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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Prerdre mon titre de séjour si je vais refusé la repture conventionnelle

Posée par Jobi, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 769 vues

Je suis titulaire d'un passeport talent - carte bleue européenne à l'issue d'un contrat de travail dès mai 2025, l'employeur a mit fin au contrat le 30 avril 2026 (un an de travail) pour une repture…

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Refus de regroupement familial pour absence de stabilité des ressources (cdd + i

Posée par Medo, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois 937 vues

Je souhaite avoir un avis juridique concernant un refus de regroupement familial basé sur l’absence de stabilité des ressources. la préfecture a motivé son refus en indiquant que je ne remplis pas la condition de stabilité prévue…

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Demande d’information – passeport talent / famille accompagnante (changement de

Posée par Alain, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Alain 1581 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous contacter afin d’obtenir une information précise concernant une situation relevant du dispositif « passeport talent – famille accompagnante », distinct de la procédure de regroupement familial. je…

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Changement de statut carte rece à entrepreneur

Posée par Mouna, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 819 vues

Je suis diplômée d'un mastère spécialisé manager en génie industriel option excellence opérationnelle (bac+6) et je souhaite faire mon changement de statut avec une carte rece à consultant immobilier indépendant dans une…

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Cnf refusé, recours ou possession d'état ?

Posée par sou92, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 903 vues

Je suis né en france et j’ai obtenu un certificat de nationalité française (cnf) en 1992 ( double droit du sol, père algérien né en algérie avant l'indépendance en 1947 donc sur sol français) aujourd’hui, j’ai fait une…

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S’installer légalement avec autorisation de travail en france

Posée par Louis, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Louis 719 vues

J’aimerais venir m’installer légalement en france, avec l’objectif d’y vivre durablement, y travailler et construire ma vie avec ma compagne. je suis de nationalité mauricienne et je réside actuellement à l’île maurice. je souhaite…

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Changement de statut

Posée par Arame, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Arame 1075 vues

Je me suis inscrite dans un master après un but (licence), pour le master le toeic est obligatoire pour l’obtenir malheureusement je ne l’ai pas eu. donc je n’aurai pas le diplôme de l’école même si j’ai validé tous les blocs de…

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Renouvlement de cart de residant

Posée par Aymeno, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 483 vues

J'ai passe 1 an et 4 mois en mondat de depot pour tantative de meurtre sur un personne vunerable et apres j'ai u? l'irresponsabilite penal au moment de l'effet .ce quoi la solution pour qu'il me bloque pas la renouvlement de carte…

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Nature de la 1ère demande de titre de séjour

Posée par Ysr, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1041 vues

J'avais posé il y a 4 mois une question par rapport à ma 1ère demande de titre séjour. on m'avez confirmé qu'il fallait attendre absolument 3 ans de présence avant de déposer ma demande. on m'avez confirmé aussi…

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Condamnation sur le b1

Posée par abdel009, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 598 vues

Jai une question svp. au je trouve la réponse nulle part, est ce que le procureur il a le droit de communiquer les suites judiciaire a la préfecture d'une affaire malgré un casier judiciaire b2 vierge, mais il fugaire encore…

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Interpellation

Posée par Goddid, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Goddid 799 vues

Mon cousin a été interpellé pour possession de canabis (-de 2g), sa première interpellation. paniqué il s'est trompé de date de naissance et a donné celle de son frère qui est en règle. l'amende devrait bientôt arriver…

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Ressources rétroactivement

Posée par Fera, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 812 vues

Salem dans cadre du regroupement familial après la visite domicile, et après transfert do dossier à la préfecture on peut toujours écrire à la préfecture pour apporter d autres documents concernant les ressources ( arrières sur…

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Possibilité de voyager dans l'espace schengen avec une preuve de dépôt

Posée par Zeineb, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 589 vues

J'ai déposé une demande de renouvellement de titre de séjour passeport talent fin février à la préfecture de marseille. ma demande est toujours en instruction et ma carte de séjour expire le 27 avril. j'aurais besoin…

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Titre de séjour bloqué en préfecture suite a demande de duplicata

Posée par Adel, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Adel 905 vues

Suite à la perte de mon titre de séjour, j' ai fait une demande de duplicata. la préfecture m'envoie un mail disant que mon titre est disponible, doc de me présenter pour le récupérer. le jour de ma présentation en…

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Renouvellement de titre de séjour

Posée par Djo, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois 925 vues

Je suis en état régulière en france depuis 2013 j'ai déposé mon dossier pour renouveler mon titre de séjour pluriannuel salariés de 4ans expiré le 25 novembre 2025 le 7 avril 2026 j'ai eu un récépissé de 6 mois après 15…

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Renouvellement titre séjour

Posée par Dak, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Dak 588 vues

Je revien vers vous juste pour un renseignement svp j'ai été un témoin par rapport à un conflit de voisinage. je voulais savoir est ce qu'il y aura un problème un jour quand je renouvelle mon titre séjour c juste un petit…

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Regularisation de ma situation vis a vis de la préfecture

Posée par Melanie, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Melanie 902 vues

Je suis etrangère et titulaire d'une carte de séjour, etant retournée dans mon pays pour aider mes parents depuis plus de 3 ans, je souhaite régulariser ma situation, quelles sont le démarches à effectuer ? qiao…

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Espace ue visa court durée 3mois

Posée par SY, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 871 vues

Maître avec un visa 3mois entrée dans union européenne, espagne rester 1mois en suite venu en france depuis 1an. puis marié un français qui donne le plein droit est-ce que la préfecture délivre directement une carte séjour? ou…

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Mon installation en france - visa d famille pass. talent vls-f14

Posée par Avatar008, il y a 6 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 2052 vues

J'ai obtenu récemment un visa type d de 3 mois, mention pass. talent famille - f14 vls. j'aimerais savoir: 1- les procédures de demande titre de séjour, une fois en france. 2- est-ce autorisé de travailler avec ce visa de…

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Timbre fiscal

Posée par sarah, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 926 vues

Est il possible d’acheter 2 timbres fiscaux en ligne afin de parvenir au montant de 425€ fixé par l’administration et indiqué dans l’attestation de décision favorable pour récupérer un titre de séjour ?…

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L’examen clinique et b1

Posée par Diawoye, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Diawoye 603 vues

J’ai une carte travail temporaire ma fille était protégé par l’ofpra et je fais la demande changement de statut en tant que parent enfants réfugiés je sollicite 10 ans est-ce que j’aurais besoin l’examen civique et b1? c’est la…

Consulter Maître PITTAVINO
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Demande carte 10 ans

Posée par Emma, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 744 vues

Avec mon conjoint nous avons un titre vpf motifs liens familiaux ( notre enfant de ans) on a eu 1 ans puis 2ans et encore 2 ans. nous devons renouveler dans quelques mois et souhaitons demander la carte de 10 ans. comment devrions…

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Jugement

Posée par Goddid, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 894 vues

Je suis rentré avec un visa étudiant en 2017, j’ai eu un oqtf en 2020. j’ai contracté un crédit à la consommation que j’ai pas réussi à payer. ce matin j’ai constaté un mail datant de 2025 sur mon ancien gmail concernant un avis de…

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Réunification.

Posée par WARNER84, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 960 vues

Je viens respectueusement vous demander un renseignement : j’ai ma femme ici en france qui est reconnue réfugiée et nous venons d’avoir une fille qui est également reconnue réfugiée , ma question est celle-ci : j’avais eu 3 enfants…

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Demande d’information – renouvellement titre de séjour et passage en cdi

Posée par Adam, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 783 vues

Je me permets de vous contacter afin d’obtenir des éclaircissements sur ma situation. je suis actuellement en france avec un titre de séjour en tant que travailleur temporaire, dans le cadre d’un cdd débuté en décembre 2025 (durée…

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Demande de changement d’adresse et refabrication de titre

Posée par RGPD, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 575 vues

Bientôt 5 mois que j'ai fait une demande de changement de situation avec refabrication de titre de séjour suite mon déménagement en quittant le val de marne pour l'essonne et le changement n'a pas encore…

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Naturalisation

Posée par Annkelly10&, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 805 vues

Je suis rentrée avec un visa touriste en france en 2001 et j'ai séjourné irrégulièrement jusqu'à l'obtention de mon premier titre de séjour en 2006 j'ai deux enfants sur le territoire français une qui est…

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Voyage à l etranger

Posée par Arfana, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 5 mois 567 vues

Mon amie a un titre de sejour de 4 ans . au cours de son voyage à l etranger. elle est tombee gravement malade. elle n 'est pas en état de rentrer en france. combien de temps peut elle rester hors de france sans que cela pose…

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Est-ce qu'il existe un vice juridique ici?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. 1013 vues

Le 7 juin 2023, la préfecture a rejeté ma demande de titre de séjour pour soins le 8 avril 2025, un député est intervenu auprès du préfet afin de solliciter le réexamen de ma situation au titre du statut d’étranger malade. par une décision…

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Saisine d’un tiers ou enquête

Posée par Anta, il y a 5 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître MINARY 2139 vues

J’ai reçu une attestation de prolongation d’instruction hier suite à ma demande de renouvellement de titre de séjour conjointe de français et sur le site de l’anef il y’a marqué ( saisine d’un tiers ou enquête) . je suis mariée…

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