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ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Achat en ligne

Posée par NAD, il y a 2 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1601 vues

Je viens d acheter une machine sur le site le bon coin en demandant la carte d identité zt le passeport du vendeur et j ai demander a la personne de prendre une photo pour m assurer que c est pas des mensonges ....puis j ai payer…

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Vendu ma voiture l'acquéreur exige de moi de payer les réparations

Posée par VM, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par VM 2353 vues

J'ai vendu une passat année 2008 à 290800 kms à 2300euros. le contrôle technique était nickel. la voiture roulait très bien. j'ai même montré la voiture à un garage avant la vente et il m'a tout vérifié tout était ok…

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Permis probatoire + test salivaire + positif au cannabis

Posée par Tony, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tony 2613 vues

Je suis jeune permis probatoire date d’obtention : 04.08.2021 je me suis fait contrôler hier 02.01.2023 positif au test stupéfiant, j’ai donc été amené au commissariat pour faire le deuxième test qui sera donc…

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Renouvellement de contrat de gaz suite erreur d'edf et changement tarifiaire

Posée par jaslieb, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2791 vues

J'ai souscrit auprès d'edf durant le mois de juillet 2021, un contrat de gaz pour un prix pu de 4,29 cts € du kwh ht. durant le mois de février 2023, je découvre une facture de 900€ de régularisation sur ma consommation…

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Retraction achat voiture d'occasion auprés d'un professionnel

Posée par Amine, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1688 vues

J'ai donné un acompte pour l'achat d'une voiture d'occasion auprés d'un professionnel sauf que j'ai découvert un défaut lors de l'essai et ça fait 3 semaines que le vendeur "est entrain de la…

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Versement

Posée par assaraf.a, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par assaraf.a 2417 vues

Je suis cliente chez igraal depuis 10ans , le 1er octobre je fais une demande de versement paypal sur mon compte igraal , le "support" me répond qu'il faut une facture comme preuve d'achat pour valider le paiement , je…

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Loi chatel salle de sport

Posée par AM, il y a 5 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par AM 5053 vues

Je me suis inscrit en salle le 02 octobre 2019. suite à la situation sanitaire, je n'ai plus fréquenté la salle. le 26 septembre 2020 j'ai demandé 1 première fois par messagerie l'arrêt de mon abonnement. je…

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Garantie légale de conformité et remboursement au prix d'achat

Posée par Ruby29, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2345 vues

Achat d'une ford fiesta de 11/2014 en juin 2022 en septembre : bruit métallique sous la voiture.... réparation effectuée par le garage. fin novembre 2022 : étriers et plaquettes à changer puis qq jours plus tard on nous…

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Peut ton annuler une prestation d un entrepreneur ?

Posée par Klo, il y a 8 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Klo 6744 vues

Nous avons signiez un bon de commande avec un entrepreneur pour une fourniture et pose d un poil à pelé , il devait me fournir des accessoires pour la préparation de sont intervention prévu fin janvier n ayant pas de nouvelle de sa…

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Sfr me demande 850 euros 3 ans après

Posée par Fppp, il y a 2 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Utilisateur #1291512 3780 vues

Quand j'étais étudiant j'ai pris l'offre box sfr. jusqu'au beau jour ou j'ai dû déménagé à la fin de mes études... j'ai donc résilié auprès de sfr par lettre recommandée avec accusé de réception…

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Litige site 'leboncoin'

Posée par David, il y a 4 mois dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1278 vues

J'ai acheté une paire de skis d'occasion le 14 février sur "leboncoin", 101.69€. le vendeur a bien expédié les skis dans un colis d'environ 190cm de hauteur. le transporteur "shop2shop" dépendant de chronopost ne…

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Leasing

Posée par Marie, il y a 2 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2711 vues

Suite. a l’achat d une voiture en leasing par ma fille je me suis porter garant mais celle-ci ne peut plus payer les loyers je me retrouve donc dans l obligation de payer pour elle la maison de crédit sofinco me demande de payer…

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Visuels 3d avec vente des produits

Posée par Ghania, il y a 6 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ghania 3733 vues

Je souhaiterais être contacté par un avocat en droit commercial étant décoratrice d’intérieur et travaille avec une disigneur après 2 ans le client cherche à nous embêter pour le motifs défaut de conseil…

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Centre europeen de formation victime probable arnaque

Posée par ophelie_mnk, il y a 2 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pida 5137 vues

Je me suis inscrite au centre européen de formation mais j'ai lu de nombreux avis négatif et montrant surtout que ce centre n'avait aucune valeur professionnelle, ce qui va à l'encontre de ce qu'ils prétendent…

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Retractation après date

Posée par marie91, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Benzacken 2694 vues

J'ai ma mère agée de 81 ans et vivant seule à demarché une société de portes et fenètres pour installer des volets roulants. en effet, je lui ai dit de demander un devis afin de faire un comparatif avec une autre société. or, la…

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Retractation loa service expresse

Posée par Charlene, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA 10221 vues

Je me permets de vous contacter car je suis actuellement dans une situation délicate avec un concessionnaire de voiture. en effet ayant signer mon contrat / bon de commande d'une voiture déjà en stock chez le concessionnaire…

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Annulation d’une vente.

Posée par Charles, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3083 vues

Le 2 novembre de ce mois, j’ai signé un devis pour l’achat d’un insert à granules auprès d’un commercial venu à mon domicile. il m’avai garanti par ailleurs la bonne réalisation de l’opération ; remplacement de mon insert actuel à…

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Arnaque garage

Posée par Luktho, il y a 5 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Luktho 4245 vues

J ai acheté une voiture dans un garage. le gps qui ne fonctionnait pas a été réparé. mais 2 mois après de nouveau en panne, je l ai envoyé en réparation et on me répond qu il a été mal réparé la première fois. mais le garage ne…

Consulter Maître COTTO
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Peut on facturer des prestations qui n'ont pas eu lieu ? et peut on attaquer ?

Posée par Armelle, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3470 vues

Je fais appel à une agence de nounou qui facture à l'heure (cout variable) + un cout annuel d'abonnement (cout fixe) peut elle me facturer des prestations qui n'ont pas eu lieu depuis le 6 juillet dernier ? (ils…

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Moteur fichu après manque d'eau dans son réservoir

Posée par Sandrine, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sandrine 25 2680 vues

Il y a deux mois j'ai porté ma ford ka chez un garagiste pour qu'il change les plaquettes de frein. deux mois après le joint de culasse a cassé suite à un échauffement de la voiture (plus d'eau), voiture neuve achetée 5 ans avant…

Consulter Maître Meziti
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Droit de rétractation

Posée par Horizon, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Horizon 2801 vues

Un plombier est venu chez moi installer un robinet qui ne me convient pas. selon lui ayant signé le devis avec cette référence de matériel, je ne peux prétendre à l'échange. or, il m'avait bien affirmé qu'il…

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Quel risque ?

Posée par wilco34, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par wilco34 2336 vues

Je suis convoqué par courrier au commissariat , donc audition libre il me semble (demain), les faits reprochés sont des commandes "frauduleuses" sur un site qui fonctionne avec des "pts" et avec les pts on peut avoir des cadeaux…

Consulter Maître COTTO
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Expertise judiciare automobile

Posée par Océan, il y a 6 mois dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Océan 1170 vues

L'expertise judiciaire à été réalisé et le délais donné par la juge pour rendre son compte-rendu est la date établie au 30/06/2026 puisse-je annulé ma demande auprès du tribunal judiciaire? merci par avance pour votre retour…

Consulter Maître Assesso
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Canapé reçu non conforme à la couleur commandé

Posée par Moreau vero, il y a 3 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4002 vues

J ai reçu ce vendredi un canapé commandé il y a 2 mois dans un coloris beige/ gris. les livreurs ont faient leur travail rapidement et bien. j ai signé sans lire. seulement après leur départ au vu du canapé il est gris clair et non…

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Augmentation du prix après achat, arnaque ?

Posée par LeBol, il y a 2 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4064 vues

J'ai voulu acheter une carte graphique sur leboncoin. le vendeur a refusé le paiement sécurisé du site et m'a demandé un virement ou paylib. je m'inquiète de la sécurité mais je finis par effectuer un virement de 370€…

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Canapé déchirer

Posée par Isa, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1780 vues

J'ai reçu un canapé-dechirer sauf que nous avons mis sous réserve de livraison et le problème c'est qu'il ne veulent pas nous le chercher et ne livrer un autre . que doit on faire?…

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Obligatuon de resultat?

Posée par steph, il y a 11 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par steph 6891 vues

Mon garagiste vient de changer le joint de culasse sur ma voiture,il n' a pas ete fait de devis au prealable,juste verbalement, et là mon garagiste m' annonce que mon bloc moteur est mort, et que ma voiture est…

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Refus de rembourser frais expedition

Posée par AntoniAM, il y a 4 ans dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par AntoniAM 3050 vues

J'ai refusé un colis ce jour, j'ai payé avec les frais de ports 298 euros. le vendeur en ligne m'informe qu'il me remboursera que 239 euros, qui est le prix de l'article, et garde les 49 euros de frais de…

Consulter Maître BRESSAND
la réponse de Maître BRESSAND
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Rendez-vous coommission prefecture

Posée par Ali1707, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1065 vues

J’ai été arrêter en état d’ébriété et j'ai écopé de 5 mois de suspension de permis. je sais que ce n'est pas bien et que j'aurai dû réfléchir avant mais je ne peux malheureusement faire un retour en arrière…

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Délai de rétractation auto en loa

Posée par tony, il y a 1 an dans Consommation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1659 vues

J,ai signé un bon de commande auto en loa le 10.02.2025 et ,je souhaite renoncer à celui ci .un des avocats m'indique que le délai de rétractation est de 14 jours. mais la société de crédit et la société qui vend le véhicule…

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