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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Salaire qui ne correspond pas à la grille de la convention collective

Posée par Tutu, il y a 6 ans dans Travail
1 réponse, il y a 6 ans 4734 vues

Ayant récemment eu une augmentation de ma classification professionnelle, je me suis rendu compte que mon taux horaire ne correspond pas aux derniers accords signés en 2019 mais ceux d'avant. malgré plusieurs relances à mon…

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Cdd raccourci ?

Posée par marielyonparis, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par marielyonparis 4732 vues

Bonjou, j'ai signé un contrat en cdd d'une durée de 25 heures au total pour des corrections à domicile. le contrat devait se dérouler sur un mois, il a été rallongé à deux mois suite à un avenant. seules 15 heures au total ont été…

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Résolu

Photo prise d'un salarié se mettant en danger

Posée par Chris, il y a 2 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chris 4725 vues

Un collègue de travail a été pris en photo ( sans consentement ) par sont responsable car celui si est monté sur un chariot élévateur, il s'est mis debout sur l’arrière pour récupérer un objet sur une étagère plutôt que de…

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Résolu

Délit d'entrave à l'embauche

Posée par celemenia, il y a 5 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Gérard 4724 vues

Mon ancien employeur fourvoie chacune de mes candidatures. il me crache dessus, me diffame, de manière à ce que chacune des candidatures que j'envoie ici et là finisse à la poubelle. quel article de loi ou quelle jurisprudence…

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Résolu

Disponibilité durant le chômage partiel

Posée par Soosun0808, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Soosun0808 4723 vues

On vient de m'annoncer que pendant deux jours en fin de semaine je serai en chômage partiel (je travaille dans une boutique) et ma responsable m'annonce tel quel: tu dois restée disponible pour le patron à tout moment, si…

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Résolu

Licenciement pour fermeture d’un magasins

Posée par Cooky, il y a 2 ans dans Travail
1 réponse, il y a 2 ans 4721 vues

Je suis en cdi. seule salariée d’un magasin dont le propriétaire vient de m’annoncer la fermeture prochaine. l’entreprise n’est pas en difficulté et pratique a la fois la vente par correspondance et maintient l’activité d’un autre…

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Résolu

Cotise t'on les congés payés pendant un arret pour dépréssion

Posée par eric, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par eric 4720 vues

J'ai été en arret maladie du 23 janvier au 12 avril et sur mes fiches de paye de janvier,février, mars. je n'ai acquis aucun jours de congés set ce normale merci cordialement…

Consulter Maître SALMON
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Résolu

Denonciation d'un usage

Posée par bea, il y a 5 ans dans Travail
12 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Apma.nala.baguerra33 4719 vues

Par lettre recommandée avec ar mon employeur m'a dénoncé un usage et m'a supprimé plusieurs primes ne figurant pas dans mon contrat quels sont mes recours ? bien cordialement…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Retard indemnité prévoyance

Posée par Ceceore, il y a 6 ans dans Travail
1 réponse, il y a 6 ans 4718 vues

Je suis en arrêt depuis le 05/10/2019 À ce jour je n'ai pas reçu tous mes compléments de salaires, il y'a environ 3 mois d'e retard je ne suis pas en bon termes avec mon employeur à qui j'ai déjà demandé 2…

Consulter Maître FOREST
la réponse de Maître FOREST
Résolu

Liquidation retraite supplémentaire

Posée par Newton, il y a 4 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4717 vues

En retraite depuis avril 2021 j'ai déposé ma demande de retraite supplémentaire au groupe agrica, on me promettait le versement en juin. en juillet on me demande des pièces complémentaires que j'envoie aussitot. en aout…

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la réponse de Me Isabelle Pons
Résolu

Erreur de siret sur le contrat

Posée par amelie, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAUSSE 4711 vues

Sur les contrats ont a indiqué le siret du siège et non celui de établissement physique. par contre, le lieu de travail sur le contrat est correcte. puis je rectifier directement sur les bulletins le siret ou dois-je faire un…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Délai virement carpa

Posée par Ouilal, il y a 2 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ouilal 4709 vues

J’ai une question s’il vous déplaît d’un virement carpa depuis la france au canada ? en sachant que j’ai gagné le procès…

Consulter Maître Lakabi
la réponse de Maître Lakabi
Résolu

Prime de coupure

Posée par Ds, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ds 4705 vues

Je travaille dans la restauration rapide il m'arrive de faire des jours complets de 10h à 15h et une pause de 3h et je reprend à 18h et termine à minuit. je n'ai jamais touché de prime de coupure depuis janvier 2018 et…

Consulter Maître FINGERHUT
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Résolu

Arrêt maladie et jour férié

Posée par Tali tania, il y a 1 an dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tali tania 4704 vues

Est-ce que la personne tombée malade le 11/11 et dont le médecin a prescrit un arrêt de travail d'une semaine à partir de ce jour-là, peut être rémunérée par son employeur pour le jour férié s'il vous plaît ? merci de vos…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Mise à pied et démission

Posée par Dory, il y a 2 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4701 vues

J’ai reçu en main propre ce jour une lettre concernant une sanction disciplinaire qui amène à une mise à pied et une convocation jeudi prochain. je souhaitai démissionner mais ils m’ont devancés… ma question est : dois-je donner ma…

Consulter Maître Jehanin
la réponse de Maître Jehanin
Résolu

Perte du permis conduire , mon patron souhaite que je démissionne.

Posée par fabi68, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4700 vues

J'ai perdu mon permis de conduire lundi matin en allant au travail , je suis assistante dentaire et travail à 40 km de mon habitation . mon patron souhaite ma démission ,je lui ai proposé une rupture conventionnelle afin de…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
Résolu

Litige avec l’avocat

Posée par Sergeeve62, il y a 8 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans 4699 vues

En avril 2015 j’ai fait appel à un avocat pour un dossier prud’homa pour des heures supp,primes,nuits non payées pour un montant total de 48000 euros. pour mon avocat le dossier était simple, je lui avais fourni tout les documents…

Consulter Maître DREYFUSS
la réponse de Maître DREYFUSS
Résolu

Travail de nuit sans avenant dans le contrat

Posée par Delichoc45, il y a 5 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Delichoc45 4698 vues

Travaillant uniquement de nuit depuis 15 ans, (20h40 5h15, lundi a jeudi et 17h50- 22h50 le vendredi) sois 4j 8,25h et 5h vendredi, contrat à 35h mais 3h supplémentaires /semaines depuis 15 ans) sans avenant dans mon contrat de…

Consulter Maître HURON
la réponse de Maître HURON
Résolu

Cumule emploi fonctionnaire et associé pizzéria

Posée par Michael, il y a 6 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Étoile 4697 vues

Je souhaite acheter une pizzeria avec mon associé à 50/50. ai-je le droit de cumuler deux activités ? mon emploi de fonctionnaire et avoir un statut de gérant salarié ou non salarié ou bien un autre statut ?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Refus entretien visioconférence

Posée par Cathy, il y a 6 ans dans Travail
1 réponse, il y a 6 ans 4696 vues

Je suis inapte par la medecine du travail a tout poste dans l entreprise depuis le 02 mars 2020. aujourd?hui je suis convoquée à mon entretien préalable de licenciement par visio conférence le 27 avril 2020. pour des soucis…

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la réponse de VIOLEAU
Résolu

Avenant signé de fin de période d'essai

Posée par marcvaucluse, il y a 6 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAUSSE 4694 vues

Le 06/03/2020, l'entreprise m'a fait signer un avenant de rupture de période d'essai qui devait initialement prendre fin le 04/05/2020 pour déboucher sur le cdi que j'ai déjà signé. je précise, qu'à la…

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la réponse de Delphine ROBINE
Résolu

Situation du salarié entre la fin a.t. et visite médicale de reprise du travail.

Posée par Florence, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Florence 4693 vues

L'employeur peut-il se retourner contre moi si, le jour de reprise du travail à la fin d'un a.t. , je ne me présente pas à mon poste en attendant d'être convoquée à la visite médicale de reprise du travail ? merci de…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Csp et retraite

Posée par Alan, il y a 1 an dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Christian 4692 vues

Je bénéficie du csp depuis novembre 2024 suite à un licenciement économique. je devrai pouvoir partir en retraite anticipée pour carrière longue le 1er juin 2026. mon csp devant prendre fin en novembre 2025, pourrais je m’inscrire…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Rupture après la période d'essai

Posée par Cynthia35, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sar 4690 vues

Suite à une démission j'ai repris un poste en cdi mais mon employeur actuel ne souhaite pas me garder à la fin de ma période d'essai, aurais je le droit aux indemnités assedic ? merci pour votre réponse merci de vos…

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la réponse de Leca
Résolu

Pourquoi mon employeur m a supprimé plus de la moitié de mes congés payés ?

Posée par Isa, il y a 6 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Isa 4690 vues

Je ne comprends pasol me reste 36 jours de congés payés et sur ma dernière fiche de paye du mois de juin après alors que j étais en maladie ,mon employeur m en a supprimé il ne m en reste que 12. a t il le droit ?? merci de vos…

Consulter Maître FOREST
la réponse de Maître FOREST
Résolu

Démission : heures d'absences pour recherche d'emploi

Posée par Gigi, il y a 6 ans dans Travail
1 réponse, il y a 6 ans 4690 vues

J'ai posé ma démission en début de semaine et mon préavis est de 1 mois. selon la convention collective : "d) pendant la période de préavis, les salariés sont autorisés à s'absenter pour rechercher un emploi pendant 24…

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la réponse de Maître V. de Chastellier
Résolu

Refus de signer

Posée par SSS, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SSS 4687 vues

Je travail dans une entreprise de proprete en cdi depuis 4 ans . pouvez vous m'expliquai quelle est la procédure si je refuse de signer une proposition avec se qui je ne suis pas d'accord - pouvez changer mon contrat du…

Consulter Maître JANIN
la réponse de Maître JANIN
Résolu

Home office - teletravail

Posée par Chajosa, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4684 vues

Je travaille de chez moi, en idf,comme le stipule mon contrat de travail. je suis commercial pour une société dont le siège est dans le 34. j'ai dû aménager un petit bureau dans ma chambre et je souhaiterais savoir si…

Consulter Maître FINGERHUT
la réponse de Maître FINGERHUT
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Prime d'ancienneté

Posée par Frédérique, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Frédérique 4683 vues

Mon mari a été en arrêt maladie pendant 10 mois, son employeur ne lui a pas verser sa prime d'ancienneté, est ce normal ?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Quand payer l

Posée par E+A 47, il y a 7 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par E+A 47 4681 vues

Licenciant un cadre nouvellement embauché (moins de 8 mois) pour insuffisance de résultats, d'un commun accord il n'effectuera pas son préavis ; dois-je payer l'équivalent de 3 mois au jour du licenciement (avec…

Consulter Maître JANIN
la réponse de Maître JANIN
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