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Travaux tous les jours
Posée par Vanou, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3214 vues

J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant...

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Maître DE CAUNES
 
Perte d’intimité, perte vénale d’un bien
Posée par Christophe, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2591 vues

J’habite dans un village de 1500 habitants non loin d’une ville de 50000 habitants . nous avons construits une maison de plein pied sur une parcelle de 500 m2 . un voisin vient de construire une double maison jumelles à étages (...

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Nuisances sonores de la chaufferie d'un hopital: ignorance des plaintes
Posée par Petrocor24, il y a 3 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Petrocor24 - 4543 vues

Nous subissons depuis 10 ans les nuisances sonores de cette chaufferie au bois en hiver et de ses installations annexes en été (groupes froids sur les toitures) dans notre quartier (commune voisine), sous forme de bourdonnement et...

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Proprietaire
Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître RASOAVELOSON - 2845 vues

Et merci je suis propeietaire de ma maison depuis 1999 le maire ou une loi peut on me faire partit de chez moi remerciements cdt...

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Aboiements de mes chiens
Posée par Gali, il y a 3 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gali - 4747 vues

Je suis propriétaire de 4 chiens de chasse, ils sont dans un parc sur un terrain que mon ami nous loue… ils sont tous les quatre équipés de colliers anti aboiements… un voisin est allé à la mairie de la commune pour dire que mes...

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Maître RASOAVELOSON
 
Nuisance sonore d'un avion de voltige
Posée par Dominique, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2796 vues

Concernant les nuisances sonores que subissent environ 40.000 habitants des communes de bondues, marcq, wambrechies et frelinghien par la voltige d'un extra 200 basé à l'aérodromede bondues 59910...

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Voiture qui se gare dans mon box
Posée par Claude, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 2692 vues

Une voiture inconnue s'est garée dans mon box profitant que je l'avais laissé ouvert. ai- je le droit de refermer ma porte à clé derrière ?...

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Bruits recurrents baigneurs piscine hotel
Posée par Bruit baigneurs piscine, il y a 3 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3780 vues

L'hôtel à côté de mon mur mitoyen a fait construire une piscine pour ses clients en plein centre ville et à 1,5 du dit mur qui sépare nos propriétés. depuis un mois, de 9h à 21h nous entendons les ploufs et les cris des baigneurs...

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Maître DAUSSE
 
Interdiction de contact
Posée par Tiffany heumann, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tiffany heumann - 3828 vues

Mon compagnon a une interdiction de contact il es en prison 8 mois ferme pour violences conjuguales, je suis enceinte et j’aimerais savoir si la demande de parloir pourrais etre quand même accepter ?...

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Maître Cassé
 
Voisin irespectueux
Posée par Anonyme34, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 5474 vues

J'ai un soucis je suis en copropriété et mon voisin du dessus jette ses mégots de cigarettes allumées sur mon balcon aujourd'hui il m'a brûlé le matelas de mon transat quelle est mon recour pour qu'il arrête...

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Maître DERMENGHEM
 
Nuisances sonores au bas d'un immeuble
Posée par Marmotte😋, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 4073 vues

Je suis locataire depuis 10 ans d'un appartement géré par un syndic. depuis quelques années déjà, lorsque les beaux jours arrivent, nous sommes plusieurs voisins à profiter^^/subir de plus en plus, le "bazar" que font des...

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Voisinage
Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3425 vues

Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton...

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Affichage dans les lieux publics
Posée par T. Thms, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3919 vues

Dans le cadre d'une "expérience sociale", je souhaiterais afficher dans l'espace public des qr code, pour voir la réaction des passants. il s'agirait de petits papiers de moins de 8 centimètres environ. le qr code...

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Maître DERMENGHEM
 
Pollution sonore
Posée par Erwan, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3835 vues

Stand de tir hors normes d emergence acoustique depuis 09-21 et poursuivant des activités jusqu'à ce jour.que dit le droit?...

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Maître DERMENGHEM
 
Problème voisinage
Posée par Gwen, il y a 3 ans dans Environnement
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 5546 vues

Je souhaiterais savoir comment faire pour obliger ma voisine a tailler c'est bambous qu'elle laisse pousser et tombe chez moi en détruisant mon béton ainsi que mon garage. merci beaucoup...

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Nuisances sonores tous les samedis
Posée par Laloue, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 3113 vues

J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert...

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Que faire en cas d’invasion de rat et de maire de commune inexistant ?
Posée par Aria1307, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 3412 vues

Propriétaire d’une maison mitoyenne en campagne, mes voisin sont envahit de rat depuis plusieurs long mois, il vienne sur notre terrasse, nous avons un chien il sort du vétérinaire pour substitution de lyptostherose. (maladie des...

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Mur de cloture
Posée par valérie76, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3648 vues

Mon voisin à construit une piscine à moins de 3ml du grillage posé par mes soins. maintenant il désire ôter ce grillage pour construire un mur en limite de propriété voir sur ma propriété, pour se mettre dans la légalité avec sa...

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Maître DIALLO
 
Infeste de cafard
Posée par Seb, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître ANDRE - 3658 vues

Ma fille est étudiante a chambéry. elle vit en colocation avec une autre personne et leur appartenant est infesté de cafard. elles en ont parler à leur propriétaire mais a part des petits pieges rien n a été...

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Abattage d'arbres dans une copropriété sans consultation du conseil syndical
Posée par Debby Pinson, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 4255 vues

3 arbres majestueux de plus de 50 ans ont été abattu dans ma copropriété, ce qui a énormément amputé le décor de verdure initial qui m'avait séduite au moment d'acheter cet appartement. aucun affichage n'a prévenu...

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Maître COTTO
 
Raccordement compteur d eau : maison : distance légale ?
Posée par Alix, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5985 vues

Nous avons récemment acquis une maison, notre compteur d eau de situe au 900m de notre maison , les canalisations traversant 2 à 3 propriétés, pour le moment pas de fuite, mais nous avons peur si le...

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la réponse de
Maître COTTO
 
Peut on remplacer un mur de clôture par un container dépassant 2,60m?
Posée par Damy84, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3142 vues

Mon voisin d'en face a fait installer un container en guise de clôture .il est au bord de la route qui nous sépare et a collé le container sur le bord ,au lieu de monter un mur .de plus il a placé le container sur un muret ce...

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Ombre et nuisance pin
Posée par stef, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3946 vues

Je suis gênée par les nuisances causées par un pin maritime planté dans la rue devant chez moi (dans le 13). en plus des aiguilles, chenilles et branches qui cassent, c'est l'ombre importante qui me cache le soleil à...

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Maître Dagot
 
Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction
Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3250 vues

Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit
Posée par VICTORINE, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3385 vues

En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des...

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la réponse de
Maître Dagot
 
Arbre fruitier, branche dépassant sur la voie publique
Posée par Francois, il y a 10 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lea - 14357 vues

Je souhaite vous soumettre une question concernant un arbre fruitier d'un voisin, dont les branches avec leurs fruits dépassent sur la voie publique. les passants récupèrent au passage des fruits malgré que je sais très bien...

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Taille des branches sur terrain qui appartient à la mairie
Posée par Ida, il y a 3 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3637 vues

Je suis à l île de la réunion.apres le cyclone en face de chez moi un danger avec un petit arbre prit dans les fils électriques.j avait signalé bien avant...

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Cuve a mazout pas aux normes dans cour privée
Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3636 vues

Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas partie...

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Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété
Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3571 vues

Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas...

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Réglementation de la circulation des véhicules crit'air 3 à partir de 2023.
Posée par omer, il y a 3 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 3621 vues

Selon le site service public, à propos des véhicules classés crit'air 3 : "a compter de juillet 2022, l'interdiction de rouler dans une zfe-m concernera la catégorie crit'air 3 (moteurs diesel d'avant 2010...

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