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SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Twitter

Posée par Sisteracte, il y a 3 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sisteracte 3472 vues

Une personne se dit professeur de yoga sur twitter se permet de dire à ceux qui la suivent de prendre certains produits ou plantes pour les guérir . peut on porter plainte contre elle pour mise en danger de la vie d'autrui ? si oui…

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Erreur de délivrance par en pharmacie

Posée par Bibi, il y a 7 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 7836 vues

Il ya de cela 5 jours un médecin urgentiste a prescrit à ma fille de 16 mois et 9kg du tiorfan 10mg, smecta, etc... et du dexeryl entre autres... juste à côté de chez mon médecin j'ai pour habitude de prendre du dexeryl…

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la réponse de Maître UZEL
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Régularisation

Posée par LRSS, il y a 4 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par LRSS 4011 vues

Je suis en france ça me fait 5 ans j'ai 2 enfants qui sont né ici en france le premier à 3 ans et le deuxième une année je suis diabétique type 1 depuis 2018 est-ce que c'est possible que je puisse demander un titre de…

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la réponse de Maître DIARRA
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Pas de traitements pour un détenu

Posée par Malika zorlu, il y a 10 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Aurore khelifa 9498 vues

Mon époux est actuellement incarcérée et ce depuis 6 ans. il est atteint de sclérose en plaque et a besoin de traitement pour ralentir la poussée de la maladie, cependant depuis 2 ans il n'as plus son traitement. le medecin ne…

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Orl confondant un esthéoneuroblastome avec un polype

Posée par Monica ROBERT, il y a 8 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Monica ROBERT 6475 vues

Ayant perdu l'odorat, mon généraliste me fait effectuer un scanner et prendre rv avec un orl. ce dernier après un examen brutal et succint diagnostique un polype et prescrit un lavage au sérum physiologique. l'ordonnance…

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Protocole de soin

Posée par niris, il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par niris 1788 vues

Et merci de me lire pour comprendre je suis retraitée sdf depuis peu a 64 ans, (mon frère a repris la maison qu'il me louait pour s'y installer) en attente de logement social (depuis 2022) je suis venue passer quelques…

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la réponse de BELIGHA
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Chirurgie rachis et etat aggravé suite a la 1ere chirurgie

Posée par Lili, il y a 3 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lili 2722 vues

En juillet 2013, j'ai eu une 1ere opération du dos avec pose d'une arthrodese en l5 s1. suite a cette chirurgie, j'ai eu tout de suite encore plus de douleurs. le chirurgien m'a envoyé faire de la kine dans un…

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la réponse de Maître COTTO
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Délais assurance et cci

Posée par Justice1, il y a 3 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Justice1 3476 vues

J’ai passé toutes les étapes de l’expertise judiciaire, chiffrage… l’erreur médicale fautive a été reconnue pour l’un des médecins et pour les autres l’aléa thérapeutique. le chiffrage a été transmis il y a plus de 6 mois à…

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la réponse de Maître Maury
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Tiac en ehpad

Posée par Jikela77, il y a 8 mois dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois 1320 vues

Un membre de ma famille résidant en ehpad est décédé 24 h après une tiac ayant touchée de nombreux résidents de l'ehpad et certains membres du personnel. la tiac m'a été confirmé par la ddpp mais l'ars m'a…

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A telle le droit de porter plainte

Posée par Valtiti, il y a 2 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Valtiti 2947 vues

L'ex copine de mon conjoint me réclame une somme de 530 euros, pour une mutuelle au nom de mon conjoint qui a été prise soit disant à son inssu, et qui date de deux ans elle prétend qu'elle n'a jamais vérifié ses…

Consulter Maître DIARRA
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Detournement de clientèle

Posée par youngman, il y a 8 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par youngman 6625 vues

J'ai un remplaçant qui a détourné une partie de ma clientèle alors qu'il avait signé un contrat de remplacement. quel est mon recours , les conséquences auxquels il s'expose ?…

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la réponse de LEBEAU
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Vaccination non obligatoire

Posée par Hibiscus, il y a 5 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4832 vues

Mon fils est en garde totale chez son père depuis 2 ans. il est âgé de 9 ans il m'a envoyé un texto hier en me disant qu'il venait de faire vacciner notre fils contre la méningite. ma question est il…

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La préfecture n'a pas donné de reponses

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1573 vues

Le 04 avril 2025, un député de l’assemblée nationale a envoyé un email avec des preuves à la préfecture pour l’informer que l’un des médecins de l’ofii n’a pas respecté la jurisprudence du conseil d’état lorsqu’il a donné un avis…

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Dentaire - paiement total avant la fin - menace arrêt traitement

Posée par Agnes, il y a 4 mois dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Agnes 1164 vues

J’ai déjà payé plus de la moitié pour de gros traitements très coûteux on me demande de faire plusieurs chèques couvrant le reste de la somme pour les déposer dans les 2 prochains mois alors qu’on est loin de finaliser les…

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la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Opération du dos

Posée par patoudes, il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 2215 vues

Pouvez vous me donner les démarches à suivre pour avoir une reconnaissance d'un handicap suite à un accident du travail svp merci…

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Légitimité d'un métier de conseil

Posée par Lola, il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Assesso 1491 vues

S, si je fais des masterclass santé sans être médecin (et sans être thérapeute médecine parallèle) est ce légal ? quelles sont les limites en terme de conseil santé ? afin d'éviter toute plainte éventuelle pour…

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la réponse de BELIGHA
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Radiation des effectifs pour abandon de poste

Posée par Fatiha, il y a 10 ans dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Fatiha 10641 vues

Voilà depuis le 1juillet 2015 j étais en mise à pied pendant 1an je devais reprendre mon emplois le 1 juillet 2016 mais je ne veux plus revenir dans cette établissement car il m ont traité comme une moins que rien après 8ans dans l…

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la réponse de VIEUILLE
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Maladie professionnelle dans la fonction publique

Posée par Micheline, il y a 4 mois dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Micheline 1267 vues

Suite à une visite médicale obligatoire annuelle avec la médecine du travail le 31 janvier 2023, le médecin du travail m’a déclaré inapte au travail durant un mois pour un burn out, a sa demande mon médecin traitant m’a mise en…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
Résolu

Est-ce que le conseil de l'ordre des médecins a le droit de faire ça ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. 1962 vues

Est-il légal pour le conseil départemental de l’ordre des médecins de rejeter une plainte, dès lors qu’elle n’est ni abusive ni manifestement infondée, sans examiner ni qualifier les griefs clairement exposés à l’encontre d’un…

Consulter Maître Er-razki
la réponse de Maître Er-razki
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Titre : hospitalisation pour lymphœdème avancé – refus de prise en charge en fra

Posée par Sandra, il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sandra 2143 vues

Je me permets de solliciter des conseils juridiques concernant la situation de mon amie, qui souffre d’un lymphœdème de stade 3 avancé, accompagné de fibrose sévère et d’érysipèles répétés (5 épisodes en 13 mois). elle a été suivie…

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la réponse de BELIGHA
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Est-ce que le conseil départemental a le droit ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1454 vues

J’ai déposé une plainte contre un médecin chargé d’une mission de service public au sein du conseil départemental de l’ordre des médecins le conseil départemental de l’ordre des médecins a refusé de traduire ce médecin à la chambre…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Titre de séjour étranger malade

Posée par Kader, il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kader 2163 vues

J'ai fait ma demande de carte séjour pour soins le 27 février 2024 il me donnait que l'attestation de prolongation d'instruction de 3 mois sans autorisation j'ai reçu cette attestation 2 fois 3 moi 3mois la…

Consulter Maître KAYEMBE
la réponse de Maître KAYEMBE
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Résiliation mutuelle

Posée par Michel Clement, il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel Clement 1633 vues

J’ai résilié ma mutuelle et celle-ci m’adresse,aujourd’hui, un relevé de soins, postérieur à cette résiliation, à lui rembourser.il m’est difficile, voire impossible de vérifier la véracité de ces 19 soins étalés sur 1 an.quelle…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
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Ablation d'un ovaire

Posée par Inconnue, il y a 10 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Inconnue 7950 vues

J'ai subi une celioscopie dûe à une grossesse extra uterine de la trompe droite qui a eclaté. on m'a donc opere en urgence. pendant l'operation le medecin à du m'enlever la trompe droite. mais dûe à une mauvaise…

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la réponse de de Almeida Costa
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Faute grave

Posée par Coraline, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2664 vues

Je suis ostéopathe libérale et j'étais jusqu'a hier (10/06/23) en remplacement assitanat dans le cabinet d'une dame en congé maternité. sur le contrat pré établie et signé il était convenu que je ne prenne aucun…

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la réponse de BELIGHA
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Des exceptions à cet article ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1602 vues

“ les médecins, les chirurgiens‑dentistes ou les sages‑femmes chargés d’un service public et inscrits au tableau de l’ordre ne peuvent être traduits devant la chambre disciplinaire de première instance, à…

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la réponse de BELIGHA
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Erreur liée à une césarienne

Posée par Eugénie, il y a 10 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7448 vues

Il y a maintenant bientôt 9 mois j'ai accouché de ma fille par césarienne. or, au moment de m'ouvrir pour sortir le bébé, j'ai fait part au chirurgien et à l'anesthésiste que je ressentais toutes les douleurs…

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Accident du travail

Posée par patoudes, il y a 1 an dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 2262 vues

Je suis en rechute d'accident du travail j'ai fait un dossier mdph est-ce qu'il hésite d'autres démarches pour a voir une pension invalidité svp merci…

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Citis

Posée par Versophie, il y a 7 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 928 vues

Actuellement en citis et en arrêt, je me suis rendue chez le kinésithérapeute pour mes soins. mais hélas, je suis tombée en mis rendant. j' ai déposé un dossier pour accident de trajet de ma maison au kiné. ma question est la…

Consulter Maître KITENGE
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Urgence médicale

Posée par eric, il y a 3 ans dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2736 vues

Quand il y a nécessité de allez aux urgences médicales et que l on a pas de véhicule il faut appeler le 18 plutôt merci…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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