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UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Chemin communal

Posée par Gaara, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3490 vues

D'après le géomètre, si je pose mes bornes, elles se trouvent au milieu du chemin communal (qui fait 4m). d'après lui je peux y mettre ma clôture, nous sommes paysans. la mairie n'a qu'à déplacer son chemin, qui…

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Emplacement réservé (e.r.) et cession gratuite

Posée par Bernie 78, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bernie 78 4070 vues

Ma commune a défini dans le plu un er sur un terrain voisin qui représente environ 25% de la surface totale de celui-ci pour créer une nouvelle voie publique. en accord avec la commune, un promoteur est sur le point d'acquérir…

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Conformité d'accord de permis de construire et daact

Posée par Aurelie S., il y a 7 ans dans Urbanisme
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Aurelie S. 5391 vues

Nous avons demandé un permis de construire pour notre maison d'habitation en février . 2 mois plus tard, nous avons reçu la lettre d'acceptation du dit permis, avec une seconde feuille (non spécifiée comme annexe sur…

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Défaut de déclaration d’achèvement de travaux extension terrasse

Posée par lesteelduglaude, il y a 7 ans dans Urbanisme
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lesteelduglaude 7457 vues

J'ai fait une déclaration préalable d’extension d'une terrasse haute non couverte qui a été accepté en sept 2015 et je m'aperçoit en 2019 que je n'ai pas envoyé de déclaration de fin de travaux. je compte vendre…

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Emplacement réservé (e.r.) et succession

Posée par Bernie 78, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bernie 78 4107 vues

J'ai une partie de mon terrain qui est en e.r..tant que je ne souhaite pas le vendre, la commune ne peut pas exercer son droit de préemption. mais que se passerait-il en cas de succession.?…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Quels recours à ton droit pour s'opposer ou faire partie de là position dun loti

Posée par Matt 56, il y a 7 ans dans Urbanisme
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Matt 56 4629 vues

Après avoir acheter une maison à monterblanc lieu dit de kerbelaine (56250)en septembre, nous savions que le plu devais changer, nous avons participés à la réunion du plu de la commune en décembre où l'on nous a certifiés que…

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Maison modulaire

Posée par capucine, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 2700 vues

Est-il possible de faire construire une maison "modulaire" donc sans fondation fixe au sol sur des terrains agricoles, terrains de loisirs? bien à vous…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
Résolu

Conseil.

Posée par Josy, il y a 7 ans dans Urbanisme
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Josy 4442 vues

Je voudrais savoir comment procéder au sujet d un refus d urbanisme concernant des travaux. un porte d entrée vitrée avec verre opaque, sachant qu' autour de chez moi,j habite dans un village,90 % des portes sont vitrée. un…

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Résolu

Arrété de permis d'aménager notifié hors délai (de quelques jours)

Posée par Lorelei, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Rousseau 4137 vues

Mon permis d'aménager m'a été accordé mais avec des prescriptions vraiment impossibles (refus déguisé). or, sa notification m'a été faite hors délais ( envoyé par la poste le mardi 30 juillet et reçu le jeudi 1 aout…

Consulter Maître STUART
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Conflit de voisinage concernant la mitoyenneté supposée d une clôture

Posée par Severine55, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Severine55 4701 vues

Pour poser la situation : notre voisin nous affirme avoir construit le muret de séparation de son terrain avecle notre avec un retrait de 5 cm. c est à dire que 5cm de large de terrain que l on occupe serait a lui. il a décidé de…

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Entretien mur de soutènement

Posée par Médiateur StM, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 4100 vues

à qui appartient la réfection d'un mur de soutènement, qui menace de s'effondrer? (hauteur 7 m environ) au propriétaire de la parcelle supérieure qui bénéficie d'une terrasse ou à la mairie pour la parcelle…

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Construction illégal

Posée par Giovanni, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3477 vues

Bjr. mon père a hérité d'une parcelle de terrain agricole familiale. moi es mes cousins on construit des petits bungalow la plupart construit avec des matériaux de récupération. c bungalow date de 4ans edemi. il son déclaré au service de…

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Mise en conformité avec règlement du plu

Posée par Ginette, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3130 vues

Un agent de police municipale assermenté m'a remis un courrier émanant de la mairie portant à ma connaissance la saisine d'une plainte concernant des ouvertures,une fenêtre et une baie vitrée, sur l'extension de ma…

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Opposition à une déclaration prealable

Posée par Hermine, il y a 7 ans dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4690 vues

Nous avons reçu en date du 23 juillet un courrier de la mairie" arrêté d opposition à une déclaration prealable". ce courrier est signé par l adjointe a l urbanisme pour le maire. une copie de l arrete est transmis a la prefecture…

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Application du plan local d'urbanisme sur construction ancienne

Posée par nico04, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nico04 6708 vues

Je suis propriétaire d'un maison construite dans les années 70. je voudrais remplacer le muret portant un grillage ainsi que le portail (situé en recul de 1 mètre par rapport eu muret) et le portillon situés en bordure de voie…

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Construction maison en bois sur terrain agricole

Posée par meg0509, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 4602 vues

Mon conjoint et moi avons le projet de faire construire notre résidence principale. le père de mon conjoint possède des terrains classés agricole qu'il souhaiterait nous céder gratuitement, nous souhaiterions faire construire…

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Résolu

Renovation veranda

Posée par attaway31, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3276 vues

Noua avons acheté une maison il y a 5 ans avec une veranda attenante de 14 m2( declarée et apparaissant sur le plan cadastral) . nous effectuons des devis pour la renovation de celle car elle est tres vieille, inesthetique et…

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Certificat de conformite.

Posée par bernard, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par bernard 5061 vues

Je desire acheter une maison construite en 1995 mais le vendeur ne peut pas produire le certificat de conformite. ce document est il obligatoire et son absence m'expose t'elle à quels risques…

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Rejet d'un recours gracieux les conséquences

Posée par menvuca, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 4119 vues

Si le recours gracieux contre un permis construire est rejeté, est ce que le bénéficiaire du permis peut demander des dommages-intérêts pour retard prit par le début des travaux…

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Urbanisme

Posée par naipa, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 2664 vues

à vous ; un recours contre un permis de construire envoyé en mairie en recommandé avec ar dans un délai légal et resté sans réponse doit-il nous faire comprendre que ce permis est définitivement accordé ? merci de votre écoute…

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Principe d'égalité en matière d'urbanisme

Posée par sailor, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sailor 4489 vues

J'ai déposé une déclaration préalable de travaux afin de rehausser une clôture en bois avec un treillis également en bois. ayant reçu un arrêté de non-opposition, j'ai réalisé les travaux correspondants. j'ai déposé…

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Rendre une partie de mon logement independant pour ma famille

Posée par Morgane E, il y a 7 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5524 vues

Voila une question a laquelle je ne trouve aucun réponse nul part .... j'ai une maison de 130m2 au fond de laquelle j'ai une grande suite parentale de 40m2 ( 20m2 de chambre + 12 de bureau et dressing + 1 salle d'eau…

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Erreur certificat urbanisme : préjudice

Posée par VSL, il y a 7 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LLL 5387 vues

Notre entreprise a fait l’acquisition d’une parcelle dans une zone d’activité après avoir obtenu un certificat d’urbanisme positif. nous avons travaillé avec l’architecte et les entreprises pour déposer le permis. entre temps le…

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Installer musée dans zone classée uyb.

Posée par alexmus, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par alexmus 4758 vues

Peut on installer un musée associatif dans un bâtiment existant sur une zone définit comme suit sur le plu : dans le secteur uyb, les occupations et utilisations du sol admises sont celles destinées à l'industrie ou à la…

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Annulation d'un recours gracieux suite à vice de forme

Posée par mary, il y a 7 ans dans Urbanisme
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mary 5646 vues

La mairie de mon village reçoit un recours gracieux d'une association pour annuler notre permis de construire ; mais il y a une information fausse dans leur rapport que nous pouvons prouver ; le recours gracieux peut il être…

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Vente de ma maison sans déclaration d'achèvement de travaux fait en 1985

Posée par marie-françoise, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3167 vues

Nous avons fait une extension de notre maison avec un permis de construire en 1985 et nous la vendont . donc on ne retrouve pas de déclaration d'achèvement des travaux sans même savoir si on en a fait la demande. a quoi…

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Second permis de construire sur un meme terrain

Posée par Cherecalou, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 3643 vues

Est il posible de deposer un second permis de construire sur un meme terrain sans que le premier perimis deja accorde soit annule? cordialement…

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Veranda sans autorisation par la mairie après un refus et recours gracieux

Posée par Savenay, il y a 7 ans dans Urbanisme
1 réponse, il y a 7 ans 4914 vues

Nous sommes sur coup d'une vengeance d'un copropriétaire pour dénonciation, nous avons obtenu une autorisation de la copro en juin 2011 , fait une demande auprès de la mairie en juin 2012 , refusé,et un recours gracieux…

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la réponse de Maître LEBEY
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Non respect du plu par le maire lui-meme

Posée par nathalie, il y a 7 ans dans Urbanisme
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nathalie 7225 vues

Lors de la réfection de ma toiture a l'identique, j'ai tout de meme soumis ma demande de travaux a l'udap du fait que je me trouve maintenant dans le rayon d'un batiment fraichement classé. aucun probleme avec…

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Copropriété

Posée par Ponpon2b, il y a 7 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ponpon2b 4822 vues

Une petite question très rapide, un lotissement privé est il une copropriété? sinon qu'elle est la différence? cordialement ponpon2b…

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la réponse de Maître PERREY
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