Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit de la sécurité sociale ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
La sécurité sociale dit avoir m’envoyer de l’argent, je n’ai jamais reçu
Posée par Karol, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 560 vues

La sécurité sociale m’indique m’avoir versé par erreur une somme de 800 € et me demande de la rembourser. le problème est que je n’ai jamais reçu cette somme sur mon compte bancaire. je dispose de mes relevés bancaires et de...

Participer
 
Indemnités bon perçues pendant plusieurs mois.
Posée par PlanetNikola, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 559 vues

J'étais en arrêt maladie de janvier 2025,à janvier 2026,de mi août 2025 à mi janvier 2026,j'ai reçu 0€ de la part de la cpam à cause d'un appel d'un médecin conseil qui m'a demandé quel est le nom de mes...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Arrêt maladie non respecté - activités personnelles non rémunérées
Posée par GP 81, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 547 vues

J'ai été placé en arrêt maladie 4 jours l'année dernière pendant lesquels, malgré mon état de santé, j'ai exercé une activité personnelle, non rémunérée, à l'extérieur de mon domicile et en distanciel...

Participer
 
Demande de réexamen pour demande aide frais de santé
Posée par Quid, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 546 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Arrêt maladie
Posée par Fiona, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par INESSE - 537 vues

J'ai une question. jetait en congé jusqu'au 15/12/25 jetait pas bien mon docteur était pas disponible j'ai donc consulter en teleconsulation le 15/12/25 sauf que j'ai demandée un arrêt maladie en ligne je...

Participer
 
Fsl
Posée par Melina21@, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 532 vues

Comment je peux faire pour faire une demande fsl ? je dépend du jura, à qui dois écrire ? svp je ne dépend pas d'une assistante sociale.. et c'est assez urgent.. je suis en galère pour payer mon logement. je suis en arrêt...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Mise en demeure.
Posée par Coco, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois - 524 vues

J’ai reçu en septembre 2025 une lettre d’observation m’indiquant un rappel de cotisation que l’année 2022 à régulariser. À ce jour m, je n’ai pas reçu de mise en demeure. il m’a été dit ce jour qu’une mise en demeure a été envoyé à...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Convocation ss medecin conseil déclare guerison suite accident travail
Posée par Milkabulma, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 22 heures par Milkabulma - 524 vues

Fin juillet 2025 j'ai eu un accident du travail, je suis en arrêt depuis (irm - scanner - scintigraphie) douleurs +++ problème colonne vertébrale. j'avais eu un accident du travail début 2018 ou j 'étais tombé...

Consulter
la réponse de
Maître RODRIGUEZ
 
Poursuites avec huissiers
Posée par Patricia, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 523 vues

Je suis poursuivi par la caf je lui doit soit disant 3570 euros moi j'ai jamais touché cette somme j'ai pris un avocat pour me défendre ils ne l'on pas entendue et moi maintenant ils me prennent 100 euros par moi et l'huissier me persécuté...

Participer
 
Indus cpam
Posée par Arvie, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 520 vues

A chaque sollicitation de la cpam, je déclare tous mes revenus trimestriellement via mon espace améli depuis des années (salaire + primes + indemnités de prévoyance). je viens de recevoir un recommandé me signifiant un indus de...

Participer
 
Fin de droit mutuelle sans communication
Posée par Morty, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 519 vues

Nous découvrons aujourd'hui après l'accouchement de ma femme que ma mutuelle, à laquelle elle état rattachée, ne la prend plus en charge cette année. or, nous n'avons reçu en amont aucun mail ni courrier pour nous en...

Participer
 
Demande de réexamen au directeur cpam pour demande aide frais de santé
Posée par Quid, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 513 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Base de calcul retraite carsat
Posée par FALKO2018, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 509 vues

Lorsque sur une quinzaine d'année il n'y a perception que d'une rente at à 100%, comment est calculée la retraite carsat sur la période précitée ?...

Compléter
 
Convocation cpam
Posée par 34000, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 489 vues

J'ai été en arrêt maladie. du mois de mai 2025 au mois de août 2025 ? et je voyageais pendant le mois de juin. là je la cpam qui m'a convoquée devant la cellule antifraude. en me demandant de venir avec une pièce...

Participer
 
Froid logement social
Posée par dany, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 487 vues

Je suis locataire d'un logement hlm je suis arriver en mars 2025 il fesais tres bon.... depuis l'arriver du froid j'ai de l'aire qui passe par dessou des fenetre j'ai verifiez le probleme il s'agit du...

Participer
 
Aide logement
Posée par Melina21@, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 473 vues

J'aimerais vous demandez un renseignements, je suis en arrêt maladie depuis presque 1 ans.. je suis en ald, et j'ai du mal à payer mon loyer, es ce qu'il existe des aides de l'état qui pourrait m'aider svp...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Indemnité journalière suite a rechute accident du travail
Posée par Michel 42, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 468 vues

Je viens de recevoir une acceptation de rechute accident du travail de la cpam, mon accident initial de 1984 était chez un employeur privé.je suis actuellement fonctionnaire territoriale en arrêt de travail suite à cette...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Indu sécurité sociale
Posée par Nini, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 461 vues

Suite au décès de ma mère en février 2023 la sécurité sociale me réclame un trop perçu d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?...

Participer
 
Mise en demeure ursssaf
Posée par Coco, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Coco - 454 vues

J'ai reçu une lettre d'observation de l'urssaf en septembre, à ce jour je n'ai toujours pas reçu de mise en demeure. la prescription de 3 ans part elle de la réception de la lettre ou de la mise en demeure ?...

Participer
 
Thermostatique chauffage
Posée par dany, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 450 vues

Je suis locataire d'un logement hlm une societer ma fait poser des repartiteur dans chaque radiateur pour calculer la consommation quand j'allume le chauffage il est tres chaud il regule pas la temperature j'ai pas de...

Participer
 
Subrogation, employeur, indus, salariÉ et erreur cpam
Posée par Laurabn, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 449 vues

Suite à de nouveau éléments reçu et afin d’être au maximum clair dans la chronologie afin de peut être avoir des petit détail sur lesquels faire levier, je vous réécrit la situation de façon plus clair et détaillée. contexte : en...

Participer
 
Notification de décision mdph
Posée par Anna, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Anna - 428 vues

Suite au renouvellement de mon dossier mdph, la cdaph me notifie une décision d'attribution d'orientation vers un esrp. le renouvellement de l'aah n'est pas évoqué dans le courrier. ma reconnaissance rqth court...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Reconnaissance maladie professionnelle
Posée par Lilou76, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 semaines - 424 vues

Voici un courrier de mon psychiatre madame, monsieur, je soussignée, docteure , psychiatre, atteste assurer le suivi psychiatrique de mme ......., née ......., depuis le .... septembre 2024, sur orientation de son...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Prescription d'une dette caf interrompue sous quelle forme
Posée par Juju1010., il y a 2 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 jours par Maître DAHAN - 415 vues

J'ai une question au sujet d'une dette que la caf réclame à ma fille pour une allocation logement perçue en 2019-2020. apparemment le propriétaire n'aurait pas fait le nécessaire de son côté pour confirmer que les...

Participer
 
Reconnaissance maladie professionnelle
Posée par Lilou76, il y a 6 jours dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 jours - 405 vues

J'ai anonymisé mais est ce certificat est recevable pour une une demande de reconnaissance en mp devant le comité de la cpam. ce qui m'ennuie est le terme harcèlement car pour le moment non reconnu judiciairement. est ce...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Caf trop perçu
Posée par SALEM, il y a 3 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 semaines - 400 vues

J’ai reçu 16300€ de trop perçu pour la caf pour la aah malgré j’ai déclaré correctement mes revenus (invalidité)maintenant la caf me réclame cette somme comme quoi j’ai pas fait les déclarations de ressources je sais pas à quoi...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Invalidité retenue casa,crds,csg taux plein
Posée par RGPD, il y a 2 jours dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 22 heures par Maître KITENGE - 395 vues

Je perçois la pension invalidité et depuis 2 mois malgres mez courriels et réclamation la cpam me retient la csg taux plein, crds, casa alors que mon avis imposition est de 7900e je reçois des réponses automatises disant qu il y a...

Compléter
 
Désormais salarié à monaco
Posée par Ecin, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 semaines - 384 vues

Je suis français, j'habite en france et j'ai toujours été salarié en france. je viens de trouver un emploi salarié à monaco dans une société monégasque. je vais continuer d'habiter en france et simplement, je me...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Micro entreprise/chômage et droit acre et arce
Posée par GOT13, il y a 8 jours dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 8 jours - 374 vues

J’ai 29 ans et je suis actuellement salariée. on m’a proposé une rupture conventionnelle avec indemnité supra-légale et je souhaite bénéficier de l’arce, qui n’est a priori pas possible d’avoir sans acre. or je compte créer ma...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Dette caf transmise au trésor malgré décisions non motivées : quels recours?
Posée par 260-22-02, il y a 2 semaines dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 355 vues

Le 4 mars 2025, la caf m’a adressé un courrier m’indiquant que j’aurais travaillé en 2023 sans déclarer de salaires. elle a donc rectifié mes ressources trimestrielles de 2023 et modifié mes droits à compter du 01/07/2023. elle m’a...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Une question en droit de la sécurité sociale ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
16 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
12 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
11 problèmes résolus*
4
Maître Axel PITTAVINO
Maître Axel PITTAVINO
1 problème résolu*
5
Maître Esteban RODRIGUEZ
Maître Esteban RODRIGUEZ
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la sécurité sociale ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

A la demande de mon medecin traitant d une mise en invalidité ,je souffre de maladie chronique invalidante ,la cpam vient de m informé...
Résolue par Maître JOLY
J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
J'ai eu la surprise de voir débarquer un huissier pour une somme réclamée par le rsi, que j'ai contestée par lettre recommandée, restée...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer