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Mon fils est incarcéré Posée par Hadiida, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 2387 vues Mon fils est incarcéré en suède depuis 10 j et j'ai toujours pas de nouvelles que faire. il a 22 ans... Participer |
Blocage plainte 2021 Posée par Matéo, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 2644 vues J'ai était agressée en mars 2021, résultat 20 jours itt, séquelles psychologiques et physiques… la personne a été convoquée au commissariat a reconnue les faits puis mon dossier a ensuite été renvoyé devant le tribunal... Participer |
Licence pour pc reconditionné Posée par Geveda973, il y a 8 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 8 mois par BELIGHA - 891 vues Peut on installer une version d'essais sur un pc reconditionné destiné à la vente. merci de votre attention... Participer |
Garde a vue Posée par H, il y a 11 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par H - 3080 vues J'ai effectuer 24 h de garde à vu pour une histoire desutpuefiant avec merquistio´ à mon domicile et le lendemain j'ai etaisdiffetai devant la juge d´instruction qui m'a mise sois co.trole judiciaire en attendant que... Compléter |
Requête en nuliter Posée par Benzem@10, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1914 vues Je passe en jugement en octobre, j’ai été en garde à vue un mardi a 21h et il m’on fait signer le pv de garde le lendemain fin de journée, je n’est pas eu le droit de voir un avocat ou un médecin. puis-je déposer une requête en... Participer |
Convocation hors composition et médiation penale Posée par Lea, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1976 vues Le 20 septembre 2024 je suis attendue devant le délégué du procureur pour une convocation hors composition et médiation pénale ce qui veut dire que je ne sais pas de quoi il s'agit exactement ? merci... Participer |
Violence si mineur de 5 ans composition pénale Posée par T-33000, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1818 vues Mon épouse est reconnu coupable pour violence sur ma fille de 5 ans le 9 /08/2024.le procureur à décision de proposer une sure alternative de sanction : stage de responsabilisation parental.il y'aura une composition pénale en... Participer |
Jap Posée par Lolo, il y a 1 an dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1378 vues Ma conseillère spip m'a dit que j ai respecter mes obligation et interdiction et que la mesure de mon sursis probatoire prendra fin. elle m'a dit qu elle solicitera l archive du rapport de fin de mesure auprès du jap pour... Participer |
Plainte Posée par Leila1, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1648 vues J'ai étais porter pleinte en join contre mon ex ci-joint pour violence , j'ai voulus l'enlevant mais la police m'a dit qu'il peuvent pas car ca a étais deja's envoyer au parquet , je peux faire comment svp ?... Participer |
Mandat de dépôt Posée par Crunch20010., il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1849 vues Je suis jugée la semaine pro pour corruption sur mineur qui date de 2021 depuis je travaille j’ai un logement j’ai déjà un casier judiciaire mais pas pour corruption pour des outrage rébellion je risque un mandat de dépôt vous... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Corruption sur mineur via réseaux sociaux Posée par Caramel63000, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1546 vues Je voulais savoir des renseignements, j’ai étais en garde à vue fin février pour des fait de corruption sur mineur de moins 15 ans , j’ai reconnue les fais après expertise psy je n’ai aucun problème ou trouble psychologique juste... Participer |
Contrôle de gendarmes à domicile sans motif Posée par Elo, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1609 vues Des gendarmes ont t-ils le droit de venir a mon domicile relever mon identité sans me donner le motif de ce contrôle ? "mes collègues vous recontacteront " ont tils dit sans donner de motifs... Participer |
Absence de la convocation à la police Posée par Abdulaziz1991, il y a 1 an dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 2227 vues Monsieur j'ai fait ma demande de la naturalisation française en 2022 j'ai eu un rappel à la loi par rapport de permis conduire ! j'ai passé mon permis de conduire dans mon pays soudain en 2014 après je suis... Participer |
Délais en appel Posée par Sylvie, il y a 11 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1629 vues Je voulais savoir ci j'ai le droit de consulter le dossier pénal de mon mari aussi je voulais savoir quelle sont les délais après avoir fait appel d'un jugement en premier instance an dit que c'est 4 moi esse... Compléter |
J'ai. déposer plainte. des injures menaces un médiateur prend chose main p Posée par Gk31031969, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1600 vues Pouviez vous informer quel démarche faire... Participer |
Conduite Posée par Valou, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1224 vues Je suis récidiviste j ai voulu démarrer une voiture les flic sont arrivés j ai eu peur je me suis ensuite donc déjà en surci pour conduite sans permis. ily a 3ans la j ai en plus fait délie et dégradation barrière de péage je suis... Participer |
Comment lever une interdiction de contacte émis par le juge Posée par Myriam666@@@, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1493 vues Comment lever une interdiction de contacte avec ma conjointe qui résider à la maison avant cette interdiction émis par le juge dise que nous somme complice dans un crime ( introduction par infraction)... Participer |
Délai résultats prélèvements suite agression sexuelle Posée par Anne, il y a 11 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1236 vues Ma fille a été victime d'agression sexuelle de la part de son père il y a 6 mois. une plainte a été déposée, des prélèvements ont été faits le jour même à l'hôpital. un procès verbal d'interdiction de paraître a été... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Convention d'honoraires Posée par Reggabened, il y a 8 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 8 mois - 640 vues J'ai mandaté un avocat pour rédiger mes conclusions et me représenter.je n'ai pas de lettre de mission. juste un mail dans lequel il me donne son tarif.2400euros + 10%ttc sur le résultat, dans le mail il parle des... Consulter la réponse deBELIGHA |
Attouchement Posée par Eloi, il y a 8 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Eloi - 1074 vues Mon fils de 14 ans est convoqué pour attouchements sexuels (seins) de son arrière cousine 12 ans sans violence que risque t il? doit on.prendre un avocat ? merci de vos reponses... Consulter la réponse deMaître ABECASSIS |
Harcélement moral ayant entrainé une itt de moins de 8 jours Posée par Mikado, il y a 8 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Mikado - 1289 vues Je suis convoqué au tribunal suite à une plainte de mon ex-copine pour harcèlement moral . d'après le pv de convocation au tribunal correctionnel, il m'est reproché d'avoir commis l'infraction suivante : natinf... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Qu'entraine un retrait de plainte pour violence conjugale Posée par Terie, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1844 vues Je souhaiterai savoir s'il vous plaît si on a le droit de retirer une plainte pour violence conjugale , ou si le comissariat où la plainte a été déposée refuse que faire ? et qu'est-ce que le retrait de la plainte... Participer |
Collègue de travail solicite service sexuel Posée par Zorro, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 2024 vues Si j'ai vu un collègue de travail soliciter des prostituées et surfer sur site de prostitution ainsi qu'envoyer des sms comment le denoncer? il utilise le téléphone pro de notre compagnie pour ses habitudes illicites... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Suite à garde à vue Posée par Doe, il y a 11 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 2227 vues Je suis sortie de garde à vue il y a 6 mois pour agression sexuelle j ai nié les fait car c’était consentie . je suis sans nouvelle depuis ces 6 mois il semblerais qu’une expertise psychologique de la plaignante ai été demandé... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Alcool médicaments enfants Posée par Gristache, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1830 vues Je suis de quimperlé. le weekend dernier j'ai pris un peu d'alcool pendant un médicament et je n'était pas bien . je me sentais en forme quand même mais les gendarmes sont venus au mac donald ( car le mac... Participer |
Violence conjugale Posée par Anonyme 39, il y a 8 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DAHAN - 874 vues Je suis auteur de tirage de cheveux sur ma compagne après une dispute .elle a pas déposer une plainte par contre il y avait mes deux filles mais eux malgré n étais pas viser ont déposer une plainte..ma compagne ne veut pas que je... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Saisi véhicule Posée par Paxpax, il y a 11 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 2032 vues Petite question j’ai était condamné en 2022 pour defaut assurance en récidive a une saisi de véhicule une fois a la barre sauf que le véhicule avait etait vendu avant le jugement car il ne me l’avait pas saisi le jour de... Participer |
Carte bancaire Posée par Oolvr25, il y a 11 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1750 vues Je ne voudrais pas de jugement s’il vous plaît je vous explique la situation , j’ai la grand mère de mon ex compagnie qui avais laisser sa carte à la maison et elle et moi nous avons la même carte bancaire qui était poser sur mon... Compléter |
Fraude et fausse déclaration Posée par Nama, il y a 11 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1365 vues Pendant mes 12 mois de droit pôle emploi j'ai eu un travail un petit contrat de 6 mois que je n'ai pas déclarer j'ai donc perçu 4500? sans y avoir droit. aujourd'hui je reçois un courrier décision de sanction pour fausse... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Insulte par message Posée par Vivie, il y a 11 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 1689 vues ... Participer |
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