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Date deuxième visite médicale?
Posée par Nico1975, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Nico1975 - 809 vues

Combien de jours (au maximum) peut-on passer la deuxième visite médicale avant la fin de validité du permis provisoire, suite à une suspension? j'ai lu "10 jours" quelque part, mais je voudrais être sûr car partout sur le net...

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Maître PETSOKO
 
6 mois avec exécution provisoire
Posée par Dom, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 630 vues

Bonjou. j'ai u une suspension de permis de 6 mois le 27 février 2024 et j'ai fait tout les teste et analyses et récupérer mon permis j'étais convoqué le14 mars 2025 et je me suis trompé de date j'ai le compte rendu et on...

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Maître PETSOKO
 
Ordonnance pénale
Posée par Dom, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Dom - 815 vues

J'ai u une suspension de permis de 6 mois pour stup j'ai fait ma penne et récupérer mon permis c'était le 27 février 2024 je suis passé au tribunal le 14 mars 2025 et on me 6 mois de suspension avec exécution...

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Maître PETSOKO
 
Je me suis trompé de date pour le tribunal
Posée par Dom, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 590 vues

J'ai u une suspension de permis de 6 mois le 27 février 2024 j'ai fait tout les teste et récupérer mon permis je devais passer au tribunal le14 mars 2025 et me suis trompé de date j'ai reçu ordonnance pénale et on me...

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Maître PETSOKO
 
Effacement casier judiciaire
Posée par Raph, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 580 vues

En 2000, j ai eu une amende, 6 points en moins et une suspension de permis pour conduite avec alcool.0.68g. je sais que ce délit est inscrit sur mon casier judiciaire. mais après 24 ans, est ce que ce délit est effacé...

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BELIGHA
 
Svpp
Posée par Elias, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois par BELIGHA - 473 vues

J'ai obtenu mon permis le 28/04/2023 (6/6). le 28/04/2024, j'obtiendrai automatiquement 2 points supplémentaires (8/8 , puisque je suis actuellement en période probatoire. le 28/04/2025, je devrais avoir encore 2 points...

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Une peine de 3 mois ferme est-elle systématiquement aménagée par le jap ?
Posée par So.GB, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 621 vues

S, mon compagnon a reçu via huissier la signification de son jugement par le tribunal correctionnel. suite à un contrôle routier positif à l'alcool ( test supérieur à 0.8 ) son permis a été suspendu en mars 2024. il a été...

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BELIGHA
 
Délit de fuite sans accident
Posée par Moh, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 515 vues

Suite à une ordonnance pénale où j'ai été condamné pour un délit de fuite (où je m'étais arrêté et présenté mon identité, j'ai juste refusé de faire le constat sur le moment parce qu'il n'y avait aucun dommage). j'ai fait le...

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BELIGHA
 
La gendarmerie ne m’as pas proposer de contre-expertise
Posée par Maxime, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 821 vues

Je me suis suis fait contrôler lors d’un barrage de gendarmerie ce lundi 10 mars. 7 gendarmes me contrôle au stupéfiant au quelle je me soumet sans hésitation pensant etres négatif, le test étant à la limite du négatif il me font...

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BELIGHA
 
Alcoolémie au volant
Posée par Lolotte#11, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 574 vues

J’ai été contrôlée positive à l’alcool avec un taux à 0,62 mg, je souhaiterais savoir combien de temps pensez-vous que mon permis sera retiré ? cordialement...

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Maître KAYEMBE
 
Suspension permis
Posée par N.E, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par N.E - 840 vues

Le 9 mars j’ai eté aux jumelles pris à 50kmh au dessus de la conduite autorisée. j’enlevais mon a le 12 mars. j’ai eu une rétention immédiate de mon permis et sur le papier que m’a remis la gendarmerie concernant la rétention il...

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Maître BALONGA
 
Conduite sous stupéfiant
Posée par Isa, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois par Maître PETSOKO - 375 vues

Je me suis faite arrêter en janvier sous l emprise de stupéfiant, j ai pris 6mois de suspension, met me suis faite areterune deuxième fois en avril sans permis évidemment et tjrs sous l emprise de stupéfiant, qu es que je risque en passant...

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Passage du permis
Posée par Yolena, il y a 9 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 728 vues

Pendant le passage du permis l’examinateur a fait démonter la pédale d’accélération de son côté car je site « les gens ce plaignent que j’appuie dessus donc je l’enlève «  cela est il normal ou interdit...

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Est-ce légal de dépasser le délais des 120h de rétention ?
Posée par Boiboo, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1239 vues

Suite à une rétention du permis ayant lieu le 07/03/2025 j’ai reçu une suspension le 14/03/2025 sachant que le délais des 120h suivant la rétention de mon permis a largement été dépassé pensez vous que je puisse faire annuler la...

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Suspension de permis
Posée par David, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 589 vues

Suite a une suspension de permis de 6 mois par le prefet je veux savoir quelle sont les chances de recours gracieux (j ai 5 enfant risque de perdre mon travail et un nouveau test sanguin negative) es ce que je vais etre convoqué au...

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BELIGHA
 
Je suis en recidive
Posée par Illyes28, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Illyes28 - 889 vues

J’ai eu une contravention penal en 2022 penal pour alcool 2025 j’ai commis un délit pour alcool+sens interdit je suis en recidive ? je risque quoi j’ai reçus mon ordonnance delectuelle c’est mon premier délit je risque quoi ? merci...

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BELIGHA
 
Permis 0 points lettre 48si indique à la mauvaise adresse reçue il y’a 1 ans
Posée par Hattab33@, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 904 vues

Puis-je faire un stage même si mon permis et à 0 point avec lettre 48si envoyé mais indiqué n’habite pas à l’adresse indiqué courrier 48si qui a était envoyé depuis plus de 6 mois merci d’avance...

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Maître PETSOKO
 
Un autre conducteur a été désigné. le ministère public poursuit l'instruction...
Posée par Monteiro, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 618 vues

"un autre conducteur a été désigné. le ministère public poursuit l'instruction du dossier en fonction des éléments transmis." savez-vous combien de temps il faut pour que la contravention soit envoyée au conducteur désigné ?...

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Rétention stupéfiants
Posée par Nicoco, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 389 vues

Cela fait 6 jours que mon permis et en rétention pour stup et je n'est eu aucune nouvelle des gendarmes et du second test et aucun courrier que faire svp?...

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Suspension du permis alcoolémie 0.89gr/l
Posée par Steeven, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 652 vues

Mon permis est suspendu pour 7 mois depuis le 28 février 2025. je passe au tribunal le 16 octobre. suis considéré comme récidiviste, sachant qu'il met arrivé la même chose en janvier 2007. est-ce que mon permis peut être...

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Maître PETSOKO
 
Titre de séjour allemand examen en france ?
Posée par Hind, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître PETSOKO - 666 vues

Je suis algérienne avec un titre de séjour de 10 ans et je réside en france. mon marie est syrien avec un titre de séjour allemand. il aimerait passer le permis en france car les délais sont moins long. mais l’auto école a exigé un...

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Indemnisation d’accident automobile
Posée par Cai091917.., il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 482 vues

Ma voiture a été heurtée par quelqu’un d’autre. maintenant, les experts parlent de la réparation de la voiture, mais les airbags de la voiture sont sortis de quatre. je ne me sens pas satisfait de l’aspect de la réparation. je n’ai...

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Quelle sanction encourue?
Posée par Paluches, il y a 10 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Paluches - 1323 vues

Je me suis fait flasher avec un véhicule de location pour le travail à la vitesse 143 km heure retenu 128 km heure par la voiture radar mobile je vais avoir une sanction de 4e classe est-ce que j'aurai également une suspension...

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Ordonnance penal
Posée par Pascal, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 403 vues

Comment fait t on pour établir un vice de procédure pour ordonnance penal délictuelle opj n a pas transmis dossier tribunal rendu convocation mais pas sur liste merci d avance...

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Amende non recu par mail contestation
Posée par greg, il y a 10 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 832 vues

J'ai etait controlé en octobre pour exces de vitesse le gendarme a noté mon mail pour m'envoyer l'amende j'ai jamais rien recu et maintenant 5 mois apres je recois un courrier suite a une amende fortaire majorée...

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Suspension de permis et recours
Posée par David, il y a 10 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 635 vues

Suite a un trst salivaire positive j ai reçu une suspension de perlis de 6 mois(decision du prefet) je vais tenter de faire un recours gracieux ma question es ce que il y aura d'autres sanction et penalitè? c quoi la suite...

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Trst salivaire +
Posée par David, il y a 10 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par David - 537 vues

Suite a un control routiére et test salivaire on m'a retiré mon permis pour 6mois . j ai besoin de la voiture pour faire les deplacement pro (je fais les grand deplacement) y a il des solutions? un recours merci...

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Casier judiciaire
Posée par Hirondele, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 481 vues

J ai une suspension de 6 mois. j aimerai savoir combien de temps celle ci est inscrite au casier judiciaire. est qu au bout d un moment il s effacé ou pas...

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Conduite sous stupefiant
Posée par Aladin, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 625 vues

Je me suis fait arrêter en scooter 50cc positif au canabis , test salivaire gav 24h , il m on donner une convocation au tribunal , je pense une ordonnance ou crpc , je suis pas en récidive ma convocation est le 26 mai...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Délai 72h dépassé
Posée par Dixi28, il y a 6 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Sam - 8423 vues

Suite à un est salivaire « positif » (a peine deux points visible pas de trait apparut) effectué le samedi 28 décembre 10h15, je n’ai pas reçu de retour suite au second test. j’ai contacté la gendarmerie dès mardi , ils m’ont...

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