Une question en droit des transports ?

Je me permets de vous écrire suite à ma reprise au droit à conduire , ants me demande de repasser la conduite en plus du code me prétextant que j aurais du m inscrire avant les délais de 9 mois sauf que vue que j ai le poids lourd...

Peut on voyager avec un passeport expiré depuis 3 mois au cameroun et ayant fais un pré enreroulement en ligne pour faire mon nouveau passeport sur place au cameroun ?...

Je suis belge et je voudrais suivre une plainte pour une affaire de fausse adresse et de fausse animation pour une réservation sur booking à paris. le dossier a été envoyé au tribunal de paris qui me demande le nom d’un avocat. je...

J'ai fait repeindre mon véhicule dans une carrosserie, j ai signe un devis , j ai attendu 7 mois pour que mon véhicule soit repeint ,7 mois pour 27h de travail ,arrivée pour paye , on m 'annonce le double de prix , je...

J'ai vendu ma motocross hier, plusieurs frais ont été fait dessus. un couple avec leurs fils viennent pour l'acheté, il l'essaye et convient sur le prix. le lendemain, la dame m'appelle pour me dire que le...

Un huissier peut il appeler et faire le tour des gardes meubles pour demander si une personne (concernée par une saisie vente ) a stocké ses affaires et pouvoir ainsi la saisir ? inversement un garde meuble a t-il le droit de...

Ma voiture étant au garage pour réparation, ce dernier m'a prêté un véhicule. hors, il n'a été fait aucun état des lieux et elle était sale. ce matin, j'ai accroché la jante sur un trottoir, qui est responsable?...

Ma voiture en loa est immobilisée chez mon concessionnaire depuis 4 semaines. la pièce à changer est en commande mais n’est toujours pas disponible. j’ai fait une mauvaise manipulation mais je trouve que c’est un peu trop long...

Je me permets de vous écrire car je fais face à un problème. j’ai créé ma société de commerce automobile et j’ai vendu un véhicule disposant d’une procédure vei (véhicule économiquement irréparable). c’était lors de mes débuts, je...

J'ai vendu un véhicule, il y a plusieurs mois. soit disant le véhicule est en panne et je suis convoqué à une expertise contradictoire par la protection juridique de l'acheteur. je n'ai pas de...

Je suis en litige avec un particulier à qui j'ai acheté un véhicule sur lequel il a été effectué 2 expertises dont une contradictoire mandaté par le service de protection juridique de mon assurance. les 2 rapports ont...

J'ai acheté à un particulier très informé (il aune société de fabrication mécanique, et est administrateur d'un très gros site de 4x4) des pièces pour mon 4x4. pour 450 euros, la somme n'est pas...

Qu’en est-il du remboursement des voyages scolaires annulés par le rectorat ? ma fille devait partir en italie du 15 au 22 mars à rome et florence, le voyage est annulé par l'éducation nationale et donc par le rectorat, le...

J'ai demissionné en fevrier 2018 , mon employeur me devait 635h . dossier envoyé aux prud'hommes , je précise que je n'avais pas d'avocat a mes cotés. le l'avocat de la partie adverse , a reussi a faire...

Je suis tombée en panne le 12 aout sur autoroute à 1h de mon domicile .la dépanneuse est intervenue et a déposé la voiture dans leur garage .en attente depuis 15 jours pour avoir le diagnostic , le patron du garage m...

Je me permets de vous écrire, j'ai loué un véhicule sur un site de location connu ( cet à dire un véhicule sans la présence obligatoire du propriétaire, que je déverrouille à l'aide de l'appli de la société de...