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Reconnaissance de maladie professionnelle

Posée par Jam, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 3992 vues

Je vais être licencié pour inaptitude non professionnelle, car j etais en arret maladie pendant 3 mois,j'ai récemment fais une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la cpam que j'aurai…

Résolu

Réévaluation taux ipp delais

Posée par Céline, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par nicolas 8354 vues

J'ai une question la cpam a la réception d'un certificat d'aggravation taux ipp ,quel est le delais pour qu'elle prononce l'augmentation du taux ipp (dossier accident du travail), j'ai une voisine qui…

Consulter Maître DUPONCHELLE
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Dossier d assurance maladie

Posée par naima, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par naima 3787 vues

Regularisation du dossier , a distance demande deposee en octobre 2019 , a villiers le bel 95400…

Carte vitale et tessera sanitaria

Posée par Nanou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 4243 vues

Je suis personne de double nationalité. j'ai travaillé dans mes deux pays mai. en partant de mon pays de résidence pour aller travailler dans mon pays de naissance on m'a dit que je pouvais tenir ma carta sanitaria. en france par contre on…

Condamnation 2013 par la cpam

Posée par DJILALI, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 3157 vues

J'ai ÉtÉ condamnÉ en 2013 par la caisse d'assurance-maladie À rembourser deux mois d'arrÊt de travail ainsi qu'une pÉnalitÉ pour avoir travaillÉ pendant mon arrÊt de travail (2jours) À la somme c'est lÈve À 5000 ? je voulais savoir si il y…

Prime pour la rentrée

Posée par Batiqua, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 3834 vues

Je suis divorcé, j’ai la garde alternée de mes enfants et j’ai laissé à mon ex femme la caf de mes 2 enfants (10ans et 14ans) pour palier son manque de salaire. depuis elle a refait sa vie , mariée elle me dit depuis deux ans…

Résolu

Décision après contestation de consolidation

Posée par Aigle de bourgogne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Aigle de bourgogne 6806 vues

Après un accident de travail le 17 juin 2019, j'ai reçu un courrier me notifiant que mon état est consolidé sans séquelles indemnisables à la date du 31 janvier 2019. À cette même date, mon médecin traitant a mis fin aux arrêt de…

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Contentieux trop perçu pension invalidité

Posée par Ange, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 3956 vues

Je percevais une pension d invalidité du a un accident de la route sur mon premier travail que je ne peux plus exercer. depuis j ai créé une micro entreprise. on me demande le remboursement sur plus de 12000e de ma pension car il…

Paiement des cotisations msa après radiation

Posée par Lapierre et Lechêne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 3648 vues

Après fermeture de mon entreprise j'ai aussitôt été radié de la msa qui me réclame aujourd'hui les cotisations pour l'année entière (soit près de 2000€). ayant toujours acquitté mes cotisations sans délai et cotisant…

Prestation versées à tord

Posée par Andy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Andy 3906 vues

Cher maitre es ce que l'assurance maladie du haut-rhin doit m'envoyer les éléments permettant d'identifier l'indu (nature, montant des sommes réclamées, date du ou des paiements indus),je leur avais écris le 19 juin 2020 en ar et je leur…

Résolu

La cpam me demande un remboursement du congé paternité apres me l'avoir accordé

Posée par dbarkats, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par dbarkats 5504 vues

En octobre 2019, j'ai pris les 11 jours autorisés par la cpam de congé paternité apres naissance de mon 3ieme fils. ceci a ete fait dans les regles apres demande de la part de mon employeur aupres de la cpam et reponse…

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Résolu

Question sur le pôle social

Posée par Meljou84, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 9002 vues

Le pôle social dépend il du civil ?…

Consulter Maître Lasfer
la réponse de Maître Lasfer

Rsi/ssi

Posée par ericguide, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 3916 vues

Je suis guide de haute montagne, et suite au covid j'ai dû mettre mon eurl en liquidation judiciaire simplifiée en date du 17 juillet 2020. j'ai une dette personnelle de 65k envers le rsi qui a hypothéqué ma maison…

Résolu

Indemnité journalière versé à tord

Posée par Alex016, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans 5638 vues

J’aimerais savoir si la sécurité sociale nous verses des indemnités journalière à tord ou plus qu’il le faut on t’il un demais pour le demander?…

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Résolu

Remboursement sécurité sociale cataracte avec implant multifocal

Posée par ellereve75, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Murielle 19218 vues

Je me demande si la sécurité sociale rembourse l'implant multifocal pour opération cataracte; l'opération est remboursée, mais l'implant multifocal l'est-il? si ce n'est pas le cas, pourquoi l'implant…

Consulter Maître MAYADOUX
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Refus invalidité

Posée par riton, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 4177 vues

La cpam m a refusé mon invalidité au titre administratif car je n'est pas travailler les douzes derniers mois avant mon arret de travil est ce que je peut contéster cette decision merci cordialement…

Revalorisation de mon taux at.

Posée par Viane, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 3551 vues

At en 2006 fracture du genou et des ligaments croisés taux 13& puis je demander une augmentation du taux et peux on me le diminué cordialement et comment faire pour la demande…

Le medecin conseil de la cpam souhaite me mettre en invalidité cat. 1

Posée par louki, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître FOREST 4824 vues

En arrêt depuis 18 mois, j'ai été convoqué ce jour par le medecin conseil de la cpam qui souhaite me mettre en invalidité catégorie 1. je lui explique, avec certificat médical à l'appui que je ne suis plus en capacité de…

Refus arrêt maladie ald pendent le confinement par la sociétés

Posée par afef, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 3950 vues

J'ai commence a travailler avec la societe de menage d&l services nobo le 19 avril avec mandat d’encaissement et l'assistant ressources humaines il m'a dit que je doit signée le mandat pour commence a remplir mon…

Résolu

Délais de paiement du rappel de l'indemnité en capital suite au jugement

Posée par magdel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6741 vues

J'ai reçu du tribunal de grande instance le jugement du 20 décembre 2019 concernant mon taux d'incapacité qui est passé de 3% à 9 %. j'ai envoyé un message à la sécurité sociale le 7 février 2020 concernant…

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Contestation d'une consolidation

Posée par sid, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 9818 vues

Apres consolidation par le medecin conseil j'ai fait une contestation de la consolidation est ce que je vais perdre le premier taux d'incapacite si retourne enarret maladie proffessiole…

Mickey18

Posée par Mickey18, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment 4092 vues

J’ai été arrêté une première fois en 2019, durée 7 mois et en debut d’annee 2020 accident de travail professionnel depuis le 10/02/20, j’ai prévenu mon ex que cela était compliqué pour continuer à payer la pension , financièrement…

Réclamation d un trop percu de la cpam

Posée par orcheurfi@gmail.com, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 4417 vues

Mon ami est en accident de travail depuis 2018 ,il a reçu un courrier lui réclamant la somme de 7890euros d un trop perçu d indemnités journalières ,pourquoi ne l avons pas prévenu avant par courrier ,cordialement…

Dossier accident du travail

Posée par Olivier, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 6669 vues

Malgres plusieurs relances écrites le service risque professionnel de la cpam ne veut pas me donner une copie de l ensemble des documents de mon accident du travail notamment les échanges qu elle a eut avec mon employeur(dont le…

Ij m'ont été versées à tort au lieu de mon employeur

Posée par Lilou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître CISSE 5803 vues

Au début du confinement, je me suis aperçu que la cpam m'a versée des ij a tort à la place de mon employeur, celui-ci me les réclame, et j'ai envoyé un mail à la cpam pour avoir un document officiel afin de trouver une solution…

Rsi

Posée par thierry, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 6251 vues

J'ai vendu mon fonds artisanal le 31 aout 2011 devant un notaire, j'ai reglé le tresor public et le rsi avait un an pour me faire parvenir le releve de charges , mais je n'ai jamais rien recu pendant 5 ans car j…

Paiement d'un indus d'un ascendant

Posée par FAF, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE 3180 vues

Lors de décès de mon père, ma mère a omis volontairement de signaler son décès à une assurance accident de travail , elle a perçu x années cette rente. décède le 23/04/2020. la caisse en question réclamé un indus. peut-on faire un recours…

Facture à payer

Posée par Mariem, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Mariem 3236 vues

Il m'ont envoyé une facture presque 4000€pour l'accouchement, parce que j'avais pas l'ame .. le problème que je suis en situation irrégulière et je ne travaille pas.. c'est pour ça je ne peux pas payer…

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