MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Creance-futures-garanties? Posée par karin, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1311 vues Si en cours d'instance, une société initialement en cause fusionne avec une autre, et que des procédures prud'homales sont en cours, est-ce que les demandeurs de ces procédures prud'homales peuvent demander... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Création d'une holding Posée par kiki, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1308 vues Avec mon conjoint, nous avons créé récemment (mai 24) une sas : - mon conjoint détient 75% , est pdg, bénéfice de l’are - moi : 25%, dg bénéficie de l’arce nous souhaitons créer une holding active (en vue d’une potentielle création... Consulter la réponse de Maître ANTIQ

D'échéance de crédit Posée par emerick, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1299 vues Je vends la totalité de mes parts sociales. dans le crédit en cours une clause existe disant que la banque peut demander la d'échéance du crédit en cas de modifications des statut ou changement dans l'entreprise. dans ce cas là ba'que... Participer

Mentions-obligatoire-assignation-référé-tribunal-de-commerce? Posée par karin, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1299 vues Pourriez-vous m'indiquer quelles sont les mentions obligatoires dans une assignation en référé pour le tribunal de commerce ? est-ce bien uniquement les articles 54 et 56 du code de procédure civile qui doivent être spécifiés... Consulter la réponse de BELIGHA

Vente parts sociales sarl Posée par la vida loca, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1297 vues Je comprends que le début du processus pour vendre ses parts de sarl est 1. la notification aux associés : il convient d’avertir les associés de votre volonté de céder vos parts ; 2. la convocation des associés : les associés... Participer

Temps de travail d'une personne en freelance Posée par do7, il y a 7 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 1296 vues Lorsqu'une entreprise fait appel à des freelance à temps plein, doit-elle établir un contrat de prestation de service ? une personne en freelance peut elle travailler à temps complet et sur des horaires définis ? merci de vos... Consulter la réponse de BELIGHA

Acquérir un véhicule appartenant a une société fermée depuis plusieurs années Posée par John, il y a 3 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1292 vues Je souhaite immatriculé une remorque que l'on me donne, mais la remorque est encore sous le nom d'une société fermées depuis plusieurs années. comment dois-je procéder ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mes droits suite à la vente de mes parts social Posée par Marie, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1291 vues Mon associé et dirigeant de notre entreprise veut racheter mes parts pour me faire partir. doit-il me licencier en plus de racheter mes parts ? notre entreprise a ouvert récemment et je n'ai pas encore pu percevoir de salaire... Consulter la réponse de BELIGHA

Plus valus de sasu taxi Posée par Djerba191023, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1291 vues J'ai créé une sasu en 12/2021je possède toute les part dans le domaine de taxi et j'ai raprte la licence de valeur de 80 000 et aujourd'hui je vais ( cédé mes parts ) d'un valeur de 110000 sachant que la saisi à... Participer

Création studio webcam Posée par Studiocam, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par Maître ALLAIN - 1289 vues J'ai pour idée de créer un studio webcam qui diffuserait des live shows en ligne réalisés par des animatrices webcam. le studio webcam serait dans mon appartement (dans lequel je vis et dont je suis propriétaire), situé dans... Participer

Complication sci suite a un décés Posée par leonard, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par leonard - 1283 vues Suite au décés de ma maman le 22 décembre 2023,je suis confronter a un probléme,je m explique. je possede des parts dans une sci familiales(une maison),avant le décés les parts etaient reparties de la façon suivante,50 pour cent moi... Participer

Bilan Posée par Anna, il y a 6 mois dans Sociétés 6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Anna - 1280 vues J’ai une société prestations de services qui génère des espèces mais malheureusement j’ai fait des erreurs de gestion et j’ai pas déclaré ses recettes à la banque suite le comptable refuse de les intégré en chiffres d’affaires... Consulter la réponse de BELIGHA

Liquidation judiciaire et refus de licenciement par le mandataire Posée par Juju33230, il y a 7 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1275 vues Nous sommes en liquidation judiciaire depuis le 14 avril, le mandataire refuse de nous licencier au prétexte qu'il attend que le fond de commerce lui soit céder. le fond n'est plus exploité depuis janvier 2025 et le... Consulter la réponse de BELIGHA

Vol d'aide de l'état de la part d'un associé Posée par Mathieu, il y a 4 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Mathieu - 1274 vues Sci avec 3 associés dont 1 logé à titre gratuit dans l'unique bien appartenant à la sci. un dossier d'aide de l'anah a été monté et acceptée pour équiper ce bien d'une pac, au nom de l'associé résidant, pour le compte de la sci... Consulter la réponse de Maître Assesso

Droit au refus de poste apres une formation Posée par xela, il y a 7 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1270 vues Je sors d'une formation dans le cadre d'une transition pro mais je n'ai pas trouvé de travail . je suis officiellement encore dans mon ancienne entreprise en tant que cadre commerciale. ma société m'a proposé un... Consulter la réponse de BELIGHA

Location du véhicule d'un particulier par une entreprise Posée par Mikado, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MATCHINDA - 1261 vues Monsieur, une entreprise individuelle au réel ou réel simplifié peut-elle louer la voiture d'un autre particulier que le chef d'entreprise ? (non assujetti tva, pour 30000 km/an par ex avec un tarif d'environ 70%... Participer

Procedure collective et consequences personnelles pour le gerant Posée par Sidney49, il y a 1 an dans Sociétés** 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1260 vues Suite à une liquidation judiciaire demandée par le gérant et sans aucune sanction personnelle décidée par le tribunal, le nom du gérant est toujours entachée par cette procédure car il figure à la banque de france et cause un... Participer

Location gérance autorisation du propriétaire Posée par Mike, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an par Maître TOULIN - 1260 vues Je souhaiterais mettre mon fond de commerce en location gérance, j'ai prévenu mon propriétaire des murs il m'a dit qu'il allait voir avec sont comptable si il accepte où non , alors qu'il y a aucune clause sur... Participer

Composition pénale majeur Posée par alexandre Bourgoin-Jallieu, il y a 5 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par PARESSEUX2 - 1259 vues Est-ce que c'est une question piège de la part d'un officier de police judiciaire de poser comme question si on connaît la l'oi ?... Participer

Consommation de produits stupéfiants Posée par Nanou, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1257 vues J ai une petite entreprise de transport et je suspecte un de mes salariés de prendre des substances type canabis. si il provoque un accident sous emprise de stupéfiants qui sera responsable..lui ou moi? est il possible d obliger... Consulter la réponse de BELIGHA

Salarie qualifie talent titre de sejour - gerance Posée par neha, il y a 11 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par neha - 1256 vues J'ai un client qui a un titre de séjour talent salarie qualifie, peut il créer sa société en étant associé salarié ou gérant salarié? c'est une sarl, je vous remercie... Consulter la réponse de BELIGHA

Création de sasu _ dettes personnelles Posée par Y.22, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Y.22 - 1247 vues J'ai une dette personnelle liée au cautionnement d'un découvert bancaire d'une société dont j'étais présidente et associée ( sas) . un titre exécutoire avait été mis en place au nom de cette société et au nom de... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande acre auprès de l'ursaf après délai 45 jours Posée par Oneflashblue, il y a 3 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Oneflashblue - 1245 vues Je sollicite votre aide concernant l’acre. je ne savais pas que l'aide existait pour la première année. j’ai créé mon entreprise en janvier 2025 (immatriculation insee). mon activité réelle n’a commencé qu’en juillet 2025... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Création d'une sasu à 16 ans Posée par AzoXs, il y a 1 mois dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1242 vues Je suis un mineur non-émancipé, j'ai 16ans, et je crée un petit revenu avec une activité de développement sur des jeux/web etc.. je souhaiterais ouvrir une mini entreprise pour cette activité et je ne sais pas réellement par... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Sci et sarl existante peuvent t'elles devenir associées Posée par LUCADELPH, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1241 vues Une sci peut t'elle soit par le biais d'une cession de part soit par une augmentation de capital devenir associées dans la sarl . sachant que la sarl a actuellement un capital de 1500.00 €. et si oui quelle méthode semble... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Saisi Posée par david, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1239 vues Si j'ai une dette professionnelle mais que la societe ne tourne plus depuis 4 ans et que le compte pro n'est toujours pas ferme peut ton me saisir personnellement... Consulter la réponse de BELIGHA

Création ltd et fiscalité avant activités Posée par S.agr, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par diogene11 - 1235 vues Au vu du nombre de questions liées au dropshiping , ou e- commerce depuis une ltd ou llc...je pose ma question ici faute de l'avoir trouvé dans celles déjà posées.... je suis toujours salarié français fiscalement dans les... Participer

Depot de conclusions. Posée par LAINE, il y a 11 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 11 mois - 1234 vues Maitre, , en refere les conclusions de la défense ont-ils un delai legal, avant la date finale de l'audience. par exemple le 10 (dix) mars 2025. (il y a des cabinets d'avocats qui déposent la veille, voir le matin même... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Création délibérée d'une société de fait - sdf Posée par ElieMelis, il y a 10 mois dans Sociétés 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par ElieMelis - 1232 vues Nous sommes deux familles belges (frère et soeur et partners) qui ont acheté ensemble une maison de vacances en france. nous souhaitons pouvoir louer cette maison de vacances de temps en temps. nous ne voulons pas nécessairement... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Annulation création entreprise individuelle Posée par Jean Junior, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 1231 vues Suite à ma demande de création d'entreprise, j'ai reçu une demande régularisation pour mon titre de séjour. cela ne pouvant être fait, je n'ai pas reçu les courriers sur ma création d'entreprise. cependant... Participer

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

14 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

4

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

1 problème résolu*

5

Maître Pierre Détrie

Maître Pierre Détrie

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer