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SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Est-ce que mon analyse est correcte ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1605 vues

Le conseil national de l’ordre des médecins (cnom) a rejeté ma plainte contre les médecins de l’ofii en se déclarant incompétent pour l’examiner, en se fondant sur l’article l4124-2 du code de la santé publique, qui prévoit que : «…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Vraiment que faire?

Posée par Mans10, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1362 vues

Je vais envoyer un medecin au cdom car il a manquée a son devoir après un toucher rectale; je voulais m'expliquer avec lui car je l'ai envoyer au cdom pour abus de faiblesse et rien au bout de 4 fils de télépphone…

Consulter Maître PETSOKO
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Résolu

Règlementations soins de nursing

Posée par Soubic, il y a 7 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Soubic 1012 vues

Tétraplégique, mon fils réside dans un établissement médico-social où pendant 15 ans, ses soins de nursing ont été assurés par du personnel en cdi, habitués à lui garantissant continuité et respect de sa dignité. la nouvelle…

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Éclaircissement de la dent qui tourne mal

Posée par Lili, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lili 4653 vues

La dentiste un effectué un éclaircissement dentaire sur une dent ou l l'obturation canalaire était mal faite résultats l acide est passé dans le canal de la dent et a brûler même l os de la mâchoire maintenant je dois…

Consulter Maître DAHAN
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Dossier

Posée par Alexia-Nat, il y a 10 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Alexia-Nat 8317 vues

Je viens vers vous car j'ai un soucis, le père de mon fils de 2 ans et demi l'as emmené à l'hôpital, il n'as pas voulus me dire pourquoi, alors j'ai décidé de me déplacer jusqu'à l’hôpital, mais…

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la réponse de Maître DA COSTA GOMES
Résolu

Est-ce que vous pourriez m'expliquer ce passage s'il vous plaît ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1190 vues

Je n’ai pas compris ce passage suivant: “ l’obligation de répondre à une plainte, ou de coopérer avec le conseil de l’ordre , relève du code de déontologie médicale et de la procédure disciplinaire” est-ce que vous pourriez…

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la réponse de BELIGHA
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Accident travail.fonction publique

Posée par lombard nathalie, il y a 11 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lombard nathalie 7496 vues

En arrêt depuis 2 ans suite doigtecraser accident travail dans hôpital.algodystrophie suite a cela.aucun expert ne peut chiffrer.bras dominant atteint jusqu'à l épaule.quel indemnisation ? merci…

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Inapte à un poste

Posée par Decap46, il y a 7 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Decap46 5713 vues

J'ai subi 2 interventions pour des problèmes de rachis lombaires et cervicaux, une en 2016(arthrodèses) et l'autre en 2017(2 hernies cervicales, remplacements des disques) je suis en arrêt depuis + de 2 ans. mon emploi est…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Demande de conseils pour des articulations saines et des os solides.

Posée par stella45, il y a 5 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3700 vues

Je m'appelle stella et j'ai 25 ans. je pratique la boxe savate. je voudrais demander des conseils pour avoir des articulations saines et des os solides. et aussi ce qu'il faut faire pour une bonne construction…

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la réponse de dahan78
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Propos incitant à la haine sur internet

Posée par Nina, il y a 2 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nina 2655 vues

Je suis tombée sur un dentiste qui tient des propos incitant à la haine et faisant la apologie de la violence envers des personnes en raison de leur religion. il tient ces propos sur les réseaux sociaux, twitter en…

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la réponse de Thomas
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Tarif mutuelle

Posée par Wendy, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1741 vues

J'ai eu la mauvaise surprise de voir ma cotisation mutuelle entreprise april augmenter de 60€,es bien normal ? merci…

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la réponse de BELIGHA
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Problème hôpital et médecin grâve

Posée par Drame, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4983 vues

Mon bébé de 5 mois es hospitalisée depuis 1 mois et j'ai l'impression que les médecins en profite pour tester de nouveau médicaments et expérience sur mon enfant. ont es rentrée pour des crises d'épilepsie à la base…

Consulter Maître GEROLAMI
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Accouchement traumatisant

Posée par annae, il y a 7 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par annae 5228 vues

Il y a 4ans enceinte de mon premier. jetai suivi dans un hôpital privé. à 37sa mon gynécologue m'explique qu'il vaut mieux accoucher par césarienne car le bebe est en siège. il ma fai accoucher 3 semaines avant ma date…

Consulter Maître GEROLAMI
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Septicémie après opération aux urgences

Posée par Ghislane, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ghislane 4305 vues

15 jours après avoir été opéré aux urgences par un urologue pour une pose de sonde jj suite à des calculs rénaux, j'ai été admis en soins intensif pendant 2/3 jours pour une septicémie. ayant contracté une infection…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Questions intrusives

Posée par Soleil, il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1129 vues

Est-ce normal que la psychiatre libérale me demande mon patrimoine, mon revenu mensuel et savoir si je suis isolée ?…

Consulter Maître TOULIN
la réponse de Maître TOULIN
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Oniam

Posée par Nasdal, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nasdal 7342 vues

Mon mari, victime d'un aléa thérapeutique (atteinte partielle du nerf sciatique et paralysie jambe gauche) suite à une prothèse de hanche a déposé un dossier oniam; il est en arrêt depuis plus de deux ans et fait de la…

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la réponse de Maître Léo OLIVIER
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Est-ce qu'il existe un vice de motivation ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1730 vues

J’ai reçu la décision suivante du conseil départemental de l’ordre des médecins de paris: nous vous informons que dans sa séance du 23 juillet 2025, le conseil départemental de la ville de paris de l’ordre des médecins a étudié la…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Plainte dentiste

Posée par Isabelle, il y a 8 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Isabelle 9074 vues

J ai posé 7couronne depuis 4 ans, pendant un an j ai un abcès sous une couronne et je ai été admis au urgences. je ai eut des complications depuis je suis obligé d' arracher toutes mes couronnes. ai je un recours cdt merci de…

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la réponse de GREFF
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Facture dentiste

Posée par Marc, il y a 4 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par marc eugene 3966 vues

Je me permets de vous ecrire afin de vous expliquer la situation dans laquelle je me trouve actuellement. entre les mois de mai et aout 2019 je suis alle chez mon dentiste pour des soins dentaires. je n'ai pas signe le devis…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Porter plainte contre le président macron

Posée par santé, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par santé 9843 vues

J'estime que le responsable est le chef d'état,concernant le manque de protection et produits pour le personnel soignant,le manque de protection de toutes les personnes âgées,en particulier dans les maisons de retraite,le…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Acharnement d'un docteur

Posée par lalla salima, il y a 10 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lalla salima 8075 vues

J'ai été hospitalisé dans une clinique de rééducation suite à une opérasté suivi par un médecin généraliste pendant ma rééducation doctoresse il a jamais compris ma pathologie et pour elle c'était que la…

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la réponse de de Almeida Costa
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Prévoyance professionnelle

Posée par Mat, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1087 vues

Je me permets de vous contacter car j'ai fais une demande de prévoyance auprès d'un organisme (la probtp) pour mon activité néanmoins ces derniers m'ont communiqué le fait de ne pas pouvoir me couvrir en raison du…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Refus test salivaire ou autre de la part du papa

Posée par LILOU33, il y a 4 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par LILOU33 3242 vues

Le père de mon fils et totalement opposé à tout test concernant notre fils de 5 ans. j'ai la garde exclusive depuis notre séparation il y a un an et demi et ce weekend un cas de covid a été signalé dans la classe de notre…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Demande logemen

Posée par net, il y a 11 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par net 6339 vues

Voilà ma mère à 65 ans elle et locataire habité au 3 étage donc 46 marchés pa ascenseur on n'a fait une demande pour avoir un plein pied ou rez chaussée elle a des problèmes santé surtout les jambes je voudrais savoir comment…

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la réponse de MEZIANI
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Resiliation mutuelle de santé

Posée par cigalon, il y a 7 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par cigalon 905 vues

J'ai résilié ma mutuelle de santé le 16 janvier 2026 (débitée de mon compte le 12 janvier) pour la date effective de résiliation au 01 février 2026 un autre débit de mensualité effectué le 12 février 2026 le 16 fevrier 2026 la…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Crachas délibérés en pleine épidémie

Posée par MyrianTesila, il y a 6 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MyrianTesila 4788 vues

Cet après-midi ma voisine est venue frapper à ma porte. elle me reproche de longue date d'avoir un petit chien qui quand il marche fait trop de bruit sur mon vieux parquet... bref, vieille histoire ! elle hurlait et me…

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la réponse de Delphine ROBINE
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Comment faire quand on a un oqtf

Posée par Rose@20244, il y a 2 ans dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rose@20244 2525 vues

Je viens de recevoir un courier après ma demande de titre de séjour pour soin j’ai reçu oqtf délais de 30 jours alors que j’ai eu une attestation de prolongation qui expire en août . mes soins ne sont pas terminés. ma question est…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
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Problème avec une dentiste

Posée par Sarah, il y a 1 an dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sarah 1262 vues

Pour une réparation d une dent ,un dentiste a préféré retirer 2 bridges soit 7 dents sans mon accord . il me dit qu aura un reste à charge 1200e .je refuse que le bridge soit effectué, elle refuse et dit : les empruntes ont été…

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