MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Contrat de vente Posée par Mahamoud Kassim Mbaé, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 857 vues Quelle est la durée limite d'un contrat de vente ?... Participer

Utilisation du nom commercial d'une entreprise radiée Posée par Gladys, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1446 vues Je souhaiterais savoir si je pouvais utiliser le nom d'une entreprise individuelle radiée depuis 2018. je vous donne un exemple son nom est "agence casting tbt" et moi je souhaite prendre le nom "casting tbt". il n'y a... Participer

Vol de cuisine non posé sur maison en construction Posée par Michael69, il y a 6 ans dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maripe - 7491 vues Nous avons été cambriolé pendant la nuit du 3 juin 2019 dans notre maison en construction. notre cuisine à ete entièrement volé, électroménager compris. la cuisine à ete livré semaine dernière et devait être posé par le cuisiniste... Compléter

Résiliation solocal impossible durant la période d'engagement initiale (2 ans !) Posée par Chloros, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1925 vues En octobre 2023, j'ai eu la stupide idée d'accepter d'être référencé chez solocal, mais ce service ne m'a apporté aucun client (le seul qui est venu demandait un devis pour une prestation que je ne proposais... Consulter la réponse de BELIGHA

Bons cadeaux artisans Posée par celemenia, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1726 vues Nous organisons des lotos et les bouchers, charcutiers, et autres professionnels artisans auxquels nous achetons des "cartes cadeaux" pour nos clients gagnants, émettent tous des délais de validité. certains abusent sur la durée :... Consulter la réponse de BELIGHA

Les avantages du statut de commerçant Posée par Dani, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître DUCHESNE - 1258 vues Question urgente... Participer

Cession materiel a titre gratuit entreprises Posée par Renelobo, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 2240 vues Est ce que une contrat de cession de matériel entre deux entreprises peut être à titre gratuit ? ou doit il y avoir au minimum le montant des 1 euro symbolique... Consulter la réponse de BELIGHA

Revente d'un produit de marque Posée par Martin, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1383 vues Je souhaite me lancer dans le e-commerce et vendre des imprimantes portables de la marque phomemo que l'on peut trouver sur aliexpress et cj dropshipping. le problème c'est que phomemo possède également un site internet... est-ce... Consulter la réponse de BELIGHA

Lors d'un dépot vente d'une voiture chez un mandataire . Posée par KIKI38, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1917 vues Suis je dans l'obligation de lui remettre la carte grise du véhicule ou en échange doit il me remettre un cheque de garantie àhauteur du prix net déterminé sur le contrat de dépot vente... Consulter la réponse de BELIGHA

Voyant moteur qui s’allume après vente du véhicule Posée par Jessbarr, il y a 1 an dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jessbarr - 3537 vues Je viens de vendre mon véhicule à un particulier par le biais d’un revendeur. la voiture est passer au contrôle technique, réviser par norauto avec passage à la valise tout est ok. la vente conclu avec le particulier il me rappel... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Droit de rétractation Posée par 6500, il y a 1 an dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1998 vues J'ai réservé un véhicule d'occasion chez un professionnel. j'ai fait la réservation par téléphone moi habitant la région parisienne et le vendeur en haute garonne. puis j'ai envoyé un acompte dans la foulée.je précise que j'avais vu... Consulter la réponse de BELIGHA

Ancien ace de vente commerce Posée par Lemaleyoann, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1391 vues Peut on récupérer des actes de vente d'un fonds de commerce datant de 1975-1979. ma grand mère tenait un bar dans les années 1970 et je me demande si il est possible de retrouver ce type d'actes , si oui comment. merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Mise en demeure pour démarchage déloyal Posée par fighting12, il y a 1 an dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1879 vues Je suis auto-entrepreneur, j'ai réalisé un e-mailing auprès de clients d'une entreprise nationale dont les mails étaient visibles sur leur site internet. j'ai appris par le biais d'un article d'un... Répondre

Suite protocole transactionnel Posée par zied, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1854 vues Nous avons fait appel à une société pour faire les travaux d'aménagement de notre bar. cette dernière a pris beaucoup de retard sur la livraison du chantier. après de longs échanges, nous avons un conclu un accord... Consulter la réponse de BELIGHA

Remboursement alternance Posée par Lili, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1760 vues Je suis en première année de marketing digital à digital collège. j'ai commencé à payer de octobre jusqu'à janvier un total de 2400€. cependant, j'ai récemment trouvé mon alternance. dans un e-mail précédent, il a... Consulter la réponse de BELIGHA

Quelle juridiction saisir pour régler un litige avec la société enedis ? Posée par CroustiFondant, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par CroustiFondant - 2071 vues Lors de fortes pluies, à 2 reprises de l'eau s'est infiltrée dans ma cave; cette eau se déverse dans le coffret de branchement électrique collé contre ma maison via la tranchée enedis ( route en pente ). depuis des mois... Consulter la réponse de BELIGHA

Frais de renvoi après erreur de commande Posée par Yacine, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 1406 vues J’ai envoyé un colis à un client mais le produit n’était pas le bon. j’ai donc contacté le client pour lui dire de refuser le colis afin que je puisse lui renvoyer le bon. celui-ci m’indique qu’il souhaiterait se faire rembourser... Participer

Resiliation anticipe d'un contrat de prestation de service de 48mois Posée par HORACE, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1870 vues Une cliente de notre association l'adie ( association du droit à l'initiative economique, www.adie.org ) a signé précipitamment, et sur la pression d'une commerciale de la société local.fr en 2023, un contrat de... Consulter la réponse de Maître NICOLAS

Responsabilité constructeur et stop chantier Posée par Maripe, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître NICOLAS - 1357 vues Je fais construire une maison individuelle. durant les travaux j'ai fait installer ma cuisine dont tout l'électroménager vient d'être volé. je n'ai jamais signé de stop chantier pour l'installer (parce... Participer

Doit-on laisser la carte grise quand on laisse sa voiture en dépôt vente Posée par Guy, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1746 vues Doit-on laisser la carte grise quand on laisse sa voiture en dépôt vente dans un garage peugeot... Consulter la réponse de BELIGHA

Récupérer un vêtement Posée par Ptitbout, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1930 vues J'ai déposé un manteau dans un dépôt vente il y a de cela 4ans et qui n'a pas été vendu et je désire le récupérer comment faire car la personne est toujours en activité mais 'e répond pas merci de votre réponse... Consulter la réponse de Maître TOURREIL

Litige avec une école privée Posée par Azerty18!, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Azerty18! - 2030 vues Je vous contacte car ayant un litige avec l'école privée de ma fille de 19ans qui vit avec sa mère. elle n' a pas pu continuer sa 2de année de bts avec l'école faute d'avoir trouver une entreprise pour son... Compléter

Voyant moteur Posée par Adplvs, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1678 vues J'ai acheté une opel corsa hier, j'ai roulé quelques kilomètres avec et un voya t moteur c'est allumé, le vendeur ne répond plus. est ce considéré comme vis caché ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Quel délai pour payer le solde ? Posée par Anne, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1348 vues Nous avons versé 30% acompte pour un scooter neuf en concession. quel délai légal pour payer le solde de l'achat ? merci... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD

Important！！ Posée par Aaaa0000, il y a 1 an dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1766 vues Mon université n'a pas précisé dans le contrat initial qu'un échec aux examens nécessiterait une reprise à 500 euros par matière. ce n'est qu'après avoir échoué et devant repasser les examens que la... Répondre

Compte stripe débloqué Posée par Juliebeen, il y a 1 an dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nickosan - 2878 vues Stripe m'as bloquer mon compte le 9 décembre 2023 sans raison alors que je n'avais aucun litige, je n'ai jamais eu de problème avant pourtant, j'ai réussie à le faire débloquer par l'intermediaire... Participer

Utilisation d'un rhum existant pour confection mes propres liqueur Posée par Mel, il y a 1 an dans Commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mel - 2008 vues Je suis en reconversion professionnelle avec l'intention de faire de la liqueur entre autre en utilisant un rhum déjà existant, ai-je besoin d'avoir l'accord du producteur pour utiliser son rhum ? merci par avance de... Consulter la réponse de BELIGHA

Concurrence déloyale Posée par chris1473, il y a 1 an dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2031 vues Lors de la vente en europe d'un produit copié provenant de la chine. le vendeur peut bien entendu être poursuivit, mais quant est il du fabriquant chinois qui vend un produit copié à une entreprise française? cordialement... Consulter la réponse de BELIGHA

Commande non livrée Posée par Vava, il y a 1 an dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vava - 2310 vues Nous avons passé et payé une commande sur internet en espagne le 8 février le délais de livraison est de 13 jours ouvrés ainsi que 4ou5 jours de livraison, à ce jour nous n'avons toujours rien reçu la réponse à nos mails est... Consulter la réponse de BELIGHA

Voyage et activité annulé Posée par Marthy B, il y a 1 an dans Commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1629 vues Nous avions prévu un week end à cracovie pour visiter le camps auswitz-birkenau. tout est réservé depuis le 31/01/2024. ce matin l'organisateur de get your guide m'appelle pour me dire que la visite... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

33 problèmes résolus*

2

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

5 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

4

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

2 problèmes résolus*

5

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Fin des relations entre esn et freelance : comment réagir ?

On assiste depuis plusieurs années à la multiplication des contrats de freelance notamment dans le secteur

Maître Rodrigues

Par Maître Rodrigues

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer