciaire b2 Posée par Taxi driver, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1335 vues J’aimerais effacer mon casier judiciaire b2, je suis en train de constituer un dossier pour qu’il soit le plus précis possible. carte d’identité, permis de conduire livret de famille, des ordonnance pénale qui sont nombre de deux... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Delai recours administratif dalo dépassé. Posée par Lilla, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilla - 2110 vues Je suis reconnue prioritaire dalo le 13/06/2023.aucune proposition m'a été faite jusqu'à maintenant 23/05/2024.mon assistance sociale qui doit normalement m'aider sachant ma situation familiale, n'a pas écrit la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Statut d’étudiant à vie privée et familiale Posée par Geremy, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1267 vues Ma question est la suivante si on est en france avec un titre de séjour étudiant , mais au cours des études, on a arrêté les études car on a trouvé un contrat de cdd ou cdi mais c’est pas dans le domaine des études qu’on fesais... Consulter la réponse de YAZDI

Re immatriculé une auto entreprise Posée par MeganeL, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître artu - 1115 vues Depuis le 14 mars j’ai ouvert une auto entreprise qui bénéficie d’exonération de charge ainsi que de droit à pôle emploi , malheureusement mon entreprise est déclarer fermer depuis le 1er mars .. je me bat depuis 2 mois je ne sais... Participer

Changement d'une curatelle - nommer un deuxieme curateur Posée par Nico, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1411 vues Quelle est la procedure pour nommer un deuxieme curateur d'une personne avec une incapacite de 100%? la curatrice est actuellement domiciliee au chili et en vue de la rapatriation en france de la personne, le souhait serait d'avoir... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Carte de sejour Posée par Maher30, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maher30 - 2153 vues Je vais divorcer et je souhaiterais s'avoir si ma femme aura ces papiers ou pas ? sachant qu'on a un enfant ensemble née en france. ca fais que 1 ans de mariage. est ce que elle risque d'être renvoyé au maroc ? merci... Consulter la réponse de Maître Meziti

Renouvellement de titre de séjour de 10 ans Posée par fafa@, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1417 vues Madame monsieur je viens d’envoyer un émail à la préfecture pour mon renouvellement de titre de séjours de 10 ans en lettre recommandé avec accusé de réception depuis le 13avril 2024 ,ils m’ont répondu que votre demande sera traité... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Refus de transcription d'act de mariage pour mineurs Posée par Chouchou, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1897 vues Je suis marié en algeri en 2023 et j' avais 17 ans et il me reste de moins pour avoir mes 18 ans j' ai fait le mariage civil et en rentrant en france j'ai demandé la transcription de mon acte de mariage et ça était... Répondre

Toucher l'argent d'une vente d'un fond de commerce Posée par stecat89, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par stecat89 - 1740 vues Cela fait depuis le 26 janvier 2024 que j'ai vendu mon fond de commerce et mon avocate me dit qu'il faut que j'attende fin juin debut juillet pour toucher l'argent et je ne dois rien aux impôts, est ce vrai?... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Problème de renouvellement carte de resident anef Posée par Line, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1659 vues Depuis quelques jours j'essaie de renouveler mon titre de sejour 10ans sur le site anef mais j'ai un soucis.pendant la procédure en ligne, on me demande de remplir la case de mon conjoint accueillant ayant un titre de... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Merci de fournir la décision judiciaire de placement de l'enfant. cdt Posée par Akrem, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître Bourreille - 1121 vues Merci de fournir la décision judiciaire de placement de l'enfant. cdt j’ai pas compris ce quoi ce papier... Participer

Contrôle caf Posée par Yoky, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 888 vues La caf peut regarder les comptes des contribuables ?... Participer

J'ai une entreprise de restauration Posée par Andrea, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1908 vues Je suis actionnaire d'une entreprise de restauration en guadeloupe,j'ai me vu en l'obligation de partir de là-bas pour problèmes personnels, et j'ai la souscription que j'étais enlevé de le statut sans être... Répondre

Modele de courrier: 'demande préalable en indemnisation au prefet (dalo)' Posée par Lidia, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1764 vues Es que vous avez un modele de courrier: "demande préalable en indemnisation au prefet (dalo)" merci d'avance... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Deboutee je dois verser 1200€ a mon fils Posée par MIJOT, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître DE BOISVILLIERS - 1131 vues A quel recours puis je prétendre si je ne peux regler cette somme. à mon fils j'aimerai faire un courrier pour dénoncer cette injustice , vu que je voulais vendre cette maison du fait que je ne pouvais plus l'entretenir... Participer

Deboutee 1200€ a verser Posée par MIJOT, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par MIJOT - 1893 vues Suis veuve 83 ans 3 enfants agés de 61-60-57 ans mon fils ainé c'est opposé à la vente de la maison trop grande pour moi et trop d'entretient pour ma petite retraite. j'ai dû faire intervenir un avocat audiences... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Aide juridictionnel Posée par khadija, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par khadija - 1578 vues J'ai eu une aide juridictionnelle en janvier 2021, j ai changé mon avocat deux mois après. mon affaire a été jugé en 2023. le 13, mai 2024. j'ai reçu un courrier du bureau d'aide juridiction dm'informant que mon... Consulter la réponse de BELIGHA

Renouveler carte séjour par pacs Posée par Dadi, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mimo - 1996 vues Je voudrais renouveler ma carte séjour vie privée par le pacs ma question est : on dois envoyer le dossier par courrier postale merci... Compléter

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

57 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

39 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer