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Stupéfiants
Posée par Junior2507/1996, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1349 vues

J'ai été contrôlé positif au cannabis hier a 17h30, le gendarme m'a dit que si il n'avait pas de réponse du laboratoire avant vendredi 17h30 il devrait me rendre mon permis sans suite, est-ce exacte ? merci de vos...

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Conduite et permis après suspension
Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2114 vues

J'ai eu une suspension de permis en avril 2023, pendant 6 mois. la période de suspension c'est largement écoulée. je peux aller chercher mon permis à la préfecture concernée et conduire mon véhicule ? merci pour votre...

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la réponse de
Maître AKADAR
 
Suspension permis sous stupéfiants
Posée par LoicPersinet, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par GÉRALDINE - 2984 vues

J ai une suspension administrative de 3 mois, je dois passer devant la commission médicale pour le récupérer. est ce que je devrais passer devant un juge après la fin de la suspension ?...

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la réponse de
Maître CADET
 
Absence de la lettre 3f
Posée par pascal976, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1374 vues

Je suis sous l'effet d'une suspension de permis de conduire depuis le 7 décembre 2023 pour conduite sous l'emprise de l'alcool, je suis passé au tribunal pour cette infraction et je dois donc m'acquitter de...

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Deuxième rdv en commission est elle systématique si les résultats sanguin sont n
Posée par Fad26, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1324 vues

Comment éviter un deuxième rdv suite à un suspension de permis pour conduite sous état alcoolique alors que la prise de sang est nikel le deuxième rdv est systématiquement ou pas ?...

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Convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle
Posée par Lara, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1262 vues

J'ai été convoqué le 22/04/2024 à 14h00 par procès verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle que la gendarmerie m'a remis le 21/02/2024 pour, le 4/01/2024, conduit un véhicule en...

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Permis suite suspension
Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1289 vues

6 mois sont déjà passés depuis la suspension de 6 mois de mon permis de conduire. puis-je aller chercher mon permis à la préfecture concernée et conduire mon véhicule ? merci pour votre retour et conseils. merci de vos...

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2 contraventions, 3 min d'intervalle/ meme agent
Posée par Elo57175, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yamina1978@ - 2460 vues

J'ai reçu ce jour 2 contraventions, le même jour au même lieux,pour les même faits , à 3min d'intervalles, puis-je contester les 2 amandes ? la deuxième pour le fait de la même contravention à 3 min d'intervalle. la...

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Permis de conduire à -16 points mais encore valide !!
Posée par mm, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1641 vues

Après avoir demandé mon relevé intégral de points à la préfecture, j'ai eu la surprise de voir que j'étais à -16 points. pourtant il est écrit que mon permis est valide. je n'ai jamais reçu de lettre recommandé pour...

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Conduire après une suspension de permis
Posée par PAT, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1846 vues

Suite à une suspension du permis de conduire de 3 mois à partir du 20 janvier 2024, mon dossier ants est complet et en cours d'instruction ...malgré le délai de la suspension des 3 mois écoulé et le retard administratif...

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Maître CADET
 
Permis proreje
Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1805 vues

Je vien de me faire arette par la police il vienne de me dire que j'ai un permis proreje depuis 10 ans je comprend pas et ne c pas koi faire help pleasz...

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Maître CADET
 
Absence de notification
Posée par Matthias, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1524 vues

A l'issue d'une suspension administrative prenant fin le 23 décembre 2023, mon permis était donc valide. lors d'un contrôle aujourd'hui, j'ai appris que mon permis n'était que prorogé jusqu'à fin...

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Stupéfiants au volant
Posée par Enrico, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2231 vues

La décision de la cour de cassation a rendu un arrêt pour la conduite avec cbd contenant du thc à l'état de trace. par conséquent, un conducteur qui consommerait un médicament prescrit contenant un stupéfiant devrait également...

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Carte grise pas a mon non véhicule en fourrière
Posée par Titi, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Titi - 2840 vues

Mon véhicule en fourrière sans assurance carte grise pas à mon non ct ok comment puije la sortir...

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Alcool au volant
Posée par Omar, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1440 vues

Je me suis contrôlé le 21 avril 2023 pour alcoolémie au volant 0,62 l air expiré j’ai déjà étais condamné deux fois en 2006 et en 2014 qu’es que je risque svp merci...

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Délai de récupération de permis suite a rétention pour stup
Posée par Pp, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1896 vues

Mon permis a été pris par la gendarmerie le jeudi a 19h35 si je suis bien y a un délai de 120h avant d'avoir la notification par recommandé et 12h après pour le récupérer (si toujours pas reçut de recommander)mais 12 h plus...

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Conduite avant suspension
Posée par Helleketel, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 2214 vues

Contrôlée avec une alcoolémie positive samedi soir, j'ai été auditionnée par les gendarmes dimanche. n'ayant pas mon permis avec moi, ils ne l'ont pas récupéré et je suis repartie sans avis de rétention mais avec une...

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Erreur de date de suspension de la préfecture
Posée par Seb13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 3239 vues

Maître je me suis fait arrêter le 19 novembre 2023 avec suspension de permis en date du 20 novembre 2023.j ai effectué toutes les démarches pour refaire mon permis sur l ants.mon dossier reste en instructions depuis le 24 janvier.je...

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Maître CADET
 
Demande de contestation refusée, dois je aller au tribunal de police
Posée par Langege, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 2649 vues

J’ai reçu une contravention pour non respect d’un stop. je me souviens ne pas l’avoir grillé car il y avait de la circulation l’agent de police sur le coté me regardait avec insistance et je me suis meme dit qu’il serait plus utile...

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Comment obtenir mon formulaire ref7
Posée par cyro, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1451 vues

Le site ants me demande le formulaire ref7 pour la fabrication de mon permis de conduire mais je n'en dispose plus, comment faire pour en avoir une copie ? cordialement cyril...

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Préserver le permis
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1574 vues

Actuellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de...

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Préserver le permis
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DELAUNAY - 1089 vues

Actiellement je possède 11 points sur 12, mais toutefois je crains d'avoir oublié quelques amendes qui pourraient m'amputer des points. qu'est-ce qu'il est possible de faire pour préserver mon permis ? merci de...

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Amende oubliée ?
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dzri13 - 1816 vues

Controlé en mai 2019 pour franchissement d'un stop , je n'ai toujours pas été amputé des points, ni j'ai reçu de rappel pour cette amende. À quoi faut il s'attendre de la part de l'état? prescription peut...

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la réponse de
Maître DELAUNAY
 
2 infractions
Posée par 2infra, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2561 vues

J'aimerais savoir si il est possible de contester une des 2 amendes. ayant reçu 2 amendes même heure meme date et lieu pour infraction différentes une pour stationnement gennant et une pour sens interdit...

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la réponse de
Maître de VILLELE
 
Test urinaire thc fait 1mois avant
Posée par Mat9, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1465 vues

J’ai passer un test urinaire au labo le 6avril mon rendez vous a la préf est le 2 mai sur l’ordonnance il y’a écrit 15jours avant le rdv pensez vous que sa va passer si les résultats date de presque 1 mois...

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Arrêté par la gendarmerie sans aucune raison
Posée par Lasoso30, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2037 vues

Vendredi, alors que je je circulé en centre ville sans avoir commis aucune infraction au code de la route, la gendarmerie est sortie de nulle part et est arrivé à toute vitesse derrière moi avec le gyrophare. il m'ont...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Anulation judiciaire
Posée par Far6969, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 2084 vues

Après ma suspension de 6 mois pour stup et une anulation de 1 mois j'ai fait les démarches pour refaire ma carte j'ai reçu ma nouvelle carte puis quel que moi après je vois que mon permis est annulé par décision...

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Contrôle opiacés traitement médical
Posée par Sisi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1747 vues

J'aimerais avoir votre avis s'il-vous-plaît,mon fils prendre un traitement opiacés déclaration faite par sécurité sociale pour maladie incurable celui à était contrôler positif il y a 3 ans par service de l'ordre...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire usurpation et signalement de vol
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1608 vues

J'ai une petite question qui peut paraître bête, mais dès le moment où j'ai signalé la perte ou le vol de mon permis de conduire et qu’on me renvoie un autre permis, est-ce que les renseignements de mon précédent...

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la réponse de
Maître AKADAR
 
Nouveau permis anciennes amendes
Posée par Dzri13, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1988 vues

J’ai une question. dans l’éventualité d’une annulation de mon permis pour solde de point nul . et que je récupère un nouveau permis après 6 mois. est-ce que les amendes qui arrivent dans les tuyaux peuvent impacter le nouveau...

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Maître CADET
 
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