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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Mon chien a grignoter ma voiture.

Posée par Richard, il y a 3 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4337 vues

Mon chien a eu la bonne idée de grignoter la partie basse en plastique de ma voiture stationnée dans ma cour quel recours puis je avoir sur mes contrats d'assurance, pour la prise en charge des réparations ? merci…

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Refus d'indemnisation assurance auto

Posée par Paco143, il y a 6 ans dans Assurance
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Paco143 4336 vues

Je vous explique. le 5 août j'ai eu un vendalisme avec vol d'objets personnel. je fais la plainte et j'envoie les factures des objets volés. seulement lorsque j'envoie les factures il y'a une facture qui…

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Rachat assurance-vie avec procuration générale notariée

Posée par anitA51, il y a 3 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par anitA51 4316 vues

Dans le cas ou la détentrice âgée d'une assurance-vie ne peut pas se rendre à la banque, - avec l'accord de la personne âgée (ma mère), est-ce que avec ma procuration générale notariée je peux racheter en totalité ou…

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Responsabilité accident de la route

Posée par MS, il y a 5 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4307 vues

Mon conjoint a fait un accident de la route le samedi 17/10 il n'étais pas en tord puisqu'il circuler sur un axe prioritaire et que l'autre conducteur avait un cédez le passage qu'il n'a bien sur pas…

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Oubli de résiliation assurance auto ( resolu)

Posée par Jarod, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jarod 4304 vues

Comme un problème que j'ai vu récemment sur ce forum j'ai oublié de résilier l'assurance de mon ancien véhicule dont la vente date de maintenant 5 ans.j'ai seulement l'acte de vente mais me suis vu refuser 2…

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Résiliation contrat d'assurance habitation

Posée par Mariebos, il y a 5 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4299 vues

J'ai déménagé il y a 10 mois et oublié de résilier mon assurance habitation au cic je viens d'apprendre qu'il me rembourserons pas... comment faire ? quels sont mes recours ?…

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Responsabilité professionnelle des protections juridiques

Posée par lumiere, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lumiere 4297 vues

Je souhaiterais savoir s'il existe une assurance pour couvrir les fautes des protections juridiques, j'ai entendu parler de l'assureur scor. en résumé, puis-je demander à la pj de déclarer le sinistre, dont par…

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Mise en épave sans la siganture de tous les propriétaires du véhicule

Posée par Bdpt, il y a 8 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 4288 vues

Suite à un accident de la route de mon ex compagne, le véhicule a été déclaré épave. apparemment la voiture a bien été cédée à l'assurance pour destruction, cependant, étant moi aussi sur la carte grise, je n'ai signé…

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Non déclanchement de l'assurance chômage du a un licenciement

Posée par richard, il y a 5 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4287 vues

Après mon licenciement qui date du mois d'aout 2020 j'ai demandé a diac de déclencher mon assurance chômage ,3 recommandés plusieurs document fourni attestation d'assedic, contrat, lettre de…

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Indemnisation assurance prévoyance invalidité reconnue

Posée par Véronique, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4282 vues

J'ai un contrat d"assurance prévoyance depuis plusieurs années, et reste dans l'attente de mon indemnisation depuis 3 ans suite à survenue d'une invalidité (iad). l'assurance fait traîner, perd les documents, en…

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Indemnité journalière

Posée par Isa, il y a 7 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Isa 4280 vues

Je suis actuellement en arrêt maladie, je suis infirmière libérale, mon assurance a bien voulu me couvrir une semaine ij après les 30 jours de carences mais mon médecin m'a prolongé et ils ne veulent pas prendre en charge la prolongation…

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Videosurveillance

Posée par MS, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par MS 4278 vues

Suite à un accident de la route mon conjoint a été accusé à tord à cause d'un constat mal rempli,l'autre conducteur ne souhaitant plus refaire un autre constat ,cependant la portion de route où l'accident s'est…

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Résiliation trop tardive

Posée par Stella, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Stella 4274 vues

Voilà je vous explique la situation j’avais un appartement, je l’ai rendu en octobre 2019, et par négligence de ma part, j’ai oublié de résilier mon assurance habitation je l’ai donc payé jusqu’en février 2020 et je l’ai résilié à…

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Assurance voiture

Posée par Cécile, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cilouabx 4273 vues

Je rencontre actuellement un problème avec l assurance voiture de ma belle-fille une échelle de mon domicile est tombée sur sa voiture elle est assurée tous risques en résumé l assurance lui a accordé les travaux tout en ayant une…

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Réparation véhicule vge ( véhicule gravement accidenté )

Posée par Julien82000, il y a 4 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4267 vues

Je vous explique le soucis concernant mon véhicule en procédure vge en cours de réparation. mon véhicule est en procédure ve depuis le 26 mars, a ce jour il n’est toujours pas réparé, certes les…

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Remboursement assurance

Posée par Naim, il y a 6 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Naim 4264 vues

J’ai eu un accident et je me suis aperçu avec le policier sur place lors de l’accident que le contrôle technique était périmé du coup immobilisation etc 😭😭 du coup j’ai garder mon épave vue que je ne…

Consulter Maître ETMAN
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Dégât des eaux,assurance

Posée par Nathalie, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nathalie 4263 vues

J'ai eu un dégât des eaux (fuite salle de bain qui a endommagé le plafond du hall d'entrée ) dans l' appartement dont je suis propriétaire depuis 2019 j'ai fait une déclaration à mon assurance habitation, mon…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Résiliation mutuelle

Posée par Luludivine, il y a 6 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4260 vues

Je n’ai pas reçu mon appel à cotisation. j’ai appelé ma mutuelle qui refuse de me le retourner, me confirmant me l’avoir déjà envoyé (ils scanneraient les courriers pour preuve). je leur explique qu’ils l’ont peut être envoyé mais…

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Assurance rc prof

Posée par michel, il y a 7 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par michel 4258 vues

J'ai un refus concernant une assurance rc pro pour motif pas assuré depuis plus de 7 ans je suis en rj est sans cette assurance je vais me retrouver en liquidation merci maître de votre réponse…

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Mon assurance refuse un remboursement

Posée par Emi, il y a 2 ans dans Assurance
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4255 vues

Suite à un sinistre bris de glace mon assurance refuse la prise en charge car la carte grise n à pas été changé, elle est toujours au nom de l ancien propriétaire a t elle droit de refuser cette prise en charge sachant que je paye…

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la réponse de BELIGHA
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Morsure de chien sur mon lieu de travail, mon assurance botte en touche

Posée par Bichon, il y a 6 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 6 ans 4255 vues

Je me suis fait attaquer et mordre par un chien sur la voie publique lors de mon travail (je précise que je suis surveillante dans un lycée). j'ai eu 15 jours d'itt, j'ai déposé plainte en gendarmerie. je garde des…

Consulter Maître Lasfer
la réponse de Maître Lasfer
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Assurance vie.

Posée par david, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4253 vues

Ma mamie est décédée le 17 septembre 2020. je suis son petit fils et elle m' a laissé une assurance vie. cependant, elle était sous curatelle depuis fin 2012 et en maison de retraite depuis juin 2012. il s'avère que je ne…

Consulter Maître legros
la réponse de Maître legros
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Appel jugé caduc pour non signification des conclusions dans les délais impartis

Posée par David, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4249 vues

J'ai assigné mon assurance emprunteur pour non prise en charge des mensualités de mon prêt immobilier par le biais de mon avocat. je suis invalide cpam 2 -ème catégorie. j'ai été débouté en première instance sous le motif…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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.garantie décennale ?

Posée par voconces, il y a 6 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4232 vues

J'ai construit moi-même il y a 8 ans une véranda avec murs de soubassements en siporex. le reste de la maison est de 1998. dans les deux cas, des fissures sont apparues l'année dernière suite à la sécheresse. la commune vient de recevoir…

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la réponse de Balme
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Erreur de l assureur sur le nom et prénom ainsi que l adresse

Posée par guitare36, il y a 4 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par guitare36 4231 vues

Je vivais avec mon fils et ma belle fille j ai pri une assurance scolaire pour mes deux petites filles j ai déménagé et je n ai plus que la plus grande qui est en universite lors de mon depart j ai demandé a l assureur de me…

Consulter Maître HUBERT
la réponse de Maître HUBERT
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Refus de résiliation de la part de ma mutuelle

Posée par GA, il y a 5 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 5 ans 4229 vues

J'ai fait 2 demandes de résiliation à ma mutuelle santé qui ont été refusée. la première car elle ne comportait pas une date précise, je demandais à résilier au plus tôt... et la deuxième sous prétexte que cela fait moins…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Accident de la route responsable sans assurance

Posée par Isha78, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Isha78 4218 vues

Récemment j’ai fais un accident de la route avec un véhicule que je venais d’acheter, (j’avais souscris à une assurance mais elle a démarré que 2h après l’accident)j’ai heurté un véhicule devant moi qui en a heurté une autre. la…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Refus indemnisation arrêt de travail prévoyance

Posée par doc01, il y a 3 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 3 ans 4214 vues

Je vous sollicite pour un avis. je suis médecin généraliste installée en libéral. actuellement enceinte, d’un peu plus de 3 mois ( déclaration de grossesse pas encore réalisée), j’ai dû cesser mon activité à cause de…

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la réponse de LAISSAC
Résolu

Reclamation de l année entiere

Posée par Loulou, il y a 6 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4214 vues

Ayant des rejets reguliers de mon assurance voiture, allianz a résilié mon assurance voiture. avant cette resiliation, j ai régle tous les retards. je me suis assurée via assur people. aujourdhui, allianz a envoyé mon dossier chez…

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la réponse de Balme
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