MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Résolues

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
A quels titres demander l'aj pour mon litige avec avocate ? Posée par Asker, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 344 vues 13 février 2025 : je contacte une avocate pour solliciter son assistance dans un litige avec mon syndic de copropriété. je souhaite contester plusieurs manquements du syndic et demande des conseils pour bénéficier de l'aide... Consulter la réponse de Maître Assesso

Erreur de département sur le profil anef après dépôt de demande de titre de séjo Posée par zhY, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 365 vues J'ai déposé une demande de titre de séjour 'vie privée et familiale' sur le portail anef le 13/01/2026. je viens de m'apercevoir d'une erreur critique : l'adresse enregistrée sur mon profil anef est... Consulter la réponse de Maître Assesso

Statut d'étudiant étranger hors union européenne Posée par Fofo, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 268 vues Monsieur je suis étudiant étranger hors union européenne d'origine africaine on me propose un poste de formateur. cependant, il est exigé que je puisse avoir le statut d'auto- entrepreneur ou micro-entrepreneur ou... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Placement enfant Posée par Delphine, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître MATCHINDA - 346 vues Maitre je me permet de vous ecrire car j'aurais besoins de conseille concernant ma situation voila je suis passer devant le juge pour enfants avec mon fils de 16 ans et 2 mois etant reconnue handicapé rqth et ayant un a.e.m.o... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Caf Posée par Chippie29, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Chippie29 - 516 vues J' ai reçu un courrier contrôle caf étant donné souci de santé et locomotion j' ai appelé le numéro indiqué j' ai eu le contrôleur vraiment gentil il m a donné son mail j' ai envoyé documents il m'a dit... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Stagiaire de la formation professionnelle continue et rsa ? Posée par Justiciable, il y a 8 mois dans Administratif 19 réponses dont la dernière il y a 1 mois par FPC - 8379 vues Actuellement je bénéficie du rsa. a partir de septembre 2025 je vaiis retourner sur les bancs de l'université, mais sous le statut de stagiaire de la formation professionnelle continue. j'ai informé le... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande d'exonération et silence de l'université pendant plus de deux mois Posée par Fofo, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 279 vues Monsieur \ madame jai adressé aupres du président de l'université une demande d'exonération des frais d'inscription. mais ce dernier a gardé silence pendant plus de 2 mois.quelles conséquences juridiques en tirer ? je... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Date de prescription dette caf Posée par Roxu, il y a 1 mois dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 433 vues Le 16/10/2023. j'ai une dette de 8305 euros a payé a la caf, dette emise par le controleur assermenté le 5/06/2024 j'ai la même dette 8305 euros a payé au trésor public emise par la ville de paris.. laquelles de ces deux... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Quelle adresse sur la fiche de paie? Posée par Ines, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Ines - 451 vues J'aimerai savoir quelle adresse figure sur le bulletin de paie: l'adresse fiscale ou l'adresse du domicile? est ce que l'adresse sur le bulletin de salaire est t'elle transmise au trésor public ou est ce... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Asile Posée par Mani, il y a 1 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 491 vues J'avais fait demande d'asile de ma fille de 11 ans ça été rejeté, je voulais juste savoir si son dossier ça était introduit a l'union européen ? car on la pas pris ces empreinte vos response son le bienvenu merci de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recours administratif dalo Posée par Dani90, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 288 vues Je suis reconnu prioritaire dalo devant être logé d'urgence et je suis reconnu handicapé sans abris et le délai 6 mois sa passé aucun proposition cordialement... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Régularisation Posée par Jose, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 347 vues J'ai une préoccupation en étudiant étranger est venu en france précisément un étudiant congolais en 2022 il n'a pas pu etudié parce que l'université a refusé de finaliser son inscription il a tenté un cap... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Lettre recommandée Posée par Scorpion 58, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 251 vues J'ai envoyé une lettre recommandée avec accusé de réception daté d'envoi le 13 janvier avec un délais de 15 jours pour répondre à qu'elle moment le délais de 15 jour prend effet,à la date du depot parl a poste ou à... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Régularisation Posée par Jose, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 270 vues J'ai une préoccupation en étudiant étranger est venu en france précisément un étudiant congolais en 2022 il n’a pas pu etudié parce que l'université a refusé de finaliser son inscription il a tenté un cap aepe... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Prescription cotisations sociales Posée par Sienne88, il y a 1 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 603 vues à partir de combien d’années y’a t’il prescriptions pour une entreprise sur des cotisations retraites ou complémentaires impayées ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Consultation avec avocat Posée par Roxu, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Roxu - 365 vues Les honoraires de mon avocat sont de 360 euros par heures de consultation concernant l'honoraire totale de mon avocat pour une affaire de saisie bancaire est de 1440 euros. dans mon cas est j'ai droit à 4 consultations de... Consulter la réponse de Maître KHALOUF

Transport ime : qui est responsable de la ceinture ? Posée par Myriam, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 330 vues Mon fils est scolarisé en ime. le transport scolaire est entièrement pris en charge par la cpam et organisé via l’ime depuis plusieurs semaines, je rencontre des dysfonctionnements répétés avec le chauffeur de taxi : - absence... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande de carte de résident longue durée – ue (titulaire passeport talent) Posée par abdeling, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par abdeling - 310 vues Je souhaite recueillir des retours d’expérience concernant une demande de carte de résident longue durée – ue. 📌 ma situation en résumé : titulaire d’un passeport talent (salarié qualifié) plus de 5 ans de séjour... Consulter la réponse de Maître Assesso

Problème assurance emprunteur Posée par Fred, il y a 1 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fred - 507 vues J’avais souscrit à une assurance emprunteur en 2024 en cas de perte d’emploi pour la prise en charge de mon emprunt si cela s’avérait nécessaire et j’ai perdu mon emploi abusivement après 2 ans et demi de travail. j’ai fais le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Non-délivrance d'attestation employeur par un ministère public Posée par R_Muss, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par R_Muss - 317 vues J'ai effectué un contrat en cdd d'un an dans un ministère. depuis la fin de mon contrat il a 3 mois de cela, et malgré mes tres nombreuses relances, je n'ai à ce jour pas encore pu récupérer ce document. j'ai... Consulter la réponse de Maître RODRIGUEZ

Aps vers titre de séjour étudiant problème ? Posée par James, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 326 vues Je suis arrivé en france en 2017 sous statut étudiant. j’y ai effectué l’intégralité de mon parcours universitaire sans interruption, jusqu’à l’obtention d’un master 2 en 2022. À l’issue de ce diplôme, mon titre de séjour étudiant... Consulter la réponse de Maître KHALOUF

Separation d’un véhicule Posée par Jojo45, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 272 vues Actuellement séparer il reste un véhicule (buggy) a séparer. elle a récupérer le véhicule chez elle et ne veut pas me le passer alors qu’il y a la carte grise (le papier de cession de véhicule n’est pas fait encore) a nos deux nom... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mariage Posée par Nanou, il y a 4 mois dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Nanou - 797 vues Nous avons déposé un dossier de mariage.lofficier d'état civil a envoyé notre dossier chez le procureur.motif fausse attestation d'assurance habitation.. nous sommes retournés chez l'assurance qui nous a remis une... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Erreur de chiffrage dans un devis de rénovation Posée par CédB, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 293 vues Un artisan m'a fait un devis pour la rénovation de ma cuisine et mon salon, pour les murs et les sols. devis que j'ai validé. le deuxième jour des travaux, l'artisan m'a fait suivre un devis de complément car il... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Attestation employeur pour obtention de la carte de résident 10ans Posée par Eve, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 282 vues Contexte: j'étais titulaire d'une carte de séjour passeport talent de 4 ans de 2021 à 2025. pour le renouvellement de mon titre de séjour sur démarches simplifiées, (que j'ai déposée depuis octobre... Consulter la réponse de Maître Assesso

Pour la naturalisation Posée par Samra, il y a 1 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 458 vues Je réside en france depuis 2014 pour l'instant je suis élève en école d’aide soignante. je suis au chômage 2 ans, est-ce que je peux poser une demande ?merci... Consulter la réponse de Maître KITENGE

La caf du rhône refuse de me rembourser Posée par Jd, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 262 vues Et merci pour vos réponses qui j'espère pourront m'orienté juridiquement. voici plusieurs années que je suis prélevé sur mon rsa de dettes qui date de l'année 2017 a 2018 j'ai oublié a cette époque d'envoyer... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Oqtf sans délais Posée par Bekbek, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Assesso - 299 vues Je travailler dans un restaurant , avec contrats de travaille j’ai une demande de titre de séjour à titre exceptionnel depuis le mois mars il y a écrit que les démarches qu’elle a entreprise pour obtenir un titre de séjour n’ont... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Réserve automatique de pension de réversion d’etat à un autre ayant cause Posée par Rose, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître Assesso - 313 vues Serait - il envisageable de former un recours gracieux exceptionnel de révision de pension de réversion , partagée sur le seul critère d’état civil de mon époux et stricte application de l’article 43. ex conjoint n’ouvrira pas ses... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Licenciement, fin détachement, réintégration ministère mais 0 revenu sans poste Posée par Quid, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 236 vues J’ai été licenciée de l’entreprise où j’étais détachée par le ministère des armées. ce licenciement pour faute simple, que j’espère faire requalifier aux prud'hommes en sans cause réelle et sérieuse, a entraîné automatiquement... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

105 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

97 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

89 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

10 problèmes résolus*

5

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY

9 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer