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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Taxe d'habitation et taxe foncière maison secondaire

Posée par lilou, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lilou 4251 vues

Nous venons d'acheter une maison (secondaire pour le moment) se trouvant sur un terrain d'environ 1200m2 avec une dépendance (une grange). ma question est la suivante : quelles sont les surfaces, pièces et annexes…

Consulter Maître SOUM
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Résolu

Servitudes non déclarées dans l'acte de vente

Posée par Tutu, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tutu 2798 vues

L'acte de vente n'indique pas la présence de servitudes enterrées (tuyaux). aucun paragraphe n'y fait référence. dans les annexes, un plan de récolement les indique avec tous les autres réseaux. juridiquement…

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Responsabilité syndic défaut d'information acquéreur ?

Posée par Laure, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Laure 2538 vues

Cher.e(s) maître(s), sauriez vous svp m'indiquer dans quelle mesure il est possible d'engager la responsabilité d'un syndic (bénévole) dans la non transmission d'informations importantes voire essentielles concernant un…

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la réponse de BELIGHA
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Faux bail, sous-compteur sauvage, revente illégale d'électricité et menaces d'ex

Posée par Carlagta5, il y a 7 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Carlagta5 788 vues

Tout d'abord, merci infiniment de votre attention. je vous expose ma situation, car ma famille et moi sommes à bout face à un propriétaire abusif. en 2017, nous avons emménagé dans un appartement. mon contrat est un…

Consulter Maître KITENGE
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Résolu

Vente batiment professionnel

Posée par JM, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3271 vues

Comment faire pour vendre un bâtiment dans lequel il y a un locataire qui a acheté le fonds de commerce ? merci de votre réponse…

Consulter Maître BENHAGOUGA
la réponse de Maître BENHAGOUGA
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Nouveau accord suite a une ancienne résolution dans une sci.

Posée par LAINE, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2224 vues

Maître (s), j'ai reçu (comme je pense l'ensemble des 3 autres associés) une demande d'accord ou pas d'accord sur une résolution votée en a.g.o datant courant mai 2022, par lr-a.r de ces jours derniers…

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Hypothèque

Posée par Giovanni, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Giovanni 3124 vues

Je vous adresse une question simple. madame et moi-même sommes propriétaire d'un appartement dans un immeuble. est-il possible techniquement et juridiquement que madame puisse pratiquer l'hypothèque de notre…

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Résolu

Volonte de mise a la rue d'une résidente par une association

Posée par ibiza, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ibiza 4219 vues

Je suis hébergée par une association de coordination thérapeutique depuis presque 04 ans. lorsque je suis tombée enceinte des jumeaux que j'ai accouché récemment le 30/03/2020 ; l'association m'a adressé une lettre de fin de…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Arrêté de péril imminent du aux travaux de mon voisins

Posée par Théo, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2999 vues

Je suis copropriétaire d'un immeuble comportant 5 appartements, suite à l'affaitement du plancher de mon appartement, un arrêté de péril ordinaire et imminents à était prononcé par le maire. une expertise à était mandaté…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Preuves d'occupation d'un logement pour l'héritier d'un locataire décédé

Posée par Moubamel, il y a 2 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Moubamel 930 vues

Quelles sont les preuves valables que doit fournir l'héritier d'un locataire décédé pour prouver qu'il occupe le logement loué depuis au moins un an ? et de ce fait pouvoir bénéficier du transfert du bail . est ce…

Consulter Maître YAZDI
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Résolu

Problème avec une conciergerie et booking

Posée par Caillot, il y a 2 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Caillot 1957 vues

J'ai un logement en location courte durée dont j'avais confié la gestion à une conciergerie. la conciergerie ne nous avait pas fait signé de contrat nous expliquant qu'un contrat oral permettait à chacun d'y…

Consulter Maître KITENGE
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Résolu

Changement de logement

Posée par sisi, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par cest bon 8763 vues

Je suis locataire depuis 2ans au bailleur france habitation je souhaite changer de logement car pour des raisons de santer,j habite au 6eme etage sans ascenseur et cela m es tres penibles. quel sont les demarches a faire merci pour…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Délai préavis

Posée par Atgmohamed, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3142 vues

Alors voilà mon propriétaire m'avais donné son accord pour un préavis de deux mois pour sortir au début du mois d'avril cependant aujourd'hui il revient sur sa décision et repousse le préavis a trois mois c'est…

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la réponse de Maître V. de Chastellier
Résolu

Portail commun à deux propriétés

Posée par San Salvator, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par San Salvator 7380 vues

Suite à un découpage cadastrale, un portail en fer forgé datant de 1896, placé dans un périmètre historique, se retrouve coupé en deux. chaque battant se trouve sur une propriété. comment faire réaliser des travaux sur ce portail?…

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la réponse de Gutierrez
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Loyer impayés

Posée par Georgia, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Georgia 6556 vues

Ma tante propriétaire attend des loyers impayés elle a combien de temps pour attaquer les locataires car je sais quil y a un temps pour que les locataires ne soient plus inquiété cordialement…

Consulter Maître TCHIFTBACHIAN
la réponse de Maître TCHIFTBACHIAN
Résolu

Ordonnance de refere

Posée par David67380, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1320 vues

J ai reçu une lettre de signification d’une ordonnance de refere. je ne comprend pas trop ce que cela signifie…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Vente avec absence de conformité

Posée par MarieGi, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2888 vues

Nous souhaitons vendre notre maison. elle a été achevée début 2021. en revanche, quelques clôtures extérieures ne respectent pas le plu, de ce fait, nous n aurons pas la conformité totale est ce un problème pour la vente ? peut on…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Contrat de bail

Posée par Delaly, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Delaly 1071 vues

S'il vous plaît pouvez vous m'éclairer. j'ai libéré le logement où j'étais. sur mon bail le loyer je le paie chaque 10 du mois,étant donnée que je suis payé au 25 j'anticipais le paiement de mon loyer en…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Qui dois payer l'acte d'huissier de congé de bail ?

Posée par Manla, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN 3672 vues

Je voudrais savoir à qui revient la charge de l'acte d'huissier de congé de bail donné par le bailleur ? au locataire ou au propriétaire ? notre ancien bailleur nous a donné congé pour motif légitime et sérieux. il a fait…

Consulter Maître NAOUI
la réponse de Maître NAOUI
Résolu

L’agent immobilier menace le vendeur de lui faire un procès

Posée par Manuyouka, il y a 5 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Manuyouka 1645 vues

Ma fille a vu une maison qui lui plaisait sur le site d’une agence. un rendez-vous est pris pour une visite. entre temps, elle et son compagnon trouvent l’emplacement sur google maps. je vais à l’adresse et la vendeuse accepte une…

Consulter Maître CHEVALIER
la réponse de Maître CHEVALIER
Résolu

Avocat pour congé frauduleux

Posée par Vincent, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2575 vues

Nous avons était 2 ans dans une maison on avait demander au propriétaire de changer la porte d’entrée car fuite d’isolation et porte casser il avait refuser suite à cela il nous avais fait un preavis en disant qu’il récupérer la…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Consommation eau excessive

Posée par Yunnie, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yunnie 5044 vues

Je souhaiterai avoir votre avis concernant un litige que j'ai depuis décembre 2018 avec une agence immobilière que j’appellerai t. j'ai habité seule un appartement de 45m3 de septembre 2013 à septembre 2018. au cours de…

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Parcelle

Posée par gc, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par gc 2929 vues

J'ai acheté une maison délimitée par grillage et murs de part de d'autre. ni les vendeurs ni l'agent immobilier ne m'ont parler d'une partie 'on comprise dans ce terrain. or sur le casdrastre une…

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Droit d'accès et portail

Posée par AVA, il y a 9 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois 869 vues

Je suis propriétaire d'un petit domaine agricole sur lequel un voisin a un droit d'accès. nous somme en terres agricoles mais lui n'est pas agriculteur. j'ai deux problèmes graves avec cette personne. 1/ il a…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Terrain haies derrière grillage

Posée par bretagne29, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4091 vues

Je suis locataire dans une maison avec un terrain de 60 m2. le terrain est sur un angle de rue penché sans voisin. j'ai lagence de location qui me demande de couper une haie et des arbres. sauf que la haie et les arbres sont…

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Expertise pour bruit

Posée par AXGR, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître JEANTET-COLLET 2401 vues

Étant gêné par des chambres froides installées dans le sous sol de l'immeuble en face de chez moi, le tribunal a désigné un expert qui a conclu que le propriétaire des chambres froides devaient faire des aménagements ; murs…

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Vol de vélo local non conforme

Posée par tho33, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2872 vues

Je me suis fait voler mon vélo dans l’espace de stockage vélo de ma résidence neuve. d’après quelques recherches il existe une législation sur la mise en place d’un local a vélo adapté et sécurisé pour les résidences, ce qui n’est…

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Surface réelle habitable

Posée par nono03/23, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3811 vues

Fin avril 2023, mon constructeur maison futées m'a livré ma maison individuelle.quelque temps plus tard, ayant à poser moi- même le carrelage au sol, j'ai mesuré la superficie au sol de toutes mes pièces et je me suis…

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Sous location professionnel, cabinet de psychologues, non perçus comme revenus

Posée par Mélanie V, il y a 1 an dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mélanie V 2445 vues

Je m’installe en cabinet libéral, avec une collègue psychologue. nous avons pris un bail, et avons signé à deux. nous avons une clause qui autorise la sous location à d’autres professionnelles. nous ne ferons pas de bénéfice, le…

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