MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Environnement

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Environnement Posée par Darius, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 2772 vues Lors de l'installation de la fibre j'ai fait demander a mon voisin par l'installateur si il y avait un problème que le câble fibre traverse son chemin a 5 mètres d'altitude et il a donné son accord verbal mais... Participer

Est il légal de passer un câble fibre en altitude au dessus d'un chemin privé Posée par Darius, il y a 5 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 6685 vues J'ai fait installer la fibre au mois de juillet dernier le câble est parti d'un poteau électrique de la rue et traverse le chemin qui conduit chez mon voisin a 4 mètres de haut et dont il est propriétaire le jour de... Compléter

Logement Posée par Hassan, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4213 vues Je travail à orléans j'ai l'adresse d orléans c'est possible de faire demande de logement par action logement patronal à il de france car ma femme ne vos plaît rester à orléans par contre j'ai pas hlm à orléans... Répondre

Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires Posée par LYNE, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 2674 vues Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé... Participer

Maltraitance et fraude intetionnelle par deux vétérinairs Posée par LYNE, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4149 vues Demande d'une décision de justice à son insu, faussé d'une assignation en référé en premier lieu en 2012 au tgi de créteil, expertise en 2013, qui fait état de dissimulation dés le début de la pathologie avec conséquence... Répondre

Arbre trentenaire mitoyenneté Posée par Crampe, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4413 vues Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré... Répondre

Effondrement falaise Posée par AJB, il y a 5 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DESTRÉE - 4142 vues La falaise s'est effondrée : bâtiments écrasés, amiante, sinistre 5oo ooo euros la mairie ne veut pas faire demande catastrophe naturelle/nous sommes 4 propriétaires impactés ne pouvons pas payer 5oo ooo euros la mairie... Participer

Photos Posée par Julie C, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4707 vues Dans le cadre de la confection d'un calendrier 2021-2022 je souhaiterai prendre en photo des maison atypique de mon village et alentours. dois je demander une autorisation a chaque propriétaire?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Photo d une partie de la terrasse du voisin Posée par Alan, il y a 5 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 9111 vues Suite a un litige de bruit de comprtement (equipements piscine) a t on le droit de photographier une partie de la piscine pour mettre en avant la distance entre ces equipements et notre propriete... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Installation sonometre avec enregistrements des données (intensite des bruits) Posée par Alan, il y a 5 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par alan - 6434 vues Suite à des bruit de voisinage liés à des équipements de piscine, je voudrias mesurer les bruits à l'aide d'un sonometre capable d'enregistrer les données d'intensité. je vais l'installer sur ma facade en... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Litige avec voisin pour arbres trop prêts de mon mur Posée par Birdy13, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4305 vues J'ai signale à mon voisin par 2 fois que ses frênes poussant sauvagement depuis 6 à 12 ans très près de mon mur (80cms) non seulement me gênaient mais en plus étaient responsables de très grosses ouvertures dans mon mur ayant... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Autorisation de monter la tente sur mon terrain en zone natura 2000 et inondable Posée par Benat, il y a 5 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Benat - 5441 vues J'habite dans une zone natura 2000 qui est aussi inondable. j'ai autorisé un campeur à monter sa tente (sans contreparties) sur mon terrain et cela pour pour deux mois. pouvez vous me dire les formalités ou contraintes... Consulter la réponse de Maître STUART

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 5466 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4851 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Terrain à bâtir et implantation arbre Posée par Alex32, il y a 5 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5204 vues Une parcelle constructible vient d'être achetée, confrontant à notre propriété. il n'y a pour l'instant aucune limites matérielles ( clôture, haies,...). nous avons un immense pin des landes, les branches... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Dépots et stockage de déchets inertes à proximité de mon domicile Posée par gege, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 5411 vues Les gens de ma commune déposent leurs gravats sur un renfoncement communale tout prés de chez moi 20m environ n'étant pas d'accord j'en ai fait part à monsieur le maire qui ma dit que c'est lui qui autorise cela... Compléter

Demande pour l'exploitation d'une carrière Posée par Laurence, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3183 vues Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le... Participer

Contenaires poubelles à 3 m de ma terrasse. Posée par Colette, il y a 5 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Colette - 8503 vues Nous venons de découvrir que le maire veut installer les containers à poubelles à 3m20 de notre terrasse ( construction de notre nouvelle maison en cours) . après un entretien où il ne veut rien entendre.que faire ? merci de vos... Compléter

Changement de plu en zone n Posée par Christelle, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3830 vues Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande... Participer

Pin maritimes très haut Posée par jacky, il y a 5 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jacky - 8238 vues J'ai demandé à mon voisin de raccourcir ces pins car je me retrouve avec des aiguilles partout cour ,toit piscine jusqu'à me boucher mes descente de gouttières et avoir de l'ombre sur mes panneaux solaire et étant en... Compléter

Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye Posée par phil, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître BOUDOT - 3467 vues Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?... Participer

Dégradation Posée par Julie C, il y a 5 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Julie C - 6356 vues La sépulture d'un membre de ma famille a été en partie détruite par un arbre du cimetière a proximité de la sépulture. je dois payer plus de 4000€ pour la faire réparer, mais je crains que les faits se répète si rien... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Recherche d'un avocat Posée par a propos, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4374 vues Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Abattre un arbre en copropriété Posée par Eve, il y a 5 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par RGPD - 7138 vues J'habite paris en copropriété et un arbre situé dans notre cour est en train de pourrir et de devenir dangereux. peut-on décider de l'abattre ? un nouvel arbre doit-il obligatoirement être planté ? merci pour votre aide... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Couper des arbres Posée par frangual, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4733 vues J'habite un lotissement et sur le terrain mitoyen au mien, il y a un airial avec des arbres plantés depuis plusieurs décennies. la propriétaire souhaite vendre les 2,5 ha de terrain, à un promoteur lequel a un projet de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Déplacement poteau électrique Posée par baloo53, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 5901 vues Je viens me renseigner sur poteaux électriques. je m'explique, j'ai acheté une ferme non loin d'un quartier résidentiel que je rénove. avant d'arriver sur ma ferme, il y a un chemin privé de 120m. sur ce chemin... Participer

Nuisances sonores piscine municipale Posée par DAMACH, il y a 5 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DAMACH - 9057 vues Notre maison surplombe la piscine municipale et toute la machinerie de cette piscine est située juste en face de chez nous. nous subissons toute la journée les nuisances sonores venant du local de filtration, chaufferie...(mauvaise... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Regroupement familial conjoint étranger Posée par haidars, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4649 vues Je suis étudiante en master, première année en france. je suis actuellement fiancé à un étranger. une fois je termine mon master je vise chercher un travail et puis faire un regroupement familial (je suis de nationalité libanaise)... Répondre

Accusé de depot de dechets Posée par mlt sva, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 4922 vues Nous vons reçu une amande pour dépot de dechets car ils ont trouvé un cartion à mon nom et me demandent de payer une amande pour tout les objets déposés devant hors que je n'ai jamais déposé ses objets, donc un carton à mon... Répondre

Place de parking privée occupée par une voiture non immatriculée Posée par Se74, il y a 5 ans dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 9008 vues Une voiture sans plaque d’immatriculation occupe ma place de parking au sous sol de notre immeuble. je ne connais pas le propriétaire de la voiture je ne peux donc pas lui demander de la déplacer. j’ai contacté le syndic et je n’ai... Consulter la réponse de Maître SETTEMBRE

Une question en droit de l'environnement ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

1 problème résolu*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

1 problème résolu*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'environnement ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Urbanisme et environnement : Est-il possible de planter un arbre dans des dunes ?

Je viens de perdre un être cher et je souhaiterai planter un arbre en sa mémoire dans des dunes en bretagne, un lieu qu'il affectionnait tout...

Résolue par Maître ROCHER-THOMAS

Ai-je le droit de brûler mes déchets végétaux dans ma cheminée ?

Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de cheminé. quels sont les risques...

Résolue par Maître CISSE

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'environnement

Contester un plan de prévention des risques naturels

Le plan de prévention des risques naturels (pprn) est un document d'urbanisme rédigé par le préfet de département

Par Maître NAISSEH

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsEnvironnementDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer