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Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.

Posée par Charles, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 5783 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes…

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Résolu

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain.

Posée par Charles, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 5068 vues

Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes…

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Terrain à bâtir et implantation arbre

Posée par Alex32, il y a 6 ans dans Environnement
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5454 vues

Une parcelle constructible vient d'être achetée, confrontant à notre propriété. il n'y a pour l'instant aucune limites matérielles ( clôture, haies,...). nous avons un immense pin des landes, les branches…

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Dépots et stockage de déchets inertes à proximité de mon domicile

Posée par gege, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS 5782 vues

Les gens de ma commune déposent leurs gravats sur un renfoncement communale tout prés de chez moi 20m environ n'étant pas d'accord j'en ai fait part à monsieur le maire qui ma dit que c'est lui qui autorise cela…

Demande pour l'exploitation d'une carrière

Posée par Laurence, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 3354 vues

Suite à une demande pour l'exploitation d'une carrière sur notre commune est ce que celle ci peut refuser l'exploitation Étant propriétaire des terrains en cas de dénonciation de la promesse de convention de foretage? est ce que le…

Contenaires poubelles à 3 m de ma terrasse.

Posée par Colette, il y a 6 ans dans Environnement
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Colette 9094 vues

Nous venons de découvrir que le maire veut installer les containers à poubelles à 3m20 de notre terrasse ( construction de notre nouvelle maison en cours) . après un entretien où il ne veut rien entendre.que faire ? merci de vos…

Changement de plu en zone n

Posée par Christelle, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS 3941 vues

Nous avons acheté une maison dont nous avons signé la vente le 01 février 2020 hors le plu a changer fin avril 2020 en nous classant en zone n nous qui voulions cassé la maison existante pour en construire une neuve et plus grande…

Pin maritimes très haut

Posée par jacky, il y a 6 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jacky 8794 vues

J'ai demandé à mon voisin de raccourcir ces pins car je me retrouve avec des aiguilles partout cour ,toit piscine jusqu'à me boucher mes descente de gouttières et avoir de l'ombre sur mes panneaux solaire et étant en…

Terrain envahissant du voisin locataire non nettoye

Posée par phil, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BOUDOT 3592 vues

Mon voisin locataire ne nettoie pas son terrain .toutes ses ordures depassent et envahissent mon terrain .que faire qui voir : le proprietaire?…

Résolu

Dégradation

Posée par Julie C, il y a 6 ans dans Environnement
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Julie C 6677 vues

La sépulture d'un membre de ma famille a été en partie détruite par un arbre du cimetière a proximité de la sépulture. je dois payer plus de 4000€ pour la faire réparer, mais je crains que les faits se répète si rien…

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Recherche d'un avocat

Posée par a propos, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 4569 vues

Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de…

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Abattre un arbre en copropriété

Posée par Eve, il y a 6 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par RGPD 7519 vues

J'habite paris en copropriété et un arbre situé dans notre cour est en train de pourrir et de devenir dangereux. peut-on décider de l'abattre ? un nouvel arbre doit-il obligatoirement être planté ? merci pour votre aide…

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Résolu

Couper des arbres

Posée par frangual, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 4904 vues

J'habite un lotissement et sur le terrain mitoyen au mien, il y a un airial avec des arbres plantés depuis plusieurs décennies. la propriétaire souhaite vendre les 2,5 ha de terrain, à un promoteur lequel a un projet de…

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Déplacement poteau électrique

Posée par baloo53, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS 6097 vues

Je viens me renseigner sur poteaux électriques. je m'explique, j'ai acheté une ferme non loin d'un quartier résidentiel que je rénove. avant d'arriver sur ma ferme, il y a un chemin privé de 120m. sur ce chemin…

Résolu

Nuisances sonores piscine municipale

Posée par DAMACH, il y a 6 ans dans Environnement
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DAMACH 9716 vues

Notre maison surplombe la piscine municipale et toute la machinerie de cette piscine est située juste en face de chez nous. nous subissons toute la journée les nuisances sonores venant du local de filtration, chaufferie...(mauvaise…

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Regroupement familial conjoint étranger

Posée par haidars, il y a 6 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment 4837 vues

Je suis étudiante en master, première année en france. je suis actuellement fiancé à un étranger. une fois je termine mon master je vise chercher un travail et puis faire un regroupement familial (je suis de nationalité libanaise)…

Accusé de depot de dechets

Posée par mlt sva, il y a 6 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment 5155 vues

Nous vons reçu une amande pour dépot de dechets car ils ont trouvé un cartion à mon nom et me demandent de payer une amande pour tout les objets déposés devant hors que je n'ai jamais déposé ses objets, donc un carton à mon…

Résolu

Place de parking privée occupée par une voiture non immatriculée

Posée par Se74, il y a 6 ans dans Environnement
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 9835 vues

Une voiture sans plaque d’immatriculation occupe ma place de parking au sous sol de notre immeuble. je ne connais pas le propriétaire de la voiture je ne peux donc pas lui demander de la déplacer. j’ai contacté le syndic et je n’ai…

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Brise vue

Posée par MYL, il y a 6 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment 4593 vues

Ma voisine en guise de brise vue a installé un vieux sommier des vieilles portes debout avec pour toute attache des sangles; en cas de vent, cela tombe tout sur la cloture qui est neuve. a t'elle le droit d'installer ce…

Résolu

Dépôts de sacs poubelles devant habitation toléré par la mairie

Posée par chocoline, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 5749 vues

- j'habite une petite commune de gironde où le maire est parfaitement inefficace et tolère des faits inacceptables comme le dépôt de sacs poubelles sur une place devant mon habitation - les sacs sont systématiquement crevés par les…

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Gourdonneuse matériel tp

Posée par Gueguette52?, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître GREZILLIER 3171 vues

J'habite un petit village et il y a une entreprise de tp. assez régulièrement ils font du bruit et quelque fois ils font chauffer une goudronneuse ancien modèle, les nuisances sonores et fumée. et cela pendant au moins…

Résolu

Grillage mitoyen entre 2 jardins

Posée par Marie42, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 6311 vues

Un grillage mitoyen sépare nos 2 jardins, pouvez vous me dire quelles sont les règles à respecter sachant que mon voisin a déjà planté contre ce grillage une clématite, 2 pieds de vigne et récemment 2 plants de tomates cerises ? ok…

Consulter Maître BREGOU
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Blocage d'accès a notre parcelles

Posée par Sylvie1963, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 2945 vues

Monsieur, depuis 1960 notre copropriété accède sur notre parcelle qui ce situe sur un terrain bâti de deux lots séparer par blocs de 4 résidents par bloc. ce terrain avait été acheter par une entreprise"dite cité ouvrières" qui…

Problème de déchets

Posée par Parépoudu973, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS 5311 vues

J ai ma soeur qui a été convoquée avant le début du confinement par la police de sa ville car la ville de chantilly aurait retrouvé des cartons contenant des vêtements et des restes de tuyaux a son nom et du coup elle pourrait être…

Résolu

Information incomplète textes réprimant une infraction

Posée par Vitas, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 4019 vues

L'avis de contravention concernant une "incinération interdite de végétaux sur pied" ne mentionne que les textes généraux du code forestier, mais pas l'arrêté préfectoral interdisant cette incinération. cette imprécision permettrait-elle de…

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Je ne suis pas pris au serieux par mon maire.

Posée par grandpavois, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 5002 vues

J'ai été voir le conciliateur de ma mairie concernant des infiltrations pluvieuses dans mes chambres. en effet, j'habite un boulevard qui est jonché d'arbres (platane je dirais) qui sont devenus excessivement grands et…

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Contravention covid-10

Posée par denvers, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans 3945 vues

J'ai été verbalisé dans le jardin de mon domicile motif : déplacement hors du domicile interdit dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19. lieu de l'infraction; mon domicile. j'ai évidemment…

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Bruit de voisinage

Posée par durand, il y a 6 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Giudicelli 4859 vues

Il y a a peut prés 1 ans des voisins sont venue s'installer au dessus de chez nous ;c'est un jeune couple propriétaire ;ceux ci estime qu'ils ont tous les droits ;ils courent dans l'appartement alors qu'ils…

Problème règlement intérieur aappma

Posée par Pierre, il y a 11 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par aappmala truite de la scye50 5662 vues

Je suis gardé peche particulier dans deux aappma meusiene (55). le nombre de capture de salmonides est de 6 par jours et par pêcheur dans le département si le règlement intérieur de aappma limitte le nb de capture à trois par jours…

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