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Bonjour
Posée par TOTO 51, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6161 vues

Je fais l objet d une interdiction de conduire tous vehicule terrestre a moteur , vais je perdre des point sur mon permis probatoir ? cdt...

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SEBAN
 
Rétention permis ( pour stupéfiant )
Posée par Alex valent, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Alex valent - 6158 vues

Sur l'avis de rétention que l'on m'a remis ne figure que cob morteau. aucun prénom, nom, grade de l'agent . y a t'il vis de forme ?...

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Maître DAHAN
 
Si je passe un stage de récupération de point avant de passer en jugements
Posée par Cp555, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6155 vues

J'ai eu un accident n'impliquent personne d'autre que moi sauf que j'étais alcoolisé. au moment des fait il me reste 6 points. la gendarmerie ma fait souffler mais je savait que j'étais au dessus du taux...

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SEBAN
 
Permis de conduire
Posée par Jeremy29, il y a 8 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6149 vues

Suite à un accident de la route , seul en cause , pas d'autre véhicule , je souhaiterais savoir quel est le délais légal pour les gendarmes , pour me notifier une suspension administrative de mon permis . en sachant qu'il ne l'on...

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SEBAN
 
Inscription b2
Posée par Abdel, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Abdel - 6145 vues

Je suis chauffeur vtc jai commis avec mon vehicule perso un excès de vitesse de + de 40km/h et inferieur à 50. le préfet ma suspendu pour 3mois et j'attends toujours la décision du tribunal. ma question est : est ce que si je...

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AIKATERINI TANGALAKIS
 
Vice de procédure ou pas ?
Posée par Trucks driver, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6144 vues

Je suis chauffeur routier. lundi en arrivant au péage. contrôle de gendarmerie. il vérifie tous mes documents, ceux du camions , tout était nickel. test d alcoolémie négatif. suivi d un test salivaire. il revient vers moi me fait...

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SEBAN
 
Une erreur sur la rédaction d' un pv (nom de rue) le rend t il caduque?
Posée par TB, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TB - 6138 vues

Je recois un pv comme quoi j'aurai été flasché "rue de cauchy", et ensuite après avoir contesté pour n'y être jamais passé, ils indiquent sur l'ordonnance du juge de proximité une autre rue "rue de cassel"...

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de Almeida Costa
 
Quand est-ce qu'un conducteur est obligé de faire un stage de récupération de points ?
Posée par christophe, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par christophe - 6137 vues

Au bout de combien de perte de points sur le permis de conduire a t on l obligation de faire un stage de récupérations de points?...

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Maître DENECKER
 
Alccolémie au volant et assurances
Posée par Ben60, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Ben60 - 6132 vues

Ayant été contrôle positif à l'alcool (0.48 mg/l), cela sans sinistre, suis-je obligé de le déclarer à mon assurance ? dans l'affirmative, de quelle manière et sous quel délai dois-je le faire, et avec quelles conséquence...

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Maître CISSE
 
Contrôle salivaire
Posée par F. Drou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par F. Drou - 6132 vues

Lors d'un contrôle routier ayant eu lieu il y a environ une semaine, les gendarmes m'ont fait un premier test sur place (autoroute), puis ils m'ont laisser rouler jusqu'à la gendarmerie. un ami me dit que ce...

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Maître DENECKER
 
Suspension de permis pour excès vitesse de + 2km/h
Posée par pascal77570, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par pascal77570 - 6126 vues

Il y a 5 mois j'ai perdu mon permis de conduire pour dépassement de points. la préfecture du 77 m'a averti que je pourrais le récupérer à compter du 28/10 après avoir rencontré un médecin et avoir passé un examen...

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Maître DENECKER
 
Amendes et condamnations pécunière
Posée par Jessica, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jessica - 6125 vues

Le 19 juin de cette année j'ai reçu une amende pour défaut d'apposition du disque de contrôle . j'ai contesté cette amende car je n'avais pas oublié de mettre le dispositif. le 9 novembre je reçois le courrier...

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TAYORO
 
Suspension de permis 6 mois
Posée par karim, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par karim - 6125 vues

J ai recu une suspension de permis duree 6 mois cause alcolemie..j ai eu une retention 72h. que dois je faire.test medical ensuite...... je sais pas si j ai toujours des points merci d avance...

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Maître DAHAN
 
Conduite après fin de suspension administrative
Posée par mathishdj, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6125 vues

La suspension administrative de mon permis de conduire se termine le 10/08. puis-je conduire dès le 11/08 avec mon avis médical favorable, l'arrêté de suspension et le justificatif de dépôt de demande de permis ants ? sachant...

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SEBAN
 
Annulation permis de conduire
Posée par Lulu 17620, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6124 vues

Lors d un controle routier le 28/01/2017 nous revennions de la rochelle controle alcotest et papier, il s est averer que le gendarme a dit a mon mari qu il n avait plus de points sur le permis depuis le 23/11/2012 a cette...

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SEBAN
 
Récupération du permis rose (ancien) après suspensions
Posée par KrisTeeSha, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par KrisTeeSha - 6123 vues

Suite à une suspension de 3 mois pour excès de vitesse j' ai passé la visite médicale et ai été déclarée apte à conduire. j'ai plusieurs son de cloche quant à la procédure pour récupérer mon permis. la sous-préfecture me...

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SEBAN
 
Quesse que je risque
Posée par Jojo, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6122 vues

Je me suis fait contrôler par les gendarmes avec 1,5 g presque sachant que j était en permis probatoire depuis un mois j allais juste garé ma voiture plus loin quand j ai foncé dans une voiture mais j avais pas l'intention de...

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Maître DENECKER
 
Dois-je changer mon permis vl , car je part habiter au portugal
Posée par scarlett, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6118 vues

Je part définitivement au portugal (je suis francaise et mon epoux portuguais _ dois-je changer mon permis vl ainssi que mon epoux , qu'elle démarches doit-on faire ? merci...

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CANEPA SAUER
 
Effet de la suspension ?
Posée par Seb, il y a 6 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Seb - 6118 vues

Suite à un accident que j’ai subi, le conducteur responsable est passé au tribunal et a eu une suspension de permis. j’aimerais savoir à qui ou dans quel organisme je peux savoir si la suspension est bien effectif ou quand elle le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Perquisition après contrôle de stupéfiant positif
Posée par Antoine, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Antoine - 6108 vues

Alors voilà, il y a maintenant 24 heures, je me suis fait contrôler au volant en étant positif au test salivaire (thc). ils n'ont ni fouillé le véhicule ni emmené à la gendarmerie, cependant, je suis convoqué en vue...

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Maître Meziti
 
Lettre au procureur pour non inscription au b2
Posée par DNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 6106 vues

Pour un délit de conduite sous stup, j'ai reçu un jugement par ordonnance pénale. je n'ai pas encore entrepris de démarche. pour mon projet professionnel, j'aimerais que rien ne figure sur mon b2 et je souhaiterais...

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Maître DE CAUNES
 
Quel risque amande prison les 2
Posée par Siana, il y a 5 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Siana - 6103 vues

Mon ex conjoint passe au tribunal le 26aout pour les fait suivant: conduite sans permis avec alcool dommage sur 3 véhicule qui était garer et menace sur témoin. normalement il et en recidive puisqu'ils cetait deja fais arrêter...

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Maître DAHAN
 
Pv électronique mensonger et abusif
Posée par justine, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par adele - 6102 vues

Je me suis fait arrêtée pour un contrôle banal par 3 agents qui m ont demandé mon permis de conduire et là ils sont partis à leur voiture 5 mn, puis revenus pour me dire qu ils me verbalisaient pour ne pas mettre arrêter au stop...

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Maître Berlioux
 
Vice de procédure
Posée par Ju, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6102 vues

Samedi dernier à 23h30 j’ai été contrôlé par les gendarmes sans raisons valables. ils ont donc effectué un dépistage salivaire auxquel j’ai été contrôlé positive étant donné que j’avais fumer la veille vers la même heure. j’ai donc...

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SEBAN
 
Rétention du permis de conduire
Posée par florentb, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par florentb - 6101 vues

Je me présente , florent bonnaud . il y a 2 jours j'ai subi une suspension de permis pour usage et et détention de stupéfiant (3.8g a la pesée ) . j'assume entièrement cette partie la étant donné que je suis consommateur...

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TANGALAKIS
 
Questions avant jugement suite à conduite en état d'ivresse
Posée par stephen, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6101 vues

Le 14 avril 2018, je me suis fait contrôlé au volant de mon véhicule positif à l'alcool (0,63g au lieu de 0,20g). le gendarme a également indiqué "vitesse excessive aux égards des circonstances avec une vitesse estimée à 70...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Faute sur mon nom
Posée par Angel87, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Angel87 - 6100 vues

J'ai été contrôlé positif à un test d'alcoolémie on m'a retiré mon permis par contre sur mon avis de rétention d'un permis de conduire y a une faute sur mon nom et sur ma date de naissance ceci est-il un vice de...

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Maître DENECKER
 
Ordonnance pénale
Posée par irata, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par irata - 6097 vues

Suite a un accident en scooter 125 cm3 (j'étais seul je n'ai blessé ou tué personne je n'ai pas abimer ou détruit de matériel) les policiers m'ont contrôler a 0,90 a l'éthylotest soit 1,80gr après une nuit en cellule de dégrisement...

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Maître DENECKER
 
Venir au tribunal avec un avocat ou pas suite excès de vitesse
Posée par VOSGES, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par VOSGES - 6093 vues

Mon fils a été contrôlé à 132 km/h sur une route où il aurait dû rouler à 80 km/h (jeune conducteur), en rase campagne, dans les vosges. c'est sa première infraction. il disposait de 8 points, il n'en a donc plus que 2...

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TANGALAKIS
 
Mon permis a ete annule pour 3 mois par le procureur
Posée par Martine2015, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DENECKER - 6091 vues

Je sais que la recidive (surtout en france) pour controle d'alcoolemie est serieusement punie mais : - de 1980 a 2000 (rien) - ensuite maladie (je suis toujours en ald depuis 1998). perte de mon emploi. licenciement cause...

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Maître HOUVER
 
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