Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Litige
Posée par Christophe, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 2411 vues

J ai un litige avec mon avocat que faire ? celui ci à encaissé les honoraires et n' a même pas déposé mon dossier. que dois je faire ?...

Participer
 
Désaccord
Posée par William, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2860 vues

Suite à un impayé de mon comptable ,qui est en cours de régularisation, celui ci me dit qu'il ne peut remettre mes documents, entre mes bilans comptables, et en appel au droit de discrétion, quelques choses comme ça.ma...

Consulter
la réponse de
Maître Criniere
 
Question sur mes droits dans le cadre de la location d'un box individuel privé
Posée par ChloeGuerin, il y a 7 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 7 mois - 954 vues

Le 4 octobre 2024 j’ai quitter la ville de montpellier où j’habitais depuis 2021 afin de rentrer dans un nouveau logement à nancy, pour me rapprocher d’une opportunité professionnelle qui n’a au final pas aboutie et de mon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Commencer à vendre sans avoir entreprise
Posée par AB, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1306 vues

Avant de créer mon entreprise, je voudrais commencer à vendre mes applications en ligne pour voir si ça marche. ai-je le droit de commencer à vendre sans créer une entreprise ? je vous remercie d'avance. ab...

Participer
 
Revente d'habits de luxe
Posée par sebduba, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ALLAIN - 1591 vues

Je souhaiterais revendre des habits de luxe que j'achète dans leur propre magasin en italie.(par exemple: magasin gucci, balmain...) je voudrais savoir si je me met en tant qu'auto entrepreneur et que je revends dans mon...

Participer
 
Problème avec une demande d'expertise
Posée par Sand2015, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3985 vues

J'ai demandé à un avocat de me représenter dans un litige m'opposant à un garage qui a commis un dol en me vendant un véhicule d'auto école sans m'en informer. suite à de nombreux problèmes d'avarie et la...

Participer
 
Associé minoritare sarl
Posée par popps, il y a 9 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 9 ans par znaciri - 5296 vues

Je suis associée à mon futur ex mari , à 49% dans une sarl. je souhaiterais connaître les comptes sans devoir me déplacer au siège social car mon futur ex mari est à tendance violent et menaçant. je souhaiterais qu'il me...

Participer
 
Cession part sociale sarl
Posée par bea1360, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2160 vues

J'ai cédé mes parts sociales de sarl à une personne qui m'accuse de lui avoir dissimulées des factures d'achat de bois, ces factures datent de juin et juillet et la cession à eut lieu le 30 juillet. je n'avais...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Montant maximum non imposable pour vente en ligne pour revente
Posée par Zadia, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2103 vues

Jusqu'au combien de montant non imposable pour vente en ligne pour revente de anciens vêtements, électroménager, livres, etc sur le site de revente ? c'est 5000 euros en total par an non imposable ? ou chaque site web comme...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Huile de massage
Posée par Ancora, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2777 vues

Puis-je acheter par exemple à un fournisseur 20 litres d'huiles de massages les reconditionner dans un nouveau flaconnage de 250 ml et les revendre sous une autre marque sans son autorisation? merci pour votre réponse. cordialement a...

Consulter
la réponse de
Maître JACQUET-CORTES
 
Remboursement d'un acompte pour travaux non exécutés
Posée par Faibis, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2065 vues

Un artisan s'est engagé à procéder à des travaux chez ma locataire et un acompte de 206.74 euros lui a été versé. plusieurs mois plus tard, il reconnait qu'il n'a pas fait les travaux et s'est engagé à me remboursement rapidement mais sans...

Participer
 
Vente commerce en credit vendeur
Posée par stephane, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître OSSOGO - 1654 vues

J'ai vendu mon commerce le notaire a fait la publication et elle apparu 3 semaines après la vente peut on annuler la vente comme la parution a était faite après le délai prévu je vous remercie d'avance cordialement...

Participer
 
Changement de statut d'étudiant à commerçant
Posée par Dida, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2043 vues

Si on a un refus de la greffe(registre des commerce) est ce que on peut déposer quand même à la préfecture avec tout le projet de création d'entreprise. merci de me tenir informé...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Ecocontribution
Posée par do7, il y a 2 mois dans Commercial
1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 588 vues

Une entreprise qui propose de la vente d'appareils électroménager reconditionné doit-elle payer une éco-taxe ? si oui, quel est le texte de référence merci...

Participer
 
Domaines à mettre lors inscription chambre de commerce
Posée par vaness, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2246 vues

Nous souhaitons très prochainement nous inscrire en tant que vendeur type vpc (vente par correspondance) à la chambre des commerces. ma question est : lors de l'inscription, peut on mettre plusieurs domaines en plus de vpc ?...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Fermeture pendant un compromis de vente d'un fond de commerce
Posée par Pascale, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 3485 vues

J'ai acheté un fond de commerce de prêt à porter, j'ai signé le 31 août 2019. je m'étais entendu sur le prix du stock 20000 € ,et maintenant la vendeuse me réclame 12000 € en plus . je lui ai expliqué que le sur plus...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
2eme réunion d’expertise judiciaire
Posée par Jérôme, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1045 vues

Mes chers maîtres, la prochaine réunion d’expertise aura lieu en janvier, d’après mon avocat, je ne serai pas obligé d’être présent. savez vous si il est possible que je me fasse représenter par un professionnel de l’automobile ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Quel recour apres 7 mois d'attente
Posée par sam, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Guillot - 1451 vues

J'ai signé un compromis en novembre pour l'achat d'un restaurant apres refus de plusieurs banques j'ai donc justifié avec les refus de credit pour abadonné l'achat du commerce,mon avocat a qui j'ai...

Participer
 
Escroquerie vital beauty
Posée par sofia95080, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 3846 vues

S, j’ai reçu dans ma boite à lettre en 06/2020 un courrier de la part de vital beauty (marque de cosmétique et de bienêtre) disant que si je commande immédiatement j’aurai un chèque de 15 000 euros en gros lettre et en minuscule dans...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prélèvement canal+ sans avoir signé de contrat ni mandat de prélèvement
Posée par Mel, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans par Maître GENY - 1640 vues

Fin août 2023 via ma box orange, j'ai souscrit à une offre d'essai canal+ sans pour autant signé le contrat ni le mandat de prélèvement. À la mi septembre j'ai résilié mon abonnement chez orange mais canal+ a...

Participer
 
Vice caché concernant une voiture
Posée par snoopymo, il y a 7 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 7 ans - 4030 vues

Nous avons vendu une voiture en septembre 2017. deux mois après l'acheteur sur l'autoroute a la courroie accessoire qui s'effiloche et passe dans la courroie de distribution ce qui entraîne le blocage du moteur...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Achat d’un véhicule d’une société fermé définitivement
Posée par Redouane.labed, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître Meziti - 1005 vues

J’ai acheté un scooter chez un professionnel voiture d’une valeur de 6000 euro février 2024 apres 2 jours j’ai remarqué que le numéro de châssis de scooter est effacé ! je suis allé a la police donc ils ont vérifié le scooter et ce...

Participer
 
Voyant moteur
Posée par Adplvs, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1763 vues

J'ai acheté une opel corsa hier, j'ai roulé quelques kilomètres avec et un voya t moteur c'est allumé, le vendeur ne répond plus. est ce considéré comme vis caché ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dommages et intérêts photographes de mariage
Posée par Audrey.f, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 993 vues

Je m'adresse à vous aujourd'hui car je suis extrêmement peinée par la situation et je souhaiterais savoir si je peux faire quelque chose. je me suis mariée le 01 juin 2024 et avais commandé 50 photos retouchées ainsi...

Participer
 
Travaux non réalisé
Posée par Guelovalou, il y a 7 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 2424 vues

Je suis en litige avec une société d étanchéité elle nous a facturé des travaux non réalisés n ayant pas de détails sur les prix de ce qui n a pas ete réalisé nous avons déduit 700 € sur le montant global qui était de 7200...

Participer
 
Vol à l'étalage
Posée par Miguel, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître MAYADOUX - 2772 vues

Sujet initié par miguel, il y a 0 secondes - 0 vue , je me suis fait attraper aujourd'hui pour avoir voler une boisson et des chips au carrefour. au début le vigile qui m'a attrapé m'a dit qu'il va...

Participer
 
Vente d'un vêtement de luxe par le biais d'un dépôt vente spécialisé.
Posée par Domi, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître HUBERT - 2058 vues

J'ai déposé un vêtement de grande marque dans un dépôt vente et nous nous sommes mis d'accord sur un prix . sur ce prix le professionnel prend une commission de 50% mais lorsque je consulte ensuite son site internet ,je constate que...

Participer
 
Question sur le droit de vente
Posée par Gwegwe, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 1932 vues

/soirje me posais la question avec des ami(e)s, enfaite j'aimerais commencer a me faire de l'argent, et j'ai pensé de pouvoir personnaliser des vetements avec des dessins que je fais etc mais personnaliser sur internet...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Devis pour portes de garage gris,fenétre barre de sécurité et porte de service
Posée par lolo, il y a 7 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 2744 vues

J'ai signé le devis et payé 50% du prix le 25/09/2017 la livraison était prévu pour le 24/11/2017 écrit sur devis . dans mon devis est arrivé fenétre barre de sécurité posée et porte garage non posé les coulisses et les lames...

Participer
 
Non paiement des prestations
Posée par Zehir, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2284 vues

Je me permet de vous écrire car j'ai une question juridique à vous poser. je suis une étudiante autopreneuse résidant à l'etranger et j'ai donné des cours à l'université de lyon. cependant, après plusieurs rappels auprès du client...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
22 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
14 problèmes résolus*
3
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
6 problèmes résolus*
4
Maître maryse Cassan
Maître maryse Cassan
2 problèmes résolus*
5
Maître Frédéric Naïm
Maître Frédéric Naïm
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer