MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Sociétés

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Droit au refus de poste apres une formation Posée par xela, il y a 1 an dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1652 vues Je sors d'une formation dans le cadre d'une transition pro mais je n'ai pas trouvé de travail . je suis officiellement encore dans mon ancienne entreprise en tant que cadre commerciale. ma société m'a proposé un... Consulter la réponse de BELIGHA

Hébergement a titre gratuit Posée par Gege, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1643 vues Si je suis héberger chez ma mère gratuitement ' ma mère touche de la réversion ..pourrait elle perdre cette pension cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Associé sas demande attestation pca Posée par Marc74, il y a 3 ans dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA - 1642 vues Mon associé (15% de la société), me demande de lui écrire et signer une attestation concernant les produits constatés d'avance pour ne pas qu'il soit "embêté" de son côté. je ne comprends pas vraiment cette demande... Participer

Marque déposée et utilisation du nom par une société tiers Posée par Renaisens, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1642 vues Je suis en activité depuis presque 2 ans et ai déposé la marque de mon entreprise ainsi que d’un de mes protocole de soin. aujourd’hui, une concurrente a choisi le même nom que moi et est dans le même secteur d’activité que moi... Consulter la réponse de BELIGHA

Dissolution des societes commerciales ohada Posée par ROLANDE, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 1640 vues Comment telecharger des livres de droit sans frais... Participer

Deficit d'une sci à l'is en intégration fiscale Posée par Beber18, il y a 3 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 3 ans par diogene34 - 1637 vues S, le remboursement en capital d'un emprunt n'étant pas une composante d'un déficit, seules les charges, intérêts d'emprunt, amortissement, autres? peuvent constituer un déficit si les loyers reçus ne sont... Participer

Arrêter l immatriculation en cours d une selarl Posée par Jm, il y a 9 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1633 vues Volonté d interrompre l immatriculation d une selarl... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Location d'un véhicule perso a ma société Posée par JMGJMG, il y a 7 mois dans Sociétés 1 réponse, il y a 7 mois - 1631 vues Dans le cadre de mon activité professionnelle, j'envisage d'utiliser un véhicule personnel pour mes déplacements. je suis en sasu, est il possible que je me rembourse un loyer pour l'utilisation de ce véhicule et ce... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Echange part/ appat Posée par Madeleine, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 1631 vues Cher maitre, les époux martin ont crée une sarl 51% monsieur, 49% madame. madame vend ses 49% à monsieur en échange de 50% de leur appartement en même temps qu'il passe en régime de séparation de biens. la sarl n'a aucune valeur sur le... Participer

Scop : associé co-gérant injoignable inactif depuis des mois Posée par Xudaqi, il y a 1 an dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1628 vues à toutes et à tous, je suis associé co-gérant d'une scop. mon associé, avec qui j'ai créé cette entreprise il y a quelques années, semble avoir cessé toute activité depuis plusieurs mois et est injoignable depuis plusieurs... Participer

Protection juridique avant l'ouverture d'une société Posée par Lucas2chaumet, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 1623 vues Je suis en train de développer un projet, une application mobile. À terme, je souhaite ouvrir une sas, mais cela pourrait prendre quelques mois, voire un an. en attendant, je souhaite me protéger contre le vol d'idées et... Participer

Liquidation judiciaire Posée par Mart70, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître ELLAJI - 1623 vues Puis je vendre mon camion à mon petit fils avant la liquidation judiciaire ? cordialement... Participer

Frais comptable suite à cessation Posée par Val29, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par YAZDI - 1620 vues Suite à 1 at en mars 2023 mon époux a fermé son entreprise au 30/06/23 la comptable a pris 1800€ de frais de dissolution en octobre 2023( je précise que du fait des buggs de l'inpi la fermeture a pris 1 an)le kbis a été reçu en... Participer

Peut on avoir chacun un bureau de tabac en étant marié Posée par Steph, il y a 2 mois dans Sociétés 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 1620 vues Mon mari est gérant en ei d un bar tabac, et moi je souhaite acheter un bureau de tabac en ei, est ce possible sans séparation de biens? nous sommes mariés depuis 27 ans, mon mari a son commerce depuis 10 ans, je ne suis ni... Participer

Carte grise da Posée par Walid, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1620 vues Peut t'on rouler avec une voiture en da si l'entreprise a fermé... Consulter la réponse de BELIGHA

Coupure d'électricité par un voisin Posée par Kouly86, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1617 vues Je vis dans un quartier à yaoundé je me suis abonné à eneo pour mon électricité ce matin du 5 mais 2024 un habitant du quartier m'a déconnecté du réseau électrique soit disant que je n'ai pas payé le développement du... Participer

Vol d'aide de l'état de la part d'un associé Posée par Mathieu, il y a 9 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Mathieu - 1609 vues Sci avec 3 associés dont 1 logé à titre gratuit dans l'unique bien appartenant à la sci. un dossier d'aide de l'anah a été monté et acceptée pour équiper ce bien d'une pac, au nom de l'associé résidant, pour le compte de la sci... Consulter la réponse de Maître Assesso

Litige associé Posée par rimkus, il y a 1 an dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1609 vues J’ai investi un certain montant dans une entreprise pour en être associé et à ce jour, je ne figure pas sur les statuts... Participer

Mon patron ma payer juste un acompte Posée par Elisabeth, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître FOREST - 1606 vues Je viens de voir sur mon compte en banque que mon patron ma payer que 1000 euros alors que j'ai un contrat de 39h et que je suis à 2500 euros par mois normalement. mon patron ma bien sur mis au chômage technique. sur mon compte le... Participer

Immeuble apport en nature +sci Posée par Moi, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1605 vues Monsieur , madame une question avant que je ne fasse une bêtise. j'ai lu sur un site que je pouvais apporter un bien (immeuble) en apport en nature dans une sci et que je pouvais le récupérer en cas décès de l'associé ou... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de la surface à déclarer pour la cfe d’une sci domiciliée à domicile Posée par Henri_Paris, il y a 2 mois dans Sociétés 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 1605 vues J’ai constitué une sci avec mon épouse fin 2025. la sci est domiciliée à mon domicile (ma résidence principale) à titre gracieux. À ce jour, la sci ne détient aucun bien. dans les questionnaires de cotisation foncière des... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Arce bloquer Posée par Rodo, il y a 1 an dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1597 vues Je viens de créer ma e.i (entreprise individuelle), étant inscrit à france travail et bénéficiant de l'are. j'ai fait une demande de l'acre auprès de l'urssaf dont ça a été accepté. après avoir eu la... Participer

Sci Posée par JulieG, il y a 1 an dans Sociétés 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1597 vues Mon mari souhaite racheter une sci avec son frère et donc me faire signer un formulaire de renonciation du conjoint car nous sommes mariés sous le régime de la communauté mais quel impact aura cette signature je vous remercie... Consulter la réponse de Maître Thiery-Ouidir

Rachat de Posée par Anthony_44, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1588 vues Je cherche à reprendre la société pour laquelle je travaille, c'est une sas de négoce de petits équipements. la valorisation des actions est de 250 000€ (réalisé par mon patron et un cabinet externe). cette société dispose d'un... Consulter la réponse de LE MAO

Creance-futures-garanties? Posée par karin, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1586 vues Si en cours d'instance, une société initialement en cause fusionne avec une autre, et que des procédures prud'homales sont en cours, est-ce que les demandeurs de ces procédures prud'homales peuvent demander... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Parts de sarl lors de succession parents Posée par Gilles, il y a 2 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 2 ans - 1586 vues Mon frere et moi sommes propreitaires (5 %) de parts d'une sarl familial ou notre pere possede a lui seul 50 % des parts notre mere venant de décédée, une partie des parts de nos parents doivent nous revenir (500/250/3=85... Consulter la réponse de BELIGHA

Directeur général et domiciliation personnelle Posée par Victor, il y a 10 mois dans Sociétés 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 1583 vues Un directeur général d'une société peut il élire domicile dans les statuts de la société à l'adresse de l'activité commercial ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Prud’hommes et cessation d’activité Posée par Phili, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1582 vues Suite à des soucis de non payement d’heures supplémentaires, nous sommes 3 salariés à vouloir attaquer nos employeurs au prud’hommes, cependant ils mettent en vente l’entreprise. cela joue il sur la suite des événements? merci de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

l'exercice du pouvoir dans les société anonymes. Posée par juriste Diallo, il y a 1 an dans Sociétés 1 réponse, il y a 1 an - 1582 vues Quelle est l'organisation du pouvoir dans la société anonyme?... Consulter la réponse de BELIGHA

Poursuite chômage partiel Posée par Cal, il y a 6 ans dans Sociétés 1 réponse, il y a 6 ans par Maître FOREST - 1581 vues Mon entreprise rouvrira le 11 mai, mon employeur a t il le droit de continuer à mettre au chômage partiel certains et faire reprendre d autres par choix ?... Participer

Une question en droit des sociétés ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

3 problèmes résolus*

3

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

2 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des sociétés ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Recouvrement : Pourquoi demander le titre exécutoire ?

Je reçois maintenant depuis plusieur jour des mail de menace par la société de recouvrement bye creance qui me réclame plus de 700€ sans facture...

Résolue par Maître BELIGHA

Demande de suspension de credit SCI

Je suis associé a 50% et caution solidaire et emprunteur principal de la sci qui est le domicile conjugal. ne pouvant plus faire face a ma part de...

Résolue par Maître JOLY

Combien coûte la modification des statuts de mon entreprise ?

Chers maitres, avec mes deux associés, nous avons pour projet de développer un réseau social dédié à la rencontre réelle. notre objectif à très court terme...

Résolue par Maître de BADTS de CUGNAC

Qu'est ce qu'une clause de léonine et quoi est ce que cela sert ?

Je n'arrive pas à cerner exactement la notion de clause léonine et ses effets prévus dans un contrat de société...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des sociétés

Céder ses parts en sarl : peut-on revenir en arrière ?

Céder ses parts sociales dans une sarl marque souvent la fin d'une aventure. la décision peut être mûrement

Maître Borckholtz

Par Maître Borckholtz

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialBanque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSociétés Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer