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Information avis de contravention
Posée par AL, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1023 vues

J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse sur une route en travaux. sur la contravention que j'ai reçu on indique un sens qui est impossible d'avoir pris puisque la route est en travaux et que ce sens est...

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Maître GENY
 
Rétention judiciaire
Posée par B, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1169 vues

J'ai reçu un appel d'un opj, me disant que mon véhicule faisant office de rétention judiciaire. je devrais recevoir une convocation dans les jours qui viennent pour passer devant le tdp. cela signifie-t-il que je ne...

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Rétention de permis de conduire
Posée par Tatane, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1159 vues

J ai fait l'objet d'une rétention de permis de conduire y a t'il un vice de procédure si mon numéro de permis de conduire n'est pas le bon...

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Référence 7 perdu par le commissariat avant que je puisse en être notifié
Posée par Zzmoimoi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1146 vues

J’ai besoin d’aide ma situation est au point mort depuis trop longtemps . j’ai besoin de la réf 7 mais elle ne m’a pas été notifié, pire elle a été perdu par la gendarmerie mais quand je vais au tribunal pour demander à refaire ce...

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Control positif a 0.53ml daire expirée
Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1114 vues

Suite à ce contrôle ou japsete mes tors je n'es pas eut de garde à vue ni imobilisation de ma voiture suite à sa il me convoqué vendredi ceux qui fait 140heurs apprer quel et mon risque et que puige faire pour mon permis comme...

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Rétention permis de conduire alcool
Posée par Kiki58, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1458 vues

Vendredi a 1h30 du matin je me suis fait prendre au volant avec de l'alcool il mon enmener au poste pour vérifier mon taux, il m'ont garder mon permis et j'ai signé un papier je pense pour la rétention. depuis je...

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la réponse de
Maître Bailly
 
Alcool
Posée par Carl37300, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Carlito373 - 1373 vues

Suite à un contrôler inopinée j'ai souflet 5 fois dans l'appareil dans le cofre des gendarme et il ont garder mon permis je doit être entendu dans la semaine j'assume mon taux de 0.54 d'alcool par litre aire...

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Permis retiré en avril et notifié en juillet : quel délai de suspension ?
Posée par permisperdu, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par bernard-debaisieux-avocat - 1481 vues

Je me suis vu retiré mon permis depuis avril 2023, je n'ai reçu la notification que le 14 juillet 2023 qui informe d'une suspension de 6 mois. etant précisé que le document de suspension de permis est daté du "14 avril...

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Alcool au volant
Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1173 vues

Suite à un controle positif hier d'un taux retenu de 0.53 ml par aire expirer les gendarme mon fait attendre un peux car je leur et dit avoir fumer j'ai soufler une première fois à 23h10 la première fois et 5 autre fois...

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Refus de me faire un deuxieme test d'alcoolemie
Posée par chorizo, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1186 vues

Hier soir je me suis fais contrôlé et donc j'ai passé un premier test a 0.48 mg/l d'air expiré. delà je le laisse rédiger un document je me mets en retrait en fumant une cigarette. je demande à faire un deuxième test et...

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Alcool au volan
Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1188 vues

Je me suis fait contrôler hier soir aprer avoir bu 2 ver de roser et 3 bières taux 0.54 pas dimobilisation du veycul mes j'ai du appeler quel que pour me récupérer les gendarme doive me contacter pour être entendue ces la 1er...

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la réponse de
Maître GENY
 
Permis de conduire
Posée par Drame, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître GENY - 789 vues

Est ce possible de conduire avec mon permis malien avant de changer, j’ai le récépissé en cour de validité...

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Récidive alcoolémie plus un arrêter sans le permis .
Posée par Hugo, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1205 vues

Je vous expose mon soucis . je me suis fait arrêter en janvier 2022 sous alcoolémie .. et je me suis refait arrêter en mais 2023 pour alcoolémie alors que je ne conduisais pas( assis côté conducteur mais pas de clés sur le contact)...

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Contrôler positif alcoolémie et thc.
Posée par Mada972.45, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître TANGALAKIS - 810 vues

Je me suis fait contrôler me 13 août et leur appareil alcootest à été positif malgré que j'ai pas bue d'alcool de la journée et après mon fait le test thc et ça a mie positif aussi et fumé pas de canabis depuis 5 ans je...

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Permis non rendu au fdo
Posée par Michel, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel - 1585 vues

J'ai eu un contrôle routier où j'ai droit à ma suspension administrative de 6mois. lors du controle je n'avais qu'un ancien permis ( rose ) que j'avais retrouvé en pensant l'avoir perdu, et par nostalgie de ce 1er permis je l'avais...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Rétention de permis suite excès de vitesse
Posée par Marc, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc - 1462 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention immédiate du permis après avoir été contrôlé à 136km/h au lieu de 80 en race campagne. au bout de 5 jours, les 72 h pour la suspension administrative ayant été dépassés, le gendarme m’a appelé pour...

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Maître GENY
 
Durée de rétention du permis comprise dans les 6 mois de suspension ?
Posée par Cedric, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1178 vues

Est ce que vous pourriez me dire si la durée de rétention du permis de conduire de 120h est comprise dans la durée des 6 mois de suspension ? car le permis m'a été rendu à la fin du délai de rétention puis restitué 5 jours...

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Rétention de permis (probatoire) / vice de forme/procédure
Posée par Monsieur.B, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1307 vues

J'ai eu une rétention de permis (pour excès de vitesse supérieur à 50km/h ce qui ma value une rétention immédiate ainsi que mise en fourrière de ma moto (neuve)(en permis probatoire)). je possède donc une moto de catégorie a2...

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Amende pour suspension permis un an après
Posée par Kl, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1192 vues

Je n'ai jamais reçu la lettre recommandée pour payer mon amende et j'ai même essayé de la payer dans le premier mois après réception de l'ordonnance pénale ... mais le service des finances n'avait pas mon amende...

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Y'a t'il vice de procédure ?
Posée par Mady, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Mady - 1290 vues

J'ai eu une rétention de permis de 120h alors que c'est 72h normalement sachant que je n'était pas sous emprise de stupéfiant ni alcool je n'ai pas eu de procès verbal juste une rétention de permis y'a il...

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RGPD
 
Amende pour suspension permis un an après
Posée par Kl, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1147 vues

Je viens de recevoir une demande de délai de paiement pour mon amende de suspension de permis pour stupéfiants un an après la décision du tribunal. l'année dernière j'ai reçu un papier qui me disait que j'allais...

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Lettre 48si npai
Posée par Rems, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1430 vues

Je suis a un solde de 0 points (-1 d'après mes calculs mais 0 sur telepoints) mais avec un permis validé depuis le 15/06/2023. je suis allez faire un stage le 10 et 11 juillet (je ne pouvais pas avant avec le délai de 1 an) je...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Conduire en attendant de recevoir mon permis
Posée par Mb, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1103 vues

J’ai déposé ma demande de permis sur le site de l’ants le 27.07.23, en ayant fourni tous les documents nécessaires, le cerfa justifiant de mon aptitude à conduire... j’ attends de le recevoir, car c’est toujours en cours...

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Délais des 120h
Posée par Loïc, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1123 vues

Je me suis fait arrêté et suspendre mon permis samedi 12/08/2023, nous sommes le 17 et je n'ai eu aucun retour de la gendarmerie, du préfet, pas un courrier ni appel. que dois-je faire ? loïc s...

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Délai de 120h dépassé
Posée par Ornal, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1657 vues

J'ai une retention de permis depuis samedi dernier suite a un depistage positif thc, le délai de 120h expire aujourd'hui. je n'ai pas de nouvelles de la gendarmerie qui m'a pris mon permis, ni d'arrété de...

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la réponse de
Maître GAMBY
 
Permis probatoire
Posée par Brice. B, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître GENY - 798 vues

Lorsqu'il ya une suspension pendant le permis probatoire est ce que celui ci es prolonger ?...

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Conduite sous l'emprise de stupefiant
Posée par Brice, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brice. B - 1759 vues

J'ai obtenu mon permis en décembre 2020 , en avril 2022 j'ai eu une suspension administratives de 6 mois pour conduite duite dans un état alcoolique , je suis passer en ordonnance penal j'ai écoper d'une...

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Rétention du permis de conduire suite à grand excès de vitesse
Posée par Lil31, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Ohradrim - 928 vues

Mon conjoint s'est fait contrôler hier aux jumelles et a été interpellé par les motards. il a été contrôlé à 144 km/h pour une vitesse retenue de 136km/h. comment va se dérouler sa suspension de permis ? (durée possible...

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Erreur de signature sur le l'avis de rétention
Posée par Ohradrim, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ohradrim - 1633 vues

L'agent verbalisateur à signé "l'avis de rétention d'un permis de conduire" sous "l'auteur de l'infraction" et moi sous "l'agent verbalisateur", est ce que ceci peut être un vice suffisant pour faire...

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la réponse de
RGPD
 
Stupéfiant
Posée par Ugo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ugo - 1479 vues

J’ai étais contrôler positif le 14 août alors que j’ai arrêter de fumer 1 semaine avant de récupérer mon permis que j’ai récupéré le 11 août cependant il m’ont fait un deuzieme tests pour envoyer au laboratoire , la gendarmerie m’a...

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