MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Conjoints francais
Posée par Cnjoints francais, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 929 vues

Après plusieurs refus visas conjoint français pour menace à l’ordre public car j’ai été incarcéré pendant 3 ans pour acte de terrorisme j’ai décider de rejoindre le pays français en illégalité pouvez vous me dire quel son...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Régularisation chèque
Posée par Uneétudiante, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 657 vues

Je souhaite vous exposer ma situation afin d’avoir des réponses. il y a 4 mois, un organisme a encaissé un chèque que j’avais signé, ce dernier leur a été retourné pour faut de provisions suffisantes. naturellement, je suis en...

Participer
 
Dossier renouvellement demande aah et reconnaissance th
Posée par Malibu, il y a 8 mois dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 739 vues

Je me pose la question de savoir s'il est nécessaire de faire remplir complètement le dossier médical de renouvellement mdph pour mon fils dans la mesure où le médecin traitant est parti en retraite depuis deux ans maintenant...

Participer
 
Retrait de décret de naturalisation et titre de séjour
Posée par Mendir, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 804 vues

Sur le décret rapporté du 02/03/20224, il est bien mentionné que : "...les circonstance sur lesquelles m.x se voit retirait sa nationalité française n'a pas de conséquence sur son droit de séjour et de travail en france , et...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Satd
Posée par HamzaSekkat, il y a 8 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par HamzaSekkat - 595 vues

Je viens de recevoir un satd mais de la part de mon employeur d'un montant de 75 euros. (c'est sûr que c'est fps, de stationnement) car sur le satd l'infraction n'est pas mentionnée. le problème que je...

Participer
 
Ordonnance de cloture d instruction 04/06 et notification d ordonnance d instruc
Posée par Axel, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Axel - 604 vues

La date de cloture est fixée le 04 06 aucune reponse de la partie adverse pour l instant en juillet il avait demandé un délai supplémentaire que le juge avait accepter pour 1 mois de plus . mais ils ont rien produit pendant ce...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Demande de renouvellement de titre de séjour avec contrat de profesionnatisation
Posée par Nicholas, il y a 8 mois dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Nicholas - 1106 vues

J'ai obtenu mon master 2 et j'ai converti mon titre de séjour étudiant en titre de recherche d'emploi/creation d'entreprise. sur la base des autorisations accordées par ce titre, j'ai commencé une formation...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Ordonnance erronée "ta “ motive sa décision sur autre dossier et me confond
Posée par ricky3419, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par ricky3419 - 837 vues

Je suis sans domicile stable depuis une expulsion illégale en 2018 et j’ai obtenu une domiciliation auprès du ccas de ma commune (92) chaque année jusqu’à février 2025. lors de ma demande de renouvellement début 2025, le...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Conjoints francais
Posée par Cnjoints francais, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 544 vues

Après plusieurs refus visas conjoint français pour menace à l’ordre public car j’ai été incarcéré pendant 3 ans pour acte de terrorisme nous avons eu un référé d’urgence car ma femme est enceinte avec grossesse à risque...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Regroupement familial
Posée par Kbb, il y a 8 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1034 vues

Avancement de mon dossier dossier en cours depuis le 31/01/2025 en attente de décision préfecture Étape 3 sur 4 Étape suivante : décision en attente de décision préfecture l’instruction du dossier est terminée côté ofii. votre dossier est...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Attestation d hébergement
Posée par Lina94, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 582 vues

Mon futur ex mari me demande une attestation d hébergement. comme nous n habitons plus ensemble et ceux depuis le 1 er mai 23h. je vais mettre sur cette attestation une date de fin. es ce que je mets le 30 avril ou bien le 1er mai...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Main levée curatelle
Posée par Nanou24700, il y a 8 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 851 vues

Un majeur protégé sous mesure de curatelle renforcée pourra-t-il se faire assister d’un tiers d’un ami de sa famille par exemple lors de la convocation pour une mainlevée de curatelle ? merci par avance de votre retour. bonne fin...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Changement d'adresse
Posée par Hakim1985+, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 537 vues

S'il vous plaît est-ce que je peux faire le renouvellement de titre séjour et changement d'adresse au même temps mais je change pas le département je change juste la ville...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Dette
Posée par Elodie87, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 463 vues

J'ai reçu une dette au mois d'avril j'ai jusqu'au 19 mai pour payer la somme de 92.02€ a l'étude du comissaire de justice. je suis dans l'incapacité de le régler ce mois ci comme prévenue dans le...

Consulter
la réponse de
Maître Mils
 
Oqtf
Posée par Ghost, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 412 vues

J’ai eu un oqtf de 6 mois une fois les mois passés es ce que loqtf valable encore? ou est il possible de faire une demande de titre séjour pendant les périodes 6 mois de loqtf ? ou après les 6 mois il est possible de faire une...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
La maison de ma maman vidée part mon frère et ma sœur et il mon mise à la porte
Posée par Christ, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois par Maître FITTE - 448 vues

Mon dossier est passé dans les mains du procureur de la république depuis le 14 février il est arrivée dans les mains du magistrat combien de tant faut-il attendre pour avoir une réponse...

Participer
 
Trimestres caisse de retraite
Posée par Forêt, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Forêt - 730 vues

Je souffre depuis décembre dernier quand la carsat, donc caisse de retraite m a annoncé que j avais 169 trimestres alors que j avais demandé la retraite au 1er janvier et tout bien calculé, voire faire rectifier 2 oublis. cela a...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Attestation d hébergement
Posée par Lina94, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 1021 vues

Mon futur ex mari me demande une attestation d hébergement de la date à laquelle il était en france jusqu'au jour où il es sortie de l appartement. pour info l appartement en location est à mon nom. es ce que je peux lui faire...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Presque 40 jours dépassés après la mise en délibéré de mon recours administratif
Posée par Dali, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 380 vues

Pas de jugement rendu a ce jour,les raisons svp et quoi faire. merci...

Participer
 
Naturalisation par decret
Posée par Cocaj, il y a 8 mois dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 911 vues

Lors du remplissage du formulaire de ma demande de naturalisation j'avais pas mentionné ma 2eme nationalité dans le champs c'était demande nationalité actuelle donc la nationalité actuelle était pré-remplie car elle est...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Oqtf
Posée par Bak012, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 419 vues

Je viens d’être parent d’enfant réfugié et j’ai par la suite contacter que j’avais un oqtf qui date de 27 septembre 2023 je peux déposé une demande de titre de séjour parent d enfant réfugié sans avoir des sous avec la préfecture...

Participer
 
Qui joindre pour contestation
Posée par Martin, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 552 vues

J’ai reçu un courrier de post stationnement majore, alors que je n’est jamais reçu l’amande de stationnement qui devrait-je joindre ? merci cordialement m.martin...

Participer
 
Taxe foncière non mentionné dans mon espace particulier impôt.gouv.fr
Posée par Mimil, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 504 vues

Maître, dernièrement je reçois un courrier par voie postale venant des impôts. ma mère est décédée en 2020,nous sommes 3 frères et personnes n'a fait les démarches pour le droit à la succession. l'administration me réclame 800...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Suite à ma question
Posée par Miclaire95@, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 533 vues

Merci pour votre réponse.je suis en france bientôt 10 ans en juillet et ma situation est stable (genre travail,famille etc)et je n’ai pas bougé de mon pays natale.si le recours est rejeté ?lors de mon renouvellement que faire??...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Offrez met fin à ma protection étant réfugié suite à la naturalisation de ma mer
Posée par Miclaire95@, il y a 8 mois dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Miclaire95@ - 898 vues

Je suis réfugié grâce à notre maman suite aux regroupement familial mais actuellement elle est naturalisé et l’offpra m’envoie sa décision de mettre fin à ma protection. maintenant que faire? parce que je dois renouveler mon...

Compléter
 
Visa pass talent salarié entreprise innovante validation
Posée par Tony Nakhleh, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 629 vues

Mon visa est un passeport, talent salarié , entreprise innovante (pt1b-vls), valable 3 mois. dois-je le valider ou dois-je directement demander un titre de séjour ? si oui, quel numéro de ceseda dois-je choisir ? merci de vos...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Demande de titre de séjour étudiant après 2 ans d’études supérieures puis un cap
Posée par Grâce, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 608 vues

Je détiens un récépissé qui expire au mois de septembre (c’est pour que mon employeur puisse faire une demande d’autorisation de travail sauf que mon employeur veut faire la demande avec un cdd de 17heurrs qui prend fin en...

Consulter
la réponse de
Maître BALONGA
 
Certificat de coutume
Posée par Sasa99, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois par Maître BALONGA - 713 vues

Je suis de nationalité marocaine et je souhaite me pacser en france. le problème, c’est que le consulat du maroc refuse de me délivrer le certificat de coutume, car le pacs n’est pas reconnu au maroc. en plus, ils exigent...

Participer
 
Dalo sans réponse
Posée par Sourimane, il y a 4 ans dans Administratif
17 réponses dont la dernière il y a 8 mois par So - 17010 vues

Jai fais une demande de dalo ( droit au logement opposable) j'ai reçu un courrier en me disant qu'il avait 3 mois pour statuer sur ma demande si c'est accepter ou pas. le délai de 3 mois est arriver à terme le 15...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Travaux dans logement en location
Posée par Philippe, il y a 8 mois dans Administratif
1 réponse, il y a 8 mois - 579 vues

Je suis curateur de ma belle mère, est il possible de faire installer une clim réversible dans son logement qui est en location meublée. cette location contribue à payer l'ehpad et a besoin de cet aménagemnt pour rester compétitif...

Consulter
la réponse de
Maître Mils
 
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
121 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
60 problèmes résolus*
3
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
56 problèmes résolus*
4
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
12 problèmes résolus*
5
Maître Axel PITTAVINO
Maître Axel PITTAVINO
11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs
Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure
Maître Garcia Algoud
Par Maître Garcia Algoud
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer