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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Signature électronique et contrat conclu abusivement

Posée par Niceday, il y a 7 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Niceday 6343 vues

J ai été démarché sur le téléphonie fixe le 15 mai par une societé d'assurance pour me vendre une assurance sur les accidents de la vie. par manque de compréhension et après une relecture d'un sms reçu par le courtier, je…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Annulation de la police d'assurance

Posée par Witchuda, il y a 8 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Witchuda 6323 vues

Mon mari a contracté une assurance vie. la prime avait été débitée de sa carte bancaire. quand il est tombé gravement malade, je pense qu'une personne qui m'a aidé car je suis étrangère ne comprenant le français l'a…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Société de courtage des barreaux (scb)

Posée par Alex, il y a 4 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alex 6318 vues

Suite à une erreur commise par mon avocat (non signification des conclusions dans les délais impartis), mon appel a été jugé caduc. le préjudice s'élève à 192500€. mon avocat à traîné les pieds (3mois) mais a finit par…

Consulter Maître BOURGOIN
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Chéque

Posée par PatriceL, il y a 11 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 11 ans 6297 vues

J'ai l'assurance maladie de la gironde qui ma déclarer déceder qui me pert mes papier j'ai presque eu plus de droit a l'assurance maladie, j'ai due faire des frais d'avence a cause de eux, j'ai…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Responsabilité d une mairie sur la voie publique .

Posée par toro, il y a 10 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 10 ans 6262 vues

En stationnant mon véhicule devant un arbre protégé par des bordures en ciment , l 'une d entre elles dépassait en hauteur d environ 20 cm , surélevée par les racines , et j ai accroché le dessous de mon véhicule . la mairie…

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Invalidité

Posée par Najat, il y a 11 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6220 vues

J'ai fais un prêt à la banque pour acheter une voiture et la période j étais en maladie suite à un cancer du sein. j'ai pris une assurance avec et après la fin de mes soins le médecin a décidé de me mettre en invalidité…

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la réponse de TANGALAKIS
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Arrêt des garanties

Posée par Denis94, il y a 11 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6201 vues

Je suis en invalidité depuis le 08/02/2011 suite à grave maladie. invalidité 2ème catégorie mon prêt est pris en charge par la cnp la maison de crédit cfcal strasbourg ma fait souscrire une assurance « décès – itt – invalidité » ma…

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la réponse de Gutierrez
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Portail embouti avec véhicule du travail

Posée par alexandra, il y a 7 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par alexandra 6165 vues

Ce matin mon conjoint sortait le camion de son travail (il est employé) et à complètement embouti le portail de sa maison( un coup de vent à rabattu une des portes) qui était tout neuf d' il y'a 6 mois, le camion n'a…

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la réponse de FRDA
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Désaccord à l'offre de transaction suite à un accident non responsable

Posée par Sandrine, il y a 11 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN 6119 vues

Je suis une maman célibataire d'une fille de quatre ans et d'un petit garçon de deux ans. j'ai subi un accident de la route le 13 octobre 2014. un jeune homme m'a percuté en reculant à vive allure de sa place de…

Consulter Maître LABERGERE-MENOZZI
la réponse de Maître LABERGERE-MENOZZI
Résolu

Erreur comise par l'assurance lors de la création du contrat

Posée par Allros50, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Allros50 6111 vues

Mon assurance, c'est trompé lors de la création de mon contrat d'assurance moto de mon fils. sur le contrat, le modèle du véhicule est différent de la réalité. concrètement, mon fils possède une 125 cm³ de type cb125r et…

Consulter Maître SAVOURNIN
la réponse de Maître SAVOURNIN
Résolu

Remboursement suite à résiliation assurance

Posée par Alexandra, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Alexandra 6102 vues

J'ai vendu en février 2014 mon habitation et j'ai constaté récemment que l'assurance habitation n'avait pas été résiliée soit 7 ans d'assurance indûment payée. d'après la loi consommation n°2014-344…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
Résolu

Délai d’offre d’indemnisation assurance habitation

Posée par Pascal, il y a 7 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6101 vues

En date du 10/03/2019, nous avons déclaré un sinistre sur notre habitation. des tuiles se sont envolées à cause d’un vent tempétueux. malheureusement, ces tuiles ne sont plus produites, ni commercialisées et ni en stocks malgré une…

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la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Oublie date heure lieu précis constat d'assurance

Posée par Tiboisau, il y a 6 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tiboisau 6049 vues

Sous le coup de l'émotion j'ai oublié de mentionner la date et l'heure de l'accident sur mon constat amiable d'assurance est il tout meme valide ?…

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Anarque de mon assureur

Posée par myadu77, il y a 11 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par myadu77 6027 vues

Voila j ai une assurance tous risque qui démarre le 4 aout 2015 le 13 aout je suis victime de vandalisme et on me casse trois carreaux a l arrière et le par brise ,je contacte l assureur qui ouvre un dossier sinistre et me dit qu…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Résiliation assurance auto

Posée par ipn92, il y a 6 ans dans Assurance
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6011 vues

J'ai souscrit un contrat d'assurance auto au mois d'aout 2019 pour un véhicule que j'ai acheté mais pour lequel je n'ai jamais fait les démarches pour immatriculer ce véhicule à mon nom. je souhaiterais…

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la réponse de Balme
Résolu

Prescription pour un défaut d'assurance

Posée par Bertrand, il y a 7 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bertrand 6005 vues

Je me suis fait contrôler le 4 janvier 2017 à le mans, un défaut d'assurance sur la caravane a été constaté (le véhicule tracteur lui était assuré). ils m'ont suivi jusqu'au lieu où je devais garer la caravane puis…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
Résolu

Accident du travail

Posée par Mamoune, il y a 11 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Mamoune 6005 vues

Suite à mon accident du travail qui date d'un an et demi, que puis espérer de mon assurance civil?…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Souscons de fraude

Posée par mmalika, il y a 11 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par mmalika 5998 vues

Ma fille a eu un accident 1 h apres l avoir assure en tant que principal assuree alors que cela faisait plus d un an qu elle etait comme deuxieme conducteur sur mon vehicule sans aucun sinistre et c est l assurance qui nous a…

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la réponse de MEZIANI
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Usurpation d'identité

Posée par Xav, il y a 6 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Xav 5969 vues

Mon ex femme a reçu un courrier de son assurance voiture. celui ci stipule qu'un tiers a provoqué un accident avec son véhicule. mon ex ne prête jamais sa voiture et il n'y a aucuns dégâts sur son véhicule car celui ci ne…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Litige de versement de retraite supplementaire avec l'assurance du groupe agrica

Posée par Jeanine P., il y a 6 ans dans Assurance
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5923 vues

Mon mari est décédé le 19 décembre 2012 et l' épargne "retraite supplémentaire" destinée à l'épouse du défunt à été versée par erreur, par le groupe "agrica" à sa fille d'un premier mariage. en effet, ce service du…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
Résolu

Collision véhicule et portail

Posée par Isa, il y a 2 ans dans Assurance
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5786 vues

Mon mari a garé le véhicule de société dans notre terrain cependant il a mal serré frein à main ou frein à main défaillant celui-ci est parti percuté mon portail qui a cassé du coup le portail le moteur et la voiture est bien…

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la réponse de BELIGHA
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Assurance accident mortel

Posée par yasser2008, il y a 11 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 11 ans 5785 vues

Mes cousines sont mortes dans un accident de vvoiture prés de mastiff, elles résidaient à bordeaux et brives, elles sont parties dans une camionnette et j'ignore est ce que l'assurance est pris en chargemerci merci de vos…

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la réponse de de Almeida Costa
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Assurance decennale d une entreprise en l.j

Posée par ZEZETTE62, il y a 7 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ZEZETTE62 5766 vues

Nous avons fait posé un poele a pellet en 2015. il n'a pas ete pose dans les normes,l'assureur mma ne veut pas intervenir par courrier recommandé pretextant que le poele peut fonctionné. nous avons porté le dossier devant…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Accident de la route

Posée par damdam, il y a 8 ans dans Assurance
1 réponse, il y a 8 ans 5755 vues

Suite au décès de mon frère survenu a cause d'un accident de la route on lui a couper la priorité l'assurance du véhicule concerné demande a ma mère 800 euros car le scooter de mon frère n'étais pas assuré je voulais…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Puis-je porte plainte contre la gmf ?

Posée par Dylan, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Dylan 5730 vues

J'étais militaire et quand je partais en mission je m'étais ma voiture en assurance parking. sauf comme nous somme habitué avec nos assurances à modifier nos assurance on a rien a faire. je m'explique : aout 2018 :…

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la réponse de Balme
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Audience reportée et changement de plaidoirie

Posée par Maslow300890, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maslow300890 5729 vues

Au vu des lectures précédentes je crois comprendre que le report d'audience permet d'introduire de nouvelles pièces au dossier. puis je en conclure que si il y a report d'audience, une plaidoirie peut etre modifiée…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Assurance auto tout risque - frais de gardiennage

Posée par Anto, il y a 3 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anto 5692 vues

J'ai eu un accident (responsable avec tiers) il y a 15 jours. mon véhicule serait épave. j'aurais quelques questions à ce propos, notamment au niveau des frais de gardiennage. je précise que je suis assuré tout risques…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Comment faire avancer un dossier d'assurance suite à un accident de la route?

Posée par Candice, il y a 7 ans dans Assurance
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Candice 5690 vues

J'ai été victime d'un accident de la route, le 2 août 19, à nice. je roulais devant un bus et la conductrice n'a pas vu que j'avais freiné et mis mon clignotant à droite, pour rentrer dans une station essence…

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la réponse de AvivaClients
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