MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Résolues

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Carte grise Posée par Dalin, il y a 1 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KAYEMBE - 931 vues Je me permets de vous solliciter pour obtenir un conseil concernant l’immatriculation d’un véhicule que j’ai acquis via un intermédiaire. voici la situation complète : • le véhicule a été acheté par un intermédiaire auprès... Consulter la réponse de KITENGE

Changement de statut Posée par Ldw7, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 491 vues Je souhaites faire le master patrimoine et tourisme culturel et je voulais quel sont les métiers en tension dans ce secteur. si je demande aps, est qu'apres cela je peux avoir le titre de profession liberale au cas où je... Consulter la réponse de KITENGE

Contestation d avertissement Posée par Audrey, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 906 vues Madame, monsieur, je fais suite à l’avertissement qui m’a été adressé en date du 16 février, que je souhaite contester. en effet, les faits qui me sont reprochés s’appuient sur des consignes qui manquaient de clarté et ne... Consulter la réponse de KITENGE

Acte huissier Posée par Dolphins03, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 389 vues Je reviens vers vous car j'ai reçu cet après-midi un acte d'huissier original qui date du 28 décembre 2020.. même si la maison m'appartenait encore à ce moment là , j'avais déménagé à une autre adresse deux mois... Consulter la réponse de KITENGE

Transmission d'une demande de ccam au procureur de la république Posée par khalid7501012, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 390 vues Le consulat de france au maroc viens de m'annoncer la transmission de ma demande au procureur de la république, ma question est la suivantes , quelle est le délai d'attente avant une réponse et une deuxième question que... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande de renseignements Posée par Abdul1234++@, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 474 vues J’aimerais savoir s’il vous plaît, moi j’avais une carte de sejours pour le résident de 10 ans (depuis 3 ans) est ce que je pourrais faire la demande préalable pour cnaps?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Commissaire de justice Posée par Dolphins03, il y a 1 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 818 vues En novembre dernier je reçois un document de la part d'un commissaire de justice de régler la somme de 840 euros . cette somme a été repris par un huissier il y a 3 ans suite a un rachat de l'étude du précédent huissier... Consulter la réponse de KITENGE

Mi-temps thérapeutique Posée par mimi, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 1015 vues Etant actuellement en clm, je vais passer prochainement à mi-temps thérapeutique. je souhaite savoir si la rémunération sera à 100% sous ce statut. je vous remercie de vos réponses. cordialement... Consulter la réponse de KITENGE

La durée de la rentrée scolaire Posée par Meli, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 595 vues J'ai terminé mon master 1 en janvier 2026 (rentrée décalée) et j'ai eu ma moyenne le mois de mars j'ai validé l'année et dans le même mois( mars) je devrais déposer ma demande de renouvellement de titre de... Consulter la réponse de KITENGE

Saisie voiture Posée par Dolphins03, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 499 vues Que dois comprendre par " le débiteur utilise personnellement le véhicule pour son activité professionnelle" ? est ce que cette phrase signifie pour travailler genre faire des livraisons ? ou juste faire des aller retour travail/... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Changement de statut étudiant vers stagiaire associé médecin Posée par MARIA, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 614 vues Je suis médecin étrangère actuellement en france depuis septembre 2024 avec un titre de séjour étudiant (master 1 ensuite master 2 en cours). j’ai été acceptée par un hôpital pour un poste de stagiaire associé, avec une convention... Consulter la réponse de Maître Assesso

Certificat cession urgent Posée par Dalin, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 394 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir un avis juridique concernant l’achat d’un véhicule d’occasion réalisé récemment par ma fille, situation qui soulève plusieurs incohérences importantes dans les documents remis. j’ai... Consulter la réponse de KITENGE

Achat véhicule Posée par Dalin, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 320 vues Je souhaiterais votre avis sur une transaction de voiture d’occasion. • j’ai donné de l’argent à ma fille pour qu’elle achète une voiture à son nom. • la voiture a été achetée par l’oncle de son fiancé via sa société... Consulter la réponse de KITENGE

Carte grise Posée par Dalin, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 270 vues Je souhaite obtenir vos conseils concernant la démarche pour obtenir la carte grise d’une voiture d’occasion dans une situation particulière. voici les faits : 1. la voiture a été vendue initialement par un particulier à l’oncle du... Consulter la réponse de KITENGE

Droit administratif Posée par TRAORE, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 269 vues J'ai fait ma première demande de titre de séjour depuis 2022 cela fait trois ans que j'ai le récépissé au bout de un an et demi j'ai saisi le tribunal administratif pour refus implicite le 19... Consulter la réponse de Maître Assesso

Droit administratif Posée par TRAORE, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 250 vues J'ai fait ma première demande de titre de séjour depuis 2022 cela fait trois ans que j'ai le récépissé au bout de un an et demi j'ai saisi le tribunal administratif pour refus implicite le 19 novembre 2025... Consulter la réponse de Maître Assesso

Conjoints francais Posée par Cnjoints francais, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 251 vues Nous avons eu une 1 victoire en procédure de fond le juge a demandé à lacrrv de réexaminer notre demande de visa conjoint français dans les 2 mois mais après 2 mois aucune réponse de leur part nous avons déposer une demande... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Délai du placement avec l'ase Posée par Delphine, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 338 vues Maître voila j'aurais voulu savoir voila jai mon fils de 16 ans qui doit etre placé par décision du juge pour enfants ayant deja eu un rendez vous avec l'ase dou je leurs et ramener meme construit un dossier de suivie de... Consulter la réponse de KITENGE

Demande de renseignement Posée par Delphine, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 344 vues Maître j'aurais voulu avoir des renseignements concernant le placement de mon fils âgé de 16 ans voila le juge a décidé de place mon fils avec l'ase jusqu'au mois de juillet 2026 et que jaurais avec son pere 2 week... Consulter la réponse de KITENGE

Fausse déclaration sur activité professionnelle Posée par paysan33, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Er-razki - 430 vues Dans une commune de moins de 500 habitants, un candidat déclare être comptable alors qu'il est au chomage suite à rupture conventionnelle quels sont les risques pour sa liste? d'avance merci... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Vtc avec titre de séjour passeport talent famille Posée par Guy, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 278 vues Je souhaite savoir si mon épouse peut exercer l'activité de vtc avec son titre de séjour passeport talent (famille) obtenu au mois de juillet 2024, après son arrivée en france au mois de juin 2024? nous attendons de savoir si... Consulter la réponse de KITENGE

Retrait bourse lyceenne Posée par Ines, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 355 vues Merci infiniment aux avocats qui seront en mesure de m’éclairer. voici la question pour aider une amie: -mère de 3 enfants (12,13 et 18 ans depuis peu) tous placés: les 2 plus jeunes en foyer et l’aînée chez la grand mère. divorcée... Consulter la réponse de KITENGE

Changement de tutrice Posée par Laly, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 357 vues J’ai ma tante qui est handicapée 100% vit avec nous car sa tutrice c’est ma mère maintenant ma tante elle veut la prendre en charge sauf que elle veut s’installer avec elle en espagne est-ce que elle touchera toujours l’aah si elle... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Fausse profession d'un candidat aux municipales Posée par Maryann, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 441 vues Dans notre petite commune (62 habitants), nous devront choisir entre 2 listes aux municipales. une personne de déclare "ingénieure technico commerciale" alors qu'en réalité elle était "secrétaire du drh". cela peut-il entraîner... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Delai renouvellement passeport Posée par Ganesha, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 387 vues Peux t on renouveler un passeport 15 mois avant l 'expiration . merci... Consulter la réponse de KITENGE

Dossier mdph Posée par Melina21@, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 377 vues J'aimerais vous posez une question, si je suis reconnu handicapé avec le dossier mdph . es ce que mon propriétaire peux me virer comme il l'entend ou bien il y a une loi vis à vis dune personne qui est reconnue handicapés... Consulter la réponse de KITENGE

Puis-je être expulsée avant la date de l’audience ? Posée par Juu2523, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 323 vues Il y a eu une première audience en novembre qui est ressorti caduque la prochaine est en mai peut on me faire expulser avant ? svp je vous remercie pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Objet + moyen juridique précis du litige avec l'asp Posée par Asker, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 290 vues Le 26 juillet 2024, j'ai pris contact avec le médiateur de l'asp par courriel, car l'asp a refusé de me délivrer le chèque énergie 2024, alors que je suis éligible à cette aide. dans sa réponse, le médiateur m'a... Consulter la réponse de Maître Assesso

Objet + moyen juridique précis du litige avec président d'agglomération Posée par Quid, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 328 vues Dans un courriel daté du 11 janvier 2025, j'ai sollicité l'intervention du président d'agglomération pour obtenir un soutien concernant ma demande de gratuité pour la carte de bus annuelle. pour bénéficier de cette... Consulter la réponse de KITENGE

Quel recours immédiat Posée par AniBé, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 332 vues En cas d'absence constatée des bulletins d'un candidat... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

61 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

59 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

31 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

16 problèmes résolus*

5

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

15 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer