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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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École

Posée par Mama, il y a 10 jours dans Famille & Personnes
12 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Mama 856 vues

Je souhaiterai avoir un renseignement si possible. je suis séparée du père de mon fils et le jugement stipule pour le père un week-end sur deux à partir de 18h le vendredi jusqu au dimanche 18h ainsi que la moitié des vacances…

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Contribution 50 ? - tribunal judiciaire

Posée par Catnelle, il y a 10 jours dans Commercial
1 réponse, il y a 10 jours 635 vues

Pouvez-vous me confirmer que dans le cas d'une contestation de contrainte urssaf, les 50 ? sont bien dû. je précise que le dossier a été déposé en novembre 2025 et accepté par le juge. merci pour votre réponse, cordialement…

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Renégociation d'un contrat concernant les droits d'auteur

Posée par Cassie58, il y a 11 jours dans Propriété intellectuelle
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Cassie58 1006 vues

Je suis l'unique ayant droit (héritière) de ma mère, autrice de romans. une maison d'édition basée au bénin me propose de signer un « contrat de continuation » pour l'un de ses ouvrages. l'ancien contrat (signé…

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Licenciement économique

Posée par khao21, il y a 10 jours dans Travail
1 réponse, il y a 10 jours 635 vues

Je suis actuellement en cdi étudiant à temps partiel, de 14h par semaine, depuis 3 ans et 5 mois. mon employeur est actuellement en redressement judiciaire et mon cdi pourrait être rompu pour motif économique. en parallèle…

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Peut on reconduire après dépôt sur le site ants

Posée par Flo, il y a 10 jours dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Flo 992 vues

J ai été suspendu pendant 6 mois pour alcoolémie. ma peine est fini j ai passé ma visite médicale où je suis apte.depuis j attend depuis 3 semaines que ma préfecture m envoie le xerfa pour faire mes démarches sur ants .om me dit qu…

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Plusieurs problÉmatiques coprop, dÉjÀ deux avocats specialises et non satisfaite

Posée par Cléa, il y a 11 jours dans Immobilier
15 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Cléa 1260 vues

Questions subsidiaires à mes questions déjà posées sur ce forum (attention c'est un peu long): copropriétaire dans une micro copropriété de 8 lots dans un immeuble de surface inégale, dont un en rez de jardin à jouissance…

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Litige agirc arcco

Posée par ALEX, il y a 10 jours dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître YAZDI 565 vues

A tous j'ai un litige avec l'agirc arco dossier au tribunal judicaire social qui a juge incompétente pour prendre une décision donc entre temps j'ai reçu une régule de ma pension depuis 1 ans que sa traine j'ai…

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Demande de titre de séjour pour vie privée et familiale en qualité de conjoint f

Posée par Luciagonzales, il y a 10 jours dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître YAZDI 507 vues

Mon conjoint est arrivé en france le 13 mars 2023 avec un visa vls-ts motif salarié qui a expiré en août 2023. son employeur avait fait une demande de renouvellement de titre de séjour salarié mais sans avoir fait une nouvelle…

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Titre de séjour salarié 4ans

Posée par zaharahassanati@gmail.com, il y a 10 jours dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par zaharahassanati@gmail.com 515 vues

J'ai besoin de savoir j'ai le titre de séjour salarié 4ans j'ai travaille toujours avec mon chef mais heures c'est le soir j'ai gagné 700€ par mois j'ai signé encore un cdi avec un autre…

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Réexamen de dossier de titre de séjour après la décision favorable du juge

Posée par Mpaka, il y a 10 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 10 jours 464 vues

La familles vous êtes là ? moi jusque-là suis pas encore sortie dans le équation après passé au tribunal administratif d'orléans le juge a ordonné la préfecture de chartres 3 mois de réexamen qu'il me d'abord aps de…

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Reintegration

Posée par Ferhat, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Ferhat 763 vues

J'ai une question. je suis le fils d'un homme né en france en 1961 ; j'avais un an à l'époque de son décès. la procédure de réintégration (dans la nationalité) s'applique-t-elle à mon cas ou non ?. merci…

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Titre de séjour salarié 4ans

Posée par zaharahassanati@gmail.com, il y a 10 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 10 jours 417 vues

J'ai un cdi de puis 2020 j'ai vais faire mariage français j'ai divorcé et je change mon statut je pris statut salarié maintenant je un titre de séjour 4ans salariée j'ai suis signée encore un cdi avec un autre…

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Passeport talent salarie qualife et deuxième emploi meme domaine

Posée par Coco, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
7 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Coco 569 vues

Est ce possible d'avoir une seconde activite dans le meme domaine tout en conservant l'activite principale? meme en temps partierl. je lis que le passeport talent n'as pas besoin d'une autorisation de travail…

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Travailler avec un récépissé et une autorisation de travail

Posée par L, il y a 11 jours dans Travail
1 réponse, il y a 10 jours 567 vues

Je me permets de vous contacter afin d’obtenir votre avis juridique concernant ma situation administrative et mon droit au travail. je suis de nationalité algérienne et suis actuellement titulaire d'un titre de séjour portant…

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Demande de renseignements

Posée par Lina31, il y a 10 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître DAUSSE 446 vues

J'ai démissionné le 3 septembre bd'une entreprise qui a été rajeacheter en août et depuis j'attends toujours mes documents de fin de contrat ( attestation employeur, certificat de travail.solde de tout compte)…

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Recours suite complications post-chirurgicales hallux valgus

Posée par Quid, il y a 12 jours dans Administratif
1 réponse, il y a 10 jours 531 vues

Je souhaite exposer ma situation afin de recueillir des conseils juridiques. j'ai subi une intervention chirurgicale pour un hallux valgus sur le pied gauche le 23 mai 2024, suivie d'une autre intervention pour le pied…

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Changement intitulé

Posée par Sbenmaati, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître KITENGE 524 vues

Mon entreprise souhaite modifier l’intitulé de mon poste, qui passerait de « ingénieur cybersécurité » à « consultant systèmes d’information ». est-ce que ce changement d’intitulé nécessite une nouvelle demande d’autorisation de…

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Rapprochement familial d'une conjointe ressortissante de l'ue

Posée par Ezoa, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 10 jours 751 vues

Mon épouse, actuellement de nationalité togolaise et résidente en allemagne, bénéficie d'une procédure de regroupement familial vers la france. nous avons eu l'avis favorable de la préfecture du nord il y'a quelques mois. l'étape…

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Changement de statut d'étudiant à entrepreneur (eurl)

Posée par Zani, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 10 jours par Maître KITENGE 826 vues

Récemment diplômé d'un master non inscrit au rncp niveau 7, je n'ai pas pu bénéficier du visa rece. je suis actuellement inscrit en dba dans le même établissement sous couvert d'un titre de séjour « Étudiant ». je…

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Abus de faiblesse et investissements frauduleux

Posée par Croutus, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Fanyan01 1801 vues

Je cherche à obtenir des conseils quant à la façon de me retourner contre mon oncle qui était commercial à l'époque (2011/2013) pour une société d'investissements allemande nommée verifort capital. en effet, plusieurs…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
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Dossier refusé 3 fois pour efforts de classement insuffisants

Posée par Neyla93, il y a 11 jours dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours 786 vues

Ma situation : demandeur d'emploi, sans rsa, sans versement d'allocations chômage à ce jour. j'ai fait l'objet de deux rejets successifs de mes demandes de réexamen are par l'instance paritaire régionale…

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Encombrement du role tribunal administratif

Posée par Amed, il y a 11 jours dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 11 jours 501 vues

Après une demande d’information concernant la mise au rôle d’une requête déposée devant le tribunal administratif de lyon contre une oqtf, il m’a été répondu que le dossier était en attente en raison de l’encombrement du rôle. la…

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Contentieux creanciere -surendettement

Posée par KamRol, il y a 11 jours dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 11 jours 519 vues

En 2024, une contestation creanciere avocate est déposée par banque de france aupres du juge des contentieux. il s'agirait d'une procédure orale . depuis, apres maintes renvois, dont j'ignore le motif,la creanciere…

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Plateforme collaborative : à partir de quand un particulier doit-il avoir un sir

Posée par MamanEnDémarches, il y a 11 jours dans Commercial
1 réponse, il y a 11 jours 488 vues

Je souhaite créer une plateforme de mise en relation entre particuliers, sur un modèle proche d’allovoisins. ce que je ne comprends pas, c’est qu’allovoisins permet à des particuliers sans siret de proposer des services rémunérés…

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Jaf

Posée par Ludo, il y a 2 semaines dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours 1109 vues

Comment faire après une première instance et appel perdu, quand on s'aperçoit que des attestations sont fausses et que certains documents ont été fabriqués…

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Demande de changement de curatelle et actes notariés à signer

Posée par LYS, il y a 11 jours dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours 597 vues

Suite à d'importants préjudices financiers (loyers non réglés durant une longue hospitalisation) causés par ma curatrice, j'ai demandé un changement de curatelle au juge des tutelles et porté plainte auprès du…

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Faire appel suite prud'hommes ?

Posée par Kalriop, il y a 11 jours dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours 630 vues

Je souhaite faire appel (douai) du jugement prud'hommes que je viens de recevoir (salarié). le délai est très court (il reste moins d'1 mois). quel est la démarche qui bloque définitivement le délai et valide la demande…

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Aemo

Posée par Mam m, il y a 12 jours dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours 663 vues

Je suis convoquée par la chef de service aemo en presence du travailleur social qui a effectué le suivi. elles me demande de venir avec mon enfant de 8 ans pour faire un point de situation. nous arrivons à l'écheance de la…

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Regroupement familial, jugement de divorce mentionné sur l'extrait de naissance

Posée par Line, il y a 11 jours dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours 487 vues

Objet : regroupement familial – jugement de divorce mentionné sur l’extrait de naissance , je me permets de vous solliciter concernant une question relative à une procédure de regroupement familial en franceje suis…

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Rupture du contrat cdd à terme imprécis pour maladie

Posée par patty, il y a 2 semaines dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours 1687 vues

J'ai effectué un cdd à terme imprécis pour remplacement maladie et prendra fin au retour de mme x (à compter du 03/03/2025 et ce jusqu'au mardi 01/09/2026 lendemain de l'arrêt maladie) le 01/09/2026 ils ont reçu la notification…

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