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Perte de ma carte de permis et suspension
Posée par leb69, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Cassé - 1278 vues

J’ai perdu mon permis pour stupéfiant j’avais mes 12 point donc suspension 6 mois sauf que j’avais perdu la carte de mon permis avant de me faire arrêté elle était en court de réfraction sur le site ants sauf qu’on me dit que tant...

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Jugement sans parole pour la defence
Posée par Orion, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1206 vues

J'ai été jugé pour conduite sans permis de conduire, avec excès de vitesse de plus de 20 km en agglomération et alcool en récidive! devant le juge, à aucun moment le juge a donné la parole à mon avocat...

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Echange permis etranger
Posée par Maryam, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1213 vues

Ayant la double nationalité franco marocaine et ayant passé mon permis de conduire au maroc l ants me demande un certificat d inscription au consulat prouvant ma résidence au maroc. je précise que je suis restée plus de 6 mois que...

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Prise de sang suspension permis
Posée par Enzo, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1240 vues

Après avoir un peu regardé plusieurs des questions et réponses sur le forum je voulais simplement « partager » mon point avec vous donc suite à une suspension de 4 mois et 200€ d’amende ( pour un taux de 0,61g d’alcool ) des le...

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Voiture en fourrière carte grise pas à mon nom
Posée par mael, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1196 vues

J'ai participé à un rassemblement de voitures avec le véhicule de mon frère. donc la carte grise de la voiture n'est pas à mon nom. j'ai effectué une accélération en ligne droite. la police m'a arrêté au bout de...

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Puis-je contesté ma suspension de permis
Posée par Magike68, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1157 vues

Je fait l'objet d'une rétention de permis de conduire et constate que sur l'avis de rétention et sur la notice il manque un t a mon prénom et mes deux autres prénoms n'y figurent pas. puis je contesté cette...

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Après une suspension administrative
Posée par Mikoarm, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1189 vues

J’ai eu une suspension administrative de 5 mois pour conduite sous stupéfiant, à la fin de la suspension je suis passé devant la commission médicale avec un avis favorable. j’aimerais savoir à partir de quel moment pourrais-je...

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Accident avec résultat positif stupéfiant
Posée par geoffrey88, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1183 vues

Ne vous écris car j'ai eu un accident a cause d'un conducteur qui est arrivé a fond de balle appel de phare et ayant eu peur de me faire rentrée dedans je me suis rabattues mais j'étais fixé sur mon rétro...

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Ordonnance pénale alcool
Posée par quentin50400, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1173 vues

Je me permets de vous poser une question j’ai en mars 2018 eu une suspension de permis de conduire de 4 mois en passant en ordonnance pénale car j’a conduis sous alcool en taux délictuel j’ai récemment eu mon permis de conduire...

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J etais alcoolisee
Posée par ben, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1174 vues

Mais maintien que le conducteur etais ma compagne cela fais 3 mois je viens d etre convoquer pour une audition par les gendarmes demain apres midi...

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Ordonnance pénale
Posée par Nawnaw, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1193 vues

Pour faire une opposition sur une ordonnance pénale les 30 jours c’est calculé en jour ouvré ou ouvrable ?...

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Pui je rouler avc la validation du service instructeur ants
Posée par Damien59730, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Mahjoubi - 968 vues

Suite à annulation du permis de conduire pour solde nul ma suspension de 6mois est passer j'ai effectuer tt les démarches visite medical psychotechnique. mon dossier a était valider par le services instructeur doi je repasser...

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Convocation au tribunal pour une notification...
Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par Untel - 2067 vues

J'ai reçu une convocation devant le délégué du procureur en vue d'une notification d'ordonnance pénale. (au tribunal de créteil). ma présence à la date indiquée est nécessaire et obligatoire ? si je ne me presente...

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Maître Mahjoubi
 
Délais de la délivrance attestation de droits à conduire
Posée par ghoaraumarti, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1095 vues

J’ai fais ma demande de permis hier soir, avec comme motif la perte de la carte du permis ( je pense l’avoir fait tomber de mon porte monnaie) j’aimerais savoir quand est ce que je vais avoir mon attestation de droits à conduire ?...

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Suspension de permis
Posée par Julien, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1317 vues

Suite a un contrôle sous stupéfiants, mon permis de conduire est suspendu pour 8mois . j'ai récupéré mon permis sans avoir été jugé. mon infraction est elle inscrite sur mon casier ?...

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Maître Cassé
 
J'ai pris une amende pour conduite sans assurance
Posée par Bijour29900, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bijour29900 - 1713 vues

J'ai été embauché au black pour bosser sur un chantier, le patron m'a fait conduire son fourgon et m'a dit qu'il était assuré (vignette pas à jour) je l'ai donc cru et la gendarmerie m'a arrêté, pas...

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Mon solde de points n'est pas revenu à 12 après 2 ans et mois
Posée par PHIL12, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1236 vues

Ma dernière infraction au code de la route remonte au 30 aout 2021, je l'ai reconnue par le payement le 29 septembre 2021. mon solde de point était alors de 7 points, les 4 points précédent ont été perdus 1 par 1. toutes ces...

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Accident blessures involontaires et alcool au volant
Posée par Ali, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1919 vues

J'ai causé un accident le 16/01/24, percutant une moto en état d'ivresse avec un taux de 1.92g/l. la victime est sortie de l'hôpital le lendemain sans fracture, avec des blessures "légères". j'ai eu une...

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Maître Mahjoubi
 
Vice de procedure avis de retention permis de conduire
Posée par Tatiana, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1696 vues

Mon conjoint a été testé postif à l'alcool, mais la date n'est pas bonne l'infraction a eu lieu le 29/01 mais les mesures sont datées au 24/01. cela peut il être un considéré comme vie de procédure même si nous ne...

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Maître Mahjoubi
 
Permis b .....80 cm3
Posée par Steph, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1343 vues

J'ai un permis de conduire permis b de 1993. permis rose. c'esr également stipulé que je peux utiliser de 80 cm2. comment se fait il que ne cela ne soit pas marqué 125 cm3 ? comment se fait il que j'ai pu assuré un...

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Maître DAHAN
 
Permis suspendu
Posée par Nicolas, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1386 vues

J’ai une petite question j’aimerais savoir si après la date de suspension de permis de conduire est dépassé et que j’ai pas fait la visite médicale et le rattrapage de points mais que j’ai fait juste le psychotechniques est-ce que...

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Maître Hoxha
 
Annulation permis
Posée par Nébuleuse, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1366 vues

J’ai était juger y’a 1 ans pour conduite malgres suspension de permis j ai était condamné avec annulation du permis et interdiction de le repasser pendant 6 mois à ce jour sur télé point mon permis affiche encore des points avec la...

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2 pv (memes endroit, meme heure) de 2 agents feu rouge, non presentation permis
Posée par gilou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1127 vues

J'ai reçu deux contraventions différentes à une semaine d'intervalle, mentionnant chacune le meme endroit et la meme heure, l'une pour passage au feu rouge et la 2eme pour non presentation du permis du conduire...

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Suspension et augmentation des point probatoire
Posée par Pekenio340, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1144 vues

Voilà j’ai une question qui me passe part la tête j’ai reçu une suspension du permis de 6 mois je vois que mon capital de point n’a pas bouger étant donner que je suis en probatoire je devrai passer à 8/8 en juillet si je n’ai pas...

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Permis provisoire
Posée par Lolotte, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1152 vues

Après une première visite médicale j'ai un permis pour 6 mois mais je suis en possession de mon permis actuellement dois-je faire une demande spéciale pour rouler...

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Commission medicale
Posée par alibert, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1132 vues

La commission medicale me valide mon permis que pour 1 an et cela depuis 2 ans à voir cette année ? tous les examens à la commission et sanguins ont ok y a t il une raison particulière ? l'âge j'ai 72 ans ? merci de votre...

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Dettes permis
Posée par Claude, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1151 vues

J'ai effectué des heures de conduites sans payer étant donné que j'ai crue qu'ils étaient gratuit comme le moniteur était un amis de la famille , il ne les avait pas réclamé. mais après, il a réclamé l'argent si...

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Permis de conduite et récépissé
Posée par Maggi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1166 vues

J’ai un récépissé d’une première demande j’en ai déjà eu 5 fois je suis autorisé de travailler, je me suis enregistré à l’auto-école mes ils refusent mon récépissé je ne sais plus quoi faire ça fait déjà 8mois d’attente 😭...

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Jugement conduite sous stupéfiants
Posée par Theo, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1403 vues

J’ai était arrêtée l’année dernière contrôle positif au stupéfiant, j’ai était amener à la gendarmerie pour procéder au second test et ensuite ils m’ont laisser partir sans me retirer mon permis de conduire. après sa j’ai était...

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la réponse de
Maître Mahjoubi
 
Récupération/test
Posée par St, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1390 vues

Je viens de recevoir une convocation devant le tribunal pour le mois d'avril, sachant que j'avais une suspension de permis de 6 mois qui se finit en février, je voulais savoir si est-ce que je peux faire les tests...

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la réponse de
Maître Rousselot
 
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