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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Sécurité privée

Posée par JK, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par JK 4249 vues

Je suis gérant d'une entreprise de 10 salariés, ma question est la suivante: peut 'on infliger une sanction disciplinaire (mise à pied disciplinaire) à un salarié pour cause de retard répété sachant que celui-ci à déjà…

Consulter Maître CHARTUS
la réponse de Maître CHARTUS
Résolu

Non renouvellement de cdd fonction publique territoriale-agent contractuel

Posée par Avoni, il y a 6 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Avoni 4246 vues

Actuellement je travaille au sein d'une collectivité territoriale comme agent contractuel. je suis en poste depuis bientôt 3 ans (cdd renouvelés d'1 an) et mon contrat actuel va prendre fin le 30 juin. je sais qu'on…

Consulter Maître VALENTIN
la réponse de Maître VALENTIN
Résolu

Délais de prévenance suffisant pour une mutation dans un autre département

Posée par Gwen, il y a 7 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gwen 4242 vues

Je souhaiterais connaître le délais de prévenance suffisant pour une mutation permanente dans un autre département (dom tom inclus) entrainant donc un déménagement. je viens de prendre connaissance de mon contrat de travail pour un…

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la réponse de BOUBETRA
Résolu

Préavis dispensé & arrêt maladie

Posée par soleildor, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par soleildor 4239 vues

Je suis licenciée à effet au 28/02/2019 : -3 mois de préavis dispensés et payés, étant en arrêt qui paie ? (cpam & prévoyance) ou cela se cumule ? -on me dit de ne plus envoyer mon arrêt maladie à l'entreprise ni à la cpam…

Consulter Maître RENVERSEZ
la réponse de Maître RENVERSEZ
Résolu

Harcèlement et nuisance exploitation par voisin indélicat

Posée par AlainDom, il y a 10 ans dans Travail
1 réponse, il y a 10 ans 4239 vues

Nous tenons un lieu de réception avec chambres d'hôtes depuis 13 ans. notre voisin pratique à notre encontre du dénigrement systématique mais surtout du déboisement, des feux de forêt, des nuisances sonores avec du matériel…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Ancienneté dû à un rachat de lentreprise

Posée par CJulio, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par CJulio 4239 vues

Je travaille dans une boulangerie depuis 5 ans, celle ci a était rachetée et donc nous avons changer de direction. je me suis fait virer 1 mois après le rachat de celle ci. j’aimerais savoir si sur mon attestation du pôle emploi il…

Consulter Maître TISNERAT
la réponse de Maître TISNERAT
Résolu

Cse non respecté

Posée par cathy, il y a 6 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par cathy 4237 vues

Je suis auxiliaire de crèche, en cdi à temps plein. malgré l’obligation depuis janvier 2020 de mettre en place un cse (notre crèche possède 19 salariées) et mon souhait de me présenter en tant que déléguée du personnel…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Rupture de période d’essai / démission

Posée par Tama74, il y a 2 ans dans Travail
1 réponse, il y a 2 ans 4237 vues

Avec mon ancien employeur nous avons convenu oralement , de la fin de ma période d’essais .. je n’ai signer aucune lettre de démission ou autre , puisque nous somme tombée d’accord .. malheureusement il m’a déclarer démissionnaire…

Consulter Maître AKADAR
la réponse de Maître AKADAR
Résolu

Inaptitude au travail et déménagement

Posée par Nygma81, il y a 5 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nygma81 4236 vues

Je suis actuellement en inaptitude médicale (déclaration obtenue le 24/08/2021) et je suis en attente d’un entretien préalable à mon licenciement. mais voilà je déménage à 700km de chez moi début septembre et je ne serais sûrement…

Consulter Maître TENARD
la réponse de Maître TENARD
Résolu

Travaille

Posée par Basthp, il y a 8 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Basthp 4233 vues

Mon employeur a t´il le droit de m’en faire travaillé si son entreprise est fermer ? merci de vos réponse…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
Résolu

Convocation entretien préalable

Posée par Lavoir, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lavoir 4232 vues

Dans un premier temps j'ai recu la lettre impossibilité de reclassement et c'est parfait pour moi , je viens de recevoir le courrier pour l'entretien de licenciment , l' objet est entretien préalable…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Les dates de mon entretien professionnel n'ont pas été respectées

Posée par Michel68, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Michel68 4231 vues

Une fois de plus, je poste dans la section travail. les questions s'accumulent... il ya quelques mois, j'ai découvert que mon employeur avait organisé des entretiens annuels d'évaluation. bcp de mes collègues y ont…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
Résolu

Acesidon de travail

Posée par ya pas, il y a 11 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par ya pas 4230 vues

J'ai fait acesidon de travail mi ça nique auto dans garage a marseille. j'ai par e du le bout de doua la main droite . e moi je suis algérien j'ai pas de papier…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Reconnaissance maladie professionnelle après licenciement

Posée par Romain, il y a 4 ans dans Travail
1 réponse, il y a 4 ans 4230 vues

Je vais être licencié pour inaptitude en janvier j'ai fait les démarches pour une procédure de reconnaissance de maladie professionnelle je vais informe mon employeur de la demande de mp .ma question je n'aurais surement…

Consulter Maître CHAIX
la réponse de Maître CHAIX
Résolu

Passage temporaire en travail de nuit

Posée par Pop, il y a 7 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4229 vues

Je travaille dans le milieu de la santé, je fais des journées de 12h, 3 fois / semaine en fonction d?un roulement. pour des raisons de modernisation, des travaux vont être réalisés et le service devra fermer. pendant la durée des travaux…

Consulter Maître MARTIN CHEVALLIER
la réponse de Maître MARTIN CHEVALLIER
Résolu

Arcellement morale

Posée par gros, il y a 9 ans dans Travail
1 réponse, il y a 9 ans 4228 vues

Comment dois je faire pour arreter un arcellement morale a mon travail ( chef qui sans prend sans arret a moi )…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

L'avocate de la partie adverse veux réintroduire une pièce dans le dossier

Posée par patout, il y a 9 ans dans Travail
1 réponse, il y a 9 ans 4228 vues

Maître sa fait 5 ans que je suis en procédure,la plaidoirie a eux lieu,l'avocate veux remettre une pièce dans le dossier (une feuille de pointage). elle s'est engager devant le président de la cour d'appel de lui…

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la réponse de Aikaterini Tangalakis
Résolu

Médecine du travail

Posée par Lilou, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4227 vues

Que faire lorsque le médecin du travail ne fait pas son devoir de protection du salarié, en ne voulant pas prévenir l'employeur, malgré 2 certificats médicaux qui indique qu' il faut q' un poste aménagé soit attribué…

Consulter Maître Moulin
la réponse de Maître Moulin
Résolu

Refus de participer à une réunion en présentiel - insubordination

Posée par sophie.maddalone, il y a 2 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sophie.maddalone 4227 vues

Peut-on considérer que c'est de l'insubordination le fait de refuser d’être présent à une réunion en présentiel et d'insister d’être présent en distanciel comme d'autres. est-ce un motif de licenciement? merci…

Consulter Maître DEBOIS-LEBEAULT
la réponse de Maître DEBOIS-LEBEAULT
Résolu

Papiers assedic solde de tout compte certificat de travail

Posée par Silence, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Silence 4225 vues

Mon employeur me licencié sur la lettre de licenciement est-ce qu'il pleut et que les papiers sont à ma disposition à son adresse deux sièges de société mais deux fois que j'y vais 2 x aucune réponse personne que faire…

Consulter Maître DUCHENAUD
la réponse de Maître DUCHENAUD
Résolu

Puis je être puni pour avoir dénoncer la vérité ?

Posée par Bella, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Waris 4224 vues

J'ai dénoncé l'année dernière a l'employeur de mon ex belle mère qu'elle voler du matériel medical à son travail(couches, médicaments...). j'ai des témoignages et matériel à l'appui qu'elle a…

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la réponse de Pierreleg
Résolu

Solde tout compte et réembauche

Posée par Contractuel, il y a 6 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4224 vues

Je suis employé dans une administration. lors du confinement, mon contrat n'a pas été prolongé. j'ai recu mon solde tout compte m'indiquant une somme importante que je n'ai pas percu. il mentionne tous mes salaires bruts percu sur…

Consulter Maître FOREST
la réponse de Maître FOREST
Résolu

Motif de licenciement

Posée par T.DELAHAYE, il y a 7 ans dans Travail
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par T.DELAHAYE 4223 vues

Pendant mon entretien préalable, il m'a été reproché divers choses, et parmi celle ci les mauvais résultats de mon rayon. je me suis défendu en faisant remarqué que mes marges étaient bonnes avant de subitement baisser en…

Consulter Maître BALA-GRODET
la réponse de Maître BALA-GRODET
Résolu

Mon avocat ne veut pas me verser mes indemnités

Posée par Nanou 13, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4222 vues

Mon avocat refuse de verser mes indemnités et ne répond pas à mes appels ni mail ni courriers .il m'a demandé 300€ pour faire exécuter mon jugement , finalement il n'y a ni huissier ni mes indemnités en sachant…

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la réponse de Bathelier
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Levé de clause de non concurrence

Posée par Antonio, il y a 6 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4221 vues

Sur mon contrat de travail est ecrit que l’employeur peut renoncer a la clause de non concurrence 15 jours apres la notification de la rupture de contrat . j ai effectue mon preavis a la maison a la demande de mon employeur , qui…

Consulter Maître BALA-GRODET
la réponse de Maître BALA-GRODET
Résolu

Quel avocat choisir pour un cas de désertion ?

Posée par Alexis60, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Alexis60 4219 vues

J'ai une convocation au tribunal des armées de metz au mois d'avril pour désertion. mais je ne sais pas quelle spécialité doit avoir l'avocat. de plus, j'habite en dans l'oise et je suis convoqué à metz…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Majorations heures complémentaires

Posée par Laeti13, il y a 7 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Laeti13 4219 vues

Je souhaiterais savoir à combien sont majorer les heures complémentaires sachant que je travail pour une société de nettoyages des entreprises en hôtellerie. j'ai un contrat de 70 h par mois et je peux faire jusqu'à 1/3…

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la réponse de Maître DAHAN
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Rupture anticipée du ct de travail

Posée par sofia92, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par faridmelhenas 4218 vues

Mon père ne sait ni lire ni écrire. il a travaillé durant 20 ans dans un hôtel miteux où il était contraint de vivre dans une des chambres de 9m2 et d'assurer une présence 24h/24 pour 1000 euros de salaire. il n'a jamais…

Consulter Maître Nabet
la réponse de Maître Nabet
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Alternance + job étudiant étranger

Posée par Randy, il y a 1 an dans Travail
1 réponse, il y a 1 an 4218 vues

Je suis étudiant étranger en france, actuellement en master 2 en alternance, et je travaille également en parallèle à un job étudiant (15h par semaine). j’ai récemment effectué le renouvellement de mon titre de séjour. dans mes…

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la réponse de BELIGHA
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Travail en espagne avec un titre de résident français de 10 ans

Posée par Xpit, il y a 3 ans dans Travail
1 réponse, il y a 3 ans 4215 vues

Je suis colombienne et vis en france depuis 7 ans. je suis mariée avec un français depuis 6 ans. j'ai une carte de résidente française valable 10 ans. mon mari est muté en espagne. pourrais- je travailler en espagne? merci…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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