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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Cdd saisonnier moins d'heures

Posée par Syanna, il y a 3 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Syanna 4681 vues

J'ai signé un cdd saisonnier a temps plein ou me sera applicable la durée légale de 35h, et je fais moins d'heures que prévu car mon responsable ajuste en fonction de l'activité et la c'est calme.il y a noté sur…

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Indemnités rupture conventionnelle

Posée par pat, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par pat 4674 vues

Un petit renseignement. j'ai signé en 2009 un cdi pour une association. en 2011 l'association a fait une mutation de contrat pour que je continue avec une autre association mais qui appartient à un même fonctionnement…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Fermeture de ma boite

Posée par Caroline, il y a 7 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Caroline 4670 vues

Voilà je viens de recevoir une lettre en recommandé de mon patron en me disant kil vendez la boîte et si kelkun voulais la reprendre le soucis s est que je suis en accident de travail comment sa va se passé pour moi sachant ke je…

Consulter Maître KARZAZI
la réponse de Maître KARZAZI
Résolu

Véhicule au domicile

Posée par roze11, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par roze11 4670 vues

Mon mari bénéficie du véhicule de la société à notre domicile, son patron lui a indiqué qu'il devrait désormais le ramener au dépôt et le prendre au dépôt tous les jours. est-ce possible ? je vous remercie…

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Résolu

Licenciement économique

Posée par Boucher, il y a 8 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Boucher 4669 vues

Je travaille actuellement dans une boucherie mais le bâtiment va être rasée par la mairie de ma ville. j’aurais aimer savoir ce qu’il va m’arriver licenciement économique ou autre ? quel indemnité je vais avoir droits? mon…

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la réponse de KAMMERER
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Changement d horaire de travail de continu en discontinu sans mon accord

Posée par euphoria77, il y a 4 ans dans Travail
21 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4665 vues

Mon employeur souhaite changer mes horaires en discontinu, les horaires sont tres contraignants. je precise que mes horaires sont non contractuels. dois je continuer de venir à mes anciens horaires de travail?…

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Résolu

Appel téléphonique de l'employeur en dehors des heures de travail

Posée par Ratenon974, il y a 2 ans dans Travail
1 réponse, il y a 2 ans 4665 vues

Je voudrais avoir le renseignement suivant : est ce que un employeur a le droit de téléphoner à un de ses salariés pendant les heures où il ne travailles pas ou pendant que ce dernier est en vacances ? si oui est ce que le salarié…

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la réponse de Maître Bouchat
Résolu

Prime d'ancienneté

Posée par Elie Y, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4664 vues

Est-il possible de savoir comment est calcule la prime d'ancienneté lors d'un licenciement pour faute grave ? j'ai reçu mon solde de tout compte. j'ai reçu pour solde de tout compte le salaire de 2000 € brut et…

Consulter Maître DAUSSE
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Résolu

Rupture conventionnelle et congé parental

Posée par Cé71000, il y a 2 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cé71000 4664 vues

Actuellement en congé parental depuis 11 mois, je demande à bénéficier d'une rupture conventionnelle pour me lancer dans un nouveau projet professionnel. ma question concerne le salaire de référence. j'ai lu que celui-ci…

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la réponse de Maître Lakabi
Résolu

Est ce que je peux travailler en cdi avec un titre étudiant?

Posée par Didi22, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par didi 22 4657 vues

J’ai 22 ans , et actuellement je suis étudiante en bachelor de mode . depuis quelques mois , je souhaite arrêter mes études afin de trouver un emploi , travailler et préparer mon projet aussi pour pouvoir commencer à vivre de ma…

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la réponse de Maître VALENTIN
Résolu

Protocole d’accord

Posée par Avecbrio, il y a 6 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4653 vues

J’ai lancé une procédure contre mon ancien employeur. après 3 renvois, il m’a envoyé un protocole d’accord pour une transaction il y a 5 semaines. je l’ai reçu non signé de leur part j’ai donc renvoyé les 2 exemplaires…

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Résolu

Fausse accusation d'harcèlement moral suivi d'un licenciement abusif

Posée par Vividu13, il y a 4 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Vividu13 4652 vues

Je travailler pour une entreprise de fast food reconnu mondialement. etant en franchisés on a été racheté le premier janvier 2022. j'ai eu un at le 20 septembre qui est passer d'arrêt complet a at de soins. je suis donc…

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la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Demission pendant ma periode de mise à pied

Posée par Altéa, il y a 5 ans dans Travail
1 réponse, il y a 5 ans 4651 vues

S , je vous contacte aujourd hui afin de me rassurer , je suis actuellement mise à pied à titre conservatoire et j'ai un entretien préalable le vendredi 2 juillet avec mon directeur. j'ai lu énormément de documents…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Harcelemnent sexuel puis moral

Posée par Cat, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Cat 4648 vues

J'ai été il y a quelque semaine frotter au niveau des fesse avec son sex par un collègue de travail , ma hiérarchie a été avisé . c'est une personne qui a déjà eu des problème avec certaine femme qui n'hésite pas a…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Licenciement pour faute à effet immédiat ou rupture conventionnelle

Posée par Mira, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mira 4646 vues

J ai reçu hier l appel de mon pdg à 16h,me mettant un ultimatum à mardi dans la journée (sans préciser d’heure) soit d accepter une rupture conventionnelle soit il lance une procédure de licenciement pour faute à effet immédiat. j…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Rompre un pré accord de stage

Posée par vince, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par vince 4644 vues

Peut-on rompre un pré accord de stage avant qu'il soit commencé? notre fille a un pré accord signé pour effectuer un stage en mars, ce stage ne lui convient pas il n'est pas bénéfique pour ses études. son professeur…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Mise à pied conservatoire

Posée par Mao, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Noe 4642 vues

En date du 23/10 en allant au travail mon conjoint à su qu'il a une mise à pied conservatoire jusqu'àu 3/11 jour de l'entretien suite à cette entretien il lui ont pas donner de réponse pour savoir si il reprend son…

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la réponse de de Almeida Costa
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Cumul rupture conventionnelle et chômage partiel

Posée par OC, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4641 vues

La direccte a homologué ma rupture conventionnelle le 17 mars et le même jour mon employeur m'impose le chômage partiel dû au confinement / télétravail impossible. est ce légal ? je vous remercie pour votre retour. ornella - chiara…

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la réponse de Maître V. de Chastellier
Résolu

Accident de travail

Posée par Dak, il y a 2 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dak 4637 vues

Juste pour un renseignement quand est en arrêt accident de travail en reste avec le statut de salarié ou pas.est ce que cette arrêt accident sa compte comme si en travaille ou pas merci bonne journée…

Consulter Maître kuok
la réponse de Maître kuok
Résolu

Solde congé payé lors du covid 19

Posée par john53, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par john53 4635 vues

Je travaille dans une entreprise depuis plus de 20 ans . nous avons toujours eu des reports de congés payés du à une surcharge de travail. a ce jour , il me reste 32.5 jours de congés payés et mon patron veut m'obliger à tout…

Consulter Maître SYLVESTRE-JEAN-FRANCOIS
la réponse de Maître SYLVESTRE-JEAN-FRANCOIS
Résolu

Perte de chance suite à "omissions" de mon avocat

Posée par Tabatha, il y a 5 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Zebra 4634 vues

Je suis passée en cour d'appel chambre sociale pour contester un licenciement avec harcèlement moral. j'avais porté plainte aussi au pénal contre mon employeur, surtout qu'il y a eu pas mal de suicides et de victimes…

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la réponse de Gérard
Résolu

Abandon de poste

Posée par LSB, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par LSB 4633 vues

J ai demandée une rupture conventionnelle à mon employeur qui m a bien sûr était refusée, ce dernier n a même pas pris la peine de m accorder un entretien pour un éventuel échange ( refusé aussi, dommage après 7 ans ds l entreprise…

Consulter Maître berliner
la réponse de Maître berliner
Résolu

Engagement réciproque signé

Posée par Chimboz, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par chimboz 4627 vues

Je suis assistante maternelle. tout d'abord meilleurs voeux à toutes et tous.pour ma part l'année commence bien ... j'ai signé un engagement réciproque avec un pe. l'enfant est venu une matinée chez moi…

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la réponse de BOUBETRA
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Cession ste

Posée par apopas, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4624 vues

Suite à un règlement judiciaire et probablement une cession de ste, le salarié gardera t'il son ancienneté?…

Consulter Maître charbonnier
la réponse de Maître charbonnier
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Pas d'arrêté de mise en citis

Posée par Pomm80, il y a 2 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4624 vues

J'ai fait une demande de mise en citis pour maladie professionnelle, mon employeur ne m'a pas fait d'arrêté de mise en citis. la reconnaissance m' a été refusée. j'ai perçu mon traitement plein pendant la…

Consulter Maître MICHEL
la réponse de Maître MICHEL
Résolu

Attestation pole emploi incomplète

Posée par Steptc, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4622 vues

J ai reçu mon attestation pole emploi suite à mon licenciement notifié par recommandé cependant sur attestation aucun motif de rupture du contrat de travail à été coché es ce grave ? j ai peur que ça porte préjudice pour pole…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Changement de conditions de travail suite à réorganisation + pression psycho

Posée par Tiflo34400, il y a 2 mois dans Travail
1 réponse, il y a 1 mois 4621 vues

Ingénieur chimiste r & d dans une entreprise (depuis 4 ans et demi) et suite à une absence de 3 mois pour burnout (janvier à avril)(l'équipe complète de 3 personnes y a été victime), je suis revenu sous un programme proposé…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
Résolu

Convocation préalable à un licenciement

Posée par MR MALCOM33, il y a 8 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par MR MALCOM33 4620 vues

Je souhaiterai connaître la conduite à tenir face à trois échéances qui vont très certainement donner suite à un licenciement. la première une réunion de recadrage (9 avril) pour le motif sécurité sur le chantier (sans ppe pps de…

Consulter Maître JANIN
la réponse de Maître JANIN
Résolu

Clauses douteuses et bizarres d'anti-concurrence dans un contrat de travail

Posée par mongi, il y a 7 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mongi 4620 vues

Dans un nouveau contrat de travail qu'une ssii informatique franÇaise me propose pour me faire travailler chez ses clients, existent trois articles pour se protÉger de la concurrence dans lesquels cette ssii exige le…

Consulter Maître Gervais
la réponse de Maître Gervais
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