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Nuisances sonores au bas d'un immeuble Posée par Marmotte😋, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3624 vues Je suis locataire depuis 10 ans d'un appartement géré par un syndic. depuis quelques années déjà, lorsque les beaux jours arrivent, nous sommes plusieurs voisins à profiter^^/subir de plus en plus, le "bazar" que font des... Participer

Voisinage Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3064 vues Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton... Participer

Affichage dans les lieux publics Posée par T. Thms, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3471 vues Dans le cadre d'une "expérience sociale", je souhaiterais afficher dans l'espace public des qr code, pour voir la réaction des passants. il s'agirait de petits papiers de moins de 8 centimètres environ. le qr code... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Pollution sonore Posée par Erwan, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3506 vues Stand de tir hors normes d emergence acoustique depuis 09-21 et poursuivant des activités jusqu'à ce jour.que dit le droit?... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Problème voisinage Posée par Gwen, il y a 3 ans dans Environnement 10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 4573 vues Je souhaiterais savoir comment faire pour obliger ma voisine a tailler c'est bambous qu'elle laisse pousser et tombe chez moi en détruisant mon béton ainsi que mon garage. merci beaucoup... Compléter

Nuisances sonores tous les samedis Posée par Laloue, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 2899 vues J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert... Participer

Que faire en cas d’invasion de rat et de maire de commune inexistant ? Posée par Aria1307, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3071 vues Propriétaire d’une maison mitoyenne en campagne, mes voisin sont envahit de rat depuis plusieurs long mois, il vienne sur notre terrasse, nous avons un chien il sort du vétérinaire pour substitution de lyptostherose. (maladie des... Participer

Mur de cloture Posée par valérie76, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3339 vues Mon voisin à construit une piscine à moins de 3ml du grillage posé par mes soins. maintenant il désire ôter ce grillage pour construire un mur en limite de propriété voir sur ma propriété, pour se mettre dans la légalité avec sa... Consulter la réponse de Maître DIALLO

Infeste de cafard Posée par Seb, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître ANDRE - 3334 vues Ma fille est étudiante a chambéry. elle vit en colocation avec une autre personne et leur appartenant est infesté de cafard. elles en ont parler à leur propriétaire mais a part des petits pieges rien n a été... Participer

Abattage d'arbres dans une copropriété sans consultation du conseil syndical Posée par Debby Pinson, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3762 vues 3 arbres majestueux de plus de 50 ans ont été abattu dans ma copropriété, ce qui a énormément amputé le décor de verdure initial qui m'avait séduite au moment d'acheter cet appartement. aucun affichage n'a prévenu... Consulter la réponse de Maître COTTO

Raccordement compteur d eau : maison : distance légale ? Posée par Alix, il y a 3 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4924 vues Nous avons récemment acquis une maison, notre compteur d eau de situe au 900m de notre maison , les canalisations traversant 2 à 3 propriétés, pour le moment pas de fuite, mais nous avons peur si le... Consulter la réponse de Maître COTTO

Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m? Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 2946 vues Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce... Participer

Ombre et nuisance pin Posée par stef, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3536 vues Je suis gênée par les nuisances causées par un pin maritime planté dans la rue devant chez moi (dans le 13). en plus des aiguilles, chenilles et branches qui cassent, c'est l'ombre importante qui me cache le soleil à... Consulter la réponse de Maître Dagot

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 2930 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3056 vues En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des... Consulter la réponse de Maître Dagot

Arbre fruitier, branche dépassant sur la voie publique Posée par Francois, il y a 9 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lea - 13438 vues Je souhaite vous soumettre une question concernant un arbre fruitier d'un voisin, dont les branches avec leurs fruits dépassent sur la voie publique. les passants récupèrent au passage des fruits malgré que je sais très bien... Participer

Taille des branches sur terrain qui appartient à la mairie Posée par Ida, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3147 vues Je suis à l île de la réunion.apres le cyclone en face de chez moi un danger avec un petit arbre prit dans les fils électriques.j avait signalé bien avant... Répondre

Cuve a mazout pas aux normes dans cour privée Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3131 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas partie... Répondre

Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3065 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas... Répondre

Réglementation de la circulation des véhicules crit'air 3 à partir de 2023. Posée par omer, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3127 vues Selon le site service public, à propos des véhicules classés crit'air 3 : "a compter de juillet 2022, l'interdiction de rouler dans une zfe-m concernera la catégorie crit'air 3 (moteurs diesel d'avant 2010... Répondre

Clause abusive? Posée par Hocine, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3223 vues Dans mon contrat de location pour un logement (hlm), mon bailleur mentionne le raccordement au réseau câblé (tv) et oblige le locataire à accepter. est-ce une clause abusive, réputée non-écrite? sur l'avis d'échéance... Répondre

Quel temps fait il aujourd'hui ? Posée par LL, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3280 vues Cela fait 21 ans que je suis harcelÉ, torturÉ, par des personnes faisant une expÉrience avec des ondes eeg , electromagnetique , 21 annÉe que ces personnes me balances des dialogues (avec des mots) , mais le plus royale en 21 annÉes, c est... Répondre

Problème aboiements chien Posée par mecserieu69, il y a 3 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4164 vues Je me permet de demandé j habite un immeuble en.face d une maison ou un.chien aboit tout les jour matin ou soir depuis 3 ans moi et mon voisin.avont porter plainte pour nuisance sonore .hors la plainte... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Nuisance sonores et olfactives provoquées par une activite de séchage de grain Posée par Christen, il y a 3 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3735 vues Une récente activité de séchage de grain développée par un voisin agriculteur provoque une nuisance sonore de jour comme de nuit très pénible à supporter . que faire pour alerter ce cultivateur dont l'activité évolue vers une activité... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Harcelement par telephatie synthetique // reseaux de rue Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3198 vues Je viens vous demander comment je peux trouver un avocat sur marseille ma plainte a ete classée mais le procureur me donne le choix de refaire une plainte .. seule je n'y arriverait plus je suis trop... Répondre

Fossé privé Posée par Alga1970, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3665 vues Sur notre propriété il existe un fossé nous appartenant ou passe toutes les eaux pluviales des routes , chemins et zac avoisinants alors qu'il n'y ait aucun accord. est ce légal vis à vis de la loi, que dit la loi ? merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Sol pollué par mauvaise installation de fosse depuis 10 ans (vice caché) Posée par eden, il y a 3 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par eden - 3842 vues Suite à une inondation en 2011, il a fallu changer la fosse. le procès a duré 10 ans . en faisant appel j'ai eu en partie gain de cause car la mauvaise foi de l'assurance adverse -son client étant radié du tribunal... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Claustras le long d'une cloture privative..... Posée par 12richelieu, il y a 3 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître ALLAIN - 4744 vues Mon voisin a installé des claustras qui sont appuyés sur ma cloture grillagée qui est privative. en a t il le droit sans autorisation ????? doit il respecter un espace entre ma cloture et ses claustras ????... Compléter

Illegalite systeme extraction cuisine restaurant Posée par ARNOUS_de_RIVIERE, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3279 vues Je suis riverain de la cuisine d'un restaurant qui se trouve dans une ruelle de 3,50 mètres de large. l'évacuation des déchets volatiles de cuisson se fait par une système d'extraction situé à... Répondre

Suite plainte Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 3103 vues Aprés une plainte envoyé chez le procureur a marseille , elle a été transmit a mon commissariat du secteur , cet agent a bien prit contact avec moi , mais elle ne connaissait pas du tout ce phenoméne... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS