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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Non raccordement de la totalité des installations au système des eaux usées

Posée par juzen25, il y a 9 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par juzen25 8303 vues

J’ai acheté une maison à besançon dans le doubs le 15 décembre 2016. je me suis aperçu lors de travaux en juillet que la douche et le lavabo de la salle de bain ne sont pas raccordés à l’évacuation des eaux usées publiques mais…

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Déplacement d'une servitude sans accord

Posée par juju, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par juju 8301 vues

Mon terrassier a déplacé une servitude d'eau alimentant un bassin sans l'accord de la propriétaire,entre temps nous avons construit notre maison à la place du tuyau. nous venons de recevoir une mise en demeure pour…

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Peut-il faire jouer la 'purge' du délai droit de rétractation ?

Posée par cmoi, il y a 5 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cmoi 8240 vues

Le 2 juillet, suite à la vente de ma villa, le futur acquéreur signe et rempli une promesse d'achat faite entre particulier en mentionnant disposer de la totalité de la somme donc payer au comptant. bien sûr il est reparti…

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Déclaration de début d' activité

Posée par Ally06, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ally 8239 vues

Je suis propriétaire d' un appartement que je loue meublé. ma gestionnaire m' a dit qu'il fallait que je dépose au tribunal de commerce service des greffes une déclaration de début d 'activité ( imprimé po i )…

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Propos raciste de mon voisin

Posée par Celine, il y a 9 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 9 ans 8238 vues

Je suis deja en procedure judiciaire avec mon voisin celui nous critique aupres des voisin et tiens des propos raciste video a l appui que puis je faire…

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Possible location à mon insu- divorce en cours

Posée par Sylvain R, il y a 10 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sylvain R 8234 vues

Nous sommes en procédure de divorce sous consentement mutuel (pas mal d'entorses à ce consentement sont commis par mon epouse) cette dernière a émis le souhait d’habiter ailleurs avant la vente de notre appartement, cependant…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Vente d'un bien acquis avant mariage

Posée par Sam, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mia 8234 vues

Je souhaiterais mettre en vente mon bien que j'ai acquis avant mariage. que faire préciser sur l'acte de vente pour éviter que les fonds ne tombent dans la communauté. j'ai entendu parler de déclaration de emploi /…

Consulter Maître BRANJONNEAU
la réponse de Maître BRANJONNEAU
Résolu

Assignation jex ou référé

Posée par josi, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par josi 8233 vues

Je viens d'être assigné par l'huissier, à la demande du propriétaire de ma maison qui l'a acquise par adjudication, à me présenter à une audience le 8 mars prochain. sur la première page - non numérotée par ailleurs…

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la réponse de Maître BRAUD
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Droit d'un locataire d'un appartement concernant des travaux dans son immeuble

Posée par tnallim, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître MANCHES 8232 vues

Je suis locataire d'un appartement au rez de chaussé. mes voisins de l'appartement du dessus ont une fuite, pour la réparé les ouvriers doivent donc se rendre sur le toit. le problème est qu'ils veulent passer par…

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la réponse de COHEN
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Justification de travaux d'aménagement réalisé soi même.

Posée par Powel, il y a 9 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Powel 8231 vues

J'ai réalisé des travaux d'amenagement tout seul. j'ai seulement les factures des matériaux de construction lors d'une expertise , on me demande de justifié mes travaux pour me faire indemnisé. est ce que des…

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Décennale

Posée par Onel, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Onel 8224 vues

Quand il y a une decennale peut-on demander au gérant de faire des travaux au sein d'un bâtiment?…

Consulter Maître IDERKOU
la réponse de Maître IDERKOU
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Coupe d arbre

Posée par Lila, il y a 9 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mia 8220 vues

Mon bailleur est venu m enlever mes arbres que j avais mis pour me protéger de la rue.. juste car il dépassait sur une impasse. as til le droit et qui paye svp ? . j'ai juste eu un courrier . deux jours apres j'ai tout…

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la réponse de VIEUILLE
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Encaissement d'un cheque de caution sans signature de bail ni état des lieux

Posée par ManonJ, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ManonJ 8218 vues

Mon conjoint et moi devions emménager sur lyon suite à une mutation. (actuellement nous sommes à strasbourg). notre emménagement était prévu pour le 1er avril. nous avions trouvé un appartement en location que nous avions visité et…

Consulter Maître Bôle-Richard
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Offre d'achat au prix

Posée par Ctchacha, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Ctchacha 8214 vues

Il y a quelques temps, nous avons visité une maison à vendre. la maison était à vendre dans une agence immobilière. panneau d'affichage et pub internet sur le site de l'agence (exclusivité). a l'issue de la visite…

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Remboursement provision travaux annulés

Posée par Serisa, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Serisa 8202 vues

Il y a 2 ans le syndic a procédé à un appel de fonds pour effectuer des travaux de toiture dans notre copropriété de 3 lots. environ 5000 euros. en mars dernier l'annulation de ces travaux a été voté et validé par…

Consulter Maître PLUMERAULT
la réponse de Maître PLUMERAULT
Résolu

Probleme avec mon proprietaire

Posée par Kylian54, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Kylian54 8200 vues

Voici mon probleme apres plusieur signalement par mes voisin qui son venu me voir en me disant que mon proprietaire s'autoriser de rentrer dans mon garage qu'il me loue a part de mon logement je lui est telephoner pour…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Hypothèque (caution) sur logement d'un parent

Posée par vincent95380, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par vincent95380 8195 vues

Je suis un enfant de famille de 3 frères, je viens d'apprendre que l'un d'eux (pour une demande de crédit) a fait hypothéquer (ou caution), l'appartement de ma mère sans tout lui expliquer,juste il l'a…

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Compromis

Posée par peuquemanquer, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par peuquemanquer 8184 vues

Ma fille a signé un compromis de vente devant le notaire de l'acheteurpour la vente d'un immeuble comprenant 1 magasin et 2 appartements. la vente devait être effective début août. cependant l'acheteur vient de faire…

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la réponse de VIEUILLE
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Rachat de soulte en union libre

Posée par Anthony, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anthony 8177 vues

Je voudrais racheter la part de mon ex compagne pour pouvoir rester dans la maison. sur cette maison il n y a plus de crédit dessus. pourriez vous me dire à combien dois je m attendre pour les frais de notaire, pour une maison à…

Consulter Maître BOREL
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Loyer impayée par mon ex

Posée par Lilli, il y a 7 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par sosso78sosso 8170 vues

Je vous contacte car j ai reçu un recommander avec une mise en demeure de payer des loyers impayée fais par mon ex qu' il date de 03/12/2012 si je d ici 15 jours il n ont rien il entameront une procédure judiciaire. nous avons…

Consulter Maître CISSE
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Retractation bail

Posée par sophie, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sophie 8151 vues

Je souhaiterais savoir si dès lors ou j'ai signé mon bail de location pour un appartement s'il existe un délai de rétractation. si oui, quel est le délai ? dans l'attente de votre réponse. sophie kalfon merci de vos…

Consulter Maître SENAYA
la réponse de Maître SENAYA
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Clôture separative ou mitoyenne ?

Posée par marie, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Morgan 8143 vues

Quel recours je dispose si mon voisin ne respecte pas le droit de la propriété concernant la construction de sa clôture separative en dur cad en parpaings;   d après les textes, il a une obligation de retrait. .. or il s…

Consulter Maître MANCHES
la réponse de Maître MANCHES
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Changement de serrure de la cave

Posée par Pépette junior, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Pépette junior 8139 vues

Ma belle-mère loue un logement depuis environ 30ans. ce logement est loué avec une cave en sous-sol. avant-hier, le propriétaire de l'appartement lui a demandé de lui prêter les clés de la cave car l'arrivée d'eau…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Rachat de part en indivision et diagnostics immobiliers

Posée par azyme, il y a 2 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Noël 8110 vues

Nous sommes deux frères possédant un immeuble en indivision comprenant deux logements. mon frère doit acheter ma part. nous avons fait les diagnostics immobiliers sauf celui qui concerne l'audit énergétique réglementaire…

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la réponse de BELIGHA
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Litige avec bailleur privé

Posée par Henry, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Henry 8105 vues

Lors d'une visite des inspecteurs de la mairie des services de l'hygiène et de la santé il a été constater que mon logement était non décent au regard de la superficie (pièce à vivre moins de 9 m2, et absence…

Consulter Maître MANCHES
la réponse de Maître MANCHES
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Acte d'acquiescement

Posée par ROLAND, il y a 9 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ROLAND 8090 vues

Nous sommes divorcés et nous avons signé un protocole d'accord avec mon ex, sur la vente des biens (15 jours après un bien a été vendu) payé nos honoraires vis à vis des avocats. protocole paraphés par le tribunal…

Consulter Maître CABANE
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Fonds de prévoyance

Posée par magali, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par magali 8063 vues

Un appel de fonds où est noté le montant du fonds de prévoyance est il un document officiel qui ne peut être contesté par le syndic ? en effet, le montant noté est remis en question car il y aurait une "erreur d'écriture faite…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Attestation d'accueil ou attestation d'hébergement ?

Posée par Blixxi, il y a 5 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 5 ans 8060 vues

J'ai un client qui est logé chez des amis gratuitement. il y est depuis 4 semaines et y restera encore 4 semaines lorsqu'il déménagera dans son propre appartement. il a besoin d'une preuve de son adresse pour les…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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