Itt Posée par Angèle, il y a 2 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître TANGALAKIS - 537 vues Est qu'une itt ,et puni ,et l'auteur peut t il aller en prison pour ca?... |
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Quel sont les médecins qui doivent faire un constat en cas de violences psychologique ?... |
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Demande de liberté Posée par Charlie, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 366 vues Un ami a été placé en détention provisoire la semaine dernière suite a des violences conjugal avec recidive. peut il demander une mise en liberté avant le jugement qui a lieu mi septembre? merci de votre réponse martin merci de vos... Consulter la réponse de
Maître BALONGA |
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Prison ferme Posée par Samia, il y a 2 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Samia - 969 vues Mon mari à était déféré vendredi 01 août 2025 pour une audience en crpc il a refuser la peine proposer qui était (de 10 mois 6 mois + 4 mois de sursis révoqué) il est repassé lundi 04 août et le tribunal,là condamné à 16 mois ( 12... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Psychiatre Posée par Angèle, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Assesso - 358 vues Est ce qun psychiatre peut nous faire un certificat médical quand on veux pour violences psychologique,ou y'a un délai ?... |
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Maître, je me permets de vous solliciter car je suis actuellement placé sous surveillance électronique jusqu’en février 2025, à la suite d’amendes sncf non réglées. selon l’ordonnance de jugement, j’ai l’obligation de travailler... |
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Excès de vitesse et stationnement gênant commis en espagne et au portugal cela engendre quoi comme sanctions en france ? car je suis français. je pense avoir eu un stationnement gênant au portugal. et peut être excès de vitesse... |
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Précision Posée par E, il y a 2 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 486 vues Donc on ne risque rien pénalement ni civilement etc pour la 1 et 2 dépendez immédiatement une plainte déposer. vous voulez dire cela me permet de me couvrir pénalement etc ? et sans risque même si je ne le fais pas ? 3) un agent de... |
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Que puis-je avoir comme composition pénale pour violences en état d ivresse manifeste n ayant pas entraîne d incapacité de travail et pour la partie adverse le même cas que moi mais lui avec 2 taux plus élevé d alcool merci beaucoup... Consulter la réponse de
Maître BALONGA |
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Preuves penal Posée par Angèle, il y a 2 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 374 vues Quel sont les preuves les plus important ?... |
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Citation direct Posée par Angèle, il y a 2 mois dans Pénal 7 réponses dont la dernière il y a 2 mois par BELIGHA - 582 vues Qu'est-ce qu'une citation direct ?... |
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Victime de violences conjugales en avril je n'ai pas fait de dépôt de plainte, juste une main courante. mon mari a été mis en garde à vue. au mois de mai l'ai à nouveau subi des violences. je n'ai rien fait... Consulter la réponse de
Maître Assesso |
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Maître Assesso |
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Mise en demeure Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître TANGALAKIS - 531 vues Mon ex retient les papiers de notre fille et bloque mon achat immobilier, il prive notre fille de soins et il ne paye pas la moitié des frais, il fait de la diffamation, violences conjugales sexuelle verbale physique aliénation... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Renseignements Posée par Uu, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Assesso - 387 vues Je souhaiterais des informations s’il vous plaît. 1) une personne qui utilise mon téléphone pour envoyer des menaces à d’autres personnes ou un pirate informatique… si plainte, comment dois je faire pour éviter d être condamné... |
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J'accompagne une personne victime d'une diffamation publique en ligne il veut saisir la justice y a t-il un avocat spécialisé en droit pénal interréssé par cette affaire et acceptant l'aj ? merci d'avance pour... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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J'ai déjà exposé mon litige dans le forum administratif où j'ai reçu de précieuses informations de la part des spécialistes du droit administratif, que je remercie encore ; et je suis en train de faire une saisine du... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Je voudrais savoir si il y a une possibilité que les enfants peuvent voir leur père en sachant que il a eu l'interdiction de nous approcher. merci de votre réponse... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Pièces obligatoires Posée par Dora, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 333 vues J'ai demandé une ordonnance de protection auprès de la juge aux affaires familiales. avec ma pièce identité, information mjie en cours (déclenché pour menace de mon époux) violences au cours de cette année. j'ai reçu par... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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Suite à une plante pour viols conjugaux( petit ami)sur personne handicapée par emprise et manipulation, j'ai porté plainte sur lille ( domicile de l'agresseur ) ma plainte ayant été classée en 2021 une 1ere avocate a... |
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Jugement Posée par Charlie, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 367 vues Mon jugement pour violence conjugal était prévu pour le 23 octobre et depuis le placement en détention de mon ex conjoint le 5 août le jugement a été avancé. pouvez vous me dire les raisons pour les quelles le juge à fait ce... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Sortie de prison Posée par cinditka@gmail.com, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 377 vues Mon conjoint est actuellement incarcéré sa date de sortie est le 18.10.2026 , il a fait une demande de transfert vers la maison cela n'a pas abouttie il veulent le transférer à l'opposer de la ou il est .. j'ai... Consulter la réponse de
Maître PETSOKO |
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Violences aggravées ou viol Posée par Oceaneacdc, il y a 2 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Oceaneacdc - 420 vues Lors d’une audition de témoin (l’accusé m’a fait subir comme à ses ex compagnes et enfants des violences, un enfant mineur a porter plainte) j’ai évoqué ce qu’il m’avait fait subir. ensuite en me disant que les faits pour mon... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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J aimerais savoir à qui je dois écrire pour faire une demande de confusion de peine ? merci... |
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Mise en demeure ou plainte Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître Assesso - 478 vues Certains personnes me conseille de faire une mise en demeure pour montrer que je cherche la résolution et que je donne une chance, certains parlent de plainte mais j' ai peur d'être jugé sévère pouvez vous m'envoyer... |
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J ai volé dans des magasins a l'étalage de la nourriture des dentifrices et parfums etant mineur la a mes 19 ans j'ai reçu un courrier des services de police faisant état de tt ça et mes vols sont prouvé par la... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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J’ai une plainte en cours contre cet individu qui m’harcelait que virtuellement mais qui a trouvé mon adresse et qui zone dans ma résidence composé de plusieurs maisons, je précise qu’il ne stationne pas devant ma maison... |
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Mjie Posée par Dora, il y a 2 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 2 mois - 380 vues Dans le cadre d'une mjie nous avions avec mon époux défendu nos intérêts avec le même avocat devant la juge des enfants. la mjie est toujours en cours. mon époux a formuler en privé son souhait de séparation. dois je prendre... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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Plainte abusive Posée par Emi, il y a 2 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Emi - 573 vues Suite a un jugement rendu en 2022 j'ai obtenue la garde de ma fille et son père un droit de visite et d'hébergement classique. par vengeance il me fait vivre un enfer, insultes, menaces malgré mes plaintes elles sont... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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Solutions adaptées Posée par Sivette, il y a 2 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sivette - 452 vues J' ai un jugement jaf valable avec mon ex conjoint mais il refuse de le respecter, il prive notre fille des soins, il me vole des sous, il refuse de me donner les coordonnées et compte rendu des médecins qu'il voit, il ne... Consulter la réponse de
BELIGHA |
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