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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Demande de renouvellement de permis rejetée

Posée par mimi78, il y a 2 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 mois 1358 vues

Je dois demander le renouvellement de permis de conduire qui est arrivé à expiration. lorsque je saisis l'identifiant ephoto généré dans un photomaton j'ai un message d'erreur "le code de photo et signature numérique…

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Erreur de paiement d'une amende de stationnement

Posée par Lisa, il y a 2 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 mois 1026 vues

En avril 2026 amende de 30 € pour stationnement dépassé, au bureau de tabac je fais mon code de carte bleue sans vérifier le montant, le ticket de carte bleue affiche 150 €. la ville du havre ne peut pas annuler ni rembourser et…

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Rétractation aux 45 jours de délai d’opposition

Posée par Kévin, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 mois 1114 vues

Comment faire pour faire sauter le délai de rétractation des 45 jours à la suite d’une ordonnance pénale ? ma fin de suspension est demain mais cela va me bloquer jusqu’à mi août (45 jours + vacances de la personne en charge de…

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Suspension permis mais pose ead 6 mois

Posée par Delph, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1328 vues

Je voudrais savoir, de source sûr, si pour la visite medicale de la prefecture afin de recuperer son permis de conduire, il etait imperatif de passer des tests psychologiques. afin de preparer le dossier pour la commission…

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Fin de suspension permis de conduire

Posée par Kévin, il y a 3 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Kévin 1126 vues

J'ai commis un grand excès de vitesse de +50kmh donc maintenant un délit le 19/03/2026. j'ai eu 6 mois de suspension administrative par la préfecture. lors de mon ordonnance pénale le 04/06/2026, on m'indique que la…

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Échange permis européen

Posée par RBM, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 1168 vues

Je suis titulaire d’un permis de conduire portugais. j’ai fait l’objet d’une interdiction temporaire de conduire en france pendant une durée de 6 mois à la suite d’une infraction constatée le 24 octobre 2025. la durée de…

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Tribinal.correctionnel

Posée par Viellesegure64?, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 821 vues

Mon fils a ete incarcere pour 5 mois il sort le 4 juillet mais il a une audience au tribunal correctionnel le 1 septembre 2026 faits du mois de fevrier 2026 anterireur a son incarceration que risque til?…

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Pourquoi il m ont retiré une 2eme fois mon permis de conduire

Posée par Pascal, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 1066 vues

Je me suis fais arrêter par la gendarmerie le 15 février 2024 pour avec ethilotalcoolémie au volant la préfecture m a condamné à 6 mois de suspension avec possibilité de conduire avec ethilotest ce que je n ai pas fais j ai…

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Refus ants de faire mon permis

Posée par Soldjah 94, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Soldjah 94 1170 vues

Je me trouve dans une situation dingue j ai obtenu mon permis en octobre 2025 mon 1 er permis je précise l auto-école fais ma demande de permis il m contact me dise vous devez passer test psychotechniques et visite medical le…

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Contestation décision échange de permis

Posée par Martha, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 983 vues

Je sollicite votre avis sur le refus d’échange de mon permis burundais contre un permis français. j’ai déposé ma demande le 12 décembre 2025, date à laquelle le burundi figurait encore parmi les pays bénéficiant d’un accord de…

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Echange de permis de conduire

Posée par Merlin Crephane, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 1232 vues

Je suis gabonais et détenteur d'un permis du même pays, j'avais un délais d'un an après mon changement de statut de séjour sur le territoire du coup sur la plateforme ants j'ai fais la démarche de changement de…

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Contester une amende forfaitaire

Posée par Cathoche, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1173 vues

J'ai été verbalisé pour stationnement très gênant soit 135 euros en amende forfaitaire. si je conteste et que ma contestation est rejetée est ce que le montant de mon amende basculera en amende majorée soit 375 € merci de vos…

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Annulation

Posée par Damien.84, il y a 3 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Damien.84 1216 vues

J’ai eu une interdiction de repasser le permis b pendant 1 an par le tribunal judiciaire, ce délai prend effet des le jugement meme si la personne est incarcère ou cela prendra effet des sa levée d’écrou ? cordialement merci de vos…

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Après une suspension de permis visite à la commission médicale de la préfecture

Posée par Ludo88, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ludo88 1130 vues

J'ai eu un accident avec alcoolémie et j'ai eu 8 mois de suspension de permis. je suis addict à l'alcool je suis suivi par un addictologue avec traitement. est-ce que je dois le signifier lors de la commission…

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2 ème visites medical

Posée par Maradonna10@@, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 910 vues

J'ai passe ma 1ere visite medical y'a 3 ans. dois je repasser un autre test psychotechnique pour la 2 ème ?…

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Délai passage devant la commission des permis de conduire

Posée par Lehelleyk, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 1276 vues

Je dois récupérer mon permis le 29 juillet 2026 après une suspension pour alcoolémie. je souhaiterais savoir a partir de quellle date je peux passer devant la commission médicale des permis de conduire?…

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Dois-je rendre mon permis suite à une lettre ?

Posée par Toumart, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Toumart 904 vues

Alors voilà, j'aurai besoin de vos lumières, j'ai été contrôlé positif aux stup 24 h après avoir fumé de l'herbe je ne conteste pas, j'ai donc eu un premier retrait immédiat de 120h en attendant les résultats du…

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Contestation pv pour vitesse excessive eu égard des circonstances

Posée par mollys, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par mollys 1750 vues

Je vous contacte car je viens de recevoir 2 amendes pour une vitesse excessive eu égard des circonstances sans interception de mon véhicule. je tiens à préciser que l'infraction indiquée a été notifiée à 7h58 et à 8h du matin…

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Contester un pv pour lieu imprécis

Posée par MDbrn, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 821 vues

J'ai reçu une contravention pour usage d'un téléphone tenu en main. j'ai été arrêté par un motard seul. j'ai reçu ce jour l'avis de contravention. le lieu indiqué est : departementale d101 alixan - 26 pas…

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Alcool et permis probatoire

Posée par kijuju, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois 1639 vues

Mon copain a eu son permis fin août 2025. cette nuit, il a eu un accident sans dégâts matériels ou humain sur tiers uniquement des dégâts sur sa voiture. les pompiers se sont déplacés ainsi que la gendarmerie. il a été contrôlé…

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Changement de permis de conduire

Posée par SARA5, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois 901 vues

Je me permets de vous contacter pour solliciter votre conseil sur ma situation concernant l’échange de mon permis de conduire étranger. ma situation actuelle : j’ai été étudiant en france. j’ai ensuite obtenu un titre de séjour…

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Excès de vitesse retenu de 41km/h

Posée par Catn, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Catn 1340 vues

Je me suis fait arrêté par les gendarmes pour excès de vitesse (117km/h retenu 111km/h au lieu de 70km/h autorisé. d'après les dires du gendarme il ne m'a pas retenu mon permis mais a quand même dresser un pv entraînant 4 points en…

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Amende italienne 4 ans plus tard

Posée par Fabian, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Fabian 1783 vues

J'ai voyagé en italie avec ma voiture en juillet 2022 et ai reçu ce mois de mai 2026 un courrier, daté du 31 mars 2026, de nivi spa, une société de recouvrement, me demandant de payer la somme de 73,48€, correspondant au prix…

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Retention de permis mais pas de suspension a ce jour

Posée par Paco35700!, il y a 3 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Paco35700! 1581 vues

Je cherche a savoir pourquoi mon permis n'a toujours pas été suspendu suite a une rétention le 09/04/26 pour test postive cbd /thc , le délai des 120h étant dépassé depuis longtemps , j'ai fais une demande de remise de…

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Passer le permis de conduire avec un visa long séjour valant titre de séjour

Posée par Véro, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Véro 1469 vues

J'aimerais savoir si je peux passer le permis b en france avec mon visa long séjour valant titre de séjour que j'ai validé en ligne et qui me donne un droit légal de résidence et de travail? si oui quel document présenter…

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Demande d’information pour mon permis de conduire

Posée par Crapio, il y a 3 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Crapio 1287 vues

J’aimerais avoir quelques réponses concernant ma situation de permis de conduire en période probatoire. j’ai obtenu mon permis le 23/05/2025 (permis à 6 points). j’ai été contrôlé le 08/01/2026 pour conduite sous stupéfiants et…

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Décision finale préfet après commission médicale

Posée par Alex, il y a 4 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Alex 1565 vues

Le préfet donne t’il une décision finale suite à passage à la commission médicale ? en effet, le rdv s’est très mal passé, aucun dialogue, aucune information concernant mes analyses qui sont bonnes et apte que pour 6 mois, sachant…

Consulter Maître Geffroy
la réponse de Maître Geffroy
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Récidive excès de vitesse ou pas ?

Posée par Herman, il y a 4 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1347 vues

J'ai mon permis suspendu pour 6 mois suite à un excès de vitesse. + de 50kmh savez-vous si il y aura récidive vu que la dernière fois (le 9 oct 2023)c'était seulement une infraction de type 5 avec suspension de 4…

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Confiscation véhicule suite a grand excès de vitesse

Posée par Herman, il y a 4 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par lavigie 2597 vues

Il y a 1 mois j'ai été arrêté suite a un excès de vitesse au dessus de 50kmh. À moto.. ayant une moto puissante j'ai très vite atteint les 162kmh le temps de dépasser 3 voitures sur une voie de dépassement limitée à…

Consulter Maître Quillevere
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Suspension stup jamais notifiée

Posée par Ricopacino, il y a 4 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1071 vues

J'ai été arreté en fevrier. 2025 par la crs autoroute de marseille et contrôlé positif stup (garde a vue et resultats contrôle positif) avec reconnaisaance pendant l'audition. l'opj m'a laissé repartir avec mon…

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