MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit du travail ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Travail

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Csp Posée par auredumaz, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par auredumaz - 568 vues J'ai signé hier une acceptation de csp mais j'ai reçu une proposition d'emploi dans une autre entreprise pour dans une semaine. est ce que je peux encore changer d'avis?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indemnité licenciement Posée par Oups, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 411 vues Suite à un accident du travail durant 1 an et 9mois je suis passé en maladie avec séquelle et donc je touche une rente viagère , si je suis déclaré inapte à tout les postes sans reclassement est ce que si je suis licencié... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Promesse d'embauche Posée par Anto, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 397 vues Je sais que le fait de revenir sur une promesse d'embauche pourrait m'exposer à une demande de compensation par l'entreprise émettrice cependant, dans les faits quel est le risque réel de revenir sur une promesse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Congés payés Posée par Sandra, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Sandra - 615 vues Mon assistante maternelle est en arret depuis le 1/10/2023 jusqu au 08/09/2025 suite a un arrêt maladie non professionnel date a laquelle elle a perdu son agreement pour inaptitude. quels congés je lui dois sachant que les 15 mois... Consulter la réponse de Maître Assesso

Non remise des documents de fin de contrat Posée par Elo, il y a 4 mois dans Travail 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 849 vues J'ai eu un cdd de 2 semaines qui s'est fini le 4 janvier 2026, lors de mon dernier jour je n'ai pas reçu mes documents de fin de contrat, après 2 relances envers mon employeur celui-ci me répond qu'il attend un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Cse Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Travail 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 586 vues Est ce qu un délégué du cse est payer + et combien de temps on reste délégué ?... Consulter la réponse de Maître DUCHAMP

Cse droit de retrait Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Travail 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par RGPD - 719 vues Aujourd'hui avec un autre de mes collègues nous avons été élu délégués du cse c est tout frais , et j avais parler de mon droit de retrait ici pour des missions sur un site de déchetterie, malgres avoir exprimer mon droit à... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Chaumage après démission Posée par Adriblezz, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DUCHAMP - 388 vues J'ai démissionné de mon cdi il y à peux car mauvaise ambiance etc. j'ai travaillé 1 ans dans cette entreprise et 4 ans dans l'entreprise avant elle. ma question est la suivante. comment percevoir mes allocations chômage ? dois-je... Participer

Conseil travail Posée par Agent, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DUCHAMP - 621 vues Maître, je me permets de vous contacter afin d’obtenir un avis juridique sur une situation professionnelle récente, ainsi que sur mes droits (salaires, documents de fin de relation et allocation chômage). voici les faits, présentés... Consulter la réponse de Maître Assesso

2 lettres de mise en demeure d'execution en 48h par mail Posée par XJBg, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par XJBg - 504 vues J'ai reçu 2 mails de mise en demeure d'exécutions en 48 heures venant du même propriétaire pour me mettre la pression de finir les travaux .dont le second mail plus menaçant en m'indiquant tous les articles de loi... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Changement de statut Posée par Paristunis25, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 399 vues Est ce que je peux changer mon statut d’un salarié vers cbe ( salarié hautement qualifié passeport bleu) avec un contrats cdi de portage salariale ? sachons que je suis en portage depuis un an et j’ai une carte de sejour salarié de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Congé événement familiaux Posée par CCORR44, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 406 vues Dans le cadre d'un emploi sous la ccn de la restauration rapide , est-il prévu 1 jour de congé pour le mariage d'un frère ou d'une soeur ? la ccn l'emporte t'elle sur le code du travail ? si un tel congé... Consulter la réponse de Maître Assesso

Licenciement discriminatoire durant un accident du travail Posée par yaya2004@, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 358 vues Licencier en at toutes mes feuilles de paies sont a 30h par alors que j en faisait 130. refus de paiement de la cpam depuis 5 mois..refus de l employeur de rajouter les especes qu il me donner en plus pour eviter de payer les... Consulter la réponse de Maître Assesso

Epi Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 331 vues Est qu un employeur peut envoyer un salarié sans de vrais epi sur un site dangereux comme une déchetterie sans de vrais epi , qu il les envoient avec des protections basique tel que combinaison dechirable et bottes non comforme... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mon employeur doit il me stipulait mon préavis Posée par Bel, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 375 vues Je viens de recevoir mon solde tout compte et mon certificat de travail pour france travail après démission.mon employeur doit il me faire mention de mon préavis sur ce courrier.merci d'avance... Participer

Arrêt maladie Posée par LNB, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 221 vues J'étais en arrêt maladie du 01/12 au 31/12. l'entreprise dans laquelle je travaille a fermé du 24/12 ou 04/01 (congés obligatoires pour les salariés) la reprise était donc prévu le 05/01. toujours malade, mon médecin me refait un arrêt que... Participer

Cse droit de retrait Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 289 vues J ai été élu fraîchement aujourd'hui délégué cse est ce que si j utilise mon droit de retrait ils peuvent me licencier ? désoler mais mon employeur est pas un homme honnête et je m inquiète... Consulter la réponse de Maître Assesso

Congés payés afférents/indemnité d’éviction Posée par Damien, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 255 vues Lorsqu’on demande une indemnité d’éviction à la suite d’un licenciement nul, pour calculer les congés payés afférents, faut-il prendre 10 % du montant total de l’indemnité d’éviction ? cordialement... Participer

Licenciement Posée par nathan deschamps, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 265 vues J'ai été licencié le 23/01/2026 à 13h30 mais la fin de ma journée c'est 14h30. le rrh m'a dit de partir sans me remettre de lettre de licenciement... Consulter la réponse de Maître Assesso

Reclassement proposé quelle est la limite de distance Posée par Seve1974, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 604 vues Il y a t il une limite de distance en ce qui concerne une proposition de reclassement. sinon l'employé peut-il demander une indemnisation pour le coût du déplacement ? dans l'attente je vous remercie par avance. bien cordialement... Consulter la réponse de Maître Assesso

Convention tripartite de transfert Posée par cecile.m, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 699 vues Suite à un entretien avec mon employeur, celui-ci m'a proposé le transfert dans une autre société du groupe, ce que j'ai accepté. il m'a précisé que nous devrons signer une convention tripartite de transfert, ainsi... Consulter la réponse de Maître Assesso

Manque information recu solde tout compte Posée par Coudy's, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Javel - 266 vues J'ai quitté mon entreprise le 23 juillet 2025 et ai recu mon solde tout compte ainsi que mes papiers le 4 aout 2025. ayant vu des erreurs et oubli de paiement d'heure supplementaires et prime, j'en ai nformé mon... Participer

Démission et ags Posée par Gils, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître Javel - 785 vues Je travaillais dans une entreprise qui a été liquidée. quelque temps avant la liquidation j'avais fait savoir à mon responsable que ça faisait une année que j'étais payé en retard après tout le monde et que la situation... Consulter la réponse de Maître DUCHAMP

Indemnités compensatrices de cp - nouveau calcul Posée par Icewize, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 324 vues Je souhaiterais avoir des précisions quant aux indemnités compensatrices des cp de mon contrat en temps partiel ayant débuté en septembre 2024 et terminé le 30 juin 2025 (avec un avenant à temps complet pour juillet 2025) à... Consulter la réponse de Maître KITENGE

PrÉavis de dÉmission Posée par Anto, il y a 4 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Anto - 452 vues J'ai eu une mise à pied conservatoire donc sans rémunération le . j'ai ensuite donné ma démission car mon employeur faisait volontairement traîner les choses (délai de livraison de recommandé...) pour convocation à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Contrat de travail Posée par STEPH, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 390 vues J'ai signé un contrat cdd de 15 heures par semaines comme chauffeur vl et dans les faits , je ne fais que 12 heures . suis-je payé sur la base de 12 ou 15 heures ? merci de votre retour... Consulter la réponse de Maître Assesso

Liquidation d'une entreprise et solde de tout compte Posée par Gils, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois par Maître MATCHINDA - 832 vues J'étais salarié dans une entreprise qui a été liquidée ce mois-ci. j'y ai travaillé du 18/07/24 au 02/10/25. j'avais démissionné et depuis la démission je n'avais pas reçu mon indemnité compensatrice de congés... Compléter

Arret de travail et obligation de travailler par l employeur Posée par Captainpapa22, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 383 vues Actuellement en arret maladie, je recois des sms et des mails (boite perso) de mon employeur pour le travail. on me demande des explications sur ma pathologie, on me crie dessus bref.. je passe ce coté la. questions : 1/ arret... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

VÉhicule de fonction Posée par Anto, il y a 4 mois dans Travail 6 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Anto - 853 vues Puis-je refuser une compensation financière en remplacement de ma voiture de fonction en réparation et exiger un autre véhicule ? merci... Compléter

Nullité du-licenciement Posée par Damien, il y a 4 mois dans Travail 1 réponse, il y a 4 mois - 339 vues Lorsqu’un salarié demande la nullité de son licenciement et le rappel des salaires au titre de la période d’éviction comprise entre la rupture du contrat de travail et sa réintégration, doit-il également demander au conseil de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Une question en droit du travail ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

234 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

142 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

42 problèmes résolus*

4

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

30 problèmes résolus*

5

Maître Vanessa Constantino

Maître Vanessa Constantino

20 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du travail ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Accident de travail et droit aux congés payés

En accident du travail depuis le 06/04/20 ou j'avais acquis 30 jours de congés payés non pris, le médecin conseil décide de consolider au...

Résolue par Maître SAGE

Licencier son assistante maternelle : Quelle procédure, après son congé de maternité ?

Je veux licencier mon assistante maternelle 10 semaines après son retour de conge maternité. soit le 30 aout ai je la possibilité de lui donner de...

Résolue par Maître HUE

Contestation d'un licenciement : Quels sont les délais pour agir ?

Je suis salarié protégé et suite autorisation de licenciement et après un recours hiérarchique, je me trouve devant le tribunal administratif pour...

Résolue par Maître MATCHINDA

Mon avocat ne respecte pas les diligences convenues : Que puis je faire ?

Victime d’harcèlement dans mon ancienne entreprise et n’ayant pas pu le résoudre après plus de 2 ans de processus interne à l’entreprise (recours...

Résolue par Maître BALA-GRODET

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit du travail

Salarié protégé : transférer des emails confidentiels peut justifier un licenciement

Les représentants du personnel bénéficient d'une protection particulière contre le licenciement. cette protection

Par Maître CHARTUS

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer