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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Bruit sonore vice cache achat immobilier

Posée par Gin, il y a 2 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 2 ans 3293 vues

J ai acheté un appartement (fev 2021)il y’a moins deux ans. selon le contrat de vente cela a été vendu en état par un professionnel. cependant un bruit sonore gêne notre vie privée dû à sous station chaufferie situé dans la cave de…

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Mise en location / location accession

Posée par Ju6, il y a 2 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 2 ans 3292 vues

Objet : demande de conseils concernant la mise en location d’un bien acheté en accession et l’achat d’un nouveau bien , je me permets de vous contacter pour obtenir des conseils concernant ma situation immobilière actuelle. en juin…

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Proprietaire reprend la location pour son fils

Posée par carine, il y a 2 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra 3292 vues

Mon propriétaire n a pas fait un d état des lieux a l entrée de la location en 2015 mais une a la sortie état des lieux fait par son huissier de justice et devant son huissier je lui ai dit que j allais lui casser la gueule a lui…

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Droit immobilier

Posée par Chanoe, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3291 vues

Je vis actuellement dans une maison que je rembourse entièrement seule, mais qui est à mon nom et celui de mon ex conjoint avec qui je suis séparée depuis 2013, mais non divorcée ...  j'aimerais savoir si il est possible de…

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Modification tableau électrique par locataire

Posée par Teka, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3291 vues

Je loue une maison dont la gestion locative est sous traitée à une agence immobilière. d'après les locataires, dès le premier mois de location, le portail électrique ne fonctionnait plus après les pluies, et faisait même…

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Vente batiment professionnel

Posée par JM, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3290 vues

Comment faire pour vendre un bâtiment dans lequel il y a un locataire qui a acheté le fonds de commerce ? merci de votre réponse…

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Conflits syndic professionnel > travaux urgents réalisés injustifiés

Posée par Guillaume, il y a 4 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par coproleclos 3290 vues

Je vous contacte car nous vivons actuellement une situation relativement délicate avec notre syndic de copropriété professionnel. apres avoir géré notre copropriété en tant que syndic bénévole durant plusieurs années, nous avons…

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Plu avec un droit de reprise par la commune

Posée par Nani, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3290 vues

J ai acheter une maison à une agence , sur le compromis il y avait un droit sur mon terrain pour la mairie si élargissement de la route . j’ai demander à l’agence ce que c été elle m’a dit à c est rien vous…

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Sépration - rachat de parts

Posée par Micka7113, il y a 6 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 3290 vues

Moi et mon amie avons acheté une maison il y'a deux ans via un crédit immobilier. nous ne sommes ni marié, ni pacsé. j'aimerai garder la maison mais j'ai peur que pour m’embêter elle ne veuille pas. si financièrement…

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Conge pour vente et negociation du prix avec locataire

Posée par Yumi, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 3286 vues

J'ai envoyé un congé pour vente à mon locataire qui est intéressé par l'appartement. il me demande un petit effort sur le prix. si nous nous mettons d'accord sur le prix, quelle est la procédure? merci de vos…

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L'arbre de mon voisin a fissuré mon mur de jardin

Posée par Mehabel, il y a 3 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 3 ans 3286 vues

Mon voisin m'a informé que mes arbres ont abimés son mur porteur or il s'est avéré que se sont ses arbres qui ont fissurés le mur porteur de mon jardin qui se trouve en hauteur. l'arbre qui a produit deux rejets se…

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Retirer une personne d'un bail location

Posée par BlueVelvet46, il y a 3 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 3 ans 3285 vues

Suite à de multiples adultères, j'ai demandé à la personne avec laquelle je vivais de quitter notre logement, ce qu'elle a fait. aujourd'hui j'aimerais retirer son nom du bail mais cette dernière de répond pas à…

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Le propriétaire me demande de payer sa taxe d'habitation secondaire

Posée par christineapril, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3284 vues

Je commence à louer un appartement mi-août, lors du premier rendez-vous et du contrat signé avec mon propriétaire, il m'a dit qu'il y avait taxe d'habitation. ce que je comprends, à ce moment-là, je ne savais pas que…

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Bien en commun après le divorce 2015

Posée par Laure, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Laure 3282 vues

Après mon divorce 2015, ils nous restent un immeuble de 4 appartements en location. le jugement a attribué la gestion a mon ex mari et depuis, je lui demande un droit de regard sur la gestion des comptes, aucune réponse. a savoir…

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Cuve à fioul non mentionnée dans le contrat de vente

Posée par Montalivet, il y a 2 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3282 vues

Nous venons d'acheter une maison dont le chauffage central est une pompe à chaleur. nous venons de découvrir après achat qu'il y a une cuve à mazout sous la terrasse non neutralisée qui n'a pas été mentionnée dans le…

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éloignement poubelles

Posée par Armaguedon, il y a 5 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3280 vues

Quand doit on considérer que les poubelles sont à bonne distance des habitations ? car après plus de quinze ans stockées à plus de vingt mètres de l'immeuble elles sont accolées à l'immeuble . que pouvons nous faire ?…

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Défaut isolation

Posée par B vezant, il y a 5 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par B vezant 3280 vues

Depuis 7 ans que nous habitons dans une maison louée les joints mastics des fenêtres se sont dégradés nous constatons aujourd’hui des entrées d’ai froid qui refroidissent l’appart nous avons signalé ce problème…

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Panne de chaudière après achat

Posée par Maria, il y a 1 an dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 an 3278 vues

J'ai acheté une maison et signée l'acte de vente final le 28 août. on a emménagé dans la maison le jour même. nous avons plus eu d'eau chaude le 31 août jusqu'à aujourd'hui. un plombier chauffagiste est…

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Ouverture par un copropriétaire de la porte d'entrée de l'immeuble

Posée par Janko le Niçois, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Janko le Niçois 3277 vues

Pouvez vous m'indiquer si un propriétaire à le droit de bloquer en ouverture la porte d'entrée de l'immeuble ( jour et nuit ) pour évacuer des odeurs de cigarettes qui résident dans le hall d'entrée et qui lui…

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Achat de murs d'un local commercial

Posée par VIVO, il y a 7 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 7 ans 3277 vues

Nous sommes propriétaire en sarl d'un fonds de commerce d'un local de 35m2 et d'une cave de 35 m2 à st mandé (94160) acheté en 2004 de restauration rapide avec un bail renouvelé de 9 ans depuis le 1er juillet 2019 et…

Consulter Maître Guillot
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Privée d'ensoleillement

Posée par kate, il y a 5 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par kate 3277 vues

Nous venons d'emménager dans une propriété à la campagne, notre clôture est mitoyenne avec notre voisin d'un mètre, tout le long de cette clôture, le voisin a stocker du bois de chauffage sur 1m 50 voir 2m de haut sur une longueur de 20m…

Consulter Maître BOUDY
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Déroger à la hauteur maximale de cloture du plu ?

Posée par Lena, il y a 2 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 2 ans 3276 vues

Dans notre commune le plu impose que nos clôtures fassent au maximum 1,80 dont seulement 1m de mur plein accompagné d'un brise vue de 0,8m. cependant, est-ce que des cas "spécifiques" peuvent donner le droit de déroger à cette…

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Commandement de payer

Posée par Dupont, il y a 2 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dupont 3274 vues

J’ai reçu un commandement de payer j’ai un délai de deux mois dois-je envoyer un mail à mon propriétaire et voir avec lui ou voir avec lhuissier pour proposer un échéancier ? merci…

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la réponse de BELIGHA
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Sci familiale, je n’ai pas les documents bancaires

Posée par Oce, il y a 2 ans dans Immobilier
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Oce 3273 vues

Je possède 35% des parts d’une sci familiale et ma mère qui est gérante a 65% des parts. il y a des revenus fonciers qui tombent sur le compte bancaire de cette sci tous les mois (local commercial loué). je n’ai plus aucun contact…

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la réponse de BELIGHA
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Vente immobilière et clause spécifique en cas de décès du vendeur

Posée par Orlane, il y a 3 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO 3272 vues

Lors du compromis de vente, le vendeur et l'acquéreur se sont entendus pour noter une clause stipulant qu'en cas de décès du vendeur avant la signature définitive, la vente aurait lieu aux conditions arrêtées. je…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
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Refus paiement couverture impayés syndic

Posée par allo26, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par allo26 3272 vues

Je signe un compremis pour la vente de mon appart le 11 janvier, hors je viens de recevoir des appels de fonds pour couverture des impayés d'autres co propriaitaires dois je payer ? si je ne paye pas celà peut il bloqué ma…

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la réponse de Balme
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Offre au prix, achat d'appartement

Posée par rb, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par rb 3269 vues

Ayant appris par l'agence immobilière qu'une autre personne avait déjà fait une offre sur le bien, j'ai fait une offre au prix de vente. l'agence me recontacte ensuite pour me dire que l'offre de…

Consulter Maître Vigié
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Travaux et expulsion

Posée par Matthman, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Matthman 3268 vues

Mon avocat a assigné ma propriétaire pour des travaux mal faits entre autre elle m'avait donné congé entre-temps. elle a répondu en demandant mon expulsion. a la fin du procès mon avocat me demande de signer une convention…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
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Retard de livraison vefa

Posée par Hipanema, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par RAFFALLI 3268 vues

Lorsqu'une la date de livraison (exprimée en trimestre) est reportée à deux reprises, si le premier retard est justifié par des intempéries mais pas le second, est-il possible de réclamer tout de même des pénalités de retard ? a…

Consulter Maître DAUSSE
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