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Alcool et fourrière
Posée par bertin, il y a 11 jours dans Permis de conduire
12 réponses dont la dernière il y a 7 jours par bertin - 1084 vues

à ceux qui me liront, j'ai été contrôlé ce vendredi 6 septembre à 00h10, avec un taux d'alcool à 0,46mg/l (premier souffle) et 0,48 mg/l (2nd souffle). le contrôle ne s'est pas super bien passé, car j'étais...

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lavigie
 
Contestation pv assurance/contrôle technique
Posée par Aloa, il y a 8 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Maître PETSOKO - 628 vues

Je ne sais pas si je peux contester mon infraction, j'ai conduis exceptionnellement avec le véhciule d'une connaissance, (cousine de ma copine) pour un dépannage, pour aller au travail, je me suis fait arrêter sans...

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Question liée à une suspension
Posée par St, il y a 8 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 jours par lavigie - 517 vues

J'ai été arrêté pour consommation de stupéfiant (de cannabis). j'étais positif et ils ont envoyé un échantillon au laboratoire sauf que ils n'ont pas reçu le résultat dans les 120 heures donc j'ai pu récupérer mon permis car il...

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Maître KAYEMBE
 
Récidive alcool
Posée par Matt46678, il y a 8 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 jours par lavigie - 420 vues

Je voulais savoir combien de temp dure une residive d' alcool svp...

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Construction mur entre voisins
Posée par Sil, il y a 8 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 jours - 372 vues

Je suis dans une copropriété. nous avons des petits terrains avec jouissance exclusive. chaque parcelle est délimitée par des haies. mon voisin qui s'affranchit de tout règlement (ag, mairie) veut construire un mur mitoyen de...

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Maître DIARRA
 
Ordonnance pénale non notifié mais amendes reçu
Posée par Zergfr, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 jours par Zergfr - 1427 vues

J'ai essayé de rechercher à plusieurs reprises dans le forum un poste similaire à celui-là pour trouver une réponse à ma question je n'en ai pas trouvé alors c'est pour cela que je me permets de poster ici en...

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Attestation de dépôt sécurisé périmée
Posée par Moi, il y a 9 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 jours - 554 vues

Mon attestation de dépôt sécurisé arrive à expiration le 13 septembre et. ai toujour pas reçu de rep pour mon échange de permis étranger je voulais savoir j ai le droit de conduire avec la photocopie du permis de conduire étranger...

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Maître DIARRA
 
Récupération permis suite à une annulation
Posée par Morgan62, il y a 9 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Morgan62 - 510 vues

Alors voilà je récupère mon permis après une annulation de 6 mois, je détenais le permis b ainsi que le permis c. j'ai passé touts les tests demander, analyse, test psychotechnique, commission médicale et code. j'ai bien...

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Maître PETSOKO
 
En attente de décision suite à un arrêt pour alcoolémie
Posée par Valp, il y a 11 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître DIARRA - 522 vues

Je me suis fait arrêter il y a quelques jours pour contrôle alcoolémie retenu à 0,60 je n'ai bénéficié qu'un seul souffle et les notifié sur le pv qu'il y en a eu qu'un est-ce normal y a-t-il vice de procédure ?...

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Échange permi de conduire étranger
Posée par Moi, il y a 9 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Moi - 550 vues

Sais koi ki et prit en compte le jour de l'envoi ou le jour il recevoir le courier chez eux en sachant le délai et le 13 septembre et demain je l envoi on et le 11 septembre il peuve le refuser en sachant j ai rien reçu de leur part et...

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Maître DIARRA
 
Permis de conduire
Posée par Jasser, il y a 9 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 jours - 514 vues

Je me suis présenté le jour de mon examen de permis de conduire avce mon récépissé de renouvellement de titre toujours validé de séjour accompagné avec ma carte de séjour que expiré . alors j’étais pas accepté ? merci de vos...

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Maître DIARRA
 
Échange de permi de conduire étranger
Posée par Moi, il y a 10 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 jours - 537 vues

J ai fait une demande de changement de permi je tes jamais reçu de courier de leur part et j ai du appeler pour voire ou sen etai et après kelke jours il mon envoier un e-mail avec les document il on envoier par voix postal en mai le 13 et...

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Maître PETSOKO
 
Recours amende définitive
Posée par M2DAF, il y a 10 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 jours par lavigie - 434 vues

à toutes et à tous, je suis étudiant en droit et je sollicite vos avis pratiques sur une situation de contravention devenue « définitive » dans le système, mais qui semble entachée d’erreur. en consultant mon relevé intégral de...

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Bonjour j’ai une question concernant la notification
Posée par Dav, il y a 11 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 jours par Maître KAYEMBE - 567 vues

J’ai été contrôlé en 2022 lors d’un contrôle routier, j’étais déjà sur le coup d’une annulation de permis. le tribunal m’a condamné à 12 mois d’interdiction de repasser mon permis. fin 2024 j’ai repasser mon permis, il y a quelques...

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Demande d'un permis suite suspension peut on conduire
Posée par Ganesha, il y a 11 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 jours - 355 vues

Lorsqu'on demande un nouveau permis sur ants suite à sa suspension, avec avis favorable de la visite medicale. l'ants ne delivre pas d'autorisation pour conduiire en attendant l'étude de la demande . comment...

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Maître MONESTIER
 
Procédure suspension judiciare
Posée par MC, il y a 11 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître MONESTIER - 430 vues

Je vous explique mon cas, ayant été contrôlé avec un taux d'alcoolémie supérieur à la loi j'ai eu une composition pénale me demandant de payer une amende (que j'ai payé chez le greffier du procureur), restituer...

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Permis de conduire étudiant étranger
Posée par fathasdah, il y a 12 jours dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 jours par lavigie - 502 vues

Je suis étudiant étranger en france depuis 2019, actuellement en 6ᵉ année de médecine, et je débuterai mon internat de spécialité en novembre (statut étudiant-hospitalier: étudiant avec une rémunération versée par l’hôpital...

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Conduite sous thc
Posée par Dominique91., il y a 11 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Fendt512 - 506 vues

Quel son les sentence pour une seconde conduite sous stupéfiants en 4ans...

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Maître BALONGA
 
Jugé en appel sans avoir envoyé de recommandé
Posée par Marvin, il y a 11 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par lavigie - 446 vues

Je suis chauffeur poids lourds depuis 15 ans dans la même entreprise. j'ai était condamné à 8 mois de suspension de mon permis par ordonnance pénale suite à une conduite sous stupéfiants en dehors de mon travail. je n'est...

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la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Suspension
Posée par jo, il y a 12 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours - 478 vues

2006 alcoolémie 3 mois de suspension 2010 annulation refusé de souffler 2022 0, 38 d air expiré pas de suspension - 6 points amende 3 ans et 4 mois après alcoolémie 0, 69 d air expiré quelle infraction et écrites sur le b1 et b2...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
2 ème visites médicale
Posée par Maradonna10@@, il y a 12 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours - 461 vues

Jai passer ma 1ere visite medical . mais je n'ai pas passer la 2eme car je n'étais pas en france je devais la passe ya 2 ans depuis . y aura t il des conséquences ou je peux passer sans m'inquiéter la deuxième visite...

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Maître PETSOKO
 
Ordonnance penale délictuelle
Posée par Juju44, il y a 12 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours par Maître PETSOKO - 382 vues

Mon conjoint a eu une suspension administrative de 6 mois lorsqu'il a été arrêté le 04 mars 2024. il a fait sa suspension et a refait faire son permis de conduire par la suite. il avait une carte valable 1 an. nous...

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Permis de conduire
Posée par Anto37, il y a 12 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours - 411 vues

J’ai ressus un recommandé suite à une rétentions de permis de conduire pour usage de stupéfiants. le jours du contrôle j’ai remis au gendarme deux permis car j avais gardé mon permis probatoire suite à une première suspension, le...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Loi permis seniors
Posée par niris, il y a 12 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par niris - 480 vues

Une amie me dit avec certitude qu'une loi serait dorénavant appliquée concernant l'obligation d'un certificat médical confirmant l'aptitude à la conduite ou non dès 75 ans, ( sous peine d'une amende).. moi je ne trouve aucune info...

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la réponse de
Maître KAYEMBE
 
Erreur de nom de famille sur le courrier du préfet
Posée par Kevin1903, il y a 12 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Kevin1903 - 563 vues

Je viens de recevoir mon avis par courrier de ma rétention de permis ainsi que la décision de suspension de 6 mois sauf que la signature en bas par le préfet il on fait une erreur sur mon nom de famille que puis-je faire esque je...

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Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Suspension sans jugement
Posée par Mol310, il y a 12 jours dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Mol310 - 421 vues

J’ai écopé d’une suspension de 6mois suite à un contrôle , positif au stupéfiant, je n’est jamais eu de jugement, et personne ne sais où se trouve mon permis et mon dossier. cela fait maintenant 10mois que j’attend et ni la...

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Maître PETSOKO
 
Recours permis de conduire natinf 1247
Posée par cm34, il y a 13 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours - 491 vues

Arrêté hier soir avec un taux d'alcoolémie de 0.44mg / l , mon permis m'a été retiré et mon véhicule a été immobilisé et mis en fourrière. je me demande s'il n'y a pas un vice de procédure car il n'y a eu...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite sous stup (shit et coke)
Posée par Nikko, il y a 2 semaines dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 12 jours par Nikko - 637 vues

Jai été contrôlé par la gendarmerie qui mon fait subir un test salivaire qui c'est révélé positif puis un second pour confirmer je tiens a dire que c est pas moi qui est ouvert le test c est l officier et ne portait pas de...

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Permis stup
Posée par theo, il y a 13 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 12 jours - 440 vues

On vient de me retirer le permis cause stup je voulais savoir s il était légal de faire les deux tests un avec gant et pas l autre?(premier pas gant , deuxième gant) j ai du envoyé la photo d un permis avec la personne à coté du véhicule...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Impossible de conduire alors que j’ai eu mon permis
Posée par Fat fat, il y a 13 jours dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 13 jours par Maître PETSOKO - 265 vues

• permis annulé en 2019 pour solde nul (48si). • au commissariat, on m’a remis un document précisant que je n’avais plus de permis et que je ne pouvais pas restituer le titre car il était égaré. • depuis, j’ai fait toutes les démarches :...

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