MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
ProblÈme indemnisation agpm - militaire Posée par Monsieur31, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2297 vues Tout le monde, j'ai une question j'ai fais une opex en afghanistan en 2008 et j'ai été déclaré post traumatique par l'armée en 2022, j'ai fait aussi une mission en afrique en 2013 , l'agpm refuse de... Répondre

Conseil de discipline collège Posée par Ewan04.04.11, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1781 vues Mon fils de 13 ans, en classe de 5ᵉ a déclenché lors d'une sortie scolaire une alarme incendie, il doit passer en conseil de discipline avec un renvoi définitif à la clé, le problème est que nous parents ayant des... Consulter la réponse de Maître Horeau

Fond de prévoyance aéronautique Posée par Killian, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1934 vues J'ai eu un accident en parachute ma pmi est en cours de finalisation, j'ai rendez-vous le mois prochain pour la loi bruno. j'aimerais savoir si j'ai le droit au fond de prévoyance aéronautique sachant que je me... Répondre

Agrement procureur introuvable Posée par ALEX, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1361 vues Je suis policier municipal depuis 7 ans , j 'ai eu ma mutation dans une autre commune de mon département il y a peu, on me demande mes agréments chose normale, et on s aperçoit que mon agrément procureur n'est pas dans... Consulter la réponse de Maître Horeau

Renouvellement de titres de séjour étudiant via le cap. Posée par Christ Alpha Julien MATSIONA, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1874 vues Je suis un congolais avec le statut étudiant sur mon titre de séjour. cette année ci, j'ai fini ma formation de bts et j’ai décroché mon diplôme cependant mon titre de séjour tend vers sa date d’expiration. par ailleurs je... Répondre

La nationalité de mon grand père Posée par Moussa véto 35, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 2126 vues Mon grand père maternel présumé né en 1981 a haussonvillers actuellement naciria wilaya de boumerdes il était un ancien combattant de l armée française et il est décédé en 1959 avant l indépendance de l algérie. j aimerai bien... Répondre

Une astreinte par le juge adminstratif peut elle etre remboursee. Posée par Marco, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2091 vues Une astreinte du juge administatif peut elle être remboursée après un jugement définitif prononcé par le tribunal administratif. une nouvelle liquidation de l'astreinte a fait l'objet d'une nouvelle requête et le... Consulter la réponse de Maître CHABANE

Dcem: dossier clôturé Posée par Irma, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1874 vues J'ai fait une demande de dcem en hiver précisément en novembre 2023, 6 mois après je reçois une notification me disant la clôture de mon dossier pour forte demande aupres de la préfecture et me demandant de refaire une autre... Répondre

Carte professionnelle non valide Posée par LY, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1803 vues Je me permets de vous écrire pour formuler une demande d'informations. en effet, je suis titulaire d'un cqp aps qui prend fin en août 2025. j'ai eu des soucis de renouvellement de mon titre de séjour il y a quelques... Consulter la réponse de Maître Cassé

Deboutee je dois verser 1200€ a mon fils Posée par MIJOT, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1305 vues Mes enfants et moi avons été debouter et 1200€ à régler à mon fils s' opposant a la vente de la maison en indivision. je reçois ce jour , la signification de jugement (qui est erronée, les dates du décés de mon mari sont... Consulter la réponse de Maître CHABANE

Décès de mon avocat Posée par gaijjin, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par gaijjin - 1661 vues J'ai récemment terminé un dossier d'expertise qui a été soldé par le tribunal. je devais régler les honoraires de mon avocat, afin que le dossier soit définitivement complet, mais celui ci vient de décéder. a qui dois je... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Déboutée d'un jugement 1200€ à régler à mon fils ainé - Posée par MIJOT, il y a 1 an dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par MIJOT - 2453 vues Maison en indivision j'ai voulu vendre ma maison , et un de mes enfants s'y est opposé. aprés maintes et maintes audiences reportées , n'en pouvait plus des idées ubuesques de mon fils j'ai dû abandonner la... Compléter

Cada Posée par louiza, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2121 vues J 'ai demande a la cada de me fournir un document complet du prefet et du procurreur datant de 1995 car celui que m 'a donne le tribunal administratif de paris est rature de noir car il y a des informations tres graves... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Pension chevaux Posée par Dede, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1378 vues En construction d’une pension pour chevaux, tout l’es hébergements n’étant pas finie j’ai beaucoup de personne qui me dise oui c’est bon… comment puis-je procéder à une réservation ? avec contrat bien sûr, pour éviter de réserver à... Consulter la réponse de BELIGHA

Basculement de dossier caf vers msa Posée par Marine, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1744 vues Mon conjoint est agriculteur à titre secondaire. nous nous sommes déclarés ensemble à la caf ( j étais alors allocataire caf) la caf à bascule notre dossier à la msa ce qui a entraîne énormément de problèmes et c est encore le cas... Répondre

Subvention attribuée par le département Posée par Docquier, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître MILON BOULHOL - 1779 vues Je suis président d’une association sportive. dans le département, nous sommes 4 clubs évoluant dans la même division (2 eme échelon au niveau national) et seulement 3 clubs ont reçu la subvention (10.000€). le club a un budget de... Consulter la réponse de Maître Horeau

Facture suez Posée par Nana, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1858 vues J'occupe depuis le 21 avril 2022 un logement neuf situé dans un bâtiment neuf. j'ai contacté suez à maintes reprises afin d'obtenir un abonnement et une facture. au bout d'un peu plus de 2 ans, j'ai pu avoir... Répondre

Jai gagne un recours ou tribunal administratif depuis deux mois Posée par armand, il y a 10 ans dans Administratif 32 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zoé - 35028 vues Jai gagne mon recours ou tribunal administratif sa fait 2 mois jais pas était indemnise que faire... Compléter

Obtrnir la levée de curatelle renforcée Posée par CLÉ, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par CLÉ - 752 vues Je suis sous curatelle renforcée demandée à ma place par r quelqu'un dont je ne sais qui il edt alors sur je jouis de toute mes facultés mentales je voudrais obtenir rapidement la levé de cette curatelle renforcée inique et... Participer

Effacement casier judiciaire Posée par Vanes, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1659 vues Mon mari a un casier judiciaire il est étranger, ont n'aimerais faire une demande pour effacement de celui ci. ou peut ont le consulter ? peut ont faire un courrier nous même pour l'effacement. cela bloque niveau de sa... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Passeport talent avec un diplôme accrédité Posée par Nbjaoui, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1919 vues Est-ce que j'au le droit de déposer un changement du statut vers un passeport talent salarié qualifié avec un diplôme tunisien qui est reconnu par l'ordre des ingénieurs européen et français et qui est accrédité par la... Répondre

Abus de pouvoir d une mairie Posée par chantal, il y a 10 ans dans Administratif 367 réponses dont la dernière il y a 1 an par Peluche - 145819 vues Je désirerais savoir s il existe une association (sérieuse) pour la défense d un citoyen contre les abus de pouvoir d une mairie. je réside dans le haut var. cdt... Participer

Contrôle caf pour situation Posée par Sophie, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1742 vues Je suis très stressé par le contrôle caf qui m'attend mardi . je suis maman isolée depuis quelques temps mais le bail de ma maison est aux deux noms. j'ai donc eu de l'apl mais mon ex mari paye le loyer et je ne... Répondre

Courtier ou mandataire automobile ? Posée par Lili73, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1749 vues Je souhaite me lancer dans un nouveau travail en tant que indépendant. je souhaite aider les particuliers a vendre leurs véhicules en simplicité en me confiant la vente de leur voiture, vente que je gérerai de a à z. cependant je... Répondre

Amande erreurs prénoms Posée par Sesta, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1791 vues J'ai reçu une amende pour ne pas avoir mon ticket de transport sur le pv il y a des erreurs d'orthographe sur le prénom es-ce contestable ?... Répondre

Litige avec la caf avec absence de défense Posée par TINA, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître Palombelli - 1012 vues Je suis en litige avec la caf qui ne répond pas à mes demandes. j'ai donc confié le dossier au ta. suite à mon courrier , je suis informée que la caf n'a fait aucune démarche pour assurer sa défense. le ta envoie une mise... Participer

Demande asile à l'étranger Posée par inconnu, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1927 vues Je suis français. j'en ai marre de l'occident décadent progressiste, ultra féministe, endetté, ... qui s'effondre chaque jour plus. j'aimerai demander l'asile dans un pays plus traditionnel et conservateur... Répondre

Suivis impossible Posée par Robin, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1681 vues Je me permet de vous contacter car je me trouve actuellement dans une impasse. il y à 4 mois j'ai effectué une demande de renouvellement de carte professionnelle qui était vérifiable sur le site du cnaps. après un courrier reçu... Répondre

Absence audience tribunal de proximité Posée par Grégory b, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1346 vues Je suis convoqué au tribunal de proximité le 04-06-2024 à 9h30 à cause d'une dette de 200 euros à la caf mais je ne compte pas me rendre à ce rdv faute de temps. que se passera t-il si je suis absent à ce rdv? dans... Consulter la réponse de Maître DUCHESNE

Renouvellement de ma carte professionnel (agent de sécurité) (cnaps) Posée par Rodrigue, il y a 6 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mr19691977 - 7413 vues Je souhaite avoir d'avantage d'information concernant le renouvellement de la carte professionnel agent de sécurité, suite à un incident s'ayant produit début janvier 2019, j'ai était interpellé par les... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

57 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

39 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer